MM. Pierre AIDENBAUM, Gilles ALAYRAC, Mme Edwige ANTIER, MM. Fran�ois ASSELINEAU, David ASSOULINE, Mmes Marie-Th�r�se ATALLAH, Dani�le AUFFRAY, Cl�mentine AUTAIN, MM. Jean-Yves AUTEXIER, Eric AZI�RE, Mmes Nicole AZZARO, Marie-Chantal BACH, Marinette BACHE, V�ronique BALDINI, MM. Jean-Charles BARDON, Didier BARIANI, Mmes Corine BARLIS, Dominique BAUD, MM. Denis BAUPIN, Jean-Pierre BECHTER, Mme Genevi�ve BELLENGER, MM. Herv� BENESSIANO, Jean-Didier BERTHAULT, Mmes Florence BERTHOUT, Dominique BERTINOTTI, Genevi�ve BERTRAND, MM. Jean-Fran�ois BLET, Serge BLISKO, Patrick BLOCHE, Mme Mich�le BLUMENTHAL, M. Jack-Yves BOHBOT, Mmes Nicole BORVO, Kh�dija BOURCART, M. Jacques BOUTAULT, Mme Claudine BOUYGUES, MM. Jacques BRAVO, Jean-Bernard BROS, Mme Colombe BROSSEL, MM. Michel BULT�, Christian CABROL, Jean-Pierre CAFFET, Mmes Fr�d�rique CALANDRA, Liliane CAPELLE, MM. Christophe CARESCHE, Pierre CASTAGNOU, Mmes Nicole CATALA, Jeanne CHABAUD, MM. Pierre CHARON, Michel CHARZAT, Mme Jo�lle CH�RIOUX de SOULTRAIT, MM. Pascal CHERKI, Xavier CHINAUD, Mmes Odette CHRISTIENNE, Claire de CLERMONT-TONNERRE, Lyne COHEN-SOLAL, Myriam CONSTANTIN, MM. Yves CONTASSOT, J�r�me COUMET, Daniel-Georges COURTOIS, Fran�ois DAGNAUD, Jacques DAGUENET, Claude DARGENT, Mme Roxane DECORTE, MM. Bertrand DELANO�, Jean DESESSARD, Alain DESTREM, Mme Laurence DOUVIN, Melle Laurence DREYFUSS, Mmes V�ronique DUBARRY, Catherine DUMAS, M. Michel DUMONT, Mme Martine DURLACH, MM. Ren� DUTREY, Jos� ESPINOSA, Eric FERRAND, Mme Mireille FLAM, M. Fran�ois FLORES, Mmes Fran�oise FORETTE, Elisabeth de FRESQUET, MM. Jean-Pierre FR�MONT, Alexandre GALDIN, Yves GALLAND, Ren� GALY-DEJEAN, Gilbert GANTIER, Sylvain GAREL, Pierre GATIGNON, Mmes Catherine G�GOUT, Dani�le GIAZZI, MM. Christophe GIRARD, Claude GOASGUEN, Philippe GOUJON, Mmes Marie-France GOURIOU, Mo�ra GUILMART, Isabelle GUIROUS-MORIN, M. Eric H�LARD, Mmes Anne HIDALGO, Dani�le HOFFMAN-RISPAL, Halima JEMNI, Anne KALCK, P�n�lope KOMIT�S, Brigitte KUSTER, M. Philippe LAFAY, Mmes Marie-Pierre de LA GONTRIE, Anne-Christine LANG, Elisabeth LARRIEU, MM. Alain LE GARREC, Ren� LE GOFF, Christian LE ROUX, Mme Anne LE STRAT, MM. G�rard LEBAN, Fran�ois LEBEL, Jean-Pierre LECOQ, Jean-Fran�ois LEGARET, Christophe LEKIEFFRE, Pierre LELLOUCHE, Mme Annick LEPETIT, M. Alain LHOSTIS, Mmes La�titia LOUIS, H�l�ne MAC� de L�PINAY, MM. Roger MADEC, Jean-Yves MANO, Pierre MANSAT, Mmes Brigitte MARIANI, G�raldine MARTIANO, Marie-Pierre MARTINET, Sandrine MAZETIER, Sophie MEYNAUD, MM. Alain MORELL, Christophe NAJDOVSKI, Melle Charlotte NENNER, M. Olivier PAG�S, Mme Fran�oise de PANAFIEU, MM. Jean-Fran�ois PERNIN, Jean-Pierre PIERRE-BLOCH, Bernard PONS, Mme Dani�le POURTAUD, M. Yves POZZO-DI-BORGO, Mme C�cile RENSON, M. G�rard REY, Mme H�l�ne RIMBERT, MM. Alain RIOU, Georges SARRE, Christian SAUTTER, Pierre SCHAPIRA, Mme Myl�ne STAMBOULI, M. Richard STEIN, Mmes Gis�le STIEVENARD, Karen TA�EB, MM. Pierre-Christian TAITTINGER, Jean TIB�RI, Mme Claude-Annick TISSOT, M. Patrick TR�M�GE, Mme Olga TROSTIANSKY, MM. Daniel VAILLANT, Jean VUILLERMOZ.
