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Les projets de d�lib�ration adopt�s par un vote d'ensemble de l'Assembl�e sont les suivants :

2010 DPA 29 Approbation du principe et des modalit�s de passation d'un march� pour l'exploitation et la maintenance d'installations de g�nie climatique d'�quipements de la direction de la protection de l'environnement, section de l'assainissement de Paris.

M. Denis BAUPIN et Mme Anne LE STRAT , rapporteurs.

2010 DPVI 31 Subvention � l'Association de Pr�vention du Site de la Villette (APSV) menant une action de coordination du Plan Local de Lutte contre les Discriminations du 19e arrondissement. - Montant: 10 000 euros.

Mme Yamina BENGUIGUI, rapporteure.

2010 DPVI 34 Subvention de fonctionnement au titre de l'Int�gration � l'Association de Solidarit� Internationale et de l'Int�gration (ASI). Signature de l'avenant n� 1 � la convention pluriannuelle 2009-2011 conclue avec la Ville de Paris. Montant : 5.000 euros.

2010 DPVI 44 Subventions � 2 associations menant des actions sp�cifiques sur le th�me de la citoyennet� et de l'acc�s aux droits. - Montant total : 10.500 euros.

Mme Pascale BOISTARD, rapporteure.

2010 DDATC 47 Subvention � l'association Arpenteurs pour le projet de d�veloppement du r�seau parisien de Capacitation citoyenne. Montant 9.000 euros.

2010 DDATC 8 Subvention Fonds du Maire � l'association Fondation d'Auteuil du 16e. - Montant : 5.000 euros.

2010 DDATC 14 Subvention Fonds du Maire � l'association "M'Panam" (3e).Montant : 8 000 euros.

2010 DDATC 29 Subvention Fonds du Maire � l'association Fonds social juif unifi�. Montant : 6.500 euros.

2010 DDATC 31 Subvention Fonds du Maire � l'association "Association d'Education Populaire Notre Dame des Champs - Montparnasse Rencontres" (6e). - Montant : 5.000 euros.

2010 DDATC 48 Subvention Fonds du Maire � l'association Mosa�ques 9 (9e). - Montant : 1.500 euros.

2010 DDATC 53 Subvention Fonds du Maire � l'association "Union des Institutions Sociales du 6e". - Montant : 4.000 euros.

2010 DDATC 54 Subvention Fonds du Maire � l'association "Association d'Entraide Erasme Garanci�re" (6e). Montant : 4.000 euros.

2010 DDATC 60 Subvention Fonds du Maire � l'association "Centre d'action Sociale Notre Dame des Anges" (6e). Montant : 1.500 euros.

2010 DDATC 62 Subvention Fonds du Maire � l'association Postures (3e). Montant : 4 500 euros.

2010 DDATC 69 Subvention Fonds du Maire � l'association Comit� des f�tes et des oeuvres sociales du 16e. Montant : 18.340 euros.

M. Hamou BOUAKKAZ, rapporteur.

2010 DDEEES 109 Subvention � l'association F�d�ration Nationale des Amicales Aveyronnaises (12e). Montant : 8.000 euros.

2010 DF 46 Convention d'occupation temporaire du domaine public autorisant l'Office du Tourisme et des Congr�s de Paris � exploiter sur la voie publique quatre kiosques � journaux destin�s � l'information des touristes, pour l'op�ration 2010 des Ambassadeurs de l'Accueil.

M. Jean-Bernard BROS, rapporteur.

2010 DASCO 8 Octroi de la garantie de la Ville de Paris pour un emprunt � contracter par l'association des PEP 75 destin� � financer des travaux de restructuration et d'am�nagement du centre Pouliguen (Loire Atlantique).

2010 DASCO 25 Lancement et attribution d'un appel d'offres relatif � la fourniture, aux montage, d�montage, entretien-r�paration, stockage, transport et r�assortiment de tentes utilis�es par les centres de loisirs d'�t� de la Ville de Paris dans le cadre des espaces nature et de d�couverte.

2010 DPA 7 Signature d'un avenant au march� de fournitures pass� avec la Soci�t� Benard Leduc en vue de l'augmentation de la capacit� de production du centre cuiseur, 92 boulevard Bessi�res (17e).

