Libell� de la question :
"La Direction de la Jeunesse et des Sports vient d'informer le Pr�sident de cette association qu'il ne recevrait pas la subvention au titre de 2003, "en raison de contraintes budg�taires qui interdisent de satisfaire les demandes de soutien financier notamment lorsqu'elles �manent d'associations pour lesquelles une aide modeste, ne saurait contribuer significativement au d�veloppement d'actions nouvelles au profit des jeunes Parisiens".
1 - Le C.E.A.S.C. per�oit, depuis plus de 10 ans une subvention de la Ville de Paris, que l'on ne peut pas consid�rer comme n�gligeable, pr�s de 12.200 euros.
2 - Le C.E.A.S.C. accueille, tout au long de l'ann�e pr�s de 70 associations ou groupes d'usagers (2.000 personnes chaque semaine). Cette subvention lui permettait d'accueillir gratuitement aux cours d'informatique pr�s de 400 enfants des �coles.
MM. Christophe LEKIEFFRE, Jean-Fran�ois LEGARET, Mme Florence BERTHOUT et les membres du groupe U.M.P. demandent � M. le Maire de Paris des �claircissements sur ce dossier."
R�ponse (Mme Cl�mentine AUTAIN, adjointe) :
"Le Centre d'�tudes et d'action sociale et culturelle "La sourdi�re" a sollicit�, en 2003, aupr�s de la Direction de la Jeunesse et des Sports (Sous-Direction de la Jeunesse) une subvention de fonctionnement d'un montant de 12.500 euros au titre des activit�s du centre (C.E.A.S.C.) sis 23, rue de la Sourdi�re � Paris (1er).
Le C.E.A.S.C. g�re l'ensemble de l'immeuble et du centre d'accueil sis � cette adresse. Il y accueille plusieurs associations ou groupe d'usagers, soit pr�s de 2.000 personnes chaque semaine - parmi lesquels 310 jeunes de 14 � 18 ans - et organise des activit�s sportives, culturelles et sociales. Il met �galement � disposition des �coles primaires de son quartier, des locaux pour l'accueil des cours dispens�s par l'association "Paris pour les Jeunes", dans le cadre de l'op�ration "Passeport pour l'informatique" que la Ville continue de soutenir financi�rement. Il n'y a donc aucune raison de voir remis en cause, au titre de cette activit� particuli�re, l'accueil des 400 enfants auxquels la question fait r�f�rence.
Au cours des dix derni�res ann�es, la Ville de Paris (Sous-Direction de la Jeunesse) a vers� plusieurs subventions au C.E.A.S.C. "La Sourdi�re".
Ces subventions ont �t� attribu�es, soit pour les activit�s d'action sociale du centre, soit pour l'ensemble de ses activit�s, soit encore, comme en 2002, plus sp�cifiquement pour ses activit�s en faveur des jeunes, pour un montant de 12.200 euros.
Cependant, en 2003, lors de l'instruction du dossier de demande de subvention, il est apparu que l'association disposait d'un fonds de roulement de 220.610 euros, correspondant � 624 jours de fonctionnement et d'une tr�sorerie nette de 190.384 euros correspondant � 538 jours d'exploitation. Le soutien financier de la collectivit� parisienne devant se porter prioritairement vers les structures pour lesquelles il rev�t un caract�re indispensable � la r�alisation de leurs actions, la situation confortable ici observ�e, ne plaide pas en cas sens.
Pour cette raison, et en l'absence d'un d�veloppement significatif, par cette association, d'activit�s nouvelles en faveur de la jeunesse en 2003, il a �t� d�cid� de surseoir cette ann�e � cette demande. Il va naturellement de soi qu'une demande de l'association "La Sourdi�re" au titre de l'exercice 2004 pourra �tre examin�e."