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M. Pierre SCHAPIRA, adjoint, pr�sident. - Le v?u n� 31, relatif aux moyens donn�s aux �lus et aux groupes pour exercer leur mandat au service des Parisiens, a �t� d�pos� par le groupe U.M.P.P.A.

La parole est � Mme G�raldine POIRAULT-GAUVIN, pour une minute.

Mme G�raldine POIRAULT-GAUVIN . - Merci, Monsieur le Maire.

Monsieur le Maire, mes chers coll�gues, vous avez �rig� la notion de transparence en argument �lectoral de la campagne de 2001 et de 2008. Vous n'avez que ce mot � la bouche, alors je vais vous donner l'occasion de passer aux actes.

Mes chers coll�gues, nous voudrions savoir combien de collaborateurs exactement composent le cabinet du Maire de Paris ?

Combien de collaborateurs exactement composent le cabinet de la premi�re adjointe au Maire de Paris ?

Combien de collaborateurs exactement composent le cabinet de chaque adjoint au Maire de Paris ?

Combien de collaborateurs exactement sont attribu�s � chaque groupe politique ?

Combien de personnes exactement travaillent au service de communication du tout-puissant Maire de Paris ?

Personne, ici, ne veut r�pondre � ces questions, car il s?agit finalement des moyens qui sont donn�s aux �lus pour faire de la politique, de la politique avec un grand "P" ou avec un petit "p". C?est le prix de cette politique qui est pay� par le contribuable parisien.

Avec mes coll�gues, Pierre-Yves BOURNAZEL et David ALPHAND, nous r�clamons la transparence, parce que de la comparaison entre les moyens donn�s � chacun jaillira la v�rit�.

Chacun pourra constater que la fa�on dont le Maire de Paris traite l?opposition est un scandale?

M. Pierre SCHAPIRA, adjoint, pr�sident. - Vous concluez, s'il vous pla�t.

Mme G�raldine POIRAULT-GAUVIN . - ? Les moyens sont disproportionn�s, c'est le combat de David contre Goliath. Donc nous r�clamons des moyens suppl�mentaires pour l'opposition et nous vous demandons de lever le voile sur ce sujet tabou du recrutement des collaborateurs politiques.

Nous vous remercions.

(Applaudissements sur les bancs des groupes U.M.P.P.A. et Centre et Ind�pendants).

M. Pierre SCHAPIRA, adjoint, pr�sident. - Je suis �tonn� par cette question, parce que les collaborateurs d'adjoints sont publics, c'est sur Intranet, et si vous ne savez pas lire Intranet, ce que je peux comprendre, je vous enverrai personnellement le nom des membres de mon cabinet.

La parole est � Mme ERRECART.

Mme Ma�t� ERRECART, adjointe. - Ecoutez, je vais faire dans la transparence, parce qu'effectivement, nous sommes attach�s � cette pratique, mais je voudrais en pr�alable, avant de donner les chiffres, faire quand m�me une petite remarque.

Je trouve qu'au nom des moyens mis � disposition des �lus, ce v?u m�le dans une m�me demande des informations sur les effectifs des cabinets, des groupes et d'une Direction de la Ville. Je trouve cela dangereux, car � l'�vidence, il s?agit d?entit�s � fonctions radicalement diff�rentes et tout amalgame dans ces conditions est dangereux, mais sans doute le doit-on au caract�re obsessionnel de M. ALPHAND sur les moyens de la DICOM, qui ne rate jamais une occasion d'en reparler.

Premi�rement, la DGIC, devenue la DICOM, est une Direction de la Ville qui s'occupe de l'information des Parisiens, de la r�alisation d'�v�nements et d'expositions et, enfin, de la communication institutionnelle de la Ville et du D�partement. Ses effectifs recouvrent notamment les agents du 39/75, des standards des mairies d?arrondissement ; ils comptent aussi des �quipes qui d�veloppent les �v�nements, la communication interne et d?autres fonctions encore. Ils ne peuvent donc �tre compar�s nullement ou assimil�s � ceux des cabinets ou des groupes politiques, ni m�me � ceux d?un ministre que M. ALPHAND a �voqu� hier.

