M. Alain LHOSTIS, adjoint, pr�sident. - Nous passons � l'examen du projet de d�lib�ration DAC 365... Je suis charg� de vous dire l'ordre du jour et non pas de vous informer des retraits de M. GIRARD.
Je suis d�sol� de ce dysfonctionnement. Nous n'allons pas perdre de temps...
Je donne la parole � M. Christian LE ROUX.
M. Christian LE ROUX. - J'aimerais regrouper ce projet de d�lib�ration avec le suivant, si c'est possible, le projet de d�lib�ration DAC 374, pour lequel je suis �galement inscrit.
Cela vous semble-t-il possible ?
M. Alain LHOSTIS, adjoint, pr�sident. - Oui, allez-y. Le projet de d�lib�ration DAC 374 porte aussi sur une subvention de fonctionnement � une Soci�t� d'histoire et d'arch�ologie.
M. Christian LE ROUX. - Je m'�tais d�j� inscrit lors du pr�c�dent Conseil sur ces deux projets de d�lib�ration qui avaient �t� retir�s au dernier moment de notre ordre du jour.
Je suis donc content de voir qu'ils ont �t� � nouveau inscrits � l'ordre du jour du Conseil. Je suis d'autant plus satisfait que votre Adjoint charg� du Patrimoine a eu la courtoisie de nous informer que l'on avait d�pos�, au nom de l'Ex�cutif, un amendement en 9e Commission afin de notifier le montant propos� pour la Soci�t� d'histoire et d'arch�ologie du 7e arrondissement. Je l'en remercie.
Toutefois, que de difficult�s pour en arriver � cette conclusion. L'efficacit� de Mme MAZETIER tranche �trangement avec les d�bats que nous avons connus en Conseil d'arrondissement.
En effet, la Soci�t� d'histoire et d'arch�ologie du 7e arrondissement semblait, aux yeux de certains �lus et de votre majorit�, porter deux grands d�fauts.
Tout d'abord, de f�ter son centenaire, �v�nement rare et exceptionnel.
Ensuite et surtout, d'�tre domicili�e, depuis sa cr�ation, au 116, rue de Grenelle, c'est-�-dire � la mairie du 7e arrondissement, domiciliation suspecte s'il en est, puisqu'en s�ance du Conseil d'arrondissement du 9 septembre dernier, les �lus "Verts" et socialistes nous ont signal�s avec force et conviction que le faible montant de la subvention propos�e par la Ville de Paris, 359 euros � l'origine au lieu des 3.000 euros exceptionnels demand�s, s'expliquait par, et je cite, "la domiciliation de cette association � la mairie du 7e arrondissement donne une �tiquette � cette association. Dans les autres arrondissements de Paris, il n'y a pas d'associations attach�es aux mairies d'arrondissement et ce n'est pas innocent. Lorsque l'on voit une association dont l'adresse est � la mairie, on peut penser r�ellement que l'activit� de cette association sert bien �videmment les �lus majoritaires de cet arrondissement. Dans ce cas, normalement, on peut imaginer que l'animation de l'association est l'animation de la majorit� de l'arrondissement. Dans ces conditions, on ne peut pas demander � la Ville de Paris davantage de subventions pour une telle association".
Vous comprendrez notre surprise et notre �tonnement devant de tels propos, d'autant que je rappelle qu'il s'agit de la Soci�t� d'histoire et d'arch�ologie domicili�e � la mairie, tout comme celle du 13e arrondissement qui s'est vue sans aucune difficult� proposer une subvention de 4.000 euros pour f�ter son centenaire.
Par ailleurs, nos coll�gues reprochaient l'opacit� de ce projet de d�lib�ration dont le dossier, instruit par les services de la Ville de Paris, n'aurait pas �t� complet. Il aurait manqu� diff�rentes pi�ces comme le bilan et le budget pr�visionnel que vous pouvez d'ailleurs consulter dans votre dossier aujourd'hui.
Alors, est-ce un d�rapage verbal de notre opposition locale ? Ou au contraire votre vrai visage, celui du m�pris, de la suspicion et du favoritisme ? Je n'ose le croire, mais je pense qu'il serait utile de rappeler � nos coll�gues plus de discernement et de d�cence.
Je n'imagine pas un seul instant que vos services puissent �tre suspect�s d'instruire des dossiers incomplets. Vous pourriez d'ailleurs rappeler les proc�dures de transparence que vous avez mises en place � nos coll�gues de l'opposition du 7e arrondissement.
M. Alain LHOSTIS, adjoint, pr�sident. - Je propose que vous r�gliez les d�bats du 7e arrondissement dans le 7e arrondissement puisque vous avez apparemment obtenu satisfaction.
Melle MAZETIER va nous l'expliquer.
Melle Sandrine MAZETIER, adjointe, au nom de la 9e Commission. - Je souscris pleinement � ce que vous venez de dire, Monsieur le Pr�sident.
Je propose qu'on encha�ne sur la pr�sentation. Si le projet de d�lib�ration sur la Soci�t� d'histoire et d'arch�ologie du 7e arrondissement a �t� retir� de l'ordre du jour du dernier Conseil, c'est parce que le Conseil du 7e arrondissement avait souhait� protester contre le montant qui �tait accord� et, par cons�quent, n'avait pas souhait� examiner ce projet de d�lib�ration.
Tr�s naturellement, cela a �t� retir� du dernier ordre du jour.
Comme les comptes de la Soci�t� d'histoire et d'arch�ologie du 7e ne n�cessitaient pas forc�ment un effort particulier, les prescriptions initiales �taient d'un montant faible, mais d'un montant habituel en ce qui la concerne.
Il est vrai que notre attention a �t� attir�e sur le caract�re tr�s exceptionnel de la subvention et du centenaire et, naturellement, nous avons accompagn� cette demande de l'association et des �lus du 7e.
C'est l'objet de l'amendement technique de l'Ex�cutif qui est pr�sent�.
M. Alain LHOSTIS, adjoint, pr�sident. - C'est un beau geste technique.
Je mets aux voix, � main lev�e, le projet de d�lib�ration DAC 365.
Qui est pour ?
Qui est contre ?
Qui s'abstient ?
Le projet de d�lib�ration est adopt�. (2003, DAC 365).
Je mets aux voix, � main lev�e, l'amendement n� 18.
Qui est pour ?
Qui est contre ?
Qui s'abstient ?
L'amendement n� 18 est adopt�.
Je mets aux voix, � main lev�e, le projet de d�lib�ration DAC 374 ainsi amend�.
Qui est pour ?
Qui est contre ?
Qui s'abstient ?
Le projet de d�lib�ration ainsi amend� est adopt�. (2003, DAC 374).