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2010, DAC 576 - Subvention à l'association "Bible et Terre Sainte" (5e). Montant : 5.000 euros.


M. Jean VUILLERMOZ, adjoint, pr�sident. - Nous examinons maintenant le projet de d�lib�ration DAC 576. Il s'agit d'une subvention � l'association "Bible et Terre sainte", sur lequel l'Ex�cutif a d�pos� l'amendement n� 108.

Madame POURTAUD ?

Mme Dani�le POURTAUD, adjointe, au nom de la 9e Commission. - Monsieur le Maire, c'est un amendement extr�mement technique, puisque c'�tait simplement une erreur sur la localisation de l?association, son si�ge social est effectivement dans le 6e arrondissement. Donc, c'est une rectification.

M. Jean VUILLERMOZ, adjoint, pr�sident. - Merci.

Je mets aux voix, � main lev�e, l'amendement n� 108 de l'Ex�cutif.

Qui est pour ?

Contre ?

Abstentions ?

L'amendement n� 108 est adopt�.

Je mets aux voix, � main lev�e, le projet de d�lib�ration DAC 576 ainsi amend�.

Qui est pour ?

Contre ?

Abstentions ?

Le projet de d�lib�ration amend� est adopt�. (2010, DAC 576).

Décembre 2010
Débat
Conseil municipal
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