Les affaires diverses adopt�es par un vote d'ensemble de l'Assembl�e sont les suivantes :
2003, DASCO 191 - Subventions � des associations �tudiantes pour soutenir leurs projets solidaires et culturels. - Montant total : 9.157 euros.
2003, DASCO 192 - Subventions � des associations �tudiantes pour soutenir leurs projets culturels. - Montant total : 15.500 euros.
2003, DASCO 196 - Subvention � l'association �tudiante Voiture & Co pour ses actions de sensibilisation des jeunes aux dangers routiers et en faveur du co-voiturage. - Montant : 15.000 euros.
2003, DASCO 197 - Subvention � l'association �tudiante Multim�diatik pour l'ensemble de ses actions dans le domaine des multim�dias. - Montant : 7.000 euros.
2003, DASCO 278 - Autorisation � M. le Maire de Paris de signer des conventions de partenariat dans le cadre des �tats g�n�raux de la vie �tudiante 2003.
M. David ASSOULINE, rapporteur.
2003, DDEE 15 - Autorisation � M. le Maire de Paris de souscrire un avenant 2003 � la convention sign�e avec la F�d�ration des centres sociaux de Paris pr�voyant le versement d'une subvention de fonctionnement au titre de 2003 dans le cadre du plan "Paris Ville Num�rique". - Montant : 249.706,08 euros.
2003, DDEE 32 - Autorisation � M. le Maire de Paris de souscrire un avenant 2003 � la convention sign�e avec l'association "LOREM" pr�voyant le versement d'une subvention de fonctionnement au titre de 2003. - Montant : 25.850 euros.
2003, DDEE 34 - Autorisation � M. le Maire de Paris de signer une convention avec l'association "Microlithe" pour la cr�ation d'un Espace public num�rique.
Mme Dani�le AUFFRAY, rapporteure.
2003, JS 130 - Autorisation � M. le Maire de Paris de signer une convention avec l'association CAEM "A Fleur de Peau" (19e) dans le cadre de la politique de la ville. - Subvention correspondante. - Montant : 6.100 euros.
2003, JS 141 - Subvention � l'association de jeunesse "La Clairi�re" (2e). - Montant : 6.860 euros.
2003, JS 144 - Subvention � l'association "Courant d'Art Frais" (13e) dans le cadre de la politique de la ville. - Montant : 3.100 euros.
2003, JS 223 - Subvention de fonctionnement � l'association "Atellanes" (18e) dans le cadre de la politique de la ville. - Montant : 5.000 euros.
2003, JS 227 - Subvention de fonctionnement � l'association "Compagnie Tam�rantong" (19e) dans le cadre de la politique de la ville. - Montant : 6.500 euros.
2003, JS 234 - Subvention � l'association "Centre jeunesse Paris 18e nord" (18e) pour la mise en place des activit�s sp�cifiques � destination des jeunes parisiennes et parisiens durant les vacances d'hiver, de P�ques et d'�t� 2003. - Montant : 14.534 euros.
2003, JS 235 - Autorisation � M. le Maire de Paris de signer une convention avec l'Association pour le dialogue et l'orientation scolaire (18e) dans le cadre de la politique de la ville. - Attribution d'une subvention. - Montant : 30.000 euros.
2003, JS 242 - Subvention � l'association "Loisirs animation Goutte d'Or" pour l'organisation des activit�s sp�cifiques � destination des jeunes du quartier de la Goutte d'Or durant les vacances d'hiver et de P�ques 2003. - Montant : 10.000 euros.
2003, JS 310 - Subvention � l'association r�gionale "Centres d'entra�nement aux m�thodes d'�ducation active en Ile-de-France - CEMEA", Argenteuil (Val-d'Oise). - Montant : 5.000 euros.
2003, JS 388 - Subvention � l'"Association culturelle �ducative et de loisirs des Colettins-Colettines" (19e). - Montant : 250 euros.
2003, JS 392 - Subvention � l'association "Puzzle Th��tre d'Assemblage" (20e). - Montant : 3.000 euros.
2003, JS 399 - Subvention � l'association "Th��tre � Choeur ouvert" (18e) dans le cadre de la politique de la ville. - Montant : 600 euros.
2003, JS 411 - Subvention � l'association "Objectif 18" (18e) dans le cadre de la politique de la ville. - Montant : 1.000 euros.
2003, JS 412 - Subvention � l'association "Deux Rives" (3e). - Montant : 1.000 euros.
2003, JS 417 - Subvention � l'association "Teatro Pazzo" (20e) dans le cadre de la politique de la ville. - Montant : 4.500 euros.
2003, JS 472 - Subvention � l'association "La joie par la danse" (11e). - Montant : 915 euros.
2003, JS 474 - Autorisation � M. le Maire de Paris de signer une convention avec le "C.R.O.U.S. de Paris " (5e). - Attribution d'une subvention. - Montant : 29.000 euros.
2003, JS 476 - Subvention � l'association "Alliance insertion et cadre de vie" (12e). - Montant : 1.000 euros.
2003, JS 477 - Subvention � l'association "Ourcq Jeunes" (19e). - Montant : 500 euros.
2003, JS 478 - Subvention � l'association "Action �ducative et sociale des jeunes - Jeunesse et Avenir" (9e) pour compenser ses d�penses de loyer. - Montant : 10.176 euros.
2003, JS 480 - Autorisation � M. le Maire de Paris de souscrire un avenant n� 2 � la convention de mandat de ma�trise d'ouvrage sign�e avec la S.A.G.I. concernant la r�alisation d'un centre d'animation, rue Maurice Rouvier, rue Vercing�torix (14e).
2003, JS 495 - Subvention de fonctionnement � l'association "Tribune du 8" (19e). - Montant : 3.049 euros.
2003, JS 496 - Subvention � l'association "Se remettre en selle" pour l'accueil des jeunes de la Z.A.C. "Saint-Blaise" (20e) dans le cadre de la politique de la ville. - Montant : 3.600 euros.
2003, JS 503 - Subvention � l'association "Les p'tits poulbots oeuvre des gosses de la Butte Montmartre" (18e). - Montant : 4.600 euros.
2003, JS 508 - Subvention � l'association "Liaison" (20e) dans le cadre de la politique de la ville. - Montant : 1.900 euros.
2003, JS 531 - Subvention � l'association "Entr'aide" (19e). - Montant : 3.000 euros.
2003, JS 540 - Autorisation � M. le Maire de Paris de signer une convention avec l'association "Centre d'information et de documentation de la jeunesse". - Attribution d'une subvention. - Montant : 60.000 euros.
2003, JS 570 - Autorisation � M. le Maire de Paris de signer une convention avec 8 associations affili�es � l'Association des r�sidences et foyers de jeunes travailleurs. - Subventions correspondantes. - Montant : 436.300 euros.
2003, JS 586 - Versement des participations aux charges de fonctionnement de l'Espace jeunes Goutte d'Or (18e) � l'association "Loisirs animation Goutte-d'Or".
2003, JS 587 - Versement des participations aux charges de fonctionnement de l'Espace jeunes Charles-Hermite (18e) � l'association "Centre jeunesse Paris 18e nord".
Mme Cl�mentine AUTAIN, rapporteure.
2003, DPA 261 - Approbation du principe de r�alisation des travaux de modernisation des locaux de la brigade de la 6e Section territoriale de voirie (10e et 19e arrondissements) sis 3, rue des Marchais (19e). - Autorisation � M. le Maire de Paris de d�poser les demandes de permis de d�molir et de permis de construire aff�rentes.
2003, DVD 122 - Autorisation � M. le Maire de Paris de signer un march� sur appel d'offres pour les travaux d'entretien, de grosses r�parations et d'extension des boucles de d�tection et des c�bles de transmission pour l'exploitation de la circulation.
2003, DVD 148 - Autorisation � M. le Maire de Paris de signer un march� sur appel d'offres pour la r�alisation de mission d'assistance de liants hydrauliques.
