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2010, DF 85 - Budget primitif d'investissement et de fonctionnement de la Ville de Paris pour 2011. 2010, DF 85-1 - Budget d'investissement de la Ville de Paris pour 2011. 2010, DF 85-2 - Budget de fonctionnement de la Ville de Paris pour 2011. 2010, DF 85-3 - Autorisation de relèvement des tarifs. Lettre rectificative n° 1. Lettre rectificative n° 2. Vœu de l'Exécutif. Vœu du groupe E.E.L.V.A. relatif à l'enveloppe locale d'animation pour les projets solidarité et partenariat internationaux. Vœu du groupe PCF-PG relatif à l'application et à l'extension du 1% artistique aux nouvelles constructions de la Ville. Vœu de l'U.M.P.P.A. relatif à l'actualisation des audits 2001 sur la situation budgétaire et financière et la gestion des personnels de la Ville. Vœu de l'U.M.P.P.A. relatif à la création d'un office municipal de la fiscalité. Vœu de l'U.M.P.P.A. relatif aux procédures d'attribution des subventions aux associations. Vœu du groupe Centre et Indépendants relatif à la mise en place d'une commission de travail sur le partenariat public-privé au stade Jean-Bouin. Vœu du groupe Centre et Indépendants relatif à la création d'un bleu budgétaire "attractivité économique de Paris". Vœu du groupe Centre et Indépendants relatif à l'estimation des recettes attendues de la CET. Vœu du groupe Centre et Indépendants relatif à la création d'un comité consultatif d'évaluation. Vœu du groupe Centre et Indépendants relatif à la stabilisation des dépenses de fonctionnement. Vœu du groupe Centre et Indépendants relatif aux subventions aux associations.
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M. LE MAIRE DE PARIS. - Nous commen�ons, mes chers coll�gues, par le budget primitif d'investissement et de fonctionnement de la Ville de Paris pour 2011, et d'abord le projet de d�lib�ration DF 85.
Je vais d'abord mettre aux voix, � main lev�e, la lettre rectificative n� 1.
Qui est pour ?
Qui est contre ?
Qui s'abstient ?
La lettre rectificative n� 1 est adopt�e.
Je mets ensuite aux voix, � main lev�e, l?amendement n� 2 du groupe socialiste radical de gauche et apparent�s assorti d'un avis favorable de l'Ex�cutif.
Qui est pour ?
Qui est contre ?
Qui s'abstient ?
L'amendement n� 2 est adopt�.
Ensuite, je mets ensuite aux voix, � main lev�e, l'amendement n� 3 du groupe socialiste radical de gauche et apparent�s assorti d'un avis favorable de l'Ex�cutif.
Qui est pour ?
Qui est contre ?
Qui s'abstient ?
L'amendement n� 3 est adopt�.
Je mets aux voix, � main lev�e, l'amendement n� 4 du groupe socialiste radical de gauche et apparent�s assorti d'un avis favorable de l'Ex�cutif.
Qui est pour ?
Qui est contre ?
Qui s'abstient ?
L'amendement n� 4 est adopt�.
Je mets aux voix, � main lev�e, l'amendement n� 5 du groupe socialiste radical de gauche et apparent�s assorti d'un avis favorable de l'Ex�cutif.
Qui est pour ?
Qui est contre ?
Qui s'abstient ?
L'amendement n� 5 est adopt�.
De toute fa�on, sur l'ensemble de ces votes, vous pr�ciserez au B.M.O. exactement ce que vous souhaitiez indiquer comme position.
Je mets aux voix, � main lev�e, l'amendement n� 6 du groupe socialiste radical de gauche et apparent�s assorti d'un avis favorable de l'Ex�cutif.
Qui est pour ?
Qui est contre ?
Qui s'abstient ?
L'amendement n� 6 est adopt�.
Je mets aux voix, � main lev�e, l'amendement n� 7 du groupe socialiste radical de gauche et apparent�s assorti d'un avis favorable de l'Ex�cutif.
Qui est pour ?
Qui est contre ?
Qui s'abstient ?
L'amendement n� 7 est adopt�.
Je mets aux voix, � main lev�e, l'amendement n� 8 des groupes de la Majorit� assorti d'un avis favorable de l'Ex�cutif.
Qui est pour ?
Qui est contre ?
Qui s'abstient ?
L'amendement n� 8 est adopt�.
Je mets aux voix, � main lev�e, l'amendement n� 9 du groupe E.E.L.V.A., assorti d'un avis favorable de l'Ex�cutif.
