�

Les projets de d�lib�ration adopt�s par un vote d'ensemble de l'Assembl�e sont les suivants :

2010 DEVE 139 Subvention � l'association Les Amis d'Enercoop pour ses actions de sensibilisation sur les �nergies renouvelables et notamment l'�nergie dite citoyenne - Montant : 3.000 euros.

M. Denis BAUPIN, rapporteur.

2010 DVD 249 Extension aux comp�tences " r�seaux de chaleur" et "�nergie" de l'adh�sion de la Ville de Paris � l'association des collectivit�s territoriales et des professionnels pour la gestion des d�chets, des r�seaux de chaleur et de froid, de l'�nergie et de l'environnement (AMORCE) et versement de la cotisation correspondante.

M. Denis BAUPIN, Mme Annick LEPETIT, rapporteurs.

2010 DPVI 164 Subvention au Mouvement Ni putes Ni soumises (20e) pour le projet "100 marraines pour 100 femmes - Plan d'urgence pour l'insertion des femmes des quartiers populaires" Montant : 3.000 euros.

Mme Yamina BENGUIGUI, rapporteure.

2010 DPVI 82 Subvention au titre de l'Int�gration � l'association Marmite d'Afrique. Montant : 20.000 euros.

2010 DPVI 190 Subvention au titre de l' int�gration � l'association Autremonde. Montant : 1500 euros.

2010 DPVI 201 Subvention au titre de l' int�gration � l'AFTAM. Montant : 10.000 euros.

2010 DPVI 502 Signature de l'avenant n�2 � la convention pass�e avec l'association Collectif des Accident�s du Travail, Handicap�s et Retrait�s pour l'Egalit� des Droits - CATRED, pour l'attribution d'une subvention menant des actions sp�cifiques d'acc�s aux droits pour favoriser l' int�gration � Paris. Montant : 20.000 euros.

Mme Pascale BOISTARD, rapporteure.

2010 DUCT 100 Subvention � l'Association pour le d�veloppement du management associatif (15e). Montant : 4.500 euros.

2010 DUCT 103 Signature d'une convention avec l'association Le petit Ney pour l'attribution d'une subvention (18e).Montant : 4.400 euros.

2010 DUCT 106 Subvention � l'association La commune libre de Bercy (12e). Montant : 2.000 euros.

2010 DUCT 111 Subvention � l'association Comit� d'action sociale et d'animation du 14e arrondissement. - Montant : 8.000 euros.

2010 DUCT 116 Signature d'une convention avec l'association Caf� associatif Pern�ty (14e) pour l'attribution d'une subvention � cette association. - Montant : 7.000 euros.

2010 DUCT 123 Subvention � l'association La ligue de l'enseignement - f�d�ration d�partementale de Paris - mouvement d'�ducation populaire - f�d�ration de Paris de la ligue de l'enseignement. Montant : 12.000 euros.

2010 DUCT 135 Signature d'une convention avec l'association Caf�zo�de (19e) pour l'attribution d'une subvention. Montant : 13.000 euros.

2010 DUCT 139 Signature d'une convention avec l'association Comite des F�tes et de la Solidarit� du 13e Arrondissement de Paris pour l'attribution d'une subvention. Montant : 20.000 euros.

2010 DUCT 144 Signature d'une convention avec l'Association de Culture Berb�re (20e) pour l'attribution d'une subvention. - Montant : 2.000 euros.

2010 DUCT 159 Subvention � l'association Coordination des collectivit�s portugaises de France (CCPF). Montant : 8.000 euros.

2010 DUCT 164 Subvention � l'association Papilles et Papillons (20e). - Montant : 12.000 euros.

2010 DUCT 167 Subvention � l'association Besoin d'�tre (15e). Montant : 4.000 euros.

2010 DUCT 168 Subvention � l'association Rassemblement des Tunisiens de France : section sport (RTF sport). - Montant : 5.000 euros.

2010 DUCT 169 Subvention � l'association Comit� des f�tes du 5e. - Montant : 2.000 euros.

2010 DUCT 175 Subvention � l'association Artesss (20e). - Montant : 4.500 euros.

2010 DUCT 179 Subvention � l'Association culturelle et artistique de la Goutte d'Or (ACAGO,18e). Montant : 5.000 euros.

2010 DUCT 180 Subvention � l'association Nation Charonne (11e). Montant: 7.000 euros.

2010 DUCT 184 Signature d'une convention avec l'association G�n�riques pour l'attribution d'une subvention. Montant : 15.000 euros.

2010 DUCT 191 Subvention � l'association Concordia. Montant : 4.000 euros.

M. Hamou BOUAKKAZ, rapporteur.

2010 DDEEES 256 Subvention � l'association Paris par rues m�connues pour la cr�ation de parcours nocturnes � l'occasion de Nuit Blanche. - Montant : 1.500 euros.

2010 DDEEES 257 Subvention � l'association Paris par rues m�connues � titre de soutien � la cr�ation de balades dans le quartier d'Aligre � l'attention des nouveaux arrivants (12e). Montant : 2.750 euros.

2010 DDEEES 258 - DUCT 180 Subvention � l'association Nation Charonne pour la r�alisation de balade dans les 11e et 12e arrondissements. Montant : 2.750 euros.

2010 DDEEES 259 Subvention � l'Association 813 - Les Amis des Litt�ratures Polici�res, pour l'organisation d'une promenade touristique sur la th�matique Polar. - Montant : 1.300 euros.

2010 DDEEES 267 Subvention � l'association "l'HED L'H�bergement Diff�rent" pour la r�alisation de visites guid�es au sein de la communaut� chinoise de Belleville. Montant : 3.000 euros.

2010 DICOM 23 Signature d'une convention avec l'association Les Productions Bellevilloises (11e) relative � l'attribution d'une subvention afin d'aider au financement du projet de diffusion de T�l� Belleville. Montant : 3.000 euros.

2010 DICOM 24 Signature d'une convention avec l'association Les Sans Radio de l'Est parisien (93170 Bagnolet) relative � l'attribution d'une subvention pour ses objectifs de mobilisation et d'information. Montant : 2.000 euros.

M. Jean-Bernard BROS, rapporteur.

2010 DASCO 75 Subventions aux coll�ges dans le cadre du dispositif Action coll�giens. Montant total : 31.900 euros.

2010 DASCO 110 Subvention � l'association Groupe Fran�ais d'Education Nouvelle (GFEN). Montant : 2.000 euros.

2010 DASCO 113 Proposition d'abattement sur le versement de la redevance locative d'occupation consenti aux directeurs professeurs des �coles demandant � entrer dans un logement d'�cole en �tat d'habitabilit� non r�nov� par la Ville de Paris.

2010 DASCO 118 Approbation des modalit�s de lancement et d'attribution d'un appel d'offres relatif au transport, montage, d�montage, nettoyage, entretien-r�paration et stockage de bungalows monoblocs utilis�s comme cuisines et sanitaires sur les espaces nature de la Ville de Paris install�s dans le cadre des centres de loisirs d'�t�.

2010 DASCO 121 Ressort des �coles publiques des 19e et 20e arrondissements pour l'ann�e scolaire 2011-2012.

2010 DPA 100 Indemnisation du groupement SMAC / BATIMAUD dans le cadre de l'op�ration d'extension de la cour de l'�cole �l�mentaire, 18, rue d'Oran (18e).

Mme Colombe BROSSEL, rapporteure.

2010 DDEEES 229 - DLH 338 Approbation de principe du lancement d'un appel � candidature pour la conclusion d'un bail emphyt�otique administratif portant sur des locaux commerciaux de la ville de Paris situ�s dans les 1er, 3e, 4e, 6e, 9e, 11e, 15e, 19e et 20e arrondissements.

2010 DDEEES 238 Subvention � l'association Paris Viaduc des Arts (12e). Montant : 20.000 euros.

2010 DDEEES 254 Subvention � l'association culturelle des bouquinistes de Paris. Montant : 5.600 euros.

2010 DDEEES 255 Subvention � la F�d�ration de la Boucherie et des M�tiers de la Viande de Paris et de la R�gion Parisienne pour l'organisation d'une op�ration de communication autour du m�tier d'artisan boucher. Montant : 10.000 euros.

2010 DDEEES 261 Subvention � l'association Le Faubourg Saint Germain (7e). Montant : 3.000 euros.

2010 DDEEES 263 Subvention � l'association l'Atelier de Maurice Arnoult (18e). Montant : 3.000 euros.

2010 DDEEES 281 Signature d'une convention de d�l�gation de service public pour la gestion de l'ensemble commercial Beauvau (12e).

2010 DDEEES 282 Signature d'une convention de d�l�gation de service public pour la gestion de l'ensemble La Chapelle Torcy (18e).

2010 DDEEES 307 Int�gration des commer�ants situ�s � l'ext�rieur du march� Saint-Didier (16e) dans le r�gime des commer�ants des march�s d�couverts alimentaires.

2010 DDEEES 286 Pr�sentation aux Conseillers de Paris du compte-rendu annuel de la collectivit� (CRAC) pour l'exercice 2009 de la Mission Vital'Quartier 1 confi�e � la SEMAEST.

2010 DDEEES 294 Pr�sentation aux Conseillers de Paris du compte-rendu annuel � la collectivit� (CRAC) pour l'exercice 2009 de la Mission Vital'Quartier 2 confi�e � la SEMAEST.

2010 DDEEES 290 Subvention � l'association des commer�ants solidaires du vingti�me (20e) pour l'organisation d'animations lors d'une dizaine commerciale qui s'est d�roul�e du 16 au 26 juin 2010. - Montant : 1.500 euros.

2010 DDEEES 296 Subvention � l'association de Paris pour la promotion du concours "Un des meilleurs ouvriers de France" (12e).Montant : 8.000 euros.

2010 DDEEES 291 Signature d'une convention avec l'association " Comit� Champs-Elys�es" (8e) pour l'attribution d'une subvention pour les illuminations de fin d'ann�e 2010. Montant : 220.000 euros.

2010 DDEEES 297 Subvention � l'association des commer�ants Oberkampf Parmentier (11e) pour les illuminations de fin d'ann�e 2010. Montant : 4.600 euros.

2010 DDEEES 301 Reconduction pour l'ann�e 2011 des tarifs de redevance pour l'accueil de r�sidents au sein de l'incubateur municipal des Ateliers de Paris (12e).

2010 DDEEES 295 Indemnisation amiable de l'exploitant de la pizzeria CASA PINOCCHIO, en raison des pr�judices subis du fait des travaux d'extension du tramway T3. - Montant : 1.500 euros.

2010 DDEEES 300 Indemnisation suite � un d�gat des eaux dans un immeuble propri�t� de la ville de Paris, 5-7, rue des Taillandiers (11e). Montant : 884,84 euros.

2010 DDEEES 306 Indemnisation amiable de l'exploitante de la pizzeria PALERMO en raison des pr�judices subis du fait des travaux d'extension du tramway T3 (12e). Montant : 12.000 euros.

Mme Lyne COHEN-SOLAL, rapporteure.

2010 DPE 70 Approbation des modalit�s de lancement et d'attribution d'un march� sur appel d'offres ouvert relatif � l'avitaillement des v�hicules de la Ville de Paris en carburant GNV.