2003, DVD 164 - Autorisation � M. le Maire de Paris de signer un march� sur appel d'offres pour l'acquisition de potelets en acier moul�.
2003, DVD 199 - Autorisation � M. le Maire de Paris de souscrire un avenant n� 2 � la convention sign�e le 21 d�cembre 2000 avec la soci�t� "Spie autocite" pour la modernisation et l'exploitation du parc de stationnement "Porte de Saint-Ouen" (17e).
2003, DVD 278 - Autorisation � M. le Maire de Paris de souscrire un avenant au contrat d'affermage du 7 d�cembre 1998 avec la soci�t� "Q-Park Services" pour proroger d'un an l'affermage pour l'entretien et l'exploitation du parc de stationnement "Porte de la Villette" (19e).
2003, DVD 280 - Autorisation � M. le Maire de Paris de souscrire un avenant n� 2 au march� n� 00-61-011 et un avenant au march� n� 02-61-288 sign� avec la soci�t� "Dura automotive systems" pour la fourniture de bornes hautes et de potelets de signalisation lumineuse.
2003, DVD 297 - Autorisation � M. le Maire de Paris de signer un march� sur appel d'offres pour l'assistance � la diffusion des plans de voirie.
M. Denis BAUPIN, rapporteur.
2003, DPVI 38 - Subvention, au titre de l'Int�gration, � l'association "G�n�riques" (12e) pour une action sp�cifique de sauvegarde, de pr�servation et d'inventaire des archives priv�es de l'immigration � Paris. - Montant : 31.000 euros.
2003, DPVI 43 - Subvention de fonctionnement, au titre de l'Int�gration, � l'Association pour l'enseignement et la formation des travailleurs immigr�s et de leurs familles de Paris (19e). - Montant : 45.735 euros.
2003, DPVI 44 - Subvention, au titre de l'Int�gration, � l'association "Groupe d'information et de soutien des immigr�s - GISTI" pour une action de conseil et information juridique. - Montant : 15.245 euros.
2003, DPVI 54 - Subvention, au titre de l'Int�gration, � l'association "Unit� de r�flexion et d'action des communaut�s africaines (URACA) (18e) pour de la pr�vention et de l'assistance sanitaires et sociales aupr�s des communaut�s africaines. - Montant : 19.000 euros.
2003, DPVI 71 - "Chinois d'Europe et int�gration" conduit par la Ville de Paris dans le cadre du programme europ�en Equal. - Autorisation � M. le Maire de Paris de souscrire un avenant n� 1 � la convention-cadre sign�e avec l'Etat. - Autorisation � M. le Maire de Paris de souscrire un avenant n� 2 � l'Accord de partenariat de d�veloppement suite au retrait de l'un des membres.
Mme Kh�dija BOURCART, rapporteure.
2003, DU 116 - Cession de gr� � gr�, apr�s d�classement du domaine public, de l'emprise de la construction provisoire situ�e au droit de l'immeuble, 29, rue du Quatre-Septembre (2e).
2003, DU 154 - Approbation, apr�s enqu�te publique, de la modification du Plan local d'urbanisme ayant pour objet : la lev�e de la r�serve de voirie, 22, rue Basfroi ; la modification de la r�serve de voirie, 20 et 24, rue Basfroi ; l'instauration d'un filet de couleur, 20 et 24, rue Basfroi (11e).
2003, DU 165 - Z.A.C. "de l'Evangile" (18e). - Acquisition � titre gratuit � la S.A.G.I. de l'h�tel industriel sis 14-16, rue des Fillettes (18e).
2003, DU 180 - Zone d'am�nagement concert� "Flandre-Sud" (19e). - Autorisation � M. le Maire de Paris de souscrire un avenant n� 9 � la convention publique d'am�nagement Ville/S.E.M.A.V.I.P. sign�e le 29 juin 1987.
M. Jean-Pierre CAFFET, rapporteur.
2003, DPA 300 - Approbation du principe de la r�alisation des travaux d'am�nagement de locaux destin�s � recevoir un Point d'acc�s au droit, 53, rue Compans (19e) et des modalit�s de passation du march� correspondant. - Autorisation � M. le Maire de Paris de signer ledit march�.
Mmes Fr�d�rique CALANDRA et Myl�ne STAMBOULI, rapporteures.
2003, DPP 4 - Dispositif "Ville vie vacances" ann�e 2003. - Subvention � l'association "CEREP - Centre de r�adaptation psychoth�rapique". - H�pital de jour du parc Montsouris. - Chantier de solidarit� internationale au Mali. - Montant : 2.000 euros.
2003, DPP 13 - Subvention � l'association "SOS attentats" (7e). - Montant : 15.245 euros.
2003, DPP 22 - Dispositif "Ville vie vacances". - Subvention � l'association "La Compagnie Pirate" (18e). - Montant : 6.520 euros.
2003, PP 87 - Autorisation � M. le Pr�fet de police de signer un march� sur appel d'offres pour la r�servation et l'installation de groupes �lectrog�nes mobiles dans les locaux administratifs de la Pr�fecture de police pour la pr�vention des crues de la Seine.
2003, PP 88 - Autorisation � M. le Pr�fet de police de signer un march� sur appel d'offres pour l'exploitation des installations de chauffage des locaux administratifs de la Pr�fecture de police.
2003, PP 89 - Autorisation � M. le Pr�fet de police de signer un march� sur appel d'offres pour l'entretien des groupes �lectrog�nes dans les locaux administratifs de la Pr�fecture de police.
2003, PP 90 - Section d'investissement du budget sp�cial de la Pr�fecture de police. - Individualisation d'une autorisation de programme de 155.700 euros et imputation d'un cr�dit de 10.000 euros � la section de fonctionnement du budget sp�cial de la Pr�fecture de police pour financer la r�novation de la salle d'accueil du public, immeuble de la Cit� (4e).
2003, PP 92 - Autorisation � M. le Maire de Paris de signer un ou des march�(s) sur appel d'offres pour la fourniture de mat�riels divers d'intervention pour la lutte contre l'incendie destin�s � la Brigade de sapeur-pompiers des Paris.
2003, PP 93 - Construction d'un centre de secours et de lutte contre l'incendie avec 35 logements pour la Brigade de sapeurs-pompiers de Paris, situ� 79-79 bis, boulevard de Strasbourg, 14, route de Stalingrad, 2-6, rue Gaston-Margerie, � Nogent-sur-Marne (Val-de-Marne). - Autorisation � M. le G�rant de G3A de signer l'avenant n� 1 au march� de ma�trise d'oeuvre en application de la convention de mandat de ma�trise d'ouvrage.
2003, PP 99 - Autorisation � M. le Maire de Paris de signer une convention relative au remboursement par la Pr�fecture de police des d�penses de t�l�phonie fixe prises en charge sur le budget de l'Etat.
M. Christophe CARESCHE, rapporteur.
2003, DPA 234 - Autorisation � M. le Maire de Paris de signer un march� pour la r�alisation de prestations d'assistance � ma�trise d'ouvrage pour les travaux d'entretien des structures et le renouvellement des �quipements techniques du Palais omnisports de Paris-Bercy, 8, boulevard de Bercy (12e).
2003, JS 70 - Subvention � la F�d�ration fran�aise de volley-ball. - Montant : 15.000 euros.
2003, JS 103 - Subvention � l'association "Paris sport club" pour la mise en place d'animations sportives de pr�vention qui s'inscrivent dans le cadre de la "politique de la ville" au cours de l'ann�e 2003. - Montant : 9.000 euros.
2003, JS 170 - Autorisation � M. le Maire de Paris de signer une convention pour l'octroi d'une subvention � l'association "Club recherche et loisirs 10e" pour la mise en place d'une animation sportive de pr�vention. - Montant : 13.037 euros.
2003, JS 224 - Autorisation au "Paris Universit� Club" de d�poser un permis de construire pour la couverture de 4 terrains de tennis au stade Charl�ty (13e).
