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M. LE MAIRE DE PARIS. - Chers coll�gues, nous passons au vote du budget de fonctionnement de la Ville de Paris pour 2011, projet de d�lib�ration DF 85-2�. Je rappelle que le vote se fait par nature et suivant les chapitres, puis par vote global.

Je mets aux voix, � main lev�e, chapitre par chapitre, puis globalement, le budget de fonctionnement de la Ville de Paris pour 2011, tenant compte de la lettre rectificative, dont je vous donne lecture :

"Le Conseil de Paris, si�geant en formation de Conseil municipal,

Vu la Loi n� 2002-276 du 27 f�vrier 2002 relative � la d�mocratie de proximit� et notamment son article 44 ;

Vu le Code G�n�ral des Collectivit�s Territoriales, notamment deuxi�me partie, le Livre III "Finances communales", Titre 1er "Budgets et comptes", chapitre II "adoption du budget", article L. 2312-2 et L. 2312-3 ;

Vu la d�lib�ration du 24 mars 1997 optant pour le vote par nature ;

Vu le projet de d�lib�ration en date du 30 novembre 2010, par lequel M le Maire de Paris soumet � son approbation le budget primitif de fonctionnement de la Ville de Paris pour 2011 ;

Sur le rapport pr�sent� par M. Bernard GAUDILL�RE, au nom de la 1�re Commission,

D�lib�re :

Article 1 : Le budget primitif de fonctionnement de la Ville de Paris pour l?exercice 2011 est arr�t� comme suit :

- D�penses : 5.284.877.876 euros.

- Recettes : 5.284.877.876 euros.

Les d�penses et les recettes sont r�parties conform�ment aux �tats annex�s (vue d?ensemble de la section de fonctionnement et pr�sentation crois�e par fonction de la section de fonctionnement).

(Voir annexe n� 3).

Article 2 : M. le Maire de Paris est autoris� � constituer une provision pour risque et charges en application de l?article R.2321-2 du CGCT.

Article 3 : M. le Maire de Paris est autoris� � proc�der, � l?int�rieur d?un m�me chapitre, aux virements de cr�dits rendus n�cessaires par l?insuffisance de certaines dotations constat�es au cours de l?ex�cution du budget."

M. LE MAIRE DE PARIS. - Je vous demande de vous prononcer sur les d�penses de l?exercice 2011 :

D�penses de gestion courante :

Je mets aux voix, � main lev�e, le chapitre 011 : ?Charges � caract�re g�n�ral?.

Ce chapitre est adopt�.

Je mets aux voix, � main lev�e, le chapitre 012 : ?Charges de personnel et de frais assimil�s?.

Ce chapitre est adopt�.

Je mets aux voix, � main lev�e, le chapitre 014 : ?Att�nuations de produits?.

Ce chapitre est adopt�.

Je mets aux voix, � main lev�e, le chapitre 65 : ?Autres charges de gestion courante?.

Ce chapitre est adopt�.

Je mets aux voix, � main lev�e, le chapitre 656 : ?Frais de fonctionnement des groupes d'�lus?.

Ce chapitre est adopt�.

D�penses r�elles de fonctionnement :

Je mets aux voix, � main lev�e, le chapitre 66 : ?Charges financi�res?.

Ce chapitre est adopt�.

Je mets aux voix, � main lev�e, le chapitre 67 : ?Charges exceptionnelles?.

Ce chapitre est adopt�.

Je mets aux voix, � main lev�e, le chapitre 022 : ?D�penses impr�vues?.

Ce chapitre est adopt�.

D�penses d'ordre de fonctionnement :

Je mets aux voix, � main lev�e, le chapitre 023 : ?Virement � la section d?investissement (5)?.

Ce chapitre est adopt�.

Je mets aux voix, � main lev�e, le chapitre 042 : ?Op�rations d'ordre de transfert entre sections (5)?.

Ce chapitre est adopt�.

Recettes de l?exercice.

Recettes de gestion courante :

Je mets aux voix, � main lev�e, le chapitre 013 : ?Att�nuations de charges?.

Ce chapitre est adopt�.

Je mets aux voix, � main lev�e, le chapitre 70 : ?Produits des services, du domaine et ventes diverses?.

Ce chapitre est adopt�.

Je mets aux voix, � main lev�e, le chapitre 73 : ?Imp�ts et taxes?.

Ce chapitre est adopt�.

Je mets aux voix, � main lev�e, le chapitre 74 : ?Dotations et participations?.

Ce chapitre est adopt�.

Je mets aux voix, � main lev�e, le chapitre 75 : ?Autres produits de gestion courante?.

Ce chapitre est adopt�.

Recettes r�elles de fonctionnement :

Je mets aux voix, � main lev�e, le chapitre 76 : ?Produits financiers?.

Ce chapitre est adopt�.

Je mets aux voix, � main lev�e, le chapitre 77 : ?Produits exceptionnels?.

Ce chapitre est adopt�.

Recettes d'ordre de fonctionnement :

Je mets aux voix, � main lev�e, le chapitre 042 : ?Op�rations d'ordre de transfert entre sections?.

Ce chapitre est adopt�.

M. LE MAIRE DE PARIS. - Je vous propose maintenant de vous prononcer globalement, � main lev�e, sur le budget de fonctionnement de la Ville de Paris pour 2011.

Qui est pour ?

Contre ?

Abstentions ?

Le budget de fonctionnement de la Ville de Paris pour 2011 est adopt�. (2010, DF 85-2�).

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