Excus�s : MM. Jean-Louis ARAJOL, Edouard BALLADUR, Mme Violette BARANDA, MM. Laurent DOMINATI, Tony DREYFUS, Daniel MARCOVITCH, Mme Marielle de SARNEZ, M. Jacques TOUBON.

ANNEXES

I - Vote sp�cifi� par le groupe communiste.
Le groupe communiste s'abstient sur le projet de d�lib�ration suivant :
2003, DF 93 - Autorisation � M. le Maire de Paris de signer une convention donnant droit � l'occupation de locaux domaniaux sis 10, route du Champ d'Entra�nement au bois de Boulogne (16e) afin d'y exploiter une activit� viti-vinicole associ�e � un h�bergement de type chambre d'h�te.
II - Votes sp�cifiques.
M. Alain LE GARREC, Mmes Catherine G�GOUT et H�l�ne MAC� de L�PINAY ne prennent pas part au vote sur le projet de d�lib�ration suivant :
2003, SG 78 - Approbation de l'op�ration de restructuration du Forum des images (Forum des Halles) (1er) et de r�alisation de la biblioth�que du cin�ma, 14, grande Galerie, Forum des Halles (1er).
MM. Claude DARGENT, Alain LE GARREC, Mme P�n�lope KOMIT�S, MM. Fran�ois FLORES, Pierre MANSAT, Mmes Catherine G�GOUT, G�raldine MARTIANO, C�cile RENSON, MM. Jean-Didier BERTHAULT, Patrick TR�M�GE et Mme Claude-Annick TISSOT ne prennent pas part au vote sur le projet de d�lib�ration suivant :
2003, DPE 142 - Modification technique de l'article 42 des statuts du Centre de recherche et de contr�le des eaux de Paris (CRECEP) r�gie � autonomie financi�re et � personnalit� morale.
Mme Myriam CONSTANTIN, MM. G�rard REY, Alain LE GARREC, Pierre MANSAT, Mme Anne LE STRAT, M. Yves CONTASSOT, Mmes Laurence DOUVIN, Dani�le GIAZZI, Claude-Annick TISSOT, Brigitte MARIANI et Marie-Chantal BACH ne prennent pas part au vote sur le projet de d�lib�ration suivant :
2003, DPE 148 - Autorisation � M. le Maire de Paris de souscrire un avenant n� 1 � la convention sign�e avec l'Institution interd�partementale des barrages-r�servoirs du bassin de la Seine fixant les modalit�s de remboursement des d�penses de personnels de la Ville de Paris affect�s aux missions de l'Institution.
Mme Annick LEPETIT, MM. David ASSOULINE, Sylvain GAREL, Eric FERRAND, Patrick TR�M�GE et Jean-Fran�ois BLET ne prennent pas part au vote sur les projets de d�lib�ration suivants :
2003, DU 165 - Z.A.C. "de l'Evangile" (18e). - Acquisition � titre gratuit � la S.A.G.I. de l'h�tel industriel sis 14-16, rue des Fillettes (18e).
2003, DLH 300 - Location par bail emphyt�otique � la S.A.G.I. de la propri�t� communale situ�e 6, villa Moderne (14e). - R�alisation d'un programme de construction de 23 logements PLUS et d'une halte-garderie associative.
2003, JS 480 - Autorisation � M. le Maire de Paris de souscrire un avenant n� 2 � la convention de mandat de ma�trise d'ouvrage sign�e avec la S.A.G.I. concernant la r�alisation d'un centre d'animation, rue Maurice Rouvier, rue Vercing�torix (14e).
MM. Roger MADEC, Fran�ois DAGNAUD, Mme Annick LEPETIT, MM. Michel CHARZAT, Fran�ois FLORES, Didier BARIANI, Mmes Fran�oise DE PANAFIEU, Roxane DECORTE, MM. Herv� BENESSIANO et Jean-Pierre CAFFET ne prennent pas part au vote sur le projet de d�lib�ration suivant :
2003, DU 180 - Zone d'am�nagement concert� "Flandre-Sud" (19e). - Autorisation � M. le Maire de Paris de souscrire un avenant n� 9 � la convention publique d'am�nagement Ville/S.E.M.A.V.I.P. sign�e le 29 juin 1987.
Mmes Fr�d�rique CALANDRA, Claudine BOUYGUES, MM. Jean-Yves MANO, Jean-Bernard BROS, Jean-Fran�ois BLET, Pierre CHARON, Alain DESTREM, Ren� DUTREY, Mmes Catherine G�GOUT et Myl�ne STAMBOULI ne prennent pas part au vote sur les projets de d�lib�ration suivants :
2003, DLH 177 - Convention publique d'am�nagement d'�radication de l'insalubrit� sign�e avec la S.I.E.M.P. - Approbation des �l�ments financiers au 31 d�cembre 2002. - Conclusion d'un avenant n� 1. - Modification du champ d'application du droit de pr�emption urbain.