2010 DPA 32 Indemnisation de la soci�t� Lebrun et Fils pour des travaux suppl�mentaires r�alis�s dans le cadre de la modernisation de l'�clairage et des faux-plafonds de l'�cole �l�mentaire, 20 rue Hermel (18e).

Mme Colombe BROSSEL, rapporteure.

2010 DPA 46 Approbation du principe de construction d'une cuisine de pr�paration de 3.000 repas et de deux logements de fonction dans le groupe scolaire 7 avenue Maurice d'Ocagne (14e), des modalit�s de passation du march� de ma�trise d'oeuvre et du d�p�t de la demande de permis de construire.

Mme Colombe BROSSEL, Mme V�ronique DUBARRY, rapporteures.

2010 DDEEES 4 Approbation du principe du renouvellement de la d�l�gation de service public relative � la gestion du march� aux puces et du square aux artistes de la porte de Vanves (14e).

2010 DDEEES 41 Approbation du principe de la passation de la d�l�gation de service public pour la gestion de l'ensemble commercial Beauvau (12e)

2010 DDEEES 40 Subvention � l'association des commer�ants Rendez-vous Marsoulan (12e) pour les illuminations de fin d'ann�e 2009. Montant : 6.000 euros.

2010 DDEEES 46 Subvention � l'association des commer�ants et artisans du square d'Anvers (9e) pour les illuminations de fin d'ann�e 2009. - Montant : 11.000 euros.

2010 DDEEES 88 Subvention � l'association des commer�ants et artisans Bastille Roquette L�on Blum (11e) pour les illuminations de fin d'ann�e 2009. Montant : 12 000 euros.

2010 DDEEES 100 Subvention � la nouvelle association des commer�ants et r�sidents de la rue Godot de Mauroy (9e) pour les illuminations de fin d'ann�e 2009. - Montant : 8.000 euros.

2010 DDEEES 102 Subvention � l'association des commer�ants et artisans rue de Wattignies (12e) pour les illuminations de fin d'ann�e 2009. Montant : 5.000 euros.

2010 DDEEES 84 Signature d'une convention avec l'association Arts, Mode Cr�ativit�, Spectacles (AMCS) pour l'attribution d'une subvention. Montant : 10.000 euros.

2010 DDEEES 85 Subvention � l'association "Agence pour la Promotion de la Cr�ation Industrielle" (12e). Montant : 40.000 euros.

2010 DDEEES 101 Subvention � l'association Soci�t� Nationale des Meilleurs Ouvriers de France (12e). Montant : 5.000 euros.

2010 DDEEES 107 Subvention � l'association Afrikevents (4e). Montant : 10.000 euros.

2010 DDEEES 108 Subvention de fonctionnement � l'association A.H.M.E. Mus�e de l'�ventail Herv� Hoguet (10e). Montant : 5.000 euros.

2010 DDEEES 114 Subvention � l'association Terramicales (11e). Montant : 3.500 euros.

2010 DDEEES 118 Subvention � l'association El�ments Terre et Feu. - Montant : 1.500 euros.

2010 DDEEES 135 Convention d'occupation du domaine public avec la soci�t� MABADIS pour l'exploitation d'une sup�rette sur le march� couvert Batignolles, 96 bis rue Lemercier (17e).

2010 DDEEES 136 Fixation du loyer d'occupation pr�caire d'emplacements de vente et de resserres dans la halle Secr�tan (19e) rattach�e au domaine priv� de la Ville de Paris.

Mme Lyne COHEN-SOLAL, rapporteure.

2010 DPE 13 Signature d'une convention avec l'Union des groupements d'achats publics (UGAP) d�finissant les modalit�s particuli�res de recours � l'UGAP par les directions de la Ville de Paris pour la satisfaction de leurs besoins en v�hicules terrestres.

2010 DPE 44 Approbation du principe et des modalit�s d'attribution d'un march� de r�paration des engins de nettoiement de trottoirs Green Machines du service technique de la propret� de Paris.

M. Fran�ois DAGNAUD, rapporteur.

2010 DPE 42 Adh�sion de la Ville de Paris � l'association Scientifique et Technique pour l'Eau et l'Environnement (ASTEE) et versement des cotisations au titre de l'ann�e 2010.