2010 DPE 93 Signature d'une convention avec l'association Unis-Cit� Ile-de-France pour l'attribution d'une subvention dans le cadre de l'op�ration Moins de d�chets dans le 11e arrondissement. Montant : 32.240 euros.

2010 SGCP 13 Reversement de l'�cr�tement de deux conseillers de Paris.

M. Fran�ois DAGNAUD, rapporteur.

2010 DUCT 174 - DPVI 196 - DPE 96 Signature d'un avenant � la convention tripartite pass�e avec l'association l'Interloque et le D�partement de Paris pour l'attribution d'une participation. Montant : 49.000 euros.

M. Fran�ois DAGNAUD, M. Hamou BOUAKKAZ et Mme Gis�le STIEVENARD, rapporteurs.

2010 DDEEES 299 Signature avec l'association Emma�s D�fi d'un avenant n� 5 � la convention d'occupation des locaux situ�s 80 boulevard Jourdan (14e).

Mme Seybah DAGOMA, rapporteure.

2010 DASES 52 Transfert au profit de l'association Oeuvre de secours aux enfants et de protection sanitaire des familles isra�lites n�cessiteuses (OSE), de la garantie d'emprunt initialement accord�e par la Ville de Paris � l'association Centre Rapha�l par la signature d'une convention.

Mme Myriam EL KHOMRI, rapporteure.

2010 DILT 27 Approbation des modalit�s de lancement et d'attribution de march�s � bons de commande relatifs � la fourniture d'articles vestimentaires destin�s aux agents de la Ville de Paris, en 2 lots s�par�s - Gants et v�tements de travail de la DEVE.

2010 DILT 31 Budget annexe du Service Technique des Transports Automobiles Municipaux - Modification des modalit�s d'amortissement comptable des biens du service.

2010 DILT 33 Approbation des modalit�s de lancement et d'attribution de march�s � bons de commande relatifs � la fourniture de chaussures destin�es aux agents de la Ville de Paris, en 2 lots s�par�s.

2010 DILT 34 Signature avec la Soci�t� Anonyme d'�conomie Mixte des Pompes Fun�bres de la Ville de Paris de la convention de d�l�gation de service public pour la gestion du service ext�rieur des pompes fun�bres.

2010 DILT 35 Approbation des modalit�s de lancement et d'attribution pour un march� � bons de commande de prestations de mise en place et repli de plages et aires en sable, notamment "Paris Plages", "Porte Dor�e Sports", et d'�ventuelles op�rations ponctuelles � contenu comparable.

2010 DRH 3 Modification de la d�lib�ration D 134-1 du 26 f�vrier 1996 portant statut particulier applicable au corps des techniciens des services culturels de la Commune de Paris.

2010 DRH 16 Modification de la d�lib�ration 2003 DRH 37-1 portant statut particulier des �ducateurs des activit�s physiques et sportives de la Commune de Paris.

2010 DRH 30 Modification du statut particulier et de l'�chelonnement indiciaire applicable au corps des ing�nieurs des services techniques de la Commune de Paris.

2010 DRH 38 Modification des statuts particuliers et de l'�chelonnement indiciaire des corps des �boueurs, �goutiers et fossoyeurs.

2010 DRH 61 Modification de la d�lib�ration D.868-1 du 7 juillet 1980 portant statut particulier des techniciens sup�rieurs.

2010 DSTI 13 Signature d'un march� n�goci� sans publicit� pr�alable et sans mise en concurrence relatif � la concession de droits d'usage de logiciels IBM.

2010 DSTI 26 Approbation du principe de passation et des modalit�s d'attribution d'un march� relatif au maintien en condition op�rationnelle de l'application SATIS, � la r�alisation d'un service de Help Desk et de maintenance mat�rielle.

2010 DSTI 42 Approbation du principe de passation et des modalit�s d'attribution d'un march� relatif � de la fourniture de prestations d'h�bergement informatiques.

Mme Ma�t� ERRECART, rapporteure.

2010 DF 80 Modification des modalit�s d'amortissement des subventions d'�quipement vers�es � des organismes de logement social de droit priv� en M14.

2010 DF 89 Lancement de march�s � bons de commandes de fourniture d'un service de notation et de suivi de la qualit� de cr�dit de la collectivit� parisienne en 2 lots s�par�s.

2010 DF 100 R�siliation de la convention relative � l'occupation du Chalet de la Croix Catelan - Indemnisation de la soci�t� occupante - Autorisation de signer un contrat de transaction avec la soci�t� Green Door.

2010 DF 101 Dispositions relatives aux r�gles de transparence demand�es par la collectivit� parisienne � ses partenaires financiers et bancaires.

2010 DU 173 Signature d'un avenant � la convention pluriannuelle d'objectifs pass�e entre la Ville de Paris et l'APUR et attribution d'une subvention de fonctionnement pour l'exercice 2011. Montant : 5.787.000 euros.

2010 DU 174 Signature d'un avenant � la convention d'objectifs pass�e avec l'association Pavillon de l'Arsenal et attribution d'une subvention de fonctionnement pour 2011. Montant : 2.437.000 euros.

M. Bernard GAUDILL�RE, rapporteur.

2010 DEVE 108 Attribution de la d�nomination square Fr�d�ric DARD au square situ� 24, rue Norvins (18e).

2010 DEVE 74 Subvention � l'association Paris label pour la cr�ation d'un parcours d�couverte de Land'art urbain au bois de Vincennes (12e). Montant : 4.000 euros.

2010 DEVE 125 Convention pour une subvention � l'association La Guinguette Pirate dite Petitbain pour la cr�ation d'un jardin d'habitants ouvert sur le quartier au sein de la Cit� Chevaleret (13e). - Montant : 3.000 euros.

2010 DEVE 131 Subvention � l'association l'Impasse du Moulin Vert pour son projet d'installation de bacs plant�s dans l'impasse du Moulin Vert (14e). - Montant : 2.000 euros.

2010 DEVE 134 Subvention � l'association Laissons Pousser pour sa campagne de plantations de fleurs sauvages en ville, visant � sensibiliser le public au th�me de la biodiversit� - Montant : 1.670 euros.

2010 DEVE 141 Subvention � l'association Perspectives Dialogiques (93130 Noisy le Sec) pour des �changes entre des jardins collectifs de la Ville de Kazan en Russie et de la Ville de Paris - Montant : 1.000 euros.

2010 DEVE 133 Signature avec l'Etat et le Minist�re de l'Enseignement Sup�rieur et de la Recherche, d'une convention relative � l'ouverture au public, les samedis, dimanches et jours f�ri�s, du jardin de l'ancienne Ecole Polytechnique (5e).

2010 DEVE 114 Indemnisation amiable de diff�rents tiers, en r�paration des dommages caus�s aux int�ress�s lors d'accidents dont la responsabilit� incombe � la Ville de Paris.

Mme Fabienne GIBOUDEAUX, rapporteure.

2010 DEVE 122 - DPVI 188 Subvention � l'Ecole Nationale Sup�rieure de Cr�ation Industrielle (ENSCI) pour un partenariat de recherche intitul� "Ville verte, nouveaux produits, nouveaux services" - Montant : 9.000 euros.

Mme Fabienne GIBOUDEAUX, Mme Gis�le STIEVENARD, rapporteures.

2010 DAC 53 Signature d'une convention avec l'association Centre du Th��tre de l'Opprim� - Augusto Boal (12e) pour l'attribution d'une subvention. Montant : 30.000 euros.

2010 DAC 54 Attribution d'une subvention � l'association Aire Falgui�re - Compagnie Vue sur Mer (15e). Montant : 5.000 euros.

2010 DAC 301 Signature d'un avenant � la convention sign�e avec l'association Cit� Europ�enne des R�collets (10e) pour l'attribution d'une subvention. - Montant : 100.000 euros.

2010 DAC 420 Subvention � l'association Flip Flap (14e). - Montant : 4.000 euros.

2010 DAC 425 Subvention � l'association Un Brin de Th� pour l'organisation de la 6e �dition du festival Une Goutte de No�l (18e). Montant : 10.000 euros.

2010 DAC 436 Subvention � l'association Cry d'Err (15e). Montant : 3.000 euros.

2010 DAC 520 Subvention � l'association T.A.L-Compagnie Jean-Louis Bihoreau (6e). Montant : 3.000 euros.

2010 DAC 525 Subvention � l'association Choeur Roland de Lassus (16e). Montant : 2. 000 euros.

2010 DAC 527 Subvention � l'association Amnesty International Groupe n� 383 de Paris (13e). - Montant : 1.500 euros.

2010 DAC 535 Signature d'une convention avec l'association Th��tre Darius Milhaud Association Pour Pandora (19e), pour l'attribution d'une subvention - Montant : 7.000 euros.

2010 DAC 538 Subvention � l'association Belleville en vue(s) (20e). - Montant : 1.000 euros.

2010 DAC 597 Subvention � l'association D�dale (20e). Montant : 3.000 euros.

2010 DAC 613 Apposition d'une plaque comm�morative en souvenir des cirques Fernando, Medrano et de Montmartre, 63 boulevard Rochechouart � Paris (18e). Montant : 2.423 euros.

2010 DAC 643 Subvention � la Soci�t� Litt�raire des Goncourt dite Acad�mie Goncourt (2e). Montant : 5.000 euros.

2010 DAC 651 Subvention � l'association Plan�te TUH'N TNT (93100 Montreuil). - Montant : 12.000 euros.

2010 DAC 672 Subvention � l'association Parti Po�tique (93200 Saint-Denis). Montant : 5.000 euros.

2010 DAC 676 Subvention � l'association Kal�idoscope 14. - Montant : 7.000 euros.

2010 DAC 677 Subvention � l'association Artistes � la Bastille (11e). Montant : 9.000 euros.

2010 DAC 680 Subvention � l'association Centre des Arts de la Sc�ne (15e). Montant : 2.200 euros.

2010 DAC 681 Subvention � l'association Les amis de la P�niche ANAKO. - Montant : 2.500 euros.

2010 DAC 682 Subvention � l'association Amicale du Conservatoire du 8e. Montant : 2.000 euros.

2010 DAC 688 Subvention � l'association Po�tes � Paris (8e). Montant : 3.000 euros.

2010 DAC 689 Subvention � l'association Sirius Productions. - Montant : 2.500 euros.

2010 DAC 692 Subvention � l'association Le Point Triple (15e). Montant : 5.000 euros.

2010 DAC 693 Subvention � l'association Les Amis de Jean Anouilh (1er). Montant : 1.200 euros.

2010 DAC 697 Subvention � l'association Orchestre romantique europ�en (16e). Montant : 10.000 euros.

2010 DAC 699 Signature d'une convention pour l'attribution d'une subvention � l'association Solidarit� Roquette (11e) Montant : 2.500 euros.

2010 DAC 700 Subvention � l'association P�r�delkino (14e). - Montant : 2.000 euros.

2010 DAC 704 Signature d'une convention avec l'association Les Amis de Magnum Photos (18e) pour l'attribution d'une subvention. Montant : 30.000 euros.

2010 DAC 706 Subvention � l'association Made in Place Clichy (17e). - Montant : 1.000 euros.

2010 DAC 707 Subvention � l'Association Fran�aise pour le Cirque de Demain pour l'organisation du 32e Festival Mondial du Cirque de Demain (12e). Montant : 18.000 euros.

