D�lib�ration affich�e � l'H�tel de Ville et transmise au repr�sentant de l'Etat le 21 d�cembre 1995. Re�ue par le repr�sentant de l'Etat le 21 d�cembre 1995.
Le Conseil de Paris, si�geant en formation de Conseil municipal,
Vu le projet de d�lib�ration, en date du 12 d�cembre 1995, par lequel M. le Maire de Paris lui propose l'attribution de subventions � des associations sportives du 15e arrondissement ;
Vu la loi n� 82-1169 du 31 d�cembre 1982 relative � l'organisation administrative de Paris, Marseille, Lyon et des �tablissements publics de coop�ration intercommunale ;
Vu l'avis du Conseil du 15e arrondissement, en date du 4 d�cembre 1995 ;
Sur le rapport pr�sent� par M. Dominique CANE, au nom de la 4e Commission,

D�lib�re :

Article premier.- Les subventions suivantes sont attribu�es, pour 1995, aux associations sportives du 15e arrondissement, d�sign�es ci-apr�s, � titre de soutien � leurs activit�s respectives :
-Evolution sportive et culturelle du 15e, 124, avenue Emile-Zola 114.000 F
-La Saint-Louis de Vaugirard, 7, avenue de la Plaine 56.200 F
-Omnisports Paris-X, 38, rue de Dantzig 207.600 F
-Patronage la�que du 15e, 72, avenue F�lix-Faure 16.500 F
-Essor sportif et culturel Sainte-Elisabeth, 112, rue de Lourmel 15.000 F
-Association sportive Russe, 13, rue de Dantzig 13.900 F
-Neptune club de France, Chez Mme LAURIDON, 47, boulevard Garibaldi 15.500 F

Art. 2.- La d�pense correspondante, d'un montant total de 438.700 F, sera imput�e au chapitre 945, sous-chapitre 945-18, article 657-2, ligne : "Subventions annuelles de fonctionnement aux associations sportives et de soutien � l'action sportive associative", du budget de fonctionnement de la Ville de Paris de 1995.