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M. Pierre SCHAPIRA, adjoint, pr�sident. - Le v?u n� 55, pour un "arbre de No�l" �quitable et durable, a �t� d�pos� par le groupe E.E.L.V.A.

Madame FOURNIER, vous avez la parole.

Mme Danielle FOURNIER. - Pour le groupe "Europe �cologie - Les Verts et Apparent�s", l?A.G.O.S.P.A.P. est bien connue : c?est l?association qui a pour mission de g�rer les loisirs, les vacances et les prestations sociales au profit du personnel, et notamment l'arbre de No�l, avec les jouets et les spectacles � destination des enfants du personnel de la Ville et du D�partement.

Or, dans le catalogue arbre de No�l 2010 de l?A.G.O.S.P.A.P., les jeux et jouets propos�s sont pour la plupart fabriqu�s � bas co�t en Asie, et ne figure aucun article issu du commerce �quitable, de plus, le seul spectacle offert est un spectacle de cirque traditionnel.

Outre cela, les ch�ques-cadeaux qui sont propos�s lorsque aucun des cadeaux ne convient aux familles sont uniquement utilisables dans certaines grandes enseignes, et pas dans les r�seaux de consommation responsable ou de commerce �quitable, ce qui est contraire � la d�marche de la Ville en terme de prise en compte des crit�res environnementaux et sociaux.

C'est pourquoi nous avons d�pos� ce v?u, qui propose quatre points :

- Que la gamme de jouets propose des jouets �quitables et durables ;

- Que les lots soient revus, et notamment soient plus petits pour permettre l'ouverture � une plus large concurrence et notamment la participation de petites structures ;

- Que les ch�ques-cadeaux soient �tendus � d'autres enseignes ;

- Et enfin, et Christophe GIRARD, je pense, me soutiendra, que le soutien � la cr�ation contemporaine et au spectacle vivant soit vraiment mis en ?uvre dans le spectacle offert aux enfants.

M. Pierre SCHAPIRA, adjoint, pr�sident. - Merci, Madame la Pr�sidente.

Je donne la parole, pour vous r�pondre, � Mme ERRECART.

Mme Ma�t� ERRECART, adjointe. - Comme vous le rappelez effectivement, la convention pluriannuelle qui nous lie � l?A.G.O.S.P.A.P. et qui d�finit les engagements r�ciproques de la Ville de Paris et de l?A.G.O.S.P.A.P. pr�voit d�j� la prise en compte de crit�res environnementaux et sociaux pour les prestations que l?A.G.O.S.P.A.P. d�livre.

Elle pr�voit aussi que, pour ce qui concerne le spectacle, l'association tiendra compte de la politique culturelle de la Ville de Paris, c'est-�-dire le soutien au spectacle vivant et la promotion de la cr�ation contemporaine.

La question n'est donc pas tant une modification de la convention puisque ces �l�ments sont parfaitement indiqu�s.

Pour autant, la question qu?il faut poser, ce sont effectivement les pratiques et les usages qui en r�sultent.

De ce point de vue-l�, on peut dire que les choses �voluent, mais effectivement, il y a encore des progr�s � accomplir.

L'appel d'offres pour l'achat des jeux et jouets lanc� en 2009 inclut, en effet, un cahier des charges qui pr�cise que les soci�t�s qui pr�sentent les produits doivent respecter les droits de l'Homme et de l'Enfant et, par ailleurs, cette ann�e, suite � l'appel d'offres, la commission a retenu un prestataire pour une s�lection de jouets en bois. M�me si ce n'est pas du commerce �quitable, l'A.G.O.S.P.A.P. introduit des jouets plus respectueux de l'environnement.

Pour ce qui concerne le spectacle, je dois dire que le choix des administrateurs a, l� aussi, progress�. Cela dit, l'ann�e derni�re, les administrateurs avaient propos� deux spectacles dont l'un assez traditionnel et l'autre plus moderne et l'A.G.O.S.P.A.P. a re�u un satisfecit 100 % sur le spectacle traditionnel qui est un spectacle de cirque et beaucoup moins sur le spectacle plus contemporain.

C'est la raison pour laquelle, cette ann�e, l'association est revenue sur un spectacle un peu traditionnel.

Cela dit, il faut toujours s'am�liorer. Vous proposez que les crit�res de la convention soient encore mieux pris en compte dans les appels d'offres � venir et j'en conviens. C'est la raison pour laquelle je donne un avis favorable � votre v?u, en vous demandant, non pas de transformer la convention, mais de demander qu'au vu de la convention, les pratiques �voluent encore plus.

M. Pierre SCHAPIRA, adjoint, pr�sident. - Merci.

Je mets aux voix, � main lev�e, le v?u avec un avis favorable de l'Ex�cutif apr�s amendement.

Qui est pour ?

Contre ?

Abstentions ?

Le v?u amend� est adopt�. (2010, V. 308).

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