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Subvention au Bureau des élèves de l'Institut supérieur de gestion, 147, avenue Victor-Hugo (16e). M. Claude GOASGUEN, rapporteur.



D�lib�ration affich�e � l'H�tel de Ville et transmise au repr�sentant de l'Etat le 27 d�cembre 1995. Re�ue par le repr�sentant de l'Etat le 27 d�cembre 1995.

Le Conseil de Paris, si�geant en formation de Conseil municipal,
Vu la demande, enregistr�e le 26 septembre 1995, par laquelle le Bureau des �l�ves de l'Institut sup�rieur de gestion, 147, avenue Victor-Hugo (16e) sollicite une subvention ;
Sur la proposition de M. Claude GOASGUEN, adjoint charg� des Affaires scolaires et universitaires, au nom de M. le Maire de Paris,

D�lib�re :

Article premier.- Une subvention de 6.000 F est attribu�e au Bureau des �l�ves de l'Institut sup�rieur de gestion, 147, avenue Victor-Hugo (16e), pour l'organisation d'une journ�e de nettoyage du Mont-Saint-Michel.
Art. 2.- La d�pense correspondante sera imput�e au chapitre 944, sous-chapitre 944-90, article 657-3, du budget de fonctionnement de la Ville de Paris de 1995.

Décembre 1995
Déliberation
1995 P. 1904
Conseil municipal
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