2003, JS 238 - Autorisation � M. le Maire de Paris de d�poser un permis de construire relatif � la couverture de 2 terrains de tennis au centre sportif Georges Carpentier (13e) et de souscrire 2 march�s sur appel d'offres pour effectuer les travaux de couverture.
2003, JS 258 - Subvention de fonctionnement � l'Office du mouvement sportif du 1er arrondissement (1er). - Montant : 7.100 euros.
2003, JS 265 - Subvention de fonctionnement � l'Office du mouvement sportif du 10e arrondissement. - Montant : 13.300 euros.
2003, JS 267 - Subvention de fonctionnement � l'Office du mouvement sportif du 12e arrondissement (12e). - Montant : 13.720 euros.
2003, JS 328 - Subventions annuelles de fonctionnement aux Associations sportives du 18e arrondissement. - Montant total : 1.180 euros.
2003, JS 332 - Subventions aux associations sportives du 20e arrondissement. - Montant total : 2.140 euros.
2003, JS 360 - Subvention � l'association "Vivre l'eau Paris" (14e). - Montant : 600 euros.
2003, JS 374 - Subvention � l'association "Club sportif Epinettes Batignolles" (17e) pour la mise en place d'animations sportives de pr�vention. - Montant : 1.470 euros.
2003, JS 394 - Autorisation � M. le Maire de Paris de signer une convention entre la Ville de Paris et la F�d�ration fran�aise handisport (20e). - Subvention. - Montant : 76.220 euros.
2003, JS 413 - Subventions annuelles de fonctionnement aux associations sportives du 20e arrondissement. - Montant total : 4.750 euros.
2003, JS 429 - Subvention annuelle de fonctionnement � une association sportive du 1er arrondissement. - Montant : 550 euros.
2003, JS 430 - Subvention annuelle de fonctionnement � une association sportive du 3e arrondissement. - Montant : 570 euros.
2003, JS 431 - Subventions annuelles de fonctionnement aux associations sportives du 5e arrondissement. - Montant total : 1.800 euros.
2003, JS 432 - Subvention annuelle de fonctionnement � une association sportive du 6e arrondissement. - Montant : 2.000 euros.
2003, JS 433 - Subvention annuelle de fonctionnement � une association sportive du 7e arrondissement. - Montant : 1.300 euros.
2003, JS 436 - Subventions annuelles de fonctionnement aux associations sportives du 10e arrondissement. - Montant total : 945 euros.
2003, JS 437 - Subventions annuelles de fonctionnement aux associations sportives du 11e arrondissement. - Montant total : 3.000 euros.
2003, JS 440 - Subventions annuelles de fonctionnement � des associations sportives du 14e arrondissement. - Montant total : 2.100 euros.
2003, JS 441 - Subvention � une association sportive du 14e arrondissement. - Montant : 11.000 euros.
2003, JS 442 - Subventions annuelles de fonctionnement � des associations sportives du 15e arrondissement. - Montant total : 3.900 euros.
2003, JS 443 - Subvention annuelle de fonctionnement � une association sportive du 16e arrondissement. - Montant : 4.500 euros.
2003, JS 444 - Subvention annuelle de fonctionnement � une association sportive du 14e arrondissement. - Montant : 450 euros.
2003, JS 445 - Subvention annuelle de fonctionnement � une association sportive du 15e arrondissement. - Montant : 17.836 euros.
2003, JS 446 - Subventions annuelles de fonctionnement aux associations sportives du 18e arrondissement. - Montant total : 6.200 euros.
2003, JS 447 - Subvention � une association sportive du 18e arrondissement. - Montant : 6.300 euros.
2003, JS 454 - Subventions annuelles de fonctionnement aux associations sportives du 19e arrondissement. - Montant total : 9.015 euros.
2003, JS 460 - Autorisation � M. le Maire de Paris de signer une convention entre la Ville de Paris et l'association "Paris Al�sia football club" (14e). - Subvention. - Montant : 40.200 euros.
2003, JS 462 - Autorisation � M. le Maire de Paris de signer une convention entre la Ville de Paris et l'association "Football club des Gobelins" (13e). - Subvention correspondante. - Montant : 57.847 euros.
2003, JS 463 - Autorisation � M. le Maire de Paris de signer une convention entre la Ville de Paris et l'association "Paris 13 tennis de table" (13e). - Subvention correspondante. - Montant : 12.000 euros.
2003, JS 464 - Autorisation � M. le Maire de Paris de signer une convention entre la Ville de Paris et l'association "Esp�rance de Reuilly" (12e). - Subvention correspondante. - Montant : 17.000 euros.
2003, JS 484 - Autorisation � M. le Maire de Paris de signer une convention entre la Ville de Paris et l'association "Olympique Montmartre Sports" (18e). - Subvention correspondante. - Montant : 30.490 euros.
2003, JS 510 - Autorisation � M. le Maire de Paris de signer un march� sur appel d'offres pour la r�alisation de travaux d'am�lioration, d'entretien et de maintenance dans les �tablissements g�r�s par la Direction de la Jeunesse et des Sports.
M. Pascal CHERKI, rapporteur.
2003, ASES 195 - Subventions de fonctionnement � 5 associations d'anciens combattants et victimes de guerre. - Montant total : 4.212 euros.
2003, ASES 200 - Subventions de fonctionnement � deux associations d'anciens combattants et victimes de guerre. - Montant total : 1.143 euros.
2003, ASES 212 - Subventions de fonctionnement � 2 associations d'anciens combattants et victimes de guerre (19e), au titre de l'exercice 2003. - Montant total : 1.500 euros.
2003, ASES 213 - Subvention de fonctionnement au Comit� du 11e arrondissement de Paris de la F�d�ration nationale des anciens combattants en Alg�rie, Maroc et Tunisie - FNACA du 11e. - Montant : 1.000 euros.
2003, ASES 215 - Subventions de fonctionnement � 2 associations d'anciens combattants et victimes de guerre. - Montant total : 7.000 euros.
2003, ASES 217 - Subvention de fonctionnement au Comit� d'entente des associations d'anciens combattants et du souvenir aux morts pour la France du 9e arrondissement. - Montant : 550 euros.
2003, ASES 218 - Subvention de fonctionnement au Comit� du 20e arrondissement de Paris de la F�d�ration nationale des anciens combattants en Alg�rie, Maroc et Tunisie. - Montant : 800 euros.
2003, ASES 219 - Subvention de fonctionnement au Comit� du 19e arrondissement de Paris de l'Association nationale des anciens combattants de la R�sistance. - Montant : 500 euros.
2003, ASES 220 - Subventions de fonctionnement � 2 associations d'anciens combattants dans le 18e arrondissement, au titre de l'exercice 2003. - Montant total : 1.300 euros.
2003, ASES 222 - Subvention de fonctionnement au Comit� du 16e arrondissement de Paris de la F�d�ration nationale des anciens combattants en Alg�rie, Maroc et Tunisie. - Montant : 700 euros.
2003, ASES 226 - Subvention de fonctionnement au Comit� du 7e arrondissement de Paris de la F�d�ration nationale des anciens combattants en Alg�rie, Maroc et Tunisie. - Montant : 650 euros.
2003, ASES 229 - Subvention de fonctionnement au Comit� de liaison des associations d'anciens combattants, d�port�s, r�sistants, veuve de guerre du 3e arrondissement. - Montant : 600 euros.
2003, ASES 230 - Subvention de fonctionnement au Comit� local du 11e arrondissement de Paris de l'Association nationale des anciens combattants de la R�sistance. - Montant : 540 euros.
2003, ASES 232 - Subventions de fonctionnement � deux associations d'anciens combattants et victimes de guerre. - Montant total : 1.772 euros.
2003, ASES 239 - Subvention de fonctionnement � une association d'ancien combattants et victimes de guerre "Le Comit� d�partemental de Paris de l'ARAC au titre de 2003. - Montant : 4.000 euros.