2010 DAC 709 Subvention � l'association Les Gens d'Images (14e). - Montant : 2.000 euros.

2010 DAC 711 Signature d'une convention avec l'association Philharmonie de Paris pour l'attribution d'une subvention (19e). - Montant : 295.426 euros.

2010 DAC 712 Subvention � l'Association Omeo Dance Compagnie Rosalind Crisp (10e). Montant : 3.000 euros.

2010 DAC 715 Subvention � l'Association Nationale de Recherche et d'Action Th��trale-ANRAT (14e). Montant : 5.000 euros.

2010 DAC 720 Subvention � l'Association des Artistes et Artisans d'Art ou 4 A (11e). Montant : 1.500 euros.

2010 DAC 725 Subvention � l'association Courts Devant (17e). - Montant : 4.000 euros.

2010 DAC 726 Subvention � l'association Palamente (93270 Sevran). - Montant : 2.000 euros.

2010 DAC 729 Subvention � l'association Compagnie th��trale des Al�as (17e). - Montant : 500 euros.

2010 DAC 730 Subvention � l'association Le Studio Chanson (14e). - Montant : 2.000 euros.

2010 DAC 738 Signature de 7 conventions relatives � l'occupation du domaine public pour les th��tres.

2010 DAC 743 Subvention � l'association Paris Par Rues M�connues. - Montant : 5.000 euros.

2010 DAC 744 Apposition d'une plaque comm�morative en hommage � Claude Simon 3 place Monge (5e). - Montant : 1.467 euros.

2010 DAC 749 Subvention � l'association Zig Zag Cr�ation (17e). - Montant : 500 euros.

2010 DAC 755 Subvention � l'association Orchestre Symphonique et Lyrique de Paris (13e). - Montant : 2.000 euros.

2010 DAC 757 Convention avec le Minist�re de la Culture et de la Communication attribuant une subvention � la Ville pour permettre au Conservatoire municipal du 19e d'organiser la pr�paration au certificat d'aptitude aux fonctions de professeur de violon et de percevoir les droits d'inscription vers�s par les �tudiants admis � suivre cette formation.

2010 DAC 801 Subvention � l'association Comit� de Saint-Germain-des-Pr�s, Saint-Germain-des-Pr�s d'hier, d'aujourd'hui et de demain (6e). - Montant : 2.000 euros.

2010 DAC 810 Subvention � l'association Fanfare D�cadente (20e). Montant : 8.000 euros.

2010 DAC 811 Subvention � l'association Zampanos (81140 Vaour). Montant : 3.000 euros.

2010 DAC 813 Signature d'un avenant avec l'association Le Myst�re Bouffe (93310 Le Pr� Saint-Gervais) pour l'attribution d'une subvention. - Montant : 4.500 euros.

2010 DAC 817 Autorisation donn�e � Monsieur le Maire de Paris de signer un march� de prestations de services pass� conform�ment aux dispositions de l'article 30 du code des march�s publics, confiant la production de l'�dition 2011 du festival litt�raire Paris en toutes lettres � la SARL Le TROISIEME POLE.

2010 DAC 821 Apposition d'une plaque comm�morative en hommage � Michel Guy, 156 rue de Rivoli (1er). Montant : 2.066 euros.

2010 DPA 101 Approbation des modalit�s de passation du march� travaux relatif � la construction de l'Institut des Cultures d'Islam, 53-55 rue Polonceau et 56 rue Stephenson (18e).

2010 SG 132 Signature d'une convention avec l'association Restaurants du coeur - les relais du coeur de Paris pour l'attribution d'une subvention. Montant : 7.000 euros.

2010 SG 185 Signature d'une convention d'adh�sion � la Commission Nationale du Film France.

2010 SG 208 Subvention � l'association R-Style. Montant : 2.000 euros.

2010 SG 221 - DPVI 396 Subvention � l'association Y voir dans le cadre du projet d'atelier audiovisuel men� avec des femmes de quartiers prioritaires du 17e. Montant : 1.000 euros.

M. Christophe GIRARD, rapporteur.

2010 DAC 439 Subvention � l'association Fairplaylist (11e). - Montant : 8.000 euros.

M. Christophe GIRARD, M. Denis BAUPIN, rapporteurs.

2010 DAC 509 Subventions aux associations Da�ka (18e) et Pandrata Circle (11e). Montant total : 5.500 euros.

2010 DAC 708 Signature d'une convention avec l'association G�n�riques (12e) pour l'attribution d'une subvention. Montant : 10.000 euros.

M. Christophe GIRARD, Mme Pascale BOISTARD, rapporteurs.

2010 DAC 409 Subvention � l'association Pro Musicis (16e). Montant : 2.000 euros.

2010 DAC 565 Subvention � l'association Chandanse des sourds (1e). Montant : 13.500 euros.

2010 DAC 570 Subvention � l'association Acajou (20e). Montant : 5.000 euros.

2010 DAC 733 Subvention � l'association Musa�ques (92400 Courbevoie) Montant : 6.000 euros.

2010 DAC 751 Subvention � l'association Quatre compagnies en r�sidence (5e). Montant : 3.000 euros.

2010 SG 191 Subvention � l'association Retour d'Image. Montant : 2.000 euros.

M. Christophe GIRARD, Mme V�ronique DUBARRY, rapporteurs.

2010 DAC 701 Subvention � l'association Villes des Musiques du Monde (93300 Aubervilliers) pour l'organisation de son festival en 2010. Montant 8.000 euros.

M. Christophe GIRARD, M. Pierre MANSAT, rapporteurs.

2010 DAC 816 Demande � Paris-Mus�es de reverser int�gralement � Reporters sans Fronti�res les recettes de vente de l'album " Pierre et Alexandra Boulat, 100 photos pour la libert� de la presse " au comptoir de l'exposition du Petit Palais du 9 septembre 2010 au 27 f�vrier 2011.

2010 DAC 823 Autorisation au d�l�gataire de service public, Paris Mus�es SAS, de signer un contrat de subd�l�gation de service public pour la mise en oeuvre et l'exploitation d'un service d'audioguidage dans les mus�es de la Ville de Paris.

M. Christophe GIRARD et Mme Dani�le POURTAUD, rapporteurs.

2010 DAC 753 Signature d'avenants ou de conventions avec divers organismes pour l'attribution d'acomptes de subventions au titre de 2011.

M. Christophe GIRARD, Mme Dani�le POURTAUD et Mme Catherine VIEU-CHARIER, rapporteurs.

2010 DAC 628 Subvention � l'association Les Atomes Crochus. - Montant : 1.000 euros.

2010 DAC 629 Subvention � l'association D'Ici-D'Ailleurs (11e). Montant : 1.000 euros.

2010 DAC 647 Subvention � l'association A Tire d'Ailes (18e). Montant : 2.000 euros.

2010 DAC 674 Signature d'une convention avec l'association Atelier d'Architecture Autog�r�e (18e) pour l'attribution d'une subvention. Montant : 10.000 euros.

2010 DAC 696 Subvention � l'association A travers (94200 Ivry sur Seine). - Montant : 1.500 euros.

2010 DAC 702 Subvention � l'association Arsmedia (19e). - Montant : 2.000 euros.

2010 DAC 703 Subvention � l'association Khiasma (93260 Les Lilas). - Montant : 1.000 euros.

2010 DAC 722 Subvention � l'association Les Princes de rien (10e). - Montant : 3.500 euros.

2010 DAC 740 Subvention � l'association R Style (19e). Montant : 2.900 euros.

2010 DAC 759 Subvention � l'association Compagnie du Th��tre Mordor� (19e). Montant : 1.000 euros.

M. Christophe GIRARD, Mme Gis�le STIEVENARD, rapporteurs.

2010 DAC 367 Signature d'un avenant � la convention pluriannuelle sign�e avec l'association Ombre en lumi�re (11e) pour l'attribution d'une subvention. Montant : 22.700 euros.

M. Christophe GIRARD, Mme Gis�le STIEVENARD, Mme Pascale BOISTARD, rapporteurs.

2010 DDEEES 302 Subvention � l'Association pour Faciliter l'Insertion Professionnelle des Jeunes dipl�m�s (AFIJ). Montant : 17.000 euros.

M. Didier GUILLOT, rapporteur.

2010 DU 91 Op�ration Boucicaut phase (15e) : approbation d'un protocole entre la Ville de Paris et la SEMPARISEINE fixant la participation financi�re de la Ville en vue de la cl�ture de la convention publique d'am�nagement du 28 ao�t 2003 et signature du protocole, reddition des comptes et quitus � la SEMPARISEINE.

2010 DU 159 D�classement du domaine public des parcelles situ�es 142 et 144 av. Paul Vaillant Couturier (14e). Signature de l'avenant au protocole du 16 mai 2007 entre la Ville de Paris et la soci�t� du 100 av. de Stalingrad prorogeant le d�lai de la signature de l'acte de vente des parcelles.

2010 DU 198 R�am�nagement du quartier des Halles, Centre m�dical de la RATP. R�siliation du bail emphyt�otique.

2010 DU 203 D�claration de projet des travaux d'investissement routier dans le cadre de l'am�nagement du site 110 � 122, rue des Poissonniers (18e).

2010 DU 223 Acquisition et cessions de bandes de terrain entre la Ville de Paris et la SEMAVIP dans le cadre de l'alignement du mur Richomme (18e).

2010 DU 237 Am�nagement de la Z.A.C. Gare de Rungis (13e) : Approbation de la conclusion d'un avenant n� 1 � la concession d'am�nagement conclue entre la Ville de Paris et la SEMAPA ; - Signature de l'avenant.

2010 DU 252 Cession, apr�s division parcellaire et d�classement du domaine public, d'une parcelle de voirie � usage de terrasse ferm�e au profit de l' Auberge DAB, situ�e 161 avenue de Malakoff - Boulevard de l'Amiral Bruix (16e).

2010 DU 264 Cession � l'Association Dioc�saine de Paris de l'immeuble communal situ� 8, rue Massillon (4e).

2010 DU 284 Cession de gr� � gr� d'une emprise de terrain situ�e au droit du 23 bis rue de Bellevue (19e).

2010 DU 288 Mise en place des nouvelles proc�dures de passation des concessions d'am�nagement : - Approbation de la constitution d'une Commission relative aux concessions d'am�nagement ; - D�signation de la personne habilit�e � engager les discussions dans le cadre de la passation de concessions d'am�nagement et � signer la convention.

Mme Anne HIDALGO, rapporteure.

2010 DU 211 Am�nagement ZAC Porte des Lilas (19e). D�classement d'une emprise situ�e entre la rue du Belv�d�re et la voie d'acc�s au p�riph�rique (19e). - cession � la SEMAVIP de cette emprise. - autorisation de d�poser les demandes de permis de d�molir et de construire ainsi que toute autorisation administrative et servitude n�cessaires � la r�alisation du programme.

Mme Anne HIDALGO et M. Pierre MANSAT, rapporteurs.

2010 DJS 281 Subvention � La Mare Aux Diables (20e). Montant : 3.000 euros.

2010 DJS 419 Lancement d'un march� selon la proc�dure adapt�e de l'article 30 du code des march�s publics pour assurer la gestion du centre musical Fleury Goutte d'Or - Barbara (18e).