M. Fran�ois DAGNAUD, M. Denis BAUPIN et Mme Anne LE STRAT, rapporteurs.

2010 DASES 4 Signature d'un bail avec l'association Regain, pour les locaux de l'Etablissement de Service et d'Aide par le travail, situ� au 57 rue Bobillot (13e).

Mme V�ronique DUBARRY, rapporteure.

2010 DALIAT 7 Appel d'offres ouvert pour la fourniture en 4 lots s�par�s de 2 roues motoris�s 4 temps avec leurs pi�ces d�tach�es et accessoires, de 2 roues �lectriques avec leurs pi�ces d�tach�es et accessoires, de 2 roues hybrides essence/�lectricit� avec leurs pi�ces d�tach�es et accessoires, destin�s au parc des services municipaux.

2010 DALIAT 8 Approbation des modalit�s de lancement et d'attribution de march�s � bons de commande de prestations de contr�les r�glementaires (contr�les techniques obligatoires et contr�les anti-pollution) des v�hicules du parc automobile de la Ville de Paris de PTC inf�rieur � 3,5 tonnes, en quatre lots s�par�s.

2010 DALIAT 10 Signature d'une convention d'occupation du domaine public avec la RATP pour un local situ� dans le pavillon communal sis voie EY/20, (20e) aux fins de permettre � la RATP d'installer un poste de commandement de ligne de bus.

2010 DALIAT 11 Approbation des modalit�s de lancement et d'attribution de march�s � bons de commande pour des travaux de b�timent dans les garages et bureaux du Service technique des transports automobiles municipaux, en trois lots s�par�s.

2010 DALIAT 12 Approbation des modalit�s de lancement et d'attribution de march�s � bons de commande relatifs � la fourniture de parkas destin�s aux agents de la Ville de Paris, en 2 lots s�par�s.

2010 DALIAT 13 Signature d'un avenant � la convention d'occupation pr�caire du domaine public avec la SIEMP pour un local sis 70, rue Ren� Boulanger (10e), aux fins de permettre � la SIEMP de prolonger d'une ann�e le relogement d'un artisan graveur.

2010 DALIAT 17 Admission en non-valeurs d'anciennes cr�ances irr�couvrables pr�sent�es au cours de l'exercice 2010.

2010 DDATC 75 Indemnisation de M. Hocine CHEKHCHOUKH.

2010 DRH 23 Approbation des modalit�s de lancement de quatre march�s de formation au management et � l'organisation de la sant� et de la s�curit� au travail, � l'�valuation et � la pr�vention des risques li�s aux facteurs humaines et � l'environnement, aux �quipements et � la gestion des locaux et aux chantiers et � la s�curit� incendie destin�s aux agents.

2010 DRH 29 Fixation de la nature des �preuves et du r�glement de l'examen professionnel d'acc�s au corps des techniciens de laboratoire de la Commune de Paris.

2010 DRH 32 Fixation de la nature et du programme des �preuves ainsi que du r�glement des concours externe et interne pour l'acc�s au corps des biblioth�caires adjoints sp�cialis�s de la Commune de Paris.

2010 DRH 35 Signature d'une convention avec l'Assistance Publique - H�pitaux de Paris fixant les modalit�s de mise en oeuvre d'une formation au m�tier de cadre de sant� destin�e aux techniciens de laboratoire de la Ville de Paris.

2010 DSTI 11 Approbation du principe de passation et des modalit�s d'attribution d'un march� relatif � la r�alisation d'une tierce maintenance applicative et de prestations annexes.

Mme Ma�t� ERRECART, rapporteure.

2010 DF 43 Signature d'un avenant n� 1 � la convention conclue avec Bouygues Telecom pour l'occupation du domaine public non routier de la Ville (r�seau ouvert de communications �lectroniques). - Augmentation du kilom�trage d'art�res autoris�.

2010 DF 47 Admission en non-valeurs d'anciennes cr�ances municipales irr�couvrables pr�sent�es au cours du premier semestre 2010.

2010 DF 48 Avenant de prolongation � la convention d'occupation du domaine public du 1er juin 2004 relative � l'exploitation de deux kiosques th��tres pour une dur�e d'un an.

M. Bernard GAUDILL�RE, rapporteur.

2010 DEVE 43 Signature d'une convention entre la Ville de Paris et l'association "Les Jardiniers du 4e" mettant � sa disposition une parcelle de terrain pour un usage de jardin partag� situ� 21 rue des Blancs-Manteaux (4e).