2003, DAC 300 - Subvention au Groupe d'�tudes et de recherche sur les mouvements �tudiants (GERME) sis 42, rue Faidherbe (11e). - Montant : 9.000 euros.
2003, DAC 424 - Subvention de fonctionnement � l'association "M�morial du martyr juif inconnu" (4e). - Montant : 87.000 euros.
2003, DAC 524 - Apposition d'une plaque comm�morative en hommage � Robert Desnos, 32, boulevard Richard-Lenoir (11e).
2003, DPA 251 - Approbation du principe de r�alisation des travaux d'extension des locaux du M�morial Leclerc et Mus�e Jean-Moulin sis Jardin Atlantique (15e).
Mme Odette CHRISTIENNE, rapporteure.
2003, DDEE 48 - Subvention de fonctionnement � l'association des commer�ants "Carr� de la Porte Montmartre" (18e) dans le cadre de la politique de la ville. - Montant : 2.700 euros.
2003, DDEE 50 - Subvention � l'association "Les 7 p�ch�s capitaux" (13e). - Montant : 20.000 euros.
2003, DDEE 51 - Subvention � l'association des commer�ants du Village Saint-Paul et associ�s (4e). - Montant : 4.500 euros.
2003, DDEE 54 - Subvention � l'Association pour l'organisation du concours international des jeunes cr�ateurs de mode (8e). - Montant : 7.000 euros.
2003, DDEE 55 - Subvention � l'association "Atelier Hoguet - Mus�e de l'�ventail" (10e). - Montant : 5.000 euros.
Mme Lyne COHEN-SOLAL, rapporteure.
2003, DPE 22 - Autorisation � M. le Maire de Paris de signer une convention avec Electricit� de France relative � l'occupation, par diverses installations �lectriques, des parcelles de terrain cadastr�es section B2 n� 673 � Fr�pillon et D n� 121 � M�ry-sur-Oise (Val-d'Oise), propri�t�s de la Ville de Paris.
2003, DPE 138 - Autorisation � M. le Maire de Paris de signer des march�s sur appel d'offres pour les travaux, l'assistance au contr�le des travaux et la coordination en mati�re de s�curit� et de protection de la sant� pour la r�habilitation des collecteurs Temple et Vieille du Temple (3e et 4e).
2003, DPE 142 - Modification technique de l'article 42 des statuts du Centre de recherche et de contr�le des eaux de Paris (CRECEP) r�gie � autonomie financi�re et � personnalit� morale.
2003, DPE 144 - Autorisation � M. le Maire de Paris de signer des march�s sur appel d'offres pour les travaux, l'assistance au contr�le des travaux et la coordination en mati�re de s�curit� et de protection de la sant� pour la r�habilitation des ouvrages d'assainissement du secteur Saint-Sulpice (6e).
2003, DPE 146 - Autorisation � M. le Maire de Paris de signer des march�s sur appel d'offres pour les travaux et l'assistance au contr�le des travaux pour le confortement du collecteur Victor (15e).
2003, DPE 148 - Autorisation � M. le Maire de Paris de souscrire un avenant n� 1 � la convention sign�e avec l'Institution interd�partementale des barrages-r�servoirs du bassin de la Seine fixant les modalit�s de remboursement des d�penses de personnels de la Ville de Paris affect�s aux missions de l'Institution.
2003, DVD 46 - Autorisation � M. le Maire de Paris de signer des march�s sur appel d'offres pour la r�alisation des travaux sur les ouvrages et terrains g�r�s par le service des canaux de la Ville de Paris, lot n� 1 : r�seau � grand gabarit (Paris, Seine-Saint-Denis) ; lot n� 2 : r�seau � petit gabarit (Seine-Saint-Denis, Seine-et-Marne, Aisne et Oise).
2003, DVD 207 - Autorisation � M. le Maire de Paris de signer un march� sur appel d'offres pour la r�alisation des travaux d'entretien des plantations et espaces verts situ�s sur les berges du r�seau fluvial de la Ville de Paris.
Mme Myriam CONSTANTIN, rapporteure.
2003, DPE 24 - Autorisation � M. le Maire de Paris de signer un march� sur appel d'offres pour la restructuration partielle du lieu d'appel 17/3 et du lieu d'appel engins "SOMME" face au 23, boulevard de la Somme (17e).
2003, DPE 36 - Autorisation � M. le Maire de Paris de souscrire un avenant au contrat sign� avec la soci�t� "ECO-EMBALLAGES" d�finissant les relations des 2 parties dans le cadre de l'extension de la collecte s�lective multi mat�riaux � Paris.
2003, PJEV 16 - Autorisation � M. le Maire de Paris de d�poser une demande de permis de d�molir pour un b�timent d�saffect� � usage de citerne - all�e cavali�re de l'Esp�rance dans le bois de Boulogne (16e).
2003, PJEV 52 - Autorisation � M. le Maire de Paris de signer un march� sur appel d'offres pour les travaux d'entretien des r�seaux d'eau potable et non potable dans le bois de Boulogne (16e).
2003, PJEV 91 - Autorisation � M. le Maire de Paris de souscrire un avenant de transfert au march� sign� avec la SA CEGELEC PARIS pour les travaux de couverture aux cimeti�res parisiens de La Chapelle, Pantin, Saint-Ouen et Thiais.
2003, PJEV 92 - Autorisation � M. le Maire de Paris de signer un march� sur appel d'offres pour des travaux de voirie dans divers cimeti�res parisiens.
2003, PJEV 97 - Autorisation � M. le Maire de Paris de signer un march� sur appel d'offres pour la fourniture d'un tracteur enjambeur et d'�quipements associ�s pour le Centre de production horticole de la Ville de Paris situ� � Ach�res (Yvelines).
2003, PJEV 100 - Autorisation � M. le Maire de Paris de signer un march� sur appel d'offres pour la fourniture d'arbustes pour les diff�rentes plantations des espaces verts du centre de production horticole et des cimeti�res parisiens.
2003, PJEV 108 - Autorisation � M. le Maire de Paris de souscrire un avenant au march� de travaux sign� avec M. Francesco Raimondo pour des travaux de structure et d'am�nagement de la P�niche de l'eau et de la vie.
2003, PJEV 109 - Cr�ation d'un emplacement affect� � l'exploitation d'un man�ge enfantin dans l'extension du square Alban Satragne (10e).
2003, PJEV 122 - Autorisation � M. le Maire de Paris de souscrire un avenant de transfert au march� d'approvisionnement des magasins centraux et des services de la Direction des parcs, jardins et espaces verts en produits de consommation courante (lot 4 : mat�riel de plomberie et sanitaire) sign� avec la soci�t� GEMA.
2003, PJEV 123 - Subvention � l'Association des anciens �l�ves de l'�cole d'horticulture de la Ville de Paris (12e). - Montant : 3.000 euros.
2003, PJEV 129 - Cr�ation d'un parc paysager cour du Maroc (18e). - Attribution du march� de ma�trise d'oeuvre � l'�quipe laur�ate : Michel CORAJOUD, paysagiste mandataire, Claire CORAJOUD, paysagiste, ADR Architectes, AEP NORMAND et ECERP bureaux d'�tudes techniques et Isaac JOSEPH sociologue. - Autorisation � M. le Maire de Paris de signer, d'une part, un march� de ma�trise d'oeuvre et, d'autre part, des march�s sur appel d'offres pour la passation de prestations intellectuelles : mission de contr�le technique ; organisation pilotage et coordination des �tudes et des travaux ; coordination en mati�re de s�curit� et de protection de la sant� ; assistance �conomique, administrative et juridique au ma�tre d'ouvrage.
M. Yves CONTASSOT, rapporteur.
2003, DDATC 319 - Inventaire des �quipements dont les Conseils d'arrondissement ont la charge.
2003, DDATC 316 - Modification de la d�lib�ration 1994 D. 1518 instituant les prix "Fondation GUILLEMIAU-ROUSSEAU".