Je vais vous r�pondre combien ; tout cela est tr�s transparent et en tout cas totalement visible.

En 2010, la DICOM a un plafond de 269 effectifs budg�taires. Les effectifs r�els sont de 247 �quivalents temps plein et tous les chiffres d�taill�s sur les emplois et la masse salariale de la DICOM ont �t� pr�sent�s de mani�re exhaustive en premi�re commission par mon coll�gue Bernard GAUDILL�RE.

(Mouvements divers sur les bancs des groupes U.M.P.P.A. et Centre et Ind�pendants).

Colossal, il faut savoir de quoi vous parlez, Monsieur. C?est facile � dire : 241, c?est colossal. Quand vous savez que, par exemple, il y a 147 agents qui s'occupent, par exemple au 39/75, de renseigner les Parisiens sur les inscriptions qu?ils peuvent faire aupr�s des services municipaux, les questions des horaires de propret�, etc. Cela veut dire quoi ? Ce n'est pas de la communication, c'est de l'information, effectivement. Il faut savoir de quoi nous parlons pr�cis�ment.

Quand le service s'occupe de l?entretien des panneaux de signal�tique qui existent sur le territoire parisien pour signaler tel ou tel �v�nement, c?est quoi ? Ce n'est pas n�cessaire ? Moi, je pense que c'est tout � fait n�cessaire.

En cons�quence, il ne faut pas prendre ces chiffres comme une donn�e exorbitante.

On le voit bien, on a tout sur Intranet, vous avez la possibilit� de conna�tre exactement les organigrammes de chacune des Directions. Prenez la peine de regarder les fonctions qui sont exerc�es !

(Mouvements divers sur les bancs des groupes U.M.P.P.A. et Centre et Ind�pendants).

On peut toujours discuter sur telle ou telle fonction, mais ne vous excitez pas - excusez-moi de vous dire cela ainsi - sur une valeur globale qui n'a aucun sens. Il faut savoir de quoi on parle, de quelle fonction on parle, quelles sont les missions qui sont assur�es en la mati�re.

En ce qui concerne les collaborateurs du cabinet du Maire de Paris ou de l'Ex�cutif, la situation est tout aussi transparente et correspond aux d�lib�rations vot�es.

Contrairement aux mandatures pr�c�dentes, la d�lib�ration DRH 2001-169 a �tabli pour la premi�re fois un nombre maximum de collaborateurs de cabinet � 170. En aucun cas, depuis 2001, ce chiffre n'a �t� d�pass�.

121 collaborateurs sont actuellement en poste dans les cabinets des adjoints et 36 au cabinet du Maire, soit un total de 157.

Comme l?a dit le pr�sident de s�ance, les organigrammes des cabinets sont consultables sur l'Intranet du S.G.C.P.

Sur le plan fonctionnel, pareil, il faut �tre clair sur ce que font les membres des cabinets, et donc, d'ailleurs, les �lus que nous sommes. Ces �quipes accompagnent l?Ex�cutif et sont mobilis�es dans la pr�paration comme dans la mise en ?uvre des d�cisions de ce Conseil, mais aussi par des d�cisions courantes ; il faut que vous le sachiez.

En ce qui concerne ma d�l�gation, par exemple, la tenue des C.A.P. et des instances paritaires, les budgets, le suivi de dossiers aussi vari�s que le dossier amiante ou le sch�ma directeur informatique, nous occupent largement.

L� encore, essayez de penser au p�rim�tre pr�cis de ce que nous faisons et aux actions que nous faisons, ne comparez pas ce que sont les moyens de l'opposition � ce que sont les moyens de l'Ex�cutif ; nous ne sommes pas tout � fait dans les m�mes positions et n'avons pas les m�mes t�ches � assurer.

Enfin, concernant les collaborateurs de groupe, l'article L. 221-21-28 du Code g�n�ral des collectivit�s territoriales donne comp�tence au Conseil de Paris de d�terminer la mise � disposition des personnels aux groupes dans la limite des cr�dits repr�sentant 30 % du montant total des indemnit�s vers�es.

Les d�lib�rations SGCP 2008-6 et SGCP 3G ont fix� le montant des cr�dits affect�s aux d�penses de personnel des groupes et sa r�partition au prorata des effectifs de chaque groupe. A partir de ces montants qui lui sont allou�s, chaque groupe d�cide de la composition de ses �quipes.

A ce jour, les collaborateurs et les secr�tariats des cinq groupes sont au nombre de 69, contractuels et fonctionnaires.

(Un intervenant demande les chiffres par groupe).

R�f�rez-vous, du point de vue de la masse, l� encore, � ce qui figure dans la d�lib�ration. Ensuite, les groupes d�terminent la fa�on dont ils veulent r�partir les effectifs qu?ils mettent en place.

En tout cas, tous les organigrammes des groupes et noms des collaborateurs sont �galement consultables sur le site Intranet du SGCP.

Il n'y a donc aucun voile � lever sur le sujet des collaborateurs, puisque depuis 2001, nous sommes totalement transparents, ce qui n'a pas toujours �t� le cas, d?ailleurs, pr�c�demment.

Votre v?u n'ayant pas d'objet et contenant des consid�rants tendancieux, pour ne pas dire d�plac�s, au regard de l?histoire de ce sujet, je vous demande donc de le retirer.

A d�faut, je serai oblig�e d?�mettre un avis d�favorable.

(Applaudissements sur les bancs des groupes socialiste, radical de gauche et apparent�s, Communiste et �lus du Parti de Gauche et "Les Verts").

M. Pierre SCHAPIRA, adjoint, pr�sident. - Je ne sais pas ce que vous voulez faire. Vous le retirez ou pas ? On le vote ?

Mme G�raldine POIRAULT-GAUVIN . - On va, bien entendu, maintenir ce v?u, puisque m�me si Mme ERRECART a fait un effort de communication, elle est incompl�te.

Nous voulons pr�cis�ment les effectifs de chaque cabinet d'adjoint, nous voulons tout dans le d�tail.

Monsieur le Maire, je sais tr�s bien lire, mais je n'ai pas de collaborateurs qui ont du temps � passer sur le site Internet pour faire le recensement?

(Protestations sur les bancs des groupes socialiste, radical de gauche et apparent�s, Communiste et �lus du Parti de Gauche et "Les Verts").

? donc, c'est � vous, c'est � l'Ex�cutif?

(Protestations sur les bancs des groupes socialiste, radical de gauche et apparent�s, Communiste et �lus du Parti de Gauche et "Les Verts").

Cela vous pose un probl�me !

M. Pierre SCHAPIRA, adjoint, pr�sident. - Vous concluez, Madame !

Mme G�raldine POIRAULT-GAUVIN . - C'est � l'Ex�cutif de fournir cette information.

Nous voudrions avoir pr�cis�ment, par �crit, chaque conseiller de Paris, l?ensemble de ces informations ; nous le r�clamons donc nous maintenons ce v?u.

(Protestations sur les bancs des groupes socialiste, radical de gauche et apparent�s, Communiste et �lus du Parti de Gauche et "Les Verts").

M. Pierre SCHAPIRA, adjoint, pr�sident. - Je croyais que la transparence �tait indiqu�e par Intranet, mais on n'a pas de collaborateurs pour regarder Intranet, on regarde tout seuls.

Par ailleurs, si certains ont des probl�mes dans leur groupe pour savoir qui a �t� embauch�, cela, c?est un autre probl�me, ils demandent � leur pr�sident de groupe.

Maintenant, Madame ERRECART, vous avez la parole.