2010 DEVE 45 Lancement et signature d'un appel d'offres ouvert relatif � la fourniture de semences et de jeunes plants de plantes annuelles, bisannuelles, vivaces, potag�res et diverses pour le centre de production horticole de la Ville de Paris.

2010 DEVE 60 Modification du bar�me pour l'�valuation des d�g�ts occasionn�s aux domaines publics ou priv�s de la ville de Paris et des modalit�s de remboursement des travaux effectu�s pour le compte de tiers.

2010 DEVE 75 Signature d'une convention avec la soci�t� AIR FRANCE en vue de mettre � sa disposition, � titre on�reux, un terrain pour y �difier un monument fun�raire � la m�moire des 228 victimes du vol AF 447 Rio de Janeiro - Paris.

2010 DEVE 40 Indemnisation amiable de diff�rents tiers, en r�paration des dommages caus�s aux int�ress�s lors d'accidents dont la responsabilit� incombe � la Ville de Paris.

2010 DEVE 53 Indemnisation amiable de M. Bernard LAGEIX en r�paration des dommages caus�s � la s�pulture Blanchet lors de la temp�te du 13 mai 2007.

Mme Fabienne GIBOUDEAUX, rapporteure.

2010 DAC 287 Cr�ation de l'association Institut des cultures d'Islam.

2010 CAB_MA 6 Subvention � l'association Groupement Culturel Marie-Galantais pour l'organisation d'une manifestation festive et sportive. Montant : 3.000 euros

2010 CAB_MA 7 Subvention � l'association AFRIKEVENTS (93100 Montreuil) pour l'organisation du salon "Labo Ethnik". Montant : 8.000 euros.

2010 CAB_MA 8 Subvention � l'association Th��tre de l'Air Nouveau (18e) pour la cr�ation et la diffusion de la pi�ce de th��tre intitul�e "Trottoir chagrin". Montant : 6.000 euros.

2010 CAB_MA 9 Signature d'une convention avec l'association PROTEA (1er) pour l'attribution d'une subvention. Montant : 28.000 euros.

2010 CAB_MA 10 Subvention � l?association Lumi�res noires, Black Lights (13e) pour des repr�sentations litt�raires, musicales et dr�les lors de diff�rents �v�nements. Montant : 10.000 euros.

2010 DAC 15 Subvention � l'Association pour la Culture et la Musique traditionnelle Vietnamienne (ACMVN) (95). Montant : 4.000 euros.

2010 DAC 16 Subvention � l'association Quai Jazz (11e). - Montant : 4.000 euros.

2010 DAC 20 Signature d'un avenant � la convention annuelle d'objectifs pass�e avec l'association Orchestre de Paris (8e), pour l'attribution d'une subvention. Montant : 2.787.295 euros. Signature d'une convention pluriannuelle avec l'association Orchestre de Paris pour l'attribution d'une subvention. Montant : 600.000 euros

2010 DAC 21 Subvention � l'association Comit� d'organisation du festival des Puces (93400) pour l'organisation du Festival Jazz Musette des Puces en 2010. - Montant : 20.000 euros.

2010 DAC 28 Subvention � l'association Musique en Sorbonne - Choeur et orchestre de l'universit� Paris-Sorbonne (18e). - Montant : 15.000 euros.

2010 DAC 29 Signature du premier avenant � la convention avec l'association Compagnie d'Expression musicale et d'Op�ra vivant - P�niche Op�ra (19e). - Montant : 70.000 euros.

2010 DAC 33 Subvention � l'association Les Toupies (12e). Montant : 14.500 euros.

2010 DAC 36 Subvention � l'association MOTUS (19e). Montant : 10.000 euros.

2010 DAC 40 Signature d'un avenant � la convention du 4 janvier 2010 avec la SARL Th��tre du Rond-Point (8e) pour l'attribution d'une subvention. - Montant : 909.375 euros.

2010 DAC 47 Signature d'un avenant � la convention 2009-2010 entre l'Etat, la Ville de Paris et la SARL Les ateliers de danse (11e), pour l'attribution d'une subvention au lieu la M�nagerie de Verre. - Montant : 72.750 euros.