2003, DPA 286 - Approbation du protocole d'accord sign� avec la compagnie d'assurances AXA visant � indemniser la Ville de Paris des pr�judices subis lors des travaux de r�habilitation des 15e et 16e niveaux de la cit� administrative Morland (4e). - Autorisation � M. le Maire de Paris de signer les protocoles d'accord correspondant.
2003, DRH 26 - Modification de la d�lib�ration DRH 64, en date du 8 d�cembre 1997 relative aux r�mun�rations annexes des inspecteurs de s�curit� de la Commune de Paris.
2003, DRH 31 - Fixation de la nature des �preuves et des modalit�s de l'examen professionnel pour l'int�gration dans le corps des agents chefs de la surveillance sp�cialis�e de la Commune de Paris (F/H).
2003, DRH 54 - Autorisation � M. le Maire de Paris de signer un contrat de transaction avec l'Association d'action sociale en faveur des personnels de la Ville de Paris et du D�partement de Paris (ASPP).
2003, DRH 70 - Fixation des modalit�s de la liste d'aptitude au corps des architectes voyers de la Commune de Paris.
2003, DRH 75 - Modification des d�lib�rations 2002 DRH 90 et 2002 DRH 91, en date des 28 et 29 octobre 2002 relatives � l'indemnit� de suj�tions sp�ciales et � la prime de service attribu�es aux personnels hospitaliers de la Commune de Paris.
2003, DRH 96 - Fixation de la nature des �preuves et du r�glement du 3e concours d'acc�s au corps des adjoints administratifs - sp�cialit� animation - de la Commune de Paris.
2003, DRH 97 - Fixation de la nature des �preuves et du r�glement du 3e concours d'acc�s au corps des adjoints administratifs - sp�cialit� accueil et comptabilit� - de la Commune de Paris.
2003, DRH 98 - Approbation du principe et des modalit�s de 5 march�s de services conclus en application de l'article 30 du Code des march�s publics (services d'�ducation) pour l'admission d'agents de la Ville de Paris en scolarit� de pu�riculteur(rice). - Autorisation � M. le Maire de Paris de signer lesdits march�s.
2003, DRH 105 - Autorisation � M. le Maire de Paris de signer un contrat avec la R�gie autonome des transports parisiens (RATP) concernant l'abonnement � la carte int�grale entreprise.
2003, DSTI 48 - Autorisation � M. le Maire de Paris de signer un march� n�goci� sans publicit� pr�alable et sans mise en concurrence pour les services de support technique (maintenance curative et �volutive), la fourniture de licences de MERCURE et la r�alisation de prestations compl�mentaires associ�es au progiciel MERCURE qui est �dit� et distribu� par la soci�t� "AIS".
2003, DVD 330 - Indemnisation amiable de diff�rents tiers en r�paration de dommages caus�s aux int�ress�s lors d'accidents survenus sur la voie publique et dont la responsabilit� incombe � la Ville de Paris.
2003, PJEV 107 - Indemnisation amiable de diff�rents tiers en r�paration des dommages caus�s aux int�ress�s lors d'accidents dont la responsabilit� incombe � la Ville de Paris.
M. Fran�ois DAGNAUD, rapporteur.
2003, DPVI 58 - Politique de la ville. - Attribution de 4 subventions d'�quipement concernant le P�le associatif Flammarion du quartier "Porte Montmartre - Porte Clignancourt" (18e). - Montant total : 21.707 euros.
2003, DPVI 63 - Politique de la ville. - Attribution d'une subvention d'�quipement � l'association "Danube social et culturel" situ�e 20, boulevard d'Alg�rie (19e), pour l'achat de mat�riel relatif � l'installation de l'association de pr�figuration du futur centre social et culturel Danube. - Montant : 959 euros.
Mme Martine DURLACH, rapporteure.
2003, DASCO 198 - Subvention � un �tablissement scolaire du 3e arrondissement. - Montant : 305 euros.
2003, DASCO 232 - Autorisation � M. le Maire de Paris de signer des march�s publics sur appel d'offres portant sur l'acquisition de 4 tours (lot 1) et de 4 centres d'usinage (lot 2) pour le lyc�e municipal Cl�ment Ader (10e).
2003, DPA 215 - Autorisation � M. le Maire de Paris de signer un march� sur appel d'offres pour la r�alisation des travaux d'�tanch�it� des menuiseries et de reprise des all�ges aux groupe scolaire, 60, rue Ren�-Binet (18e).
2003, DPA 225 - Autorisation � M. le Maire de Paris de signer un march� sur appel d'offres pour la r�alisation de reprise des corniches, des marches d'entr�e et de suppressions des fils en fa�ades au groupe scolaire, 75-77, boulevard de Belleville (11e).
2003, DPA 232 - Autorisation � M. le Maire de Paris de souscrire un avenant n� 1 au march� de ma�trise d'oeuvre et un avenant n� 1 au march� de travaux relatifs � la construction d'une �cole maternelle de 9 classes, 5, rue des Tourelles (20e).
2003, DPA 236 - R�alisation des travaux de restructuration des services de restauration des groupes scolaires, 9, rue Martel - 39, rue de l'Aqueduc - 3, rue de Belzunce - 159, avenue Parmentier et 15, rue de Lancry (10e). - Autorisation � M. le Maire de Paris de signer les march�s de ma�trise d'oeuvre, de contr�le technique et de coordination SPS correspondants. - Autorisation � M. le Maire de Paris de d�poser les demandes de permis de d�molir et de construire correspondantes.
2003, DPA 237 - Autorisation � M. le Maire de Paris de signer un march� sur appel d'offres pour la r�alisation des travaux de r�fection des menuiseries ext�rieures � l'�cole maternelle, 11 bis, avenue Parmentier (11e).
2003, DPA 238 - Autorisation � M. le Maire de Paris de signer un march� sur appel d'offres pour la r�alisation des travaux de r�fection des menuiseries ext�rieures du b�timent ancien � l'�cole maternelle, 54, rue Servan (11e).
2003, DPA 254 - Autorisation � M. le Maire de Paris de souscrire un avenant n� 1 au march� de travaux sign� avec l'entreprise "SNC Sachet et Brulet" en vue de la r�alisation des travaux de restructuration des salles � manger, de la cuisine et du b�timent � structure m�tallique du groupe scolaire Passy-Chernoviz (16e).
2003, DPA 265 - Autorisation � M. le Maire de Paris de souscrire un avenant n� 1 au march� de travaux sign� avec l'entreprise "Les Constructions Dasse" relatif aux travaux d'installation de 2 pr�fabriqu�s � usage de classe dans la cour du groupe scolaire, 84, rue Curial (19e).
2003, DPA 278 - Autorisation � M. le Maire de Paris de signer un march� sur appel d'offres pour la r�alisation des travaux de mise aux normes des garde-corps � l'�cole �l�mentaire, 12, rue Chaptal (9e).
2003, DPA 287 - Approbation du protocole d'accord sign� avec la soci�t� GTM visant � l'indemniser des pr�judices subis lors des travaux de construction de l'�cole maternelle, 55, rue de la Villette (19e). - Autorisation � M. le Maire de Paris de signer le protocole d'accord correspondant.
2003, DPA 289 - Autorisation � M. le Maire de Paris de d�poser une demande de permis de construire en vue des travaux de modernisation de la couverture � l'�cole maternelle, 18, rue Poulletier (4e).
2003, DPA 299 - Autorisation � M. le Maire de Paris de signer un march� sur appel d'offres pour la r�alisation des travaux de modernisation des menuiseries sur cour du b�timent ancien � l'�cole �l�mentaire, 9, rue Richomme (18e).
2003, DPA 302 - Autorisation � M. le Maire de Paris de signer un march� sur appel d'offres pour la r�alisation des travaux de mise en conformit� des installations �lectriques et faux-plafonds � l'�cole �l�mentaire B, 60, rue Ren�-Binet (18e).