2010 DJS 448 Subvention � Astr�e. Montant (13e) : 2.000 euros.

2010 DJS 461 Signature d'un march� article 30 relatif � la gestion du centre d'animation Mass�na (13e).

2010 DJS 465 Subvention � Cirque et percussions. Montant : 2.000 euros.

M. Bruno JULLIARD, rapporteur.

2010 SG 175 Subvention � l'association Forum d'Animation, de Cr�ation, d'Expression et de Loisirs (FORANIM). Montant : 3.000 euros.

2010 SG 177 Subvention � la fondation Jean et Jeanne Scelles (Fondation Scelles). Montant : 2.500 euros.

2010 SG 181 Signature d'une convention avec l'association Pr�vention, Action, Sant�, Travail pour les Transgenres (PASTT) pour l'attribution d'une subvention. Montant : 5.400 euros.

2010 SG 182 Subvention � l'association Histoire, Femmes et Soci�t�s, revue CLIO. Montant : 1.000 euros.

2010 SG 212 Subvention � l'association Choisir la cause des femmes. Montant : 6.000 euros.

2010 SG 213 Subvention � l'association Les Mariannes de la diversit�. Montant : 1.500 euros.

2010 SG 215 Subvention � l'association Manifeste des libert�s. Montant : 2.500 euros.

2010 SG 216 Subvention � l'association Coordination Lesbienne de France. Montant : 3.000 euros.

2010 SG 217 Subvention � l'association B�tisseuses de paix. Montant : 2.000 euros.

2010 SG 219 Subvention � l'association Coordination Fran�aise pour la Marche Mondiale des Femmes. Montant : 4.000 euros.

Mme Fatima LALEM, rapporteure.

2010 DASES 31 Signature d'une convention avec l'AP-HP relative � la mise en place du programme pilote Paris Sant� R�ussite : d�pistage et traitement de la dyslexie et des troubles cognitifs de l'apprentissage. Montant : 160.500 euros.

M. Jean-Marie LE GUEN, rapporteur.

2010 DVD 3 Autorisation de souscrire et de signer quatre avenants aux march�s de ma�trise d'oeuvre (lots 1, 2, 3 et 5) pour l'extension du tramway T3.

2010 DVD 220 Autorisation de souscrire et de signer un avenant n� 1 au march� de coordination g�n�rale pour l'extension du tramway T3.

2010 DVD 231 Signature avec la Soci�t� Anonyme d'Economie Mixte d'Exploitation du Stationnement (SAEMES) du contrat d'affermage pour l'exploitation et l'entretien de la partie garage du parc de stationnement "Rond Point des Champs Elys�es" � Paris (8e) pour une dur�e de 5 ans.

2010 DVD 214 Approbation des modalit�s d'attribution et signature d'un march� � bons de commande relatif au recyclage de mat�riaux en pierres naturelles de la Ville de Paris sur le d�p�t de Bonneuil sur Marne (94).

2010 DVD 238 Signature d'une convention d'occupation domaniale avec la soci�t� MSEOF Marengo I SA en vue de l'exploitation d'une galerie souterraine situ�e dans le sous-sol de la voie publique rue Marengo � Paris (1er).

2010 DVD 246 Signature avec la RATP d'un avenant n�3 � la convention d'affectation du domaine public viaire du 14 octobre 2003.

2010 DVD 263 Indemnisation amiable de diff�rents tiers en r�paration de dommages accidentels dont la responsabilit� incombe � la Ville de Paris.

Mme Annick LEPETIT, rapporteure.

2010 DPE 101 Signature d'un contrat de transaction pass� avec le groupement d'entreprises SADE CGTH - VALENTIN GAGNERAUD Construction, dans le cadre du r�glement d'une r�clamation suite � l'ex�cution des travaux de modification des galeries d'eau, conduites d'eau et ouvrages d'assainissement pour l'extension du tramway T3, pour le lot 1 (12e).

Mme Anne LE STRAT, rapporteure.

2010 DPE 17 Signature d'une convention de mise � disposition temporaire d'une emprise appartenant � la ville de Paris situ�e sur le territoire de la commune de Saint Germain en Laye avec le SIVOM de Saint Germain en Laye afin d'y am�nager une aire d'accueil des gens du voyage.

2010 DPE 86 Approbation du contrat de bassin Marne Confluence 2010-2015 "Pour le retour de la biodiversit� et de la baignade en Marne".

2010 DVD 179 Signature d'une convention avec la SEMAVIP pour le versement de la participation municipale relative � l'am�nagement des berges du Canal Saint-Denis dans le cadre de la ZAC ClaudeBernard/Canal Saint-Denis/Quai de la Charente.

2010 DVD 240 Signature avec l'Agence de l'Eau Seine Normandie d'une convention d'aide financi�re pour l'ann�e 2010.

Mme Anne LE STRAT, M. Pierre MANSAT, rapporteurs.

2010 DPE 75 - SGRI 82 Signature d'un avenant � la convention pass�e avec l'association S.O.S Sahel pour l'attribution d'une subvention relative � la mise en oeuvre du projet eau, hygi�ne et assainissement pour la commune de Nass�r� (Burkina Fasso). Montant : 10.195 euros.

2010 DPE 88 - SGRI 81 Signature d'une convention avec l'association Agence d'aide � la coop�ration technique et au d�veloppement (ACTED), pour l'attribution d'une subvention pour son projet d'am�lioration durable de l'acc�s � l'eau, de l'hygi�ne et de l'assainissement en faveur de l'est du Tchad. Montant : 49.985 euros.

Mme Anne LE STRAT, M. Pierre SCHAPIRA, rapporteurs.

2010 DLH 2 Subvention � l'association Consommation Logement et Cadre de Vie, Union D�partementale 75. Montant : 15.000 euros.

2010 DLH 28 R�alisation par Immobili�re 3F d'un programme de requalification des espaces ext�rieurs et d'am�lioration de la qualit� de service de 198 logements, 57 rue Emeriau (15e).

2010 DLH 67 Location par bail emphyt�otique, au profit de la RIVP, de la propri�t� communale situ�e 10-12 rue Dum�ril / 24 rue Pirandello (13e).

2010 DLH 74 R�alisation par la soci�t� d'HLM "l'Habitat Social Fran�ais" (HSF) d'un programme de r�habilitation Plan Climat de l'ensemble immobilier 10-14 rue Olivier M�tra et 10 rue Charles Friedel (20e).

2010 DLH 86 R�alisation par Paris Habitat OPH d'un programme de cr�ation de 15 logements PLUS, r�partis sur diff�rents arrondissements (10e, 13e, 15e, 17e et 20e), par la transformation de chambres en logements.

2010 DLH 92 R�alisation par la RIVP d'un programme comportant un foyer de jeunes travailleurs de 24 logements PLA-I, 5 rue Dejean (18e).

2010 DLH 117 R�alisation par la SIEMP d'un programme d'acquisition r�habilitation comportant 4 logements PLA-I et 8 logements PLUS, 60 rue Hermel (18e).

2010 DLH 125 R�alisation par la SGIM d'un programme comportant 6 logements PLAI, 11 logements PLUS et 4 logements PLS, 85 rue Fondary (15e).

2010 DLH 126 R�alisation par la RIVP d'un programme d'extension comportant 10 logements PLA-I, de la r�sidence sociale destin�e principalement � des agents de la Ville de Paris, situ� 22 rue Balard (15e).

2010 DLH 128 R�alisation par la SGIM d'un programme d'am�nagement en 10 logements PLUS de chambres situ�es dans les 5e, 13e, 15e, 16e, 17e et 20e arrondissements.

2010 DLH 152 R�alisation par EFIDIS d'un programme de r�habilitation Plan climat de 27 logements situ� 44 rue Richard Lenoir (11e).

2010 DLH 153 R�alisation par Logement Francilien d'un programme de d�molition-reconstruction comportant 14 logements PLUS, 13 rue de l'Orillon (11e).

2010 DLH 170 Octroi de la garantie de la Ville de Paris aux emprunts PAM � contracter par la RIVP aupr�s de la CDC et aux emprunts bancaires en vue du financement d'un programme de travaux d'am�lioration et d'entretien sur l'ensemble de son patrimoine.

2010 DLH 173 R�alisation par Toit et Joie d'un centre d'h�bergement de 30 places, 230 rue de Charenton (12e).

2010 DLH 180 R�alisation par la SA d'HLM R�sidences Sociales d'Ile-de-France d'un programme de transformation d'un centre d'accueil d'urgence en centre d'h�bergement et de stabilisation et d'un programme d'humanisation d'un centre H�bergement et de R�insertion Sociale, dans l'ensemble d�nomm� Cit� du Refuge Centre Espoir situ� 12 rue Cantagrel (13e).

2010 DLH 190 Conclusion d'un protocole transactionnel avec le Rectorat de Paris relatif � la location de l'immeuble communal situ� 11 rue du Pr�, 29 boulevad Ney (18e).

2010 DLH 198 R�alisation par la SIEMP d'un programme d'acquisition r�habilitation comportant 40 logements sociaux (31 logements PLUS et 9 logements PLS) dans 9 immeubles en copropri�t� du 20e arrondissement.

2010 DLH 199 R�alisation par la SIEMP d'un programme de r�habilitation Plan Climat de l'ensemble immobilier 16-18 rue des Platri�res / 20-22 rue Sorbier / 70 rue des Panoyaux (20e).

2010 DLH 203 R�alisation par la RIVP d'un centre d'h�bergement de 55 places, 26 rue Popincourt (11e).

2010 DLH 205 Conclusion d'un avenant n� 1 au trait� de concession d'am�nagement pass� le 7 juillet 2010 avec la SOREQA en vue du traitement de divers �lots et parcelles pr�sentant des caract�res d'habitat d�grad�.

2010 DLH 215 R�alisation par la RIVP d'un centre d'h�bergement de 12 places, 22-24 place Denfert Rochereau et 1 rue Grancey (14e).

2010 DLH 218 R�alisation par la RIVP des programmes de r�habilition Plan Climat de 4 ensembles immobiliers situ�s 43-49 rue Saint Blaise et 6-10 square des Cardeurs / 3, 11 et 13 rue Bisson / 7-8 rue des Prairies et 3 chemin du Parc de Charonne / 24 rue Surmelin et 52 rue du Capitaine Marchal (20e).

2010 DLH 219 R�alisation par la RIVP de deux programmes de r�habilitation Plan Climat portant sur 89 logements situ�s 20-24 rue Cauchy (15e) et 72 logements situ�s 16-20 rue George Bernard Shaw (15e).

2010 DLH 227 R�alisation par la RIVP d'un programme de r�habilitation Plan Climat portant sur 41 logements, 91-95 rue Nationale (13e).

2010 DLH 230 R�alisation par la RIVP d'un programme de r�habilitation Plan Climat de l'ensemble immobilier 29-31 rue Curial, 127 rue de l'Ourcq et 22 rue Labois Rouillon (19e).

2010 DLH 232 R�alisation par la RIVP d'un programme de r�habilitation Plan Climat de l'ensemble immobilier situ� 112-118 rue Rambuteau (1er).

