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M. Pierre SCHAPIRA, adjoint, pr�sident. - Nous passons � l'examen des v?ux nos 63 et 63 bis, relatifs � l'instauration du "tourne � droite" pour les cyclistes, ont �t� d�pos�s par le groupe E.E.L.V.A?

Mme Aline ARROUZE. - A gauche !

M. Pierre SCHAPIRA, adjoint, pr�sident. - Ce n'est pas vous qui l'avez d�pos�, ce sont "Les Verts" !

? "Tourne � droite", d�pos� par le groupe E.E.L.V.A. et par l'Ex�cutif.

La parole est � Sylvain GAREL, qui tourne toujours dans le bon sens.

M. Sylvain GAREL. - Merci, Monsieur le Maire.

Ni le groupe que j?ai l?honneur de copr�sider ni moi ne sommes connus pour �tre des adorateurs du Gouvernement Fillon, 1 ou 2, mais je dois reconna�tre que, dans le domaine du v�lo, ce Gouvernement a fait des choses positives.

Cela a �t� le cas des contresens cyclables, c?est le cas, l�, de ce changement du Code de la route que nous demandions depuis longtemps : c'est d'autoriser de tourner � droite pour les cyclistes lorsqu'ils sont � un carrefour et en particulier � un feu tricolore, pour pouvoir leur permettre de tourner sans devoir s'arr�ter, ce qui est toujours un effort p�nible lorsque l'on fait de la bicyclette.

Donc, nous avons fait ce v?u pour demander � notre Municipalit� d'appliquer le plus rapidement possible ce tourner-�-droite afin que les cyclistes parisiens puissent b�n�ficier de ces nouveaut�s.

Nous souhaitons aussi que ce tourner-�-droite ne provoque pas l'apparition de centaines de panneaux et ne soit pas non plus l'objet de trop nombreuses exceptions.

Donc, nous souhaitons aussi que, plut�t qu'un panneau qui indiquerait que l'on puisse tourner � droite � chaque carrefour, il y ait plut�t indiqu� simplement les quelques carrefours o� il ne sera pas possible de tourner � droite, et j'esp�re qu'ils seront les moins nombreux possibles.

Je vous remercie.

M. Pierre SCHAPIRA, adjoint, pr�sident. - Merci.

La parole est � Annick LEPETIT, qui tourne toujours dans le bon sens !

(Rires dans l'h�micycle).

Mme Annick LEPETIT, adjointe. - Merci, Monsieur le Pr�sident, on va essayer de tourner dans le bon sens !

Sur le fond, sur les consid�rants du v?u, je les partage et vous le savez, nous avions vot�, entre autres, cette mesure lors de la pr�sentation du sch�ma v�lo en Conseil de Paris de juin dernier.

Aujourd'hui, nous nous r�jouissons que cette possibilit� soit inscrite dans le Code de la route. Je rappelle � Sylvain GAREL que, certes, le Gouvernement l'a fait, c?est bien, mais il l'a fait parce que, depuis le travail autour du Grenelle 1, avant m�me que la loi soit vot�e, cela faisait partie des mesures r�clam�es par les collectivit�s et les associations de cyclistes. Le Gouvernement n'ayant pas voulu inscrire le Code de la rue dans la loi, il s'�tait engag� � modifier le Code de la route, ce qu'il est en train de faire.

En revanche, je vous propose un v?u de l'Ex�cutif pour la bonne raison que ce n'est pas la Ville de Paris qui d�finit la signalisation. Ce sont les services de l'Etat, notamment le CERTU et la DSCR. Bien �videmment, nous sommes force de proposition, comme nous l'avons �t�, par exemple, pour des signalisations concernant la possibilit� pour les voitures de stationner la nuit sur les zones de livraison, comme nous l'avons �t� aussi pour les panneaux double sens cyclable. Donc l� aussi nous faisons des propositions, mais c'est l'Etat in fine qui valide ou non une signalisation dans le Code de la route.

Enfin, ce que vous demandez n'est pas possible, � savoir que l'on ne mettrait des panneaux que lorsqu'il est interdit pour les cyclistes de tourner � droite.

C'est l� aussi une demande que nous avons relev�e, en tout cas une question que nous avons pos�e et ce n'est pas ainsi que fonctionne le Code de la route. Donc, nous n'avons pas �t� entendus sur ce point.

En revanche, nous proposons un v?u qui, je crois, r�pond � votre v?u, Sylvain GAREL et les �lus du groupe E.E.L.V.A., puisque nous demandons � l'Etat de valider la signalisation dans des d�lais raisonnables mais pas trop longs non plus. Nous en profitons aussi pour demander � l'Etat de lancer une campagne de communication nationale grand public sur ces �volutions du Code de la route qui concernent, c?est vrai, les cyclistes mais pas seulement, qui nous concernent tous. Je pense que l'impact d'une campagne grand public serait efficace, en termes de pr�vention notamment.

M. Pierre SCHAPIRA, adjoint, pr�sident. - Merci.

Comme l?a dit Mme LEPETIT, en r�ponse au v?u n� 63, l'Ex�cutif a d�pos� le v?u n� 63 bis.

Monsieur le Pr�sident, maintenez-vous le v?u n� 63 ?

M. Sylvain GAREL. - Monsieur le Maire, nous allons le retirer et voter le v?u n� 63 bis.

Mais cela dit, deux remarques sur ce que vient de dire Mme LEPETIT.

Tout d'abord, sur les panneaux, j'ai quand m�me eu l'impression, par exemple, que le panneau qui interdit aux v�los d'emprunter certains couloirs de bus a �t� une invention de la Ville de Paris. Je n?ai pas l?impression que c'est un panneau qui existe partout, en tout cas, je ne l'ai jamais vu en dehors de Paris.

Deuxi�mement, l� aussi, dans ce cadre-l�, on n'a pas marqu� tous les couloirs de bus o� il �tait possible de circuler ; on n'a marqu� que ceux o� il �tait interdit de circuler. Donc, je ne vois pas pourquoi on pourrait ne pas juste marquer ceux o� il serait interdit de tourner.

M. Pierre SCHAPIRA, adjoint, pr�sident. - Tr�s bien.

Le v?u n� 63 est retir�.

Je mets aux voix, � main lev�e, le v?u de l'Ex�cutif.

Qui est pour ?

Qui est contre ?

Qui s?abstient ?

Le v?u est adopt�. (2010, V. 315).

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