Qui est pour ?
Qui est contre ?
Abstentions ?
L'amendement n� 9 est adopt� � l'unanimit�, comme bien d'autres avant.
L'amendement n� 10 du groupe E.E.L.V.A est retir�.
Je mets aux voix, � main lev�e, l'amendement n� 10 bis de l'Ex�cutif.
Qui est pour ?
Qui est contre ?
Qui s'abstient ?
L'amendement n� 10 bis est adopt�.
L'amendement n� 11 du groupe E.E.L.V.A. est retir�.
Je mets aux voix, � main lev�e, l'amendement n� 11 bis de l?Ex�cutif.
Qui est pour ?
Qui est contre ?
Qui s'abstient ?
L'amendement n� 11 bis est adopt�.
L'amendement n� 12 du groupe E.E.L.V.A. - ne pourriez-vous pas trouver des initiales plus simples ? - est retir�.
Une intervenante. - Vous pouvez dire "Elva"
M. LE MAIRE DE PARIS. - Je sais dire "Eva"? Il faudra que j?apprenne � dire "Elva". C?est joli? Il faut s?habituer, c?est tout !
L'amendement n� 13, je crois, dudit groupe, est retir� au b�n�fice du v?u n� 13 bis de l'Ex�cutif.
Je mets aux voix, � main lev�e, le v?u de l'Ex�cutif.
Qui est pour ?
Qui est contre ?
Qui s'abstient ?
Le v?u est adopt�. (2010, V. 302).
Je vous remercie.
Maintenant, je mets aux voix, � main lev�e, l'amendement n� 14 du groupe Communiste et �lus du Parti de Gauche assorti d'un avis favorable de l'Ex�cutif.
Qui est pour ?
Qui est contre ?
Qui s'abstient ?
L'amendement n� 14 est adopt� � l'unanimit�.
L'amendement n� 15 du groupe Communiste et �lus du Parti de Gauche est retir�.
Je mets aux voix, � main lev�e, l'amendement n� 16, du groupe Communiste et �lus du Parti de Gauche assorti d'un avis favorable de l'Ex�cutif.
Qui est pour ?
Qui est contre ?
Qui s'abstient ?
L'amendement n� 16 est adopt�.
Les amendements n� 17, n� 18 et n� 19 du groupe Communiste et �lus du Parti de Gauche sont retir�s.
Merci.
En r�ponse l'amendement n� 19, il y a le n� 19 bis de l'Ex�cutif. Je mets donc aux voix, � main lev�e, l'amendement n� 19 bis de l'Ex�cutif.
Qui est pour ?
Qui est contre ?
Qui s'abstient ?
L'amendement n� 19 bis est adopt�, l'amendement n� 19 �tant donc retir�.
L'amendement n� 20 du groupe Communiste et �lus du Parti de Gauche est retir�.
En r�ponse � l'amendement n� 20 du groupe Communiste et �lus du Parti de Gauche, il y a le 20 bis de l'Ex�cutif.
Je mets aux voix, � main lev�e, l'amendement n� 20 bis de l'Ex�cutif.
Qui est pour ?
Qui est contre ?
Qui s'abstient ?
L'amendement n� 20 bis est adopt�, l'amendement n� 20 �tant donc retir�.
Les amendements n� 21 et n� 22 du groupe Communiste et �lus du Parti de Gauche sont retir�s.
Maintenant, je mets aux voix, � main lev�e, l'amendement n� 23 du groupe U.M.P.P.A., assorti d'un avis d�favorable de l'Ex�cutif.
Qui est pour ?
Qui est contre ?
Qui s'abstient ?
L'amendement n� 23 est rejet�.
Je mets aux voix, � main lev�e, l'amendement n� 24 du groupe U.M.P.P.A., assorti d'un avis d�favorable de l'Ex�cutif.
Qui est pour ?
Qui est contre ?
Qui s'abstient ?
L'amendement n� 24 est rejet�.
Je mets aux voix, � main lev�e, l'amendement n� 25 du groupe U.M.P.P.A., assorti d'un avis d�favorable de l'Ex�cutif.
Qui est pour ?
Qui est contre ?
Qui s'abstient ?
L'amendement n� 25 est rejet�.
Je mets aux voix, � main lev�e, l'amendement n� 26 du groupe U.M.P.P.A., assorti d'un avis d�favorable de l'Ex�cutif.
Qui est pour ?
Qui est contre ?
Qui s?abstient ?
L'amendement n� 26 est rejet�.
