M. Christophe CARESCHE, adjoint, pr�sident. - Mme BARLIS pour une question � Mme STIEVENARD.
Mme Corine BARLIS. - Merci.
Les deux centres d'h�bergement d'urgence pour les sans-abri "Curial" et "Fonck", g�r�s par le Centre d'action sociale de la Ville de Paris, seront ferm�s � la fin de la p�riode hivernale, c'est-�-dire le 30 mars 2004. Un collectif syndical s'est constitu� afin de conna�tre les intentions de la Ville concernant la disparition de 110 lits sur les deux sites ainsi que le maintien des agents contractuels concern�s.
La Municipalit� a fait le choix d'une politique volontariste en mati�re d'h�bergements d'urgence. De nouveaux locaux sont recherch�s pour maintenir la capacit� d'accueil � Paris. Une op�ration d'humanisation des locaux est en cours et un programme de r�alisation de r�sidence sociale a �t� financ�. C'est pourquoi, dans le cadre de ces op�rations, M. BLOCHE, moi-m�me et les membres du groupe socialiste et radical de gauche souhaiteraient que le collectif syndical des centres d'h�bergement d'urgence soit associ� � une r�flexion sur les futurs projets, l'exp�rience du personnel �tant un atout non n�gligeable.
Dans le m�me esprit, ne pourrait-on pas proposer que le reclassement des agents contractuels concern�s par les fermetures du printemps soit �tudi� en concertation avec le collectif syndical, le C.A.S.-V.P. mais �galement avec le service du personnel de la Ville de Paris.
Je vous remercie.
M. Christophe CARESCHE, adjoint, pr�sident. - Merci.
La parole est � Mme STIEVENARD.
Mme Gis�le STIEVENARD, adjointe. - En mati�re d'h�bergement d'urgence, la politique municipale, vous le savez, porte sur deux engagements, d'une part l'humanisation des six principaux centres d'h�bergement d'urgence parisiens. D'autre part, la reconstitution d'un parc d'h�bergement p�renne en remplacement des fermetures de places li�es aux restructurations, sachant que l'objectif quantitatif est de maintenir 3.500 places d'urgence, et la prochaine campagne hivernale pr�voit de mobiliser 4.000 places � Paris, hors plan grand froid. Je rappelle, toutefois, que l'accueil et l'h�bergement d'urgence des personnes sans domicile fixe est de la comp�tence de l'Etat ; la Ville de Paris et la R�gion apportent leurs concours financiers et humains tant en investissement qu'en fonctionnement, en raison de l'insuffisance des dotations apport�es au niveau national.
S'agissant des centres "Curial" et "Fonck", vous connaissez les projets concernant le 104, rue d'Aubervilliers, la Z.A.C. "Porte des Lilas" qui am�neront ces centres � fermer fin mars 2004. Il a toujours �t� indiqu� que ces centres �taient ouverts � titre provisoire et non d�finitif.
Bien s�r, nous �tudierons avec l'Etat la possibilit� de compenser ces places qui vont fermer, mais il revient aussi � la D.D.A.S.S., dont c'est la responsabilit�, de dire de quelle fa�on tout cela peut �tre conduit. En tout �tat de cause, la programmation de ces nouvelles structures ne rel�ve pas de la responsabilit� du C.A.S.-V.P.
Concernant la r�affectation des agents du Centre d'action sociale du fait de la fermeture provisoire des centres "Curial" et "Fonck", je pr�cise qu'un certain nombre de contractuels peuvent faire valoir leur droit pour l'acc�s au fonctionnariat, en application de la loi sur la r�sorption de l'emploi pr�caire. Un concours sp�cifique sera organis� en ce sens en d�but d'ann�e 2004.
Par ailleurs, le C.A.S.-V.P., est particuli�rement attentif � ce dossier. Il est d�j� en recherche des possibilit�s d'emplois qui pourront �tre propos�es aux agents.
Les agents sont re�us individuellement pour conna�tre leurs souhaits, leurs projets d'int�gration soit au Centre d'action sociale soit dans les services municipaux, ainsi que vous l'avez indiqu�. Bien �videmment, les organisations syndicales seront tenues inform�es r�guli�rement de ces consultations.
M. Christophe CARESCHE, adjoint, pr�sident. - Merci.