2010 DLH 235 Autorisation donn�e au repr�sentant de la Ville de Paris de voter en assembl�e g�n�rale de copropri�t� l'ali�nation des parties communes et la modification de la grille de r�partition des tanti�mes de charges qui en r�sulte, dans l'immeuble en copropri�t� situ� 5-7 rue des Beaux-Arts (6e).

2010 DLH 243 R�alisation par la RIVP d'un programme comportant 40 logements PLUS-CD, 36 rue des Poissonniers 37,42-44,49 et 70 rue Myrha (18e).

2010 DLH 255 R�alisation par la SIEMP d'un programme de construction comportant 6 logements PLA-I, 24 logements PLUS, 30 logements PLS et 3 locaux d'activit�s situ� 22 � 26 rue du Chevaleret (13e).

2010 DLH 260 R�alisation par Emma�s Habitat d'un programme de r�habilitation Plan Climat de 151 logements et de cr�ation de 14 logements PLAI compris dans un Foyer pour Jeunes Travailleurs, 54-56 rue de M�nilmontant (20e).

2010 DLH 262 Location par bail emphyt�otique, au profit de Paris Habitat OPH, de l'immeuble communal situ� 68-70 rue des Pyr�n�es (20e).

2010 DLH 267 R�alisation par Immobili�re 3F d'un programme d'acquisition r�habilitation comportant 2 logements PLA-I, 7 logements PLUS et 2 logements PLS situ� 4 boulevard Barb�s (18e).

2010 DLH 268 R�alisation par SNL Paris d'un programme de r�habilitation Plan Climat de 5 logements PLAI situ�s dans divers arrondissements parisiens.

2010 DLH 269 R�alisation par R�sidences Le Logement des Fonctionnaires d'un programme de r�habilitation Plan Climat d'une r�sidence pour jeunes fonctionnaires de 60 logements, 1 rue du Conventionnel Chiappe (13e).

2010 DLH 270 R�alisation par Logement Francilien d'un programme de r�habilitation Plan Climat de 520 logements, ZAC Baudricourt (13e).

2010 DLH 272 R�alisation par Paris Habitat OPH d'un programme d'acquisition conventionnement de deux logements PLAI situ� 45-53 rue Philippe Auguste (11e).

2010 DLH 276 R�alisation par Paris Habitat OPH d'un programme de r�habilitation, de r�habilitation Plan Climat et de r�sidentialisation de 84 logements situ� 30 avenue de la Porte de Saint Ouen (18e).

2010 DLH 283 R�alisation par la RIVP d'un programme comportant 6 logements PLS, 1 � 3 rue Ramponeau (20e).

2010 DLH 287 R�alisation par la RIVP d'un programme de construction comportant 5 logements PLUS et 5 logements PLS -56-58 rue Piat (20e).

2010 DLH 290 R�alisation par la RIVP, dans le cadre d'une vente en l'�tat futur d'ach�vement, d'un programme comportant 11 PLA-, 43 PLUS, 54 PLS et une r�sidence �tudiant de 147 PLUS dans les anciens entrep�ts MacDonald, lots N1 et N6 (19e).

2010 DLH 296 R�alisation par Immobili�re 3F d'un programme de construction neuve et de r�habilitation lourde assimilable � du neuf comportant 24 logements PLAI, 51 logements PLUS et 15 logements PLS, 129-131 rue du Faubourg du Temple (10e).

2010 DLH 299 R�alisation par la RIVP d'un programme d'acquisition-r�hablitation comportant 7 logements PLUS, 19 logements PLS - 190 boulevard de la Villette (19e).

2010 DLH 302 R�alisation par la RIVP d'un programme de construction comportant 24 logements PLUS, 8 logements PLS et un centre d'h�bergement de 59 places, 5 - 5 bis rue Stendhal (20e).

2010 DLH 303 R�am�nagement de la dette de la RIVP envers la Caisse des D�p�ts et Consignations. Maintien de la garantie de la Ville de Paris.

2010 DLH 304 R�alisation par la RIVP d'un programme d'acquisition r�habilitation comportant 2 logements PLA-I et 3 logements PLUS, 107 rue Saint Honor� (1er).

2010 DLH 305 R�alisation par la RIVP d'un programme d'acquisition-r�habilitation comportant 6 logements PLA-I, 43 logements PLUS, 12 logements PLS et 13 locaux d'activit�s passage Reilhac (10e).

2010 DLH 306 R�alisation par la RIVP d'un programme comportant une maison relais de 25 logements PLA-I - 6 rue Saint-Maur (11e).

2010 DLH 307 Restructuration par AFRAM Habitat des Foyers de Travailleurs Migrants 3-5 rue des Arbustes (14�), 1820 rue Saint Gothard (14e) et 20 rue Bichat (10e).

2010 DLH 309 R�alisation par la RIVP d'un programme d'acquisition r�habilitation comportant 6 logements PLA-I, 27 logements PLUS et 9 logements PLS situ� 41 rue des Montiboeufs (20e).

2010 DLH 312 Location par bail emphyt�otique, au profit de la RIVP, de l'immeuble communal situ� 59 rue Saint-S�bastien / 21 rue de la Folie M�ricourt (11e).

2010 DLH 314 R�alisation par la RIVP d'un programme d'acquisition-r�habilitation comportant 5 logements PLUS, 12 logements PLS et 4 locaux d'activit�s - 98 rue de l'Ourcq et 68 rue Curial (19e).

2010 DLH 315 R�alisation par ADOMA d'un programme d'acquisition r�habilitation d'une r�sidence sociale comportant 35 logements PLA-I situ� 4 rue Rondelet (12e).

2010 DLH 317 Modification du programme et des garanties accord�es par la Ville de Paris pour les emprunts PLUS � contracter en vue du financement du programme de construction d'une r�sidence �tudiante de 365 logements PLUS, 144-160 rue de la Tombe Issoire (14e).

2010 DLH 325 Location par bail emphyt�otique, au profit de la soci�t� immobili�re 3F, de la propri�t� communale situ�e 6 rue Bouloi / 5 rue du Colonel Driant (1er).

2010 DLH 327 R�alisation par Coop�ration et Famille d'un programme d'acquisition conventionnement comportant 109 logements PLUS, 9 villa d'Este (13e).

2010 DLH 334 R�alisation par la SIEMP d'un programme d'acquisition-r�habilitation comportant 36 logements PLS situ� 1 � 2 passage Goix (19e).

2010 DLH 336 R�alisation par la SIEMP d'un programme d'acquisition-r�habilitation comportant 7 logements PLA-I, 24 logements PLUS, 7 logements PLS et 3 locaux d'activit�s situ� 73 rue Riquet (18e).

2010 DLH 339 Octroi de la garantie de la Ville de Paris aux emprunts CDC et bancaire � contracter par HSF en vue du financement du programme 2009 de travaux d'am�lioration sur son patrimoine.

2010 DLH 340 R�alisation par Paris Habitat OPH d'un programme d'acquisition conventionnement de 2 PLUS situ�s 26c rue Cauchy - 15/35 rue de la Montagne de l'Esp�rou, d'un PLUS situ� 75/77 rue Saint Charles, d'un PLAI situ� 20/26 rue Cronstadt ainsi que d'un PLUS et un PLAI situ�s 51/53 rue de Lourmel - 95/101 avenue Emile Zola (15e).

2010 DLH 342 R�alisation par Paris Habitat OPH d'un programme de r�habilitation Plan Climat de 103 logements situ� 14 rue Tlemcen, 14/16 rue Houdart, 13 rue Jacques Pr�vert (20e).

2010 DLH 343 R�alisation par la SIEMP d'un programme d'acquisition-r�hablitation comportant 54 logements (2 logements PLA-I, 43 PLUS et 9 logements PLS ) dans 12 immeubles en copropri�t� (18e).

2010 DLH 346 R�alisation par Paris Habitat OPH d'un programme de r�habilitation Plan Climat comportant 156 logements situ� 65-81 avenue Secr�tan (19e).

2010 DLH 347 R�alisation par Paris Habitat OPH d'un programme de r�habilitation Plan Climat comportant 157 logements situ� 22/28 rue R�gnault (13e).

2010 DLH 350 R�am�nagement de la dette de la soci�t� d'HLM "l'Habitat Social Fran�ais" envers la Caisse des D�p�ts et Consignations. Maintien de la garantie de la Ville de Paris.

2010 DLH 351 R�alisation par la soci�t� d'HLM "l'Habitat Social Fran�ais" (HSF) d'un programme comportant 2 logements PLA-I et 3 logements PLUS, 1-2 Cit� Berg�re (9e).

2010 DLH 352 R�alisation par Paris Habitat OPH d'un programme de r�habilitation Plan Climat de 81 logements situ� 1 � 5 impasse Queneau (18e).

2010 DLH 354 R�alisation par Paris Habitat OPH d'un programme de r�habilitation Plan Climat comportant 23 logements situ� 4 bis rue de Toul (12e).

2010 DLH 355 R�alisation par Paris Habitat OPH d'un programme d'acquisition r�habilitation de 5 logements PLUS et 3 logements PLAI situ� 18 rue Beaunier (14e).

2010 DLH 358 R�alisation par Paris Habitat OPH d'un programme de construction de 35 logements PLUS, 27 logements PLUS CD, 18 logements PLAI et 27 logements PLS situ� 110122 rue des Poissonniers (18e).

2010 DLH 359 R�alisation par Paris Habitat OPH d'un programme d'acquisiton-r�habilitation d'un Foyer Jeunes Travailleurs comportant 27 logements PLA-I situ� 4 rue Ernestine (18e).

2010 DLH 360 R�alisation par Paris Habitat OPH d'un programme d'acquisition conventionnement comportant 1 logement PLA-I, 25 logements PLUS et 10 logements PLS situ� 26-32 rue Paul Belmondo (12e).

2010 DLH 362 R�alisation par Toit et Joie d'un programme d'acquisition r�habilitation comportant 3 logements PLUS, 1 logement PLAI et 1 logement PLS, 48 rue L�on (18e).

2010 DLH 363 R�alisation par Paris Habitat OPH d'un programme de r�habilitation Plan Climat de 66 logements situ� 4553 avenue Philippe Auguste (11e).

2010 DLH 364 R�alisation par Paris Habitat OPH d'un programme de r�habilitation Plan Climat de 34 logements situ� 2 rue Crillon (4e).

2010 DLH 365 R�alisation par la SGIM d'un programme d'acquisition-r�habilitation comportant 6 logements PLA-I, 16 logements PLUS et 3 logements PLS situ� 43 rue de l'Arbre Sec (1er).

2010 DLH 367 R�alisation par Logement Francilien d'un programme de r�habilitation Plan Climat de 18 logements, 8 rue Louis Bonnet (11e).

2010 DLH 368 R�alisation par Logement Francilien d'un programme de r�habilitation Plan Climat de 23 logements situ� 20 rue Keller (11e).

2010 DLH 370 R�alisation par la SIEMP d'un programme de construction comportant 4 logements PLA-I et 10 logements PLUS situ� 73 boulevard de la Villette (10e).

2010 DLH 371 R�alisation par la SIEMP d'un programme d'acquisition conventionnement comportant 14 logements PLUS et 3 locaux d'activit�s situ� 215 rue Saint Maur (10e).

2010 DLH 372 R�alisation par la SIEMP d'un programme comportant 5 logements PLUS et un local d'activit�s situ� 18 passage de Clichy (18e).

2010 DLH 373 R�alisation par la SIEMP d'un programme de construction comportant 9 logements PLA-I, 28 logements PLUS et 9 logements PLS situ� 22 � 30 boulevard de la Chapelle (18e).

2010 DLH 374 R�alisation par la SIEMP d'un programme comportant 2 logements PLA-I et 4 logements PLUS situ� 3 cit� Germain Pilon (18e).

2010 DLH 375 R�alisation par la SIEMP d'un programme d'acquisition r�habilitation comportant 5 logements PLA-I, 15 logements PLUS et 5 logements PLS situ� 5 bis cit� de la Chapelle (18e).

2010 DLH 376 R�alisation par la SIEMP d'un programme de construction d'une r�sidence sociale comportant 20 logements PLA-I situ� 79 rue des Martyrs (18e).

2010 DLH 378 R�alisation par Immobili�re 3 F d'un programme de r�habilitation Plan Climat de 28 logements - 183-185 avenue Jean Jaur�s (19e).

2010 DLH 379 R�alisation par la SIEMP d'un programme comportant 7 ateliers logements PLUS et 21 logements PLS 168 rue de Crim�e (19e).

2010 DLH 380 R�alisation par la SIEMP d'un programme d'acquisition r�habilitation comportant 36 logements sociaux (16 logements PLUS et 20 logements PLS) dans 5 immeubles en copropri�t� du 19e arrondissement.

2010 DLH 382 R�alisation par la SIEMP d'un programme de r�habilitation Plan Climat portant sur l'immeuble situ� 90 rue de Rochechouart (9e).

2010 DLH 383 R�alisation par Paris Habitat OPH d'un programme d'acquisition conventionnement de 19 logements PLUS, 3 logements PLAI et 9 logements PLS situ� 11 rue du Docteur Goujon (12e).

2010 DLH 384 R�alisation par la RIVP d'un programme de r�habilitation Plan Climat de l'ensemble immobilier 18 boulevard Voltaire (11e).

2010 DLH 385 R�alisation par la SIEMP d'un programme de construction comportant 15 logements PLS, 38-40 rue des Bois (19e).

2010 DLH 387 R�alisation par la SIEMP d'un programme de construction comportant 8 logements PLS et un local d'activit�s situ� 12 rue de l'Ermitage (20e).

2010 DLH 388 R�alisation par la SIEMP d'un programme de construction comportant 2 logements PLAI, 11 logements PLUS et 9 logements PLS, 36 rue de Belleville (20e).

2010 DLH 391 R�alisation par la SGIM d'un programme de construction comportant 3 logements PLA-I, 20 logements PLUS et 7 logements PLS dans le secteur Vignoles Est (20e).

2010 DLH 392 Location par bail emphyt�otique au profit de la SGIM d'un lot de volume d�pendant de l'ensemble immobilier 28 quai des C�lestins (4e).

2010 DLH 393 R�alisation par FIAC d'un programme de construction neuve comportant 6 logements PLA-I, 9 logements PLUS et 3 logements PLS situ� 56 rue Trousseau (11e).

2010 DLH 394 R�alisation par l'Association Monsieur Vincent d'un programme de construction neuve d'un Etablissement pour Personnes �g�es d�pendantes (EHPAD) comportant 70 logements PLS - 88 rue du Cherche Midi (6e).

2010 DLH 395 R�alisation par la SEMIDEP d'un programme de construction comportant 4 logements PLAI et 8 logements PLUS situ� 141 rue de Charonne (11e).

2010 DLH 396 R�alisation par la SEMIDEP d'un programme d'acquisition r�habilitation comportant 5 logements PLA-I, 12 logements PLUS et 3 logements PLS, 40 rue Servan (11e).

2010 DLH 397 R�alisation par la SEMIDEP d'un programme comportant 6 logements PLA-I et 14 logements PLUS, 56-58 rue L�on Frot et 1 rue Carri�re Mainguet (11e).

2010 DLH 398 Avenant au bail emphyt�otique consenti � FREHA portant location des lots domaniaux d�pendant de l'immeuble en copropri�t� situ� 62/66 rue Vieille du Temple (3e).

2010 DLH 399 Autorisation � M. le Maire de Paris de conclure, au profit du CASP, un bail embyth�otique portant des lots d�pendant de l'immeuble situ� 3 impasse Saint-Paul (20e).

2010 DLH 400 Modification du programme de restructuration par la SA d'HLM AFTAM HABITAT du foyer de Travailleurs Migrants "M�riers" comportant une r�sidence sociale de 232 logements PLA-I - 16 rue Fernand L�ger (20e).

2010 DLH 401 R�alisation par Paris Habitat OPH d'un programme de r�habilitation Plan Climat de 300 logements situ� 124-138 rue des Poissonniers (18e).

2010 DLH 402 R�alisation par la RIVP d'un programme de r�habilitation Plan Climat de l'ensemble immobilier 7 rue Pajou (16e).

2010 DLH 403 R�alisation par Emma�s Habitat d'un programme de cr�ation d'une maison-relais comportant 22 logements PLA-I, 109 rue de Crim�e (19e).

2010 DLH 404 R�alisation par la SIEMP d'un programme de construction comportant 4 logements PLUS et 3 logements PLS, 12 rue des Lyanes (20e).

2010 DLH 405 R�alisation par Immobili�re 3 F d'un programme de construction neuve comportant 9 logements PLA-I, 37 logements PLUS et 47 logements PLS - 141-219 Boulevard Mac Donald (19e).

2010 DLH 406 R�alisation par Batig�re Ile-de-France d'un programme de construction neuve comportant 13 logements PLUS et 3 logements PLS, 153 rue Championnet (18e).

2010 DLH 407 R�alisation par ADOMA d'un programme de travaux permettant la transformation en r�sidences sociales de 5 Foyers de Travailleurs Migrants, 95 rue du Chevaleret (13e), 48 rue de l'Amiral Mouchez (14e), 70 rue de la Villette (19e), 12 rue d'Annam (20e) et 186 boulevard de Charonne (20e).

2010 DLH 408 R�alisation par la soci�t� d'HLM IRP d'un programme de construction neuve comportant 16 logements PLS, 141 rue de Tolbiac (13e).

2010 DLH 409 R�alisation par EFIDIS d'un programme de construction neuve comportant 8 logements PLA-I, 34 logements PLUS, 42 logements PLS et une r�sidence pour jeunes actifs de 102 logements PLA-I et 26 logements PLUS - 141-219 boulevard MacDonald (19e).

2010 DLH 410 R�alisation par la SIEMP d'un programme d'acquisition r�habilitation comportant 9 logements PLUS et 8 logements PLS, 40 rue de Tourtille (20e).

2010 DLH 412 R�alisation par la RIVP d'un programme d'acquisition r�habilitation comportant 4 logements PLAI et 6 logements PLUS situ� 9 rue V�ron (18e).

2010 DLH 414 R�alisation par la SIEMP d'un programme de construction comportant 1 logement PLA-I et 6 logements PLUS - 6 rue Lambert (18e).

2010 DLH 416 R�alisation par Batig�re Ile-de-France d'un programme de construction neuve comportant 35 logements PLUS et 36 logements PLS, ZAC Paris Rive Gauche lot M9D1D2 (13e).

2010 DLH 418 Modification du programme d'acquisition r�habilitation d'une r�sidence pour jeunes travailleurs comportant 73 logements PLAI et 59 logements PLUS � r�aliser par ICF La Sabli�re, 7a boulevard de la Chapelle (10e).

2010 DLH 419 R�alisation par Batig�re Ile-de-France d'un programme de r�habilitation Plan Climat de 58 logements, 165 rue du Chevaleret (13e).

2010 DLH 420 R�alisation par Immobili�re 3F d'un programme de r�novation Plan Climat de 464 logements situ� 1420 et 21-25 rue Archereau, 28 rue Curial et 33-35 rue Mathis, 2731 rue Archereau (19e).

2010 DLH 423 Signature d'une convention avec l'Agence R�gionale de Sant� relative au contr�le des r�gles d'hygi�ne de l'habitat.

2010 DLH 424 Modification du r�glement d'attribution des subventions de la Ville de Paris pour les travaux d'am�lioration de l'habitat.

2010 DU 180 Op�ration fonci�re entre le Ville de Paris et la SIEMP (11e) dans le cadre de la convention publique d'am�nagement du 30 mai 2002, cession de volumes de logements � la SIEMP dans l'op�ration situ�e 14 � 20 impasse Truillot, �tablissement d'une servitude de passage public dans le programme de logements situ�e 41 rue Richard Lenoir.

2010 DU 187 Revente d'un terrain situ� 101 rue de Buzenval (20e).

2010 DU 216 Cession � la soci�t� anonyme d'HLM BATIGERE de 9 lots de copropri�t� dans un ensemble immobilier situ� 8 et 10 rue Demarquay (10e) en vue de r�alisation de logements sociaux.

2010 DU 224 Acquisition d'une parcelle situ�e 2 � 4 rue des Oiseaux (3e).

2010 DU 247 Cession de deux parcelles parisiennes situ�es 13 impasse Poule et 12 impasse de Bergame (20e).

2010 DU 266 Vente de lots de copropri�t� d�pendant de l'immeuble situ� 15 rue Bellot (19e).

2010 DU 269 Vente de l'immeuble situ� 9 rue de la Chaise (7e) au profit de la Fondation Nationale des Sciences Politiques.

2010 DU 270 Autorisation de c�der � la SIEMP des biens communaux situ�s 17 rue du Vertbois (3e), 142 rue Marcadet (18e), 277 rue de Belleville (19e), 28 rue de Tourtille (20e), et d'acqu�rir un terrain situ� 35 rue Pajol / 72 bis rue Philippe de Girard (18e).

2010 DU 271 Revente de biens communaux 25bis-27 rue de l'Argonne (19e).

2010 DU 273 Revente � SOREQA du terrain situ� 14/16 rue Emile Level (17e).

2010 DU 276 Revente de biens communaux situ�s 208 rue du Faubourg Saint Denis (10e).

2010 DU 278 Revente � la RIVP de 33 lots de copropri�t� d�pendant de l'ensemble immobilier 32 bis, rue du Cotentin (15e).

2010 DU 281 Vente par adjudication de deux locaux � usage de bureaux (lots n� 2 et 3) et de deux ensembles de caves (lots n� 22 et 26) dans l'immeuble 26 rue Jacob (6e).

M. Jean-Yves MANO, rapporteur.

2010 DLH 415 Signature d'une convention de partenariat entre la Ville de Paris et CERQUAL.

2010 DLH 425 Signature d'une convention de partenariat entre la Ville de Paris et CERQUAL PATRIMOINE.

M. Jean-Yves MANO, M. Denis BAUPIN, rapporteurs.

2010 DLH 422 Participation financi�re de la Ville de Paris � la mise en place de 15 logements ULS (Unit�s de Logements Sp�cialis�s) dans les deux programmes d'I.C.F. La Sabli�re situ�s 4-14 passage Delessert (10e) (5 logements ULS) et Lotissement Saussure lot 4.5 (17e) (10 logements ULS).

M. Jean-Yves MANO, Mme V�ronique DUBARRY, rapporteurs.

2010 DU 282 Autorisation de d�p�t de demandes d'autorisation d'urbanisme par Valophis Habitat sur la parcelle parisienne F 473 situ�e � l'Ha� les Roses (94)

2010 DU 285 D�classement du domaine public fluvial de la Ville de Paris et cession au profit de la commune de Pantin d'une emprise de 23 353 m� issue des parcelles cadastr�es R n� 34 et S n�21 sur la rive nord du canal de l'Ourcq � Pantin (Seine-Saint-Denis)

M. Pierre MANSAT, rapporteur.

2010 DDEEES 283 Subvention au titre de l'exercice 2011 � la r�gie � autonomie financi�re et personnalit� morale charg�e de la gestion de l'�cole des ing�nieurs de la ville de Paris (EIVP). Montant : 2.900.000 euros.

2010 DDEEES 284 Subvention au titre de l'exercice 2011 � la r�gie � autonomie financi�re et personnalit� morale charg�e de la gestion de l'�cole sup�rieure de physique et de chimie industrielles de la ville de Paris (ESPCI) - Montant 13.300.000 euros.

M. Jean-Louis MISSIKA, rapporteur.

2010 DA 15 Signature d'une convention constitutive d'un groupement de commandes pour la fourniture de boissons et de produits de la chocolaterie et de sucre issus ou non du commerce �quitable et de produits alimentaires de petite �picerie, issus ou non de l'agriculture biologique, pour l'ensemble des services de la Ville et du D�partement.

2010 DAJ 29 Signature des march�s � conclure avec les attributaires d�sign�s par la commission d'appel d'offres les 18 et 30 novembre 2010. Attribution et signature de march�s de ma�trise d'oeuvre.

2010 DICOM 19 Approbation du principe et des modalit�s du march� relatif au spectacle des voeux 2011 du Maire de Paris aux agents de la Ville au POPB. Signature du march� correspondant.

2010 DICOM 20 Approbation du principe et des modalit�s d'un accord-cadre relatif � la conception et r�alisation de campagnes de communication pour le compte de la Ville de Paris.

2010 DICOM 21 Approbation du principe et des modalit�s d'un accord-cadre relatif � l'am�nagement sc�nographique des expositions de l'H�tel de Ville de Paris

2010 DICOM 22 Approbation du principe et des pi�ces relatives au march� et � sa passation portant sur le graphisme int�rieur et ext�rieur des expositions de l'H�tel de Ville de Paris.

Mme Camille MONTACI�, rapporteure.

2010 DFPE 106 Signature d'un avenant n� 1 � la convention pass�e avec l'association E.C.L.O.R.E. pour l'attribution d'une subvention pour le fonctionnement de sa halte-garderie (15e). Montant : 55.623 euros.

2010 DFPE 133 Signature d'un avenant n� 1 � la convention pass�e avec l'association Cr�che Parentale du Marais pour l'attribution d'une subvention (4e). Montant : 23.704 euros.

2010 DFPE 213 Signature d'un avenant n�1 � la convention pass�e avec la Caisse d'Allocations Familiales de Paris pour l'attribution d'une subvention pour le fonctionnement de la halte garderie Belliard (18e). Montant : 27.862 euros.

2010 DFPE 214 Signature d'un avenant n�1 � la convention pass�e avec la Caisse d'Allocations Familiales de Paris pour l'attribution d'une subvention pour le fonctionnement de la halte-garderie Tanger. - Montant : 84.433 euros.

2010 DFPE 242 Signature d'un avenant N�1 � la convention pass�e avec la Caisse d'Allocations Familiales de Paris pour l'attribution d'une subvention pour le fonctionnement de la halte garderie Charenton (12e). Montant : 83. 203 euros.

2010 DFPE 243 Signature d'un avenant n�1 � la convention pass�e avec la Caisse d'Allocations Familiales de Paris pour l'attribution d'une subvention pour le fonctionnement de la halte-garderie Chevaleret (13e). - Montant : 72.017 euros.

2010 DFPE 192 Signature d'un avenant n� 1 � la convention pass�e avec l'Association Cr�che Avenir pour l'attribution d'une subvention pour la cr�che collective du 19e et signature d'une convention d'objectifs. - Montant : 93.750 euros.

2010 DFPE 224 Signature d'un avenant n� 1 � la convention pass�e avec l'association Accueil Des Touts Petits Au Bon Conseil pour l'attribution d'une subvention pour le fonctionnement de la halte-garderie du m�me nom (7e). Montant : 10. 615 euros.

2010 DFPE 227 Signature d'un avenant n� 1 � la convention pass�e avec l'association R�seau Treize pour l'attribution d'une subvention pour le fonctionnement de la halte-garderie Le Petit Navire (13e). - Montant : 62.954 euros.

2010 DFPE 294 Signature d'une convention pass�e avec l'association Cr�che Parentale Farandole pour l'attribution d'une subvention d'�quipement pour l'am�nagement d'une cr�che parentale de 20 places dans des locaux situ�s 105, rue Alexandre Dumas (20e). - Montant : 306.021 euros.

2010 DFPE 306 Signature d'une convention d'objectif avec l'association Union D�partementale des Associations Familiales de Paris - U.D.A.F. de Paris pour le fonctionnement de la halte-garderie Le P'tit Jardin (17e).

2010 DFPE 343 Signature d'une convention pass�e avec l'association Cr�che Parentale du Sentier pour l'attribution d'une subvention de fonctionnement pour la cr�ation d'une cr�che parentale Les Petits Pois (2e). - Montant total : 113.253 euros.

2010 DFPE 389 Signature d'une convention pass�e avec la fondation Oeuvre de la Croix Saint Simon pour l'attribution d'une subvention de fonctionnement au titre de 2010 pour la cr�ation d'un �tablissement d'accueil collectif non permanent Grimaud-Blanche-Antoinette. Montant : 395.648 euros.

2010 DFPE 395 Signature avec La Maison Bleue d'un march� de prestations de service � bons de commande sans minimum ni maximum pass� en application de l'article 30 du code des march�s publics pour la mise � disposition de places d'accueil pour les Parisiens au sein d'une cr�che situ�e dans le 9e.

2010 DFPE 402 Signature d'une convention pass�e avec l'association Groupe d'Oeuvres Sociales de Belleville (G.O.S.B.) pour l'attribution d'une subvention de fonctionnement pour la cr�ation d'une cr�che collective de 66 places situ�e 4, rue des Montiboeufs (20e). - Montant : 371.193 euros.

2010 DFPE 404 Signature d'une convention de partenariat entre l'association les restaurants du Coeur, la SODEXO et la Ville de Paris.

2010 DFPE 405 Projet de d�lib�ration modificative � la d�lib�ration du conseil de Paris n� 2010 DFPE 44 vot�e les 10 et 11 mai 2010 autorisant M. le Maire � signer une convention avec l'Association Franco-Asiatique Pour l'Enfance - AFAPEpour un �tablissement d'accueil de la petite enfance Bellot (19e) et signature d'un avenant � la convention.

2010 DPA 103 Indemnisation d'une architecte, dans le cadre de l'op�ration de construction d'une cr�che et d'une halte-garderie, 19 rue Malte Brun (20e).

2010 DU 130 Acquisition d'une cr�che par la Ville de Paris aupr�s de Paris Habitat - OPH dans le secteur d'am�nagement Binet (18e).

2010 DU 272 Signature d'un protocole d'accord entre le Ville de Paris et ICF La Sabli�re relatif � l'acquisition en l'�tat futur d'ach�vement d'un volume � usage d'�quipement petite enfance situ� 11-13 rue de Charolais (12e).

M. Christophe NAJDOVSKI, rapporteur.

2010 DPA 95 Approbation du principe de restructuration d'une cr�che collective et mise en accessibilit� d'un centre de PMI, 2, rue de Moussy (4e), de la convention de ma�trise d'ouvrage unique entre la Ville de Paris et le D�partement de Paris et de la subvention d'investissement concernant cette op�ration

M. Christophe NAJDOVSKI, Mme V�ronique DUBARRY, rapporteurs.

2010 DUCT 162 Signature d'une convention d'objectifs avec l'association Caf�zo�de (19e) pour l'attribution d'une subvention. - Montant : 9.000 euros.

M. Mao PENINOU, rapporteur.

2010 DUCT 170 Signature d'une convention d'objectif avec l'association AFET pour l'attribution d'une subvention. Montant : 8.000 euros.

M. Mao PENINOU, M. Hamou BOUAKKAZ, rapporteurs.

2010 DAC 395 Signature d'une convention avec l'association des Amis de l'Orgue de Saint Joseph des Epinettes (17e) pour l'attribution d'une subvention. - Montant : 5.243 euros.

2010 DAC 549 Subvention au Centre d'Etudes, de Documentation, d'Information et d'Actions Sociales - Mus�e social, CEDIAS (7e). - Montant : 10.000 euros.

2010 DAC 600 Signature d'une convention avec la fondation Le Mus�e Clemenceau (16e) pour l'attribution d'une subvention. Montant : 35.000 euros.

2010 DAC 642 Subvention � l'association Alliance isra�lite universelle (9e). Montant : 20.000 euros.

2010 DAC 656 Subvention au coll�ge B�ranger dans le cadre du projet Regards d'exils r�alis� � la Maison de Victor Hugo. Montant : 1.594 euros.

2010 DAC 678 Subvention � La Demeure Historique (5e). - Montant : 10.000 euros.

2010 DAC 717 Subvention � l'association Histoire et Vies du 10e - Soci�t� historique du 10e arrondissement de Paris. Montant : 3.000 euros.

2010 DAC 739 Signature d'un avenant � la convention de d�l�gation de service public pass�e avec la SAEML Parisienne de Photographie pour la mise en valeur et la num�risation des fonds photographiques et iconographiques de la Ville de Paris.

2010 DAC 807 Subvention � la Fondation Henri Cartier-Bresson (14e) Montant : 10.000 euros.

2010 DAC 818 Subvention � la Soci�t� fran�aise de Photographie (2e). - Montant : 10.000 euros.

Mme Dani�le POURTAUD, rapporteure.

2010 DAC 564 Subvention � l'association Bleu comme une orange (17e). Montant : 5.000 euros.

Mme Dani�le POURTAUD, Mme V�ronique DUBARRY, rapporteures.

2010 DAC 734 Approbation du principe de r�alisation des prestations de manutention, emballage et transport d'oeuvres d'art pour le compte des �tablissements g�r�s par le bureau des mus�es de la Ville de Paris et des modalit�s de passation du march� correspondant.

Mme Dani�le POURTAUD et M. Christophe GIRARD, rapporteurs.

2010 PP 64 Modification de la d�lib�ration 2007 PP 81-1� des 1er et 2 octobre 2007 portant dispositions statutaires applicables au corps des agents de surveillance de Paris.

2010 PP 72 Compte �pargne-temps des agents de la pr�fecture de police relevant du statut des administrations parisiennes.

2010 PP 73 Astreintes et permanences effectu�es par certains adjoints techniques de la pr�fecture de police.

2010 PP 75 Modification de la d�lib�ration n� 2009 PP 61 des 6, 7 et 8 juillet 2009 portant fixation de la liste des emplois r�mun�r�s sur le budget sp�cial de la pr�fecture de police pouvant �tre pourvus par des agents sous contrat en l'absence de corps de fonctionnaires.