2010 DAC 52 Signature d'une convention avec l'association La Com�die Italienne (14e) relative � l'attribution d'une subvention - Montant : 30.000 euros.

2010 DAC 74 Subvention � l'association Ars Mobilis (92 140 Clamart). - Montant : 10.000 euros.

2010 DAC 83 Subvention � l'association Choeur r�gional Vittoria d'Ile de France (2e). Montant : 7.000 euros.

2010 DAC 101 Subvention � l'association La Nuit comme en plein Jour (17e). - Montant : 10.000 euros.

2010 DAC 109 Signature d'un avenant � la convention sign�e avec l'association D�cor Sonore (18e) relative � l'attribution d'une subvention. - Montant : 10.000 euros.

2010 DAC 110 Signature d'une convention avec l'association A suivre (10e) pour l'attribution d'une subvention. Montant : 30.000 euros.

2010 DAC 114 Signature d'une convention avec l'association Jeunes Talents Cirque Europe (11e) pour l'attribution d'une subvention. Montant : 30.000 euros.

2010 DAC 118 Subvention � l'Association des Jonglages (93500 Pantin). Montant : 6.000 euros.

2010 DAC 131 Subvention � l'association Atelier Musical des Trois Tambours (18e). - Montant : 10.000 euros.

2010 DAC 135 Subvention � la SARL Stayla Multim�dia (92230 Ch�tillon). Montant : 12.000 euros.

2010 DAC 140 Subvention � l'association Orchestre de Chambre Bernard Thomas (3e). Montant : 15.000 euros.

2010 DAC 146 Signature d'un premier avenant � la convention triennale 2009-2011 avec l'association Glaz'Art (19e) pour l'attribution d'une subvention. - Montant : 50.000 euros.

2010 DAC 148 Subvention � l'association ACP La manufacture Chanson (11e). - Montant : 11.000 euros.

2010 DAC 155 Subvention � l'association Cabaret Th��tre Dromesko (35136 Saint Jacques de la Lande). Montant : 12.000 euros.

2010 DAC 157 Signature de deux conventions avec l'association Maison de la culture Yiddish Biblioth�que Medem (11e) pour l'attribution de subventions. Montant : 70.000 euros.

2010 DAC 162 Subvention � l'association L'Apprenti Musicien (12e). Montant : 4.000 euros.

2010 DAC 172 Subvention � l'association L'Institut Mangala (18). - Montant : 4.000 euros.

2010 DAC 178 Subvention � l'association Centre de la Chanson d'Expression Fran�aise (4e) Montant : 22.000 euros.

2010 DAC 191 Subvention � l'association Maison des Cultures du Monde (6e). - Montant : 13.000 euros.

2010 DAC 194 Subvention � l'association La Traverse (13e). Montant : 6.000 euros.

2010 DAC 195 Subvention � La Compagnie des Matinaux (18e) Montant : 9.000 euros.

2010 DAC 196 Subvention � l'association Compagnie du Feu Follet (94800) Montant : 11.000 euros.

2010 DAC 198 Subvention � l'association Compagnie Sambre - Fosses (95471). Montant : 9.000 euros.

2010 DAC 199 Subvention � l'association Th��tre du Mantois (78200 Mantes-la-Jolie). Montant : 10.000 euros.

2010 DAC 200 Subvention � la SARL Demarcy (13e). Montant : 11.000 euros.

2010 DAC 201 Subvention � l'association Le Th��tre de l'Etreinte, Compagnie Philippe Fenwick-William Mesguich (18e). Montant : 10.000 euros.

2010 DAC 202 Subvention � la SARL BA Production (94100 Saint-Maur). Montant : 10.000 euros.

2010 DAC 203 Subvention � l'association Compagnie Th��trale Cazaril (11e). Montant : 9.000 euros.

2010 DAC 205 Subvention � l'association La Compagnie du Matamore (78110 Le V�sinet). Montant : 9.000 euros.

2010 DAC 222 Subvention � l'Association Rencontre pour la P�dagogie et l'Enseignement du Jazz (10e). - Montant : 3.000 euros.

2010 DAC 223 Subvention � l'association Jeux de Miroirs (9e). Montant : 10.000 euros .

2010 DAC 242 Approbation des modalit�s d'attribