M. Christophe CARESCHE, adjoint, pr�sident. - Madame de CLERMONT-TONNERRE, vous avez la parole pour une question � M. DAGNAUD.
Mme Claire de CLERMONT-TONNERRE. - Monsieur le Maire, chers coll�gues, le nombre de mariages civils c�l�br�s � Paris progresse de fa�on constante puisque de 8.565 mariages en 1995, nous sommes pass�s � 10.277 c�r�monies en 2000 puis � 11.322 mariages en 2002. Dans ce contexte et � l'occasion d'une question orale pos�e il y a environ un an, en septembre 2002, je vous avais interrog� sur les dispositions que la Municipalit� entendait prendre pour am�liorer l'accueil des mariages dans les mairies et �tendre les horaires de c�l�bration des c�r�monies. Vous m'aviez alors r�pondu que cette �ventualit� ferait l'objet d'une r�flexion. Je souhaiterais donc �tre �clair�e sur les pistes explor�es par la Municipalit�.
Pourriez-vous en particulier, Monsieur le Maire, me pr�ciser si votre r�flexion s'oriente vers un statu quo, vers la possibilit� de c�l�brer les mariages pendant la "nocturne" du jeudi soir, ou vers l'extension des c�r�monies au samedi apr�s-midi ?
Dans le cadre de cette m�me question orale, je vous avais �galement demand� si la Municipalit� pourrait r��diter les vingt brochures de pr�sentation de l'histoire de chacune des vingt mairies d'arrondissement. Vous m'aviez alors indiqu� que leur retirage �tait � l'�tude. Qu'en est-il aujourd'hui ? Envisagez-vous ce retirage ou cette initiative appartient-elle uniquement aux maires d'arrondissement ?
Enfin, Monsieur le Maire, vous avez d� au cours de ces derniers mois �tre sensibilis�, comme plusieurs de mes coll�gues d'ailleurs, � la d�ception occasionn�e par l'aspect des nouveaux livrets de famille que nous remettons depuis peu aux mari�s � l'issue des c�l�brations. Ces livrets en plastique ordinaire pr�sentent un aspect peu satisfaisant. Leurs couvertures en plastique sont moins r�sistantes et v�hiculent une image au rabais. Les livrets de famille ayant vocation � marquer un moment important de l'existence de nos concitoyens et � les accompagner tout au long de leur vie, je vous demande, Monsieur le Maire, qu'une r�flexion int�grant les avis et les observations formul�es par les �lus sur l'aspect de ce livret soit engag�e pour am�liorer leur qualit�.
Merci.
M. Christophe CARESCHE, adjoint, pr�sident. - Merci.
Monsieur DAGNAUD, vous avez la parole.
M. Fran�ois DAGNAUD, adjoint. - D'abord, je voudrais remercier Mme de CLERMONT-TONNERRE pour l'int�r�t constant qu'elle accorde � la question des mariages � Paris.
S'agissant de la possibilit� de c�l�brer des mariages lors de la nocturne du jeudi soir, je vous rappelle, ch�re coll�gue, qu'il appartient au maire d'arrondissement en sa qualit� d'officier de l'�tat civil de d�cider des horaires de c�l�bration des mariages, sous r�serve bien entendu de la disponibilit� des agents de l'�tat civil et des contraintes de locaux.
Dans la mesure du possible - et c'est l� la difficult� majeure -, il doit s'assurer qu'il y ait une permanence du Parquet afin de limiter au maximum les risques juridiques li�s � la c�l�bration du mariage. Or, actuellement, le Parquet, vous le savez, n'assure toujours pas de permanence t�l�phonique le jeudi apr�s 19 heures 30. En revanche, sa permanence est maintenue et renforc�e tous les samedis matins.
S'agissant des couvertures de livret de famille, une couverture souple a effectivement remplac� r�cemment une couverture rigide en velours. Ce nouveau produit a �t� choisi � la suite d'une mise en concurrence � laquelle ont r�pondu plusieurs fournisseurs. Ce produit diff�rent est d'un co�t r�duit et rencontrerait la faveur de la majorit� des services d'�tat civil au niveau national.
Personnellement, en ma qualit� d'�lu d'arrondissement, je dois reconna�tre que je partage votre scepticisme quant � la qualit� du nouveau livret. Bien �videmment, � l'issue du march� en cours, l'avis des utilisateurs et en l'occurrence celui des �lus d'arrondissement pourra �tre pris en compte et influer sur le choix de renouveler ou pas l'actuel march�.
Enfin, si vous souhaitez am�liorer l'accueil des mari�s et de leurs familles dans votre mairie d'arrondissement, les mairies disposent � l'�tat sp�cial d'une dotation d'animation locale qui leur permet, si elles le souhaitent, de personnaliser les c�r�monies et c'est ainsi que vous pouvez �diter sur votre �tat sp�cial d'arrondissement les livrets relatant l'histoire de votre mairie d'arrondissement. Je ne doute pas que ce livret portera bonheur aux jeunes mari�s.
(Rires).
(Applaudissements sur les bancs des groupes socialiste et radical de gauche, du Mouvement r�publicain et citoyen, communiste et "Les Verts").
M. Christophe CARESCHE, adjoint, pr�sident. - Madame, �tes-vous satisfaite par cette r�ponse ?
Mme Claire de CLERMONT-TONNERRE. - Je remercie M. DAGNAUD pour cette r�ponse. En compl�ment, je souhaiterais que nous m'indiquiez si la Municipalit� dispose d'importants stocks de ces livrets de famille et � quelle �ch�ance le march� arrivera � �ch�ance. Ceci afin de voir dans quels d�lais nous disposerons de livrets plus adapt�s.
M. Fran�ois DAGNAUD, adjoint. - Reconnaissons, je ne sais pas si beaucoup de nos coll�gues ici c�l�brent des mariages, que nous n'avons pas gagn� au change. C'est un document important et je souscris au point de vue de Mme de CLERMONT-TONNERRE. Je pense que la couverture en plastique n'est pas du meilleur effet.
M. Christophe CARESCHE, adjoint, pr�sident. - Tr�s bien.