2003, DPA 310 - Autorisation � M. le Maire de Paris de signer un march� sur appel d'offres pour la r�alisation des travaux de mise aux normes des garde-corps de l'escalier ouest � l'�cole �l�mentaire, 29, rue Joseph-de-Maistre (18e).
2003, DPA 312 - Autorisation � M. le Maire de Paris de signer un march� sur appel d'offres pour la r�alisation des travaux de mise aux normes de l'�clairage et du c�blage � l'�cole maternelle, 56, rue d'Orsel (18e).
2003, DPA 313 - Autorisation � M. le Maire de Paris de signer un march� sur appel d'offres pour la r�alisation des travaux de rehaussement des rampes d'escaliers � l'�cole polyvalente, 1, place Constantin Pecqueur (18e).
2003, DPA 315 - Autorisation � M. le Maire de Paris de signer un march� sur appel d'offres pour la r�alisation des travaux de remplacement des menuiseries ext�rieures sur rue � l'�cole �l�mentaire, 58, rue Philippe-de-Girard (18e).
2003, DPA 317 - Autorisation � M. le Maire de Paris de signer un march� sur appel d'offres pour la r�alisation des travaux de r�fection des peintures au lyc�e d'enseignement commercial Suzanne Valadon (18e).
2003, DPA 320 - Autorisation � M. le Maire de Paris de signer un march� sur appel d'offres pour la r�alisation des travaux de menuiseries ext�rieures au groupe scolaire, 5 � 7, rue de Torcy (18e).
M. Eric FERRAND, rapporteur.
2003, DGIC 8 - Autorisation � M. le Maire de Paris de signer un march� n�goci� sans mise en concurrence avec la Ligue de l'enseignement et de l'�ducation permanente pour la participation au titre de Major partenaire au Salon de l'�ducation 2003.
2003, DPA 273 - Approbation du principe de la r�alisation des travaux de suppression du gaz halon dans 4 b�timents � usage administratif de la Ville de Paris et des modalit�s de passation du march� de travaux correspondant. - Autorisation � M. le Maire de Paris de signer le march� de travaux correspondant.
2003, DPA 294 - Autorisation � M. le Maire de Paris de souscrire un avenant de transfert n� 1 au march� d'entretien sign� avec la soci�t� SPIE TRINDEL relatif � la r�alisation des prestations d'entretien et de d�pannage des syst�mes d'alarme et de d�tection incendie de l'H�tel-de-Ville et du b�timent administratif, 9, place de l'H�tel-de-Ville (4e).
Mme Mireille FLAM, rapporteure.
2003, DAC 108 - Autorisation � M. le Maire de Paris de souscrire un avenant � la convention d'occupation du domaine public sign�e avec l'association "Paris audiovisuel - Maison europ�enne de la photographie" concernant les locaux situ�s 82, rue Fran�ois-Miron (4e).
2003, DAC 115 - Subvention exceptionnelle d'�quipement � l'Association pour la recherche en communication artistique ARCA, Ivry (Val-de-Marne). - Montant : 30.490 euros.
2003, DAC 130 - Subvention de fonctionnement, au titre de ses activit�s en 2003, � l'association "Glaz'Art" (19e). - Montant : 25.000 euros.
2003, DAC 220 - Subvention de fonctionnement � l'association "La voie des livres" (20e). - Montant : 5.000 euros.
2003, DAC 225 - Subvention de fonctionnement � l'Association de recherche d'animations culturelles (11e). - Montant : 8.200 euros.
2003, DAC 255 - Acquisition de dessins originaux pour la biblioth�que municipale de l'Heure Joyeuse, 6-12, rue des Pr�tres-Saint-S�verin (5e), au b�n�fice de l'association "Solidarit�-enfants-Sida"(14e).
2003, DAC 278 - Subvention de fonctionnement � l'association "Festival d'Ile-de-France" (2e), au titre de ses activit�s en 2003. - Montant : 15.000 euros.
2003, DAC 288 - Subvention � l'association "Atelier musical des trois tambours" situ�e 15, rue Doudeauville (18e), au titre de la politique de la ville pour les deux projets "cours de pratiques musicales � la Goutte-d'Or" et "atelier concert rencontre des musiques isra�lienne, arabe et occidentales � l'�glise Saint-Bernard". - Montant : 6.000 euros.
2003, DAC 298 - Subvention de fonctionnement � l'association "Ateliers de M�nilmontant", 19, cit� du Labyrinthe (20e). - Montant : 9.200 euros.
2003, DAC 308 - Subvention de fonctionnement � l'association "Technichore et le monde du z�bre", Bordeaux (Gironde). - Montant : 8.000 euros.
2003, DAC 330 - Subvention de fonctionnement � l'association "Paroles de th��tre - Cassandre" (18e). - Montant : 15.000 euros.
2003, DAC 338 - Subvention de fonctionnement � l'association "La Charte des auteurs et des illustrateurs pour la jeunesse" (17e). - Montant : 3.500 euros.
2003, DAC 345 - Subvention d'�quipement exceptionnelle � la S.A.R.L. Soci�t� du th��tre Montparnasse (4e). - Montant : 48.330 euros.
2003, DAC 376 - Subvention de fonctionnement � l'association "Tekna�" (2e). - Montant : 7.500 euros.
2003, DAC 385 - Subvention de fonctionnement attribu�e � l'association la Galerie du Haut Pav� (5e). - Montant : 6.000 euros.
2003, DAC 407 - Subvention de fonctionnement � l'association "Orchestre romantique europ�en" (16e) au titre de ses activit�s en 2003. - Montant : 30.000 euros.
2003, DAC 414 - Subvention exceptionnelle d'�quipement avec la S.A. Music-Halls parisiens (9e) pour la r�novation et l'agrandissement du th��tre Mogador, afin d'am�liorer la r�sidence de l'Orchestre de Paris (3e tranche de travaux). - Montant : 141.500 euros.
2003, DAC 428 - Subvention de fonctionnement, au titre de ses activit�s en 2003, � l'association "Technopol, Association pour la d�fense, la reconnaissance et la promotion des cultures, des arts et des musiques �lectroniques (10e). - Montant : 30.000 euros.
2003, DAC 431 - Subvention de fonctionnement, dans le cadre de la politique de la ville, � l'association "Ombre en lumi�re", 18, rue de l'Orillon (11e). - Montant : 15.000 euros.
2003, DAC 460 - Subvention de fonctionnement � l'association "T�atr et Cie" (10e). - Montant : 7.500 euros.
2003, DGIC 10 - Autorisation � M. le Maire de Paris de signer une convention de partenariat avec la soci�t� EMI pour l'exposition "Piaf, la M�me de Paris" organis�e dans le salon d'accueil de l'H�tel de Ville.
2003, SG 36 - Autorisation � M. le Maire de Paris de signer avec l'association "Le Centre audiovisuel de Paris" une convention pour l'attribution d'une subvention de fonctionnement afin d'organiser la 3e �dition de l'op�ration "Cin�ma au clair de lune".
2003, SG 56 - Subvention d'�quipement � la S.A. Cinelba, 1, rue Balzac (8e).
2003, SG 58 - Autorisation � M. le Maire de Paris de signer une convention pour l'attribution d'une subvention � l'association "F.F.G.I.P." (20e) afin de soutenir l'organisation du 9e Festival de films gays et lesbiens de Paris qui se d�roulera au Forum des Images du 21 au 30 novembre 2003.
2003, SG 62 - Subvention � l'Association fran�aise des cin�mas Art et Essai (AFCAE) situ�e 13, square Gabriel-Faur� (17e), afin de soutenir et promouvoir, tout au long de l'ann�e, le travail en faveur du cin�ma d'auteur et du jeune public que d�veloppent les salles ind�pendantes art et essai parisiennes. - Montant : 20.000 euros.
2003, SG 68 - Autorisation � M. le Maire de Paris de signer une convention avec les exploitants participant � l'op�ration "Paris Capitale du cin�ma art et essai".
2003, SG 70 - Subvention de fonctionnement � l'association "Arts, cin�ma et enseignements", 20, rue Biot (17e).