Mme Ma�t� ERRECART, adjointe. - Pour �tre aimable avec Mme POIRAULT-GAUVIN, on lui adressera la photocopie des diff�rents organigrammes qui peuvent exister et qui figurent sur l'Intranet. Vous aurez donc une trace papier de ce qui est l?information, qui est disponible aupr�s de tout le monde.

(Mouvements divers sur les bancs des groupes U.M.P.P.A. et Centre et Ind�pendants).

M. Pierre SCHAPIRA, adjoint, pr�sident. - Monsieur le Pr�sident POZZO di BORGO ?

M. Yves POZZO di BORGO. - ? explication de vote.

M. Pierre SCHAPIRA, adjoint, pr�sident. - Monsieur DUBUS ?

M. J�r�me DUBUS. - Pour l?explication de vote du groupe sur ce v?u, que nous voterons, bien �videmment. Nous avons vu les effectifs de la Ville progresser d'environ 7.000 personnes entre 2001 et 2010?

(Mouvements de protestation sur les bancs des groupes socialiste, radical de gauche et apparent�s, Communiste et �lus du Parti de Gauche et "Les Verts").

Est-ce que je peux continuer ?

C'est un chiffre qui n'est pas contest�, alors ne le contestez pas !

Mme ERRECART est un peu f�brile, je la comprends, puisqu'on l'a envoy�e au feu sur cette affaire qui est un peu d�licate ! Mais on ne va pas s'�nerver, tout va tr�s bien se passer, je vous assure.

Tout simplement 7.000 personnes, on peut le contester, on peut ne pas le contester, il faudrait savoir ce que font ces personnes. C'est cela, l'int�r�t !

Je crois que, lors de la discussion budg�taire, notre groupe, en compl�ment de ce v?u, demandera qu'un audit du personnel soit r�alis� sur l'ensemble des 7.000 personnes qui ont �t� engag�es depuis 2001.

(Applaudissements sur les bancs des groupes U.M.P.P.A. et Centre et Ind�pendants).

M. Pierre SCHAPIRA, adjoint, pr�sident. - Tr�s bien.

Madame ERRECART ?

Apr�s, on va passer au vote.

Mme Ma�t� ERRECART, adjointe. - Je ne crois pas �tre f�brile parce que, effectivement, l'information est tout � fait disponible. Il n'y a rien � cacher en la mati�re.

De plus, elle est constante depuis 2001, comme je l?ai indiqu�, puisqu?il y a effectivement des d�lib�rations qui cadrent tout � fait les choses.

Quant � la cr�ation d'emplois, qui a �t� �voqu�e, on a eu l'occasion d�j� d'en parler dans cet h�micycle mais nous en reparlerons, nous avons d?ailleurs une mission d?information sur la question de la gestion du personnel, qui va r�unir l'ensemble des groupes de cette enceinte. Nous aurons donc tout � fait le loisir de faire toute la lumi�re, si vous consid�rez qu'elle n'est pas totale � l?heure actuelle.

Voil� ce que je peux dire. Je ne suis nullement f�brile sur ces questions.

M. Pierre SCHAPIRA, adjoint, pr�sident. - Merci, Madame la Maire.

Puisque vous ne retirez pas votre v?u n� 31, je le mets aux voix... dans la transparence !

(Mouvements divers sur les bancs des groupes U.M.P.P.A. et Centre et Ind�pendants).

Je mets aux voix, � main lev�e, le v?u d�pos� par le groupe U.M.P.P.A. assorti d'un avis d�favorable de l'Ex�cutif.

Qui est pour ?

Tr�s bien. On sera deux !

Qui est contre ?

(Hu�es - applaudissements).

Qui s?abstient ?

Le v?u est rejet�.

(Mouvements divers sur les bancs des groupes U.M.P.P.A. et Centre et Ind�pendants).

Monsieur le conseiller, restez calme ! La transparence a fait que le v?u a �t� rejet�.

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