2010 PP 65 Fourniture d'�quipements de protection individuelle destin�e � diff�rents services de la pr�fecture de police. Approbation du principe de l'op�ration ainsi que des pi�ces administratives du march�.

2010 PP 67 Fourniture compl�mentaire des effets composant la tenue des agents de surveillance de Paris. Autorisation de lancer un appel d'offres ouvert. Approbation des pi�ces administratives. Autorisation de signer les march�s correspondants.

2010 PP 68 Signature d'une convention de groupement de commandes avec les services Etat de la pr�fecture de police pour l'acquisition et la mise en oeuvre d'une solution de gestion �lectronique de documents et de gestion des archives �lectroniques, la maintenance, les fournitures et les services associ�s.

2010 PP 69 Fourniture de services de t�l�communications sur r�seaux ouverts au public destin�s � la brigade de sapeurs-pompiers de Paris. Approbation du principe de l'op�ration ainsi que des pi�ces administratives du march�.

2010 PP 66 Signature des march�s avec les attributaires d�sign�s par la commission d'appel d'offres de la ville de Paris.

2010 PP 71 Admission en non-valeur et remises gracieuses d'anciennes cr�ances pr�sent�es au cours de l'exercice 2010.

2010 DPP 35 Signature d'une convention avec l'association 2A PROD pour l'attribution d'une subvention - Montant : 2.400 euros.

2010 DPP 38 - DVD 255 Approbation du principe et des modalit�s d'un contrat de transaction entre la Ville de Paris et l'Association des Promoteurs et Exploitants de Parkings (APEP) relatif � la s�curisation des parcs de stationnement conc�d�s par la Ville de Paris - Montant : 277.343,48 euros.

2010 DPP 39 - DVD 256 Signature d'une convention avec l'Association des Promoteurs et Exploitants de Parking (APEP) pour l'attribution d'une subvention. Montant : 350.000 euros.

2010 DPP 40 Signature d'une convention avec EFIDIS pour l'attribution d'une subvention dans le cadre de la surveillance de logements sociaux prioritairement situ�s dans les quartiers "Politique de la ville" et les secteurs du "Grand projet de renouvellement urbain". Montant : 73.963 euros.

M. Georges SARRE, rapporteur.

2010 DDEEES 276 Signature de conventions 2011-2013 avec les unions d�partementales syndicales et la commission administrative de la Bourse du Travail, et versement d'un acompte sur subvention pour 2011 - Montant total : 1.468.300 euros.

2010 DDEEES 304 Approbation d'un pacte pour l'emploi, la formation et le d�veloppement �conomique sur le territoire de Paris.

2010 DDEEES 309 Signature de l'avenant � la convention constitutive du Groupement d'Int�r�t Public "Maison de l'Emploi de Paris".

M. Christian SAUTTER, rapporteur.

2010 SGRI 39 Signature d'un pacte d'amiti� et de coop�ration avec la Municipalit� de Tel Aviv-Jaffa.

2010 SGRI 86 Signature d'une convention avec l'Association Groupe de Recherche et d'Echanges Technologiques pour l'attribution d'une subvention. Montant : 72.867 euros.

2010 SGRI 87 Signature d'une convention avec l'association Croix Rouge Fran�aise pour l'attribution d'une subvention. Montant : 50.000 euros.

2010 SGRI 88 Signature d'une convention avec l'association Electriciens sans Fronti�res pour l'attribution d'une subvention. Montant : 100.000 euros.

2010 SGRI 92 Reconduction en 2011 du Label Paris Europe. Montant : 100.000 euros.

2010 SGRI 95 Subvention � l'Association Young Mediterranean Leaders. Montant : 10.000 euros.

2010 SGRI 96 Reconduction en 2011 du Label Paris Co-d�veloppement Sud. Montant : 100.000 euros.

2010 SGRI 97 Signature d'une convention avec l'association M�decins du Monde-France (18e) afin de porter assistance aux populations d'Ha�ti, suite � l'�pid�mie de chol�ra. Montant : 50.000 euros.

M. Pierre SCHAPIRA, rapporteur.

2010 DPVI 168 Subventions � 12 associations cr�atrices de 13 emplois d'adultes relais. Montant total : 40.980 euros.

2010 DPVI 173 Subvention d'�quipement au Groupe Amical Sportif de Clignancourt du quartier Porte Montmartre-Porte Clignacourt (18e). Montant : 25.000 euros.

2010 DPVI 192 Subventions � 3 associations menant des actions au titre de la Politique de la Ville, Quartier Goutte d'Or (18e). Montant total : 8.000 euros.

2010 DPVI 194 Association Ateliers Ville - Participation financi�re de la Ville de Paris pour la r�alisation d'un outil p�dagogique destin� � informer et sensibiliser les habitants du secteur de la Porte Pouchet (17e) aux transformations urbaines de leur quartier. - Montant : 10.000 euros.

2010 DPVI 198 Signature de la convention relative au cofinancement par le Fonds Social Europ�en "Comp�titivit� R�gionale et Emploi" d'une action men�e par la Ville de Paris.

2010 DPVI 200 Subventions � 16 associations menant des actions au titre de la Politique de la Ville et signature de conventions avec 9 d'entre elles. Montant total : 32.000 euros.

Mme Gis�le STIEVENARD, rapporteure.

2010 DFPE 397 Subvention � l'association M�m'rue Ganne (20e) destin�e � financer le fonctionnement de son Antenne du 20e arrondissement. - Montant : 2.057 euros.

Mme Olga TROSTIANSKY, rapporteure.

2010 DAC 143 Subvention � l'association M�moire d'Aincourt (95510 Aincourt). Montant : 1.500 euros.

2010 DAC 264 Apposition d'une plaque comm�morative en hommage � Beirel Feiler 21 passage du Poteau � Paris 18e. Montant : 1.698 euros.

2010 DAC 620 Subvention � l'Association nationale des m�daill�s de la R�sistance fran�aise (7e). Montant : 1.900 euros.

2010 DAC 718 Subvention � l'association Oeuvre de Secours aux Enfants O.S.E. (10e). Montant : 3.000 euros.

2010 DAC 721 Subvention au Comit� d'entente des associations d'anciens combattants victimes de guerre et associations patriotiques du 13e arrondissement de Paris. Montant : 600 euros.

2010 DAC 723 Subvention � l'Association pour le Souvenir des Fusill�s du Mont-Val�rien et de l'Ile-de-France (92150 Suresnes). Montant : 5.000 euros.

2010 DAC 728 Subvention � l'Union des Amicales des Combattants Prisonniers de Guerre et Combattants d'Alg�rie, Tunisie, Maroc et TOE de la r�gion Paris (92270 Bois Colombes). Montant : 770 euros.

2010 DAC 732 Subvention au Comit� Paris 15e de la F�d�ration Nationale des Anciens Combattants en Alg�rie, Maroc et Tunisie (F.N.A.C.A 15e). Montant : 1.400 euros.

2010 DAC 735 Subvention au Comit� d�partemental de Paris de l'association nationale des anciens combattants de la R�sistance (20e). Montant : 5.000 euros.

2010 DAC 748 Subvention � l'association Organisation de R�sistance de l'Arm�e - O.R.A (20e). Montant : 670 euros.

2010 DAC 750 Subvention au Comit� du 12e arrondissement des anciens combattants de la R�sistance. Montant : 900 euros.

2010 DAC 752 Subvention � l'Association r�publicaine des anciens combattants et victimes de guerre et des combattants pour l'amiti�, la solidarit�, la m�moire, l'antifascisme et la paix ARAC -19e section. - Montant : 600 euros.

2010 DAC 756 Subvention au Comit� du 5e arrondissement de Paris de la F�d�ration Nationale des Anciens Combattants en Alg�rie Maroc et Tunisie F.N.A.C.A (5e). Montant : 600 euros.

2010 DAC 800 Subvention au Comit� d'entente des associations d'anciens combattants et victimes de guerre du 3e arrondissement de Paris. Montant : 850 euros.

2010 DAC 802 Signature d'un avenant � la convention pass�e avec l'association des Cinq Communes Compagnon de la Lib�ration (4e) pour l'attribution d'une subvention. Montant : 20.500 euros.

2010 DAC 803 Signature d'un avenant � la convention pass�e avec le M�morial de la Shoah pour l'attribution d'une subvention. Montant : 50.000 euros.

2010 DAC 805 Subvention au Comit� d'action de la R�sistance (5e). Montant : 5.000 euros.

2010 DAC 806 Subvention au Comit� local du 11e arrondissement de Paris des anciens combattants de la R�sistance. Montant : 700 euros.

2010 DAC 820 Subvention � l'Union Interd�partementale des Combattants Volontaires de la R�sistance de Paris et la r�gion parisienne (5e). Montant : 1.676 euros.

2010 DAC 825 Signature d'une convention avec l'association M�moire des R�sistants Juifs de la M.O.I. (10e) pour l'attribution d'une subvention. Montant : 60.000 euros.

Mme Catherine VIEU-CHARIER, rapporteure.

2010 DJS 217 - DF 97 Fixation des participations familiales pour les Ecoles Municipales des Sports � compter du 1er janvier 2011.

2010 DJS 453 R�siliation des march�s � bons de commande sur appel d'offres relatifs � la fourniture de mat�riels sportifs pour divers �tablissements de la Ville de Paris.

2010 DJS 472 Lancement d'un march� � bons de commande sur appel d'offres relatifs � la fourniture de mat�riels sportifs techniques pour divers �tablissements de la Ville de Paris.

2010 DJS 477 Approbation de la convention de d�l�gation de service public pour la gestion de l'espace sportif Pontoise (5e) conform�ment aux dispositions de la loi n� 93-122 du 29 janvier 1993 modifi�e, codifi�e au Code g�n�ral des collectivit�s territoriales dans ses articles L. 1411-1 � L. 1411-18.

M. Jean VUILLERMOZ, rapporteur.

2010 DPA 74 Approbation du principe de r�habilitation de la piscine Ren� et Andr� MOURLON, 19 rue Gaston de Caillavet (15e), des modalit�s de passation du march� public de prestations intellectuelles et du d�p�t des demandes de permis de d�molir et de construire

M. Jean VUILLERMOZ, Mme V�ronique DUBARRY, rapporteurs.

En outre, l'Assembl�e a pris connaissance des communications suivantes :

2010 DPE 82 Communication sur les nouvelles orientations "3R". Signature d'un accord cadre de partenariat et d'une convention avec l'ADEME pour l'�laboration et la mise en oeuvre du programme local de pr�vention des d�chets sur le territoire parisien. Lancement de march�s relatifs � l'assistance � la mise en oeuvre du programme local de pr�vention des d�chets.

M. Fran�ois DAGNAUD, rapporteur.

2010 DAJ 30 Communication de la liste de march�s attribu�s du 16 octobre 2010 au 3 novembre 2010.

Mme Camille MONTACI�, rapporteure.

2010 CAS 9 Communication relative au budget primitif du Centre d'Action Sociale de la Ville de Paris pour 2011.

Mme Olga TROSTIANSKY, rapporteure.