2003, SG 78 - Approbation de l'op�ration de restructuration du Forum des images (Forum des Halles) (1er) et de r�alisation de la biblioth�que du cin�ma, 14, grande Galerie, Forum des Halles (1er).
2003, SG 80 - Modification de l'imputation budg�taire indiqu�e dans la d�lib�ration 2002 SG 3 relative � l'attribution d'une subvention d'�quipement � l'association "Le Centre audiovisuel de Paris".
M. Christophe GIRARD, rapporteur.
2003, SG 88 - Subvention � l'association "Charonne" (13e). - Montant : 30.000 euros.
2003, SG 95 - Subvention � l'association "Le Mouvement du Nid" (9e). - Montant : 18.000 euros.
2003, SG 97 - Subvention � l'association "Alta�r", Nanterre (Hauts-de-Seine). - Montant : 40.000 euros.
2003, SG 101 - Subvention � l'Association de solidarit� avec les femmes alg�riennes d�mocrates pour le colloque sur les violences faites aux femmes. - Montant : 2.745 euros.
Mme Anne HIDALGO, rapporteure.
2003, DDATC 6 - Autorisation � M. le Maire de Paris d'attribuer une subvention de fonctionnement - fonds du maire 2002 - � l'association "Equipes d'animation des jeunes de la rue - Aux captifs, la lib�ration" situ�e dans le 11e arrondissement et oeuvrant dans le 1er arrondissement. - Montant : 1.913 euros.
2003, DDATC 65 - Autorisation � M. le Maire de Paris d'attribuer une subvention de fonctionnement - fonds du maire 2002 - � l'association "Service de sant�" situ�e dans le 1er arrondissement. - Montant : 1.915 euros.
2003, DDATC 73 - Autorisation � M. le Maire de Paris d'attribuer une subvention de fonctionnement - fonds du maire 2002 - au Comit� des f�tes et des oeuvres de solidarit� du 5e arrondissement. - Montant : 4.394 euros.
2003, DDATC 91 - Autorisation � M. le Maire de Paris d'attribuer une subvention de fonctionnement - fonds du maire 2002 - � l'association "Les Orphelins apprentis d'Auteuil" (16e) pour leur action "Brin de causette". - Montant : 4.573 euros.
2003, DDATC 108 - Autorisation � M. le Maire de Paris d'attribuer une subvention de fonctionnement � l'association "L'autre souffle" pour la r�alisation d'un film documentaire sur la vie et l'oeuvre du po�te guyanais L�on-Gontran-Damas.
2003, DDATC 110 - Autorisation � M. le Maire de Paris d'attribuer une subvention de fonctionnement � quatre associations pour la mise en oeuvre du Carnaval Tropical de Paris.
2003, DDATC 305 - Autorisation � M. le Maire de Paris d'attribuer une subvention de fonctionnement - fonds du maire 2002 � l'Association du Comit� des r�sidents de Plaisance-Pern�ty 14e. - Montant : 5.000 euros.
2003, DDATC 312 - Subvention � l'association "SOS homophobie" c/o CGL, 3, rue Keller (11e). - Montant : 7.450 euros.
Mme Marie-Pierre de LA GONTRIE, rapporteure.
2003, SG 93 - Avis rendu par la Chambre r�gionale des comptes d'Ile-de-France, suite � la saisine du Tr�sorier principal du Centre hospitalier universitaire de Saint-Etienne.
M. Alain LHOSTIS, rapporteur.
2003, DLH 181 - Autorisation � M. le Maire de Paris de souscrire un avenant n� 2 au march� de ma�trise d'oeuvre n� 98-65071 sign� avec le groupement constitu� par M. Philippe PROST, architecte mandataire commun du groupement, la S.A.R.L. Bureau Michel BANCON, M. Claude BAYCHERE et la S.A.R.L. DJAMO, cotraitants, relatif � l'op�ration de remise en �tat de plusieurs b�timents, dont l'un � structure m�tallique et toiture � sheds, � usage d'ateliers d'artistes et am�nagements ext�rieurs des acc�s aux b�timents dans les immeubles communaux situ�s 23-25, rue Ramponneau et 18, rue de Belleville (20e).
2003, DLH 210 - Autorisation � M. le Maire de Paris de d�poser les demandes de permis de d�molir visant les constructions situ�es 18 et 20 passage Duhesme (18e).
2003, DLH 242 - R�alisation par la S.I.E.M.P. d'un programme de 7 logements PLUS situ� 92, rue du Faubourg-du-Temple (11e).
2003, DLH 247 - R�alisation par la Soci�t� anonyme d'H.L.M. "Aximo" d'un programme de r�habilitation d'un groupe d'immeubles en foyer pour personnes handicap�es adultes de 45 logements locatifs � usage social et de deux locaux commerciaux situ�s 59, boulevard de Strasbourg (10e). - Garantie d'emprunt de la Ville de Paris. - Participation financi�re de la Ville de Paris. - Autorisation � M. le Maire de Paris de signer une convention avec la Soci�t� anonyme d'H.L.M. "Aximo" relative au versement de cette participation et aux droits de r�servation.
2003, DLH 283 - Suppression de l'affectation hypoth�caire de premier rang et prorogation du d�lai d'octroi de la garantie accord�e par la Ville de Paris pour deux emprunts � contracter par la Soci�t� anonyme d'H.L.M. "La Sabli�re" en vue du financement d'un programme de construction comprenant 78 logements locatifs � usage social, situ� Z.A.C. "Paris-Rive gauche", lot M7, 42 � 56, rue du Chevaleret et 44 � 48, rue Thomas-Mann (13e).
2003, DLH 293 - R�alisation par la S.I.E.M.P. d'un programme de r�habilitation de 25 logements PLUS, situ� 1, place Budapest, 3 bis et 6, rue de Budapest (9e). - Participation de la Ville de Paris au financement de l'op�ration.
2003, DLH 298 - Autorisation � M. le Maire de Paris de d�poser une demande de permis de d�molir visant l'immeuble communal situ� 15-17, rue Pierre-Picard (18e).
2003, DLH 299 - R�alisation par l'association "Freha" d'un programme de r�habilitation de 25 logements locatifs aid�s d'int�gration et 2 locaux d'activit� situ� 2-2 bis, rue Edmond-Flamand (13e). - Participation financi�re de la Ville de Paris. - Autorisation � M. le Maire de Paris de signer avec l'association "Freha" une convention relative au versement de cette participation et aux droits de r�servation.
2003, DLH 300 - Location par bail emphyt�otique � la S.A.G.I. de la propri�t� communale situ�e 6, villa Moderne (14e). - R�alisation d'un programme de construction de 23 logements PLUS et d'une halte-garderie associative.
2003, DLH 321 - Autorisation � M. le Maire de Paris de consentir au d�p�t par la Soci�t� fran�aise d'�tudes et de r�alisations immobili�res (SOFERIM) d'une demande de permis de d�molir d'un b�timent municipal situ� 41 bis, quai de la Loire et 147, rue de Crim�e (19e).
2003, DU 155 - Vente du domaine priv� de la Ville de Paris. - Cession par voie d'adjudication publique de 11 logements d�pendant de l'ensemble immobilier "Lyautey-Suchet-Auteuil-Tolsto�" (16e).
M. Jean-Yves MANO, rapporteur.
2003, DAC 348 - Subvention de fonctionnement � l'association "Institut d'histoire de Paris". - Montant : 82.553 euros.
2003, DAC 363 - Approbation du principe de la r�alisation des travaux de restauration des couvertures, charpentes et ma�onneries hautes de l'�glise Notre-Dame-de-Bonne-Nouvelle (2e).
2003, DAC 384 - Subvention � l'association "Histoire du troisi�me" au titre de ses activit�s. - Montant : 2.500 euros.
2003, DAC 423 - Autorisation � M. le Maire de Paris de signer avec l'Etat (Minist�re de la Culture) une convention de versement de fond de concours en vue de la restauration des couvertures du chevet et des bas-c�t�s - tranche conditionnelle n� 2 - de l'�glise Saint-Sulpice (6e).
