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M. Pierre SCHAPIRA, adjoint, pr�sident. - Nous passons � l'examen des v?ux nos 65 et 65 bis, pour l'enl�vement des panneaux ACL du m�tro parisien, qui ont �t� d�pos�s par le groupe Communiste et les �lus du Parti de gauche et par l'Ex�cutif.

La parole est � Mme SIMONNET, pour une minute.

Mme Danielle SIMONNET. - Mes chers coll�gues, ce d�bat, nous commen�ons � le ma�triser, je pense, tous dans cette Assembl�e. Comme vous le savez, il y a des panneaux ACL dits intelligents qui sont �quip�s de cam�ras et de syst�me bluetooth, que la R.A.T.P. avait d?abord install�s, � titre exp�rimental, dans le m�tro. Finalement, de cette exp�rimentation, nous sommes arriv�s � une extension avec plus de 400 panneaux en ce moment en fonctionnement et 1.200 sont pr�vus.

Alors, en cette fin d'ann�e 2010, doivent se ren�gocier les conditions de la concession publicitaire qui dure depuis 10 ans entre M�trobus et la R.A.T.P. pour l'affichage des murs de l'espace publicitaire dans le m�tro.

Nous entendons, � travers ce v?u, rappeler que, si nous sommes en d�saccord total avec ces panneaux ACL, c'est non seulement parce qu'il s'agit d'un matraquage publicitaire de plus, en outre, cela consomme �norm�ment au niveau �nergie de mani�re compl�tement inutile, � nos yeux, qu?en plus, ces panneaux organisent un "testing" marketing g�ant � l'insu des personnes et qu?en plus, il y a des conditions de libert� qui nous semblent plus probl�matiques et des conditions de sant� qui ne sont pas respect�es.

Sur proposition du groupe Communiste et �lus du Parti de Gauche, nous demandons que le Conseil de Paris �mette le v?u que la Ville de Paris demande le retrait de ces panneaux A.C.L. du m�tro et que cette exigence soit relay�e au sein du S.T.I.F.

Je vous remercie.

M. Pierre SCHAPIRA, adjoint, pr�sident. - Merci.

Pour vous r�pondre, la parole est � Mme Annick LEPETIT et ensuite une explication de vote. On verra.

Annick ?

Mme Annick LEPETIT, adjointe. - Merci, Monsieur le Pr�sident.

Je propose un v?u de l'Ex�cutif qui reprend le v�tre, Danielle SIMONNET, et qui pr�cise, je crois, les choses.

Vous le savez bien, nous avons d�j� eu l'occasion d?�mettre deux v?ux, un en 2009 et un en 2010, pour demander des explications � la R.A.T.P. sur l'utilisation de ces �crans. Pour le moment, les r�ponses pr�cises tardent.

Je suis, comme vous, inqui�te de ces installations qui ne tiennent pas compte du ressenti des usagers et qui devraient d'ailleurs inqui�ter la R.A.T.P., qui par cette installation d?�crans, sans explication pr�alable, donne une image assez n�gative du service public.

J'ai d�j� relay� ces inqui�tudes au Conseil d?administration du S.T.I.F. Je suis comp�tente, bien �videmment, � le refaire, d'autant que les recettes publicitaires viennent alimenter une partie du budget du S.T.I.F. et sont d�duites des montants que le S.T.I.F. verse � la R.A.T.P. Aujourd'hui, c'est de l'ordre de 70 millions d'euros sur quasiment 2 milliards d'euros, 1,9 milliard d?euros pour �tre pr�cise.

En conclusion, je demande donc qu'un bilan soit r�alis�, afin de faire le point sur ces installations, qu'un bilan quantitatif de ce qu?affichent ces panneaux soit fait et que l?on puisse mesurer la satisfaction des usagers sur ces diff�rents types d'informations.

M. Pierre SCHAPIRA, adjoint, pr�sident. - Merci.

Une explication de vote ?

M. Sylvain GAREL. - Monsieur le Maire, nous trouvons le v?u d�pos� par le groupe Communiste et �lus du Parti de Gauche tout � fait pertinent. Nous pensons effectivement que ces panneaux doivent �tre retir�s dans les meilleurs d�lais. C?est une agression contre les libert�s individuelles et contre les individus qui sont dans le m�tro, et nous pensons qu'il ne faut pas se contenter d?une simple consultation mais qu?il faut demander et exiger le retrait.

M. Pierre SCHAPIRA, adjoint, pr�sident. - Parfait.

En r�ponse au v?u n� 65, l'Ex�cutif a d�pos� le v?u n� 65 bis.

Vous maintenez, Madame, votre v?u ?

Mme Danielle SIMONNET. - Oui, nous le maintenons parce qu?on ne peut pas se satisfaire d?une simple demande d?�valuation de la R.A.T.P. Je vous rappelle que lorsqu?il y avait eu le premier d�bat et qu?on avait fait le premier v?u...

M. Pierre SCHAPIRA, adjoint, pr�sident. - On ne recommence pas le d�bat.

Mme Danielle SIMONNET. - ? il y avait d�j� une demande de faite.

Deuxi�mement, on ne peut pas, pour nous, se satisfaire s'il y avait une augmentation du fonds des recettes par la publicit�. Ce n'est pas ce que nous d�non�ons, donc nous ne pouvons pas retirer notre v?u et nous le maintenons.

M. Pierre SCHAPIRA, adjoint, pr�sident. - Personne ne vous y oblige.

Donc, vous maintenez votre v?u avec un avis d�favorable de l'Ex�cutif, si j'ai bien compris.

Je mets aux voix, � main lev�e, ce v?u.

Qui est pour ?

Contre ?

Abstentions ?

Le v?u est rejet�.

Je mets aux voix, � main lev�e, le v?u de l'Ex�cutif.

Qui est pour ?

Contre ?

Abstentions ?

Le v?u est adopt�. (2010, V. 317).

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