(La s�ance, suspendue � dix-sept heures dix minutes, est reprise � dix-sept heures vingt minutes, sous la pr�sidence de M. Alain LHOSTIS, adjoint).
M. Alain LHOSTIS, adjoint, pr�sident. - Nous reprenons la s�ance.
M. GOASGUEN a la parole.
M. Claude GOASGUEN. - Merci, Monsieur, de nous avoir accord� cette suspension de s�ance, mais je voudrais bri�vement �voquer, comme je l'avais fait avec le Maire de Paris il y a quelques jours, la conduite g�n�rale de ces d�lib�rations. Je sais bien que nous ne sommes pas arriv�s � un accord sur le r�glement int�rieur. Je le regrette, car d�sormais, encore qu'il y ait eu quelques avanc�es, la conduite de notre Assembl�e devient de plus en plus difficile, quelquefois par le ton, excessif, mais surtout parce qu'on a l'impression qu'il n'y a plus de r�gle. Je note, par exemple, que tout � l'heure l'article 12, qui pr�voit la suspension de s�ance, a �t� tr�s largement abus� parce que, franchement, aller jusqu'� 17 heures �nerve tout le monde y compris les Conseillers agac�s par deux journ�es de d�lib�ration.
(Manifestations bruyantes sur les bancs des groupes socialiste et radical de gauche, du Mouvement r�publicain et citoyen, communiste et "Les Verts").
Si vous voulez que je fasse exactement ce que les communistes font � l'Assembl�e nationale, nous pouvons le faire, mais les d�lib�rations de ce Conseil n'y gagneront rien.
Je voudrais que chacun tienne la juste mesure des choses. Je voudrais que les d�lib�rations se passent normalement.
Hier, on a eu une suspension de s�ance pour "Les Verts", � propos d'un amendement. Aujourd'hui, on traite d'une affaire comme le tramway un mardi en fin de s�ance. Alors comprenons l'exasp�ration de Conseillers qui, depuis plusieurs mois, se battent et s'opposent sur le tramway en voyant que cette affaire sera trait�e en fin de s�ance devant un auditoire minime.
Je ne suis pas favorable aux proc�dures de quorum, je trouve que ce sont des mesures dilatoires et je regrette que le parti communiste et la gauche en fasse une utilisation abusive � l'Assembl�e nationale.
Il n'y a pas eu de demande de quorum puisque le pr�sident de s�ance ne l'a pas entendue. Je regrette que la suspension de s�ance ait �t� si longue. Je souhaiterais que les d�bats se tiennent dans la plus grande s�r�nit� en me permettant de regretter que le Maire de Paris ne soit pas l� pour un projet de d�lib�ration de cette importance. Mais ce n'est pas un reproche, c'est un simple constat.
Merci, pour votre patience.
(Applaudissements sur les bancs des groupes U.M.P. et Union pour la d�mocratie fran�aise).
M. Alain LHOSTIS, adjoint, pr�sident. - Merci, Monsieur le Pr�sident, de votre compr�hension.
J'en viens donc au vote, comme je l'avais propos�, en essayant d'avoir une audition, mais j'irai consulter dans un des h�pitaux de la sant� publique...
(Rires dans l'h�micycle).
Je crois que M. Denis BAUPIN avait �mis un avis favorable � ce voeu.
Donc, je mets aux voix, � main lev�e, le v?u sur la dangerosit� des travaux assorti d'un avis favorable de l'Ex�cutif.
Qui est pour ?
Qui est contre ?
Qui s'abstient ?
Le v?u est adopt�. (2003, V. 173).
M. Alain LHOSTIS, adjoint, pr�sident. - Nous passons au vote sur le v?u suivant.
M. Denis BAUPIN, adjoint, rapporteur. - Avis d�favorable.
M. Alain LHOSTIS, adjoint, pr�sident. - Je mets aux voix, � main lev�e, le v?u.
Qui est pour ?
Pardon, la parole est � M. PERNIN pour une explication de vote.
M. Jean-Fran�ois PERNIN. - Je voudrais donner une explication de vote.
Le groupe U.D.F. votera contre ce v?u parce que s'il existe au Conseil r�gional une Commission tramway accept�e par tous, la contrepartie en �tait que les travaux continuent sur les boulevards des Mar�chaux.
Ces travaux, pr�cisons-le, ne concernent pas le chantier proprement dit du tramway, mais des travaux annexes � propos de l'acheminement de l'�lectricit�, du gaz, de l'eau et de s�curit�.
Mais je veux aller plus loin.
Mes chers coll�gues, ne menons pas un combat d'arri�re-garde. Il faut savoir prendre ses responsabilit�s et nous les prenons. Nous les prenons d'autant plus que c'est ensemble que nous avons d�cid�, sous l'ancienne mandature, la cr�ation d'un tramway � Paris et ce n'est pas parce que les �lections r�gionales approchent qu'il faut se montrer irresponsable.
Je vous remercie.
(Applaudissements sur les bancs des groupes Union pour la d�mocratie fran�aise, socialiste et radical de gauche, du Mouvement r�publicain et citoyen et "Les Verts").
M. Alain LHOSTIS, adjoint, pr�sident. - Merci.
S'il vous pla�t, mod�rez votre enthousiasme.
Je mets aux voix, � main lev�e, ce v?u.
Qui est pour ?
Qui est contre ?
Qui s'abstient ?
Le v?u est rejet�.
Maintenant, je mets aux voix, � main lev�e, le projet de d�lib�ration DVD 95.
Qui est pour ?
Qui est contre ?
Qui s'abstient ?
Le projet de d�lib�ration est adopt�. (2003, DVD 95).
Je mets aux voix, � main lev�e, le projet de d�lib�ration DVD 101.
Qui est pour ?
Qui est contre ?
Qui s'abstient ?
Le projet de d�lib�ration est adopt�. (2003, DVD 101).
Je mets aux voix, � main lev�e, le projet de d�lib�ration DVD 315.
Qui est pour ?
Qui est contre ?
Qui s'abstient ?
Le projet de d�lib�ration est adopt�. (2003, DVD 315).