2003, DAC 507 - Autorisation � M. le Maire de Paris de signer avec l'Etat (Minist�re de la Culture) une convention de versement de fonds de concours en vue de la restauration de la trav�e d'orgue de l'�glise Saint-Germain de Charonne (20e) - tranche unique.
2003, DPA 151 - Autorisation � M. le Maire de Paris de signer un march� sur appel d'offres en vue de la r�alisation des travaux de remplacement des grilles du circuit de visite du Mus�e des Catacombes (14e).
2003, DPA 233 - Approbation du principe d'une convention de prestations de services relative � l'installation d'expositions, r�alis�e au profit de l'association "Action artistique de la Ville de Paris".
2003, DPA 270 - Approbation des modalit�s de relance de l'appel d'offres relatif aux travaux de restauration des d�cors peints et de mise aux normes des installations �lectriques � l'H�tel de Lauzun situ� 17, quai d'Anjou (4e).
Mme Sandrine MAZETIER, rapporteure.
2003, DASCO 167 - Subvention au Centre d'histoire sociale du 20e si�cle de l'Universit� Paris I - Panth�on Sorbonne (4e) pour l'organisation d'un colloque sur "les usages politiques du pass� dans la France contemporaine des ann�es 1970 � nos jours". - Autorisation � M. le Maire de Paris de signer la convention correspondante. - Montant : 3.050 euros.
2003, DASCO 171 - Subvention � l'Association pour la promotion des �tudes sur le juda�sme d'orient et des balkans (A.P.E.J.O.B.) (11e) pour l'organisation de la manifestation culturelle intitul�e "Fl�neries litt�raires s�pharades". - Autorisation � M. le Maire de Paris de signer la convention correspondante. - Montant : 8.000 euros.
2003, DASCO 176 - Subvention de fonctionnement au Collectif des centres de documentation en histoire ouvri�re et sociale (7e) pour l'organisation de la 35e conf�rence de l'International Association of Labour History Institutions. - Autorisation � M. le Maire de Paris de signer la convention correspondante. - Montant : 7.000 euros.
2003, DASCO 178 - Subventions � des �tablissements d'enseignement sup�rieur parisiens pour financer des d�penses relatives � leur participation � la journ�e de promotion, d'information et de d�couverte intitul�e "Envie d'Amphi". - Autorisation � M. le Maire de Paris de signer les conventions correspondantes. - Montant total : 13.261 euros.
2003, DASCO 235 - Autorisation � M. le Maire de Paris de souscrire un avenant au march� sign� avec la soci�t� "DELFAU A.I. NETT" relatif � l'ex�cution de prestations de nettoyage de locaux et de vitres � l'Ecole sup�rieure de physique et de chimie industrielles de la Ville de Paris (5e).
2003, DPA 239 - Autorisation � M. le Maire de Paris de signer un march� sur appel d'offres pour la r�alisation des travaux de r�fection de couverture du b�timent dit "de la Tour de physique" de la Facult� de la Sorbonne (5e).
Mme Dani�le POURTAUD, rapporteure.
2003, DF 138 - Autorisation � M. le Maire de Paris de signer un contrat de transaction avec la soci�t� Orange France.
2003, DF 141 - Int�gration dans le patrimoine du D�partement des coll�ges appartenant � la Ville de Paris dans le cadre des travaux pr�paratoires � l'application pour le budget du D�partement de Paris de l'instruction budg�taire et comptable M52.
2003, DF 142 - Renouvellement d'adh�sion de la Ville de Paris � l'Association Finances-Gestion-Evaluation des collectivit�s territoriales.
M. Christian SAUTTER, rapporteur.
2003, SGRI 6 - Subvention compensatrice de loyer � l'association "La Maison de l'Europe de Paris" (4e). - Montant : 81.202,71 euros.
2003, SGRI 28 - Subvention d'�quilibre vers�e � l'entreprise de r�insertion "La Table de Cana" pour sa participation � la Foire de Gen�ve en novembre 2002. - Montant : 22.400 euros.
2003, SGRI 38 - Subvention � la F�d�ration d'associations et centres d'espagnols �migr�s en France, 8, rue de Nantes (19e). - Montant : 8.000 euros.
2003, SGRI 40 - Approbation des tarifs applicables au congr�s de l'Unification de la F�d�ration mondiale des cit�s unies (FMCU) et de l'Union internationale des villes et pouvoirs locaux FMCY-IULA (Paris du 2 au 5 mai 2004).
M. Pierre SCHAPIRA, rapporteur.
2003, ASES 157 - Fixation par avenant de la participation financi�re de la Ville de Paris � 85.000 euros, au titre de 2003, au budget de fonctionnement de l'association "Paris tout p'tits", 130, avenue du G�n�ral-de-Gaulle, Issy-les-Moulineaux (Hauts-de-Seine), pour son action de distribution de colis alimentaires aux b�b�s des familles parisiennes d�munies.
Mme Gis�le STIEVENARD, rapporteure.
2003, ASES 63 - Subvention, au titre de 2002 et de 2003, � l'association "Ecole normale sociale", 2, rue de Torcy (18e). - Montant : 156.560 euros.
Mmes Gis�le STIEVENARD et Olga TROSTIANSKY, rapporteures.
2003, ASES 104 - Autorisation � M. le Maire de Paris de signer des march�s sur appel d'offres relatifs aux prestations de maintenance pr�ventive, de maintenance corrective et de d�pannage d'alarmes incendie dans les �tablissements municipaux de Petite enfance de la Ville de Paris.
2003, ASES 127 - Subvention de fonctionnement, au titre de 2003, � l'Association des cit�s du Secours catholique situ�e 72, rue Orfila (20e), pour le fonctionnement de la cr�che collective situ�e � la m�me adresse. - Montant : 60.349 euros.
2003, ASES 165 - Approbation du principe de passation d'une convention de d�l�gation de service public pour la gestion de la halte-garderie situ�e 148, rue d'Al�sia (14e).
2003, ASES 168 - Subvention de fonctionnement de 24.028 euros et subvention d'�quipement de 246.588 euros � l'association "Grenadine et Menthe � l'eau" (19e) pour la cr�ation d'une cr�che parentale situ� 93, rue de Meaux (19e).
2003, ASES 202 - Autorisation � M. le Maire de Paris de souscrire des avenants aux march�s 02-34003, 02-34004 et 02-34006 relatifs � la fourniture et la livraison (et si n�cessaire le montage) de livres, de divers mat�riels d'�veil, �ducatifs et ludiques destin�s aux �tablissements municipaux de Petite enfance pour les ann�es 2002, 2003 et 2004.
2003, ASES 207 - Approbation des modalit�s de passation et d'attribution d'un march� sur appel d'offres ouvert europ�en pour la fourniture et la livraison de m�dicaments, de produits pharmaceutiques dans les �tablissements municipaux de Petite enfance, ainsi que des vaccins utilis�s par le service des vaccinations de la Ville de Paris pour les ann�es 2004, 2005 et 2006.
2003, DPA 171 - Approbation des modalit�s d'attribution du march� de ma�trise d'oeuvre dans le cadre des travaux de construction d'une cr�che collective de 60 berceaux, d'un centre de formation et d'un logement de fonction sis au 164-168, avenue Jean-Jaur�s (19e).
2003, DPA 308 - Approbation du principe de r�alisation des travaux de restructuration de la cuisine � la cr�che collective sise 12, rue Georgette-Agutte (18e), et des modalit�s de passation du march� de travaux correspondant.
Mme Olga TROSTIANSKY, rapporteure.
En outre, l'Assembl�e a pris connaissance de la communication suivante :
2003, DF 126 - Communication sur les arr�t�s d'engagement du budget d'investissement de la Ville de Paris entre le 16 juin et le 19 septembre.
M. Christian SAUTTER, rapporteur.