2003, DLH 225 - Autorisation � M. le Maire de Paris de signer avec le repr�sentant de la S.I.E.M.P. un contrat de prestations int�gr�es relatif � la coordination des op�rateurs de l'op�ration d'am�lioration de l'habitat d�grad�.
2003, DLH 242 - R�alisation par la S.I.E.M.P. d'un programme de 7 logements PLUS situ� 92, rue du Faubourg-du-Temple (11e).
2003, DLH 262 - Location par bail emphyt�otique � la S.I.E.M.P. de l'immeuble communal situ� 4, rue du Canada (18e).
2003, DLH 293 - R�alisation par la S.I.E.M.P. d'un programme de r�habilitation de 25 logements PLUS, situ� 1, place Budapest, 3 bis et 6, rue de Budapest (9e). - Participation de la Ville de Paris au financement de l'op�ration.
M. Jean-Yves MANO, Mmes Marie-France GOURIOU, Halima JEMNI, Isabelle GUIROUS-MORIN, Cl�mentine AUTAIN et M. Jean TIBERI ne prennent pas part au vote sur le projet de d�lib�ration suivant :
2003, DLH 277 - R�alisation par l'O.P.A.C. de Paris d'un programme de construction comprenant 19 PLUS et 5 PLA-I, 1 commerce et 21 places de stationnement situ� 59, rue de Lancry et 2-4, rue Legouv� (10e). - Garantie d'emprunt de la Ville de Paris. - Participation financi�re de la Ville de Paris. - Autorisation � M. le Maire de Paris de signer avec l'O.P.A.C. de Paris une convention relative aux droits de r�servation.
Mme Dominique BERTINOTTI, M. Christophe GIRARD et Mme H�l�ne MAC� de L�PINAY ne prennent pas part au vote sur le projet de d�lib�ration suivant :
2003, DAC 108 - Autorisation � M. le Maire de Paris de souscrire un avenant � la convention d'occupation du domaine public sign�e avec l'association "Paris audiovisuel - Maison europ�enne de la photographie" concernant les locaux situ�s 82, rue Fran�ois-Miron (4e).
M. Christophe GIRARD ne prend pas part au vote sur le projet de d�lib�ration suivant :
2003, DAC 278 - Subvention de fonctionnement � l'association "Festival d'Ile-de-France" (2e), au titre de ses activit�s en 2003. - Montant : 15.000 euros.
M. Alain LE GARREC, Mme Catherine G�GOUT et M. Jean-Fran�ois LEGARET ne prennent pas part au vote sur les projets de d�lib�ration suivants :
2003, SG 36 - Autorisation � M. le Maire de Paris de signer avec l'association "Le Centre audiovisuel de Paris" une convention pour l'attribution d'une subvention de fonctionnement afin d'organiser la 3e �dition de l'op�ration "Cin�ma au clair de lune".
2003, SG 80 - Modification de l'imputation budg�taire indiqu�e dans la d�lib�ration 2002 SG 3 relative � l'attribution d'une subvention d'�quipement � l'association "Le Centre audiovisuel de Paris".
Mme Myriam CONSTANTIN, Anne LE STRAT, M. G�rard REY, Mme Catherine G�GOUT, MM. Pierre MANSAT, Yves CONTASSOT, Jean-Didier BERTHAULT, Daniel-Georges COURTOIS, Mme Claude-Annick TISSOT, MM. Jean-Charles BARDON et Jack-Yves BOHBOT ne prennent pas part au vote sur le projet de d�lib�ration suivant :
2003, DRH 107 - Autorisation � M. le Maire de Paris de signer une convention avec le Syndicat interd�partemental pour l'assainissement de l'agglom�ration parisienne (SIAAP).
M. Alain LE GARREC, Mme Dominique BERTINOTTI, MM. Pierre SCHAPIRA, Pierre AIDENBAUM, Jacques BOUTAULT, Pierre LELLOUCHE, Jean-Fran�ois LEGARET et Christophe GIRARD ne prennent pas part au vote sur le projet de d�lib�ration suivant :
2003, DPA 267 - Autorisation � M. le Maire de Paris de souscrire un avenant n� 1 � la convention de ma�trise d'ouvrage sign�e avec la "SEM-Centre" pour la r�alisation d'�tudes et de travaux de mise en s�curit� de l'ensemble des �quipements publics municipaux de la zone nord du secteur "Bourse Saint-Eustache" (1er).
MM. Alain MORELL, Gilles ALAYRAC, Mmes Dani�le HOFFMAN-RISPAL, Fr�d�rique CALANDRA, Kh�dija BOURCART, Claire de CLERMONT-TONNERRE, H�l�ne RIMBERT, MM. Yves POZZO di BORGO, Olivier PAG�S, Christian CABROL et Jacques DAGUENET ne prennent pas part au vote sur le projet de d�lib�ration suivant :
2003, DMG 18 - Autorisation � M. le Maire de Paris de prolonger d'un an la dur�e de convention de d�l�gation de service public � la SAEMPF relative � la gestion du service ext�rieur des Pompes fun�bres.