Je mets aux voix, � main lev�e, l'amendement n� 27 du groupe U.M.P.P.A., assorti d'un avis d�favorable de l'Ex�cutif.
Qui est pour ?
Qui est contre ?
Qui s'abstient ?
L'amendement n� 27 est rejet�.
Je mets aux voix, � main lev�e, l'amendement n� 28 du groupe U.M.P.P.A., assorti d'un avis d�favorable de l'Ex�cutif.
Qui est pour ?
Qui est contre ?
Qui s'abstient ?
L'amendement n� 28 est rejet�.
Je mets aux voix, � main lev�e, l'amendement n� 29 du groupe U.M.P.P.A., assorti d'un avis d�favorable de l'Ex�cutif.
Qui est pour ?
Qui est contre ?
Qui s'abstient ?
L'amendement n� 29 est rejet�.
Je mets aux voix, � main lev�e, l'amendement n� 30 du groupe U.M.P.P.A., assorti d'un avis d�favorable de l'Ex�cutif.
Qui est pour ?
Qui est contre ?
Qui s'abstient ?
Il est repouss�, comme les pr�c�dents.
Je crois que le v?u n� 31 du groupe E.E.L.V.A. est retir�.
Avec regret, mais il ne faut pas cultiver les regrets et il faut passer � l?�tape suivante.
Le v?u n� 32, du groupe Communiste et �lus du Parti de Gauche est, je crois, retir�.
Ensuite, je mets aux voix, � main lev�e, le v?u n� 33 du groupe U.M.P.P.A., assorti d'un avis d�favorable de l'Ex�cutif.
Qui est pour ?
Qui est contre ?
Qui s'abstient ?
Le v?u est repouss�.
Je mets aux voix, � main lev�e, le v?u n� 34 du groupe U.M.P.P.A., assorti d'un avis d�favorable de l'Ex�cutif.
Qui est pour ?
Qui est contre ?
Qui s'abstient ?
Le v?u est repouss�.
Je mets aux voix, � main lev�e, le v?u n� 35 du groupe U.M.P.P.A., assorti d'un avis d�favorable de l'Ex�cutif.
Qui est pour ?
Qui est contre ?
Qui s'abstient ?
Le v?u est repouss�.
Je mets aux voix, � main lev�e, le v?u n� 36 du groupe Centre et Ind�pendants, assorti d'un avis d�favorable de l'Ex�cutif.
Qui est pour ?
Qui est contre ?
Qui s'abstient ?
Le v?u est repouss�.
Je mets aux voix, � main lev�e, le v?u n� 37 du groupe Centre et Ind�pendants, assorti d'un avis d�favorable de l'Ex�cutif.
Qui est pour ?
Qui est contre ?
Qui s'abstient ?
Le v?u est repouss�.
Je mets aux voix, � main lev�e, le voeu n� 38 du groupe Centre et Ind�pendants assorti d'un avis d�favorable de l'Ex�cutif.
Qui est pour ?
Qui est contre ?
Qui s'abstient ?
Le v?u est repouss�.
Je mets aux voix, � main lev�e, le v?u n� 39 du groupe Centre et Ind�pendants, assorti d'un avis d�favorable de l'Ex�cutif.
Qui est pour ?
Qui est contre ?
Qui s'abstient ?
Le v?u est repouss�.
Je mets aux voix, � main lev�e, le v?u n� 40 du groupe Centre et Ind�pendants, assorti d'un avis d�favorable de l'Ex�cutif.
Qui est pour ?
Qui est contre ?
Qui s?abstient ?
Le v?u est repouss�.
Je mets aux voix, � main lev�e, le v?u n� 41 du groupe Centre et Ind�pendants, assorti d'un avis d�favorable de l'Ex�cutif.
Qui est pour ?
Qui est contre ?
Qui s'abstient ?
Le v?u est repouss�.
Je mets aux voix, � main lev�e, le v?u r�f�renc� n� 114 dans le fascicule d�pos� par le groupe Centre et Ind�pendants assorti d'un avis favorable de l'Ex�cutif.
Qui est pour ?
Contre ?
Abstentions ?
Le v?u est adopt�. (2010, V. 339).
Je mets maintenant aux voix, � main lev�e, la lettre rectificative n� 2.
Qui est pour ?
Contre ?
Abstentions ?
La lettre rectificative n� 2 est adopt�e.
Nous arrivons au terme des votes des amendements et v?ux relatifs au budget primitif 2011 de la Ville de Paris.
�
Débat
Conseil municipal