Libell� de la question :
"Il ne se passe pas une semaine sans que le Maire de Paris organise des manifestations sur le parvis de l'H�tel-de-Ville.
Or ces manifestations entra�nent des nuisances, notamment sonores du fait de la musique diffus�e par des hauts-parleurs, pour les riverains de la place (avenue Victoria et rue de Rivoli).
De plus, le montage et le d�montage des stands s'effectuent la nuit, occasionnant du bruit �galement � cette occasion.
Les riverains vivent donc en permanence dans une ambiance sonore insoutenable, comme le confirment les conclusions des services de la Pr�fecture.
Mme Marie-Chantal BACH, MM. Jack-Yves BOHBOT, Laurent DOMINATI et les membres du groupe U.M.P. souhaiteraient donc savoir quelles mesures M. le Maire de Paris envisage de prendre afin de pr�server la tranquillit� des riverains et d'espacer les manifestations sur le parvis de l'H�tel-de-Ville.
Par ailleurs, ils souhaiteraient conna�tre, selon la carte du bruit, quel sont les indices de d�cibels enregistr�s � cet endroit lors de ces manifestations."
R�ponse (M. Christophe CARESCHE, adjoint) :
"La cartographie du bruit, telle qu'elle est r�alis�e actuellement par l'Observatoire du bruit de la Direction de la Protection de l'Environnement, mesure uniquement les donn�es moyennes du trafic routier, en p�riode diurne. Elle ne prend donc pas en compte les bruits ponctuels (klaxons, passage de motos ou activit�s diverses tels que les spectacles) et ne peut de ce fait fournir d'indications sur le niveau sonore lors des manifestations organis�es sur le parvis de l'H�tel de Ville. Pour information, le niveau relev� pour le trafic routier devant le parvis est de 64 dB (A) consid�r� comme mod�r� et bien moindre que dans d'autres rues de la Capitale.
Notons que les riverains habitant autour de la place de l'H�tel de Ville sont relativement peu nombreux. Cette place est en grande partie entour�e de b�timents administratifs : H�tel de Ville et son annexe du 9 place, le b�timent de l'A.P.-H.P. Les riverains de la rue de Rivoli sont probablement plus concern�s par le bruit du trafic de cet axe de circulation.
Face � cette insuffisance de mesures objectives et n�cessaires, il a �t� d'ores et d�j� demand� � la D.P.E. la mise en place d'un sonom�tre lors de la phase de montage de la patinoire pr�vue fin novembre.
Par ailleurs un cahier de prescriptions, qui sera affin� au vu des r�sultats desdites mesures, devra �tre respect� pour toute installation provisoire. Ce document pr�cise notamment les heures habituelles de montage entre 8 heures et 20 heures, � l'exception du dimanche.
Quant aux animations musicales, le niveau sonore en sera contr�l� � dix m�tres de la source afin de respecter un degr� compatible avec la tranquillit� des riverains.
S'agissant du nombre et de la nature des manifestations, elles sont retenues en fonction de leur int�r�t pour la collectivit�.
Il s'agit d'informer et de sensibiliser les Parisiens sur de grandes causes, telles la Journ�e mondiale de l'eau, la Journ�e internationale de la femme, la Journ�e mondiale sans tabac... D'informer et d'associer les Parisiens sur les actions du service public : Etats g�n�raux de la vie �tudiante, Forum des associations, Campagne pour le tri s�lectif, Paris pour l'emploi... D'autres op�rations sont davantage destin�es � la jeunesse, dans un souci p�dagogique : la F�te du pain, la F�te de l'Internet, ou dans un but ludique ou sportif : la patinoire et les man�ges de No�l...
Ces exemples refl�tent non seulement le dynamisme de l'activit� municipale, pour preuve le r�cent Forum pour l'Emploi, mais encore la richesse et la diversit� de la vie sociale et culturelle de la Capitale.
Et ne faut-il pas donner de la visibilit� une fois par an � l'Etablissement fran�ais du sang pour lui permettre d'�largir la liste des donneurs, sachant qu'il y a p�nurie � Paris ? N'est-il pas important de soutenir les campagnes de la S�curit� routi�re ou faire d�couvrir aux Parisiens, en cette ann�e du handicap, un "parcours sensoriel" montrant les difficult�s quotidiennes rencontr�es par les personnes handicap�es, afin de d�velopper la solidarit� et de faire comprendre les n�cessaires investissements pour rendre la Ville plus accessible � tous ?
Toutes les op�rations qui se d�roulent sur le parvis n'ont pas pour autant vocation � se p�renniser. Certaines sont exceptionnelles et non r�currentes (exemples la campagne sur le tri s�lectif, le Tour de France � l'occasion de son centenaire ou encore les Championnats du monde d'athl�tisme). Pour d'autres op�rations, la question de leur reconduction doit se poser au cas par cas, en fonction du succ�s rencontr� par chacune d'elles."