M. Christophe CARESCHE, adjoint, pr�sident. - Je vous propose � pr�sent de proc�der � la d�signation de repr�sentants du Conseil de Paris, si�geant en formation de Conseil municipal, dans les organismes suivants :
au Comit� d'Art dans la ville (R. 53) :
Titulaires :
- M. Patrick BLOCHE ;
- Melle Charlotte NENNER ;
- M. Jean VUILLERMOZ ;
- Mme Elisabeth de FRESQUET.
Suppl�ants :
- Mme Dani�le POURTAUD ;
- M. Jean-Fran�ois BLET ;
- Mme Karen TA�EB ;
- Mme H�l�ne MAC� de L�PINAY.
� la Commission du Vieux Paris (R. 54) :
- Mme Dominique BERTINOTTI ;
- M. Jacques BRAVO ;
- Mme Mo�ra GUILMART ;
- M. Pierre GATIGNON ;
- M. Ren� DUTREY ;
- M. Alain RIOU ;
- M. Jean-Yves AUTEXIER ;
- M. Jean VUILLERMOZ ;
- Mme H�l�ne MAC� de L�PINAY ;
- M. Jean-Fran�ois LEGARET ;
- Mme Claire de CLERMONT-TONNERRE ;
- M. Jean-Pierre LECOQ ;
- M. Herv� BENESSIANO ;
- Mme Elisabeth de FRESQUET.
� la Soci�t� d'�conomie mixte d'am�nagement de la Ville de Paris (S.E.M.A.V.I.P.) (Conseil d'administration) (R. 55) :
- M. Daniel VAILLANT, en remplacement de Mme Annick LEPETIT, d�sign�e les 9, 10 et 11 d�cembre 2002, d�missionnaire.
au Centre de recherche, d'expertise et de contr�le des eaux de Paris (C.R.E.C.E.P.) (Conseil d'administration) (coll�ge des Conseillers de Paris) (R. 56) :
- M. G�rard REY, en remplacement de M. Claude DARGENT, d�sign� les 9, 10 et 11 d�cembre 2002, d�missionnaire.
� l'Association pour la gestion des ?uvres sociales des personnels des administrations parisiennes (A.G.O.S.P.A.P.) (Assembl�e g�n�rale) (R. 57) :
- M. Alain LE GARREC, titulaire, en remplacement de Mme Marie-France GOURIOU, d�sign�e les 23 et 24 avril 2001, d�missionnaire.
- Mme Marie-France GOURIOU, suppl�ante, en remplacement de M. Alain LE GARREC, d�sign� le 4 d�cembre 2001, d�missionnaire.
� la Soci�t� anonyme d'H.L.M. "Immobili�re 3F" (R. 58) :
Conseil d'administration :
- M. Pierre GATIGNON, en remplacement de Mme Chantal MOREL, d�sign�e les 21 et 22 mai 2001, d�c�d�e.
Assembl�e g�n�rale :
- M. Pierre GATIGNON, d�l�gu�, en remplacement de Mme Chantal MOREL, d�sign�e les 21 et 22 mai 2001, d�c�d�e.
au Comit� consultatif interr�gional de Paris de r�glement amiable des litiges relatifs aux march�s publics (R. 59) :
- Mme Fr�d�rique CALANDRA, suppl�ante en remplacement de Mme Chantal MOREL, d�sign�e les 18e et 19 mars 2002, d�c�d�e.
� la Commission d�partementale consultative des gens du voyage (R. 60) :
- M. Pierre GATIGNON, suppl�ant, en remplacement de Mme Chantal MOREL, d�sign�e les 24 et 25 septembre 2001, d�c�d�e.
� l'Organe des �tablissements d'enseignement priv� comp�tent pour d�lib�rer sur le budget des classes sous contrat d'association (article 27-4 de la loi n� 83-663 du 22 juillet 1983, modifi�e). Classes de l'�cole priv�e du premier degr� sous contrat d'association ci-apr�s (R. 61) :
Ecole priv�e La Bruy�re - Sainte-Isabelle, 70, rue de l'Abb�-Carton (14e) :
- Mme Genevi�ve BELLENGER, en remplacement de Mme Chantal MOREL, d�sign�e les 21 et 22 mai 2001, d�c�d�e.
� la Commission de surveillance du groupe hospitalier de l'Assistance publique - H�pitaux de Paris ci-apr�s (R. 62) :
Cochin - Saint-Vincent-de-Paul - La-Roche-Guyon, 27, rue du Faubourg-Saint-Jacques (14e) :
- Mme Genevi�ve BELLENGER, en remplacement de Mme Chantal MOREL, d�sign�e les 18 et 19 mars 2002, d�c�d�e.
Les candidatures propos�es sont adopt�es. (2003, R. 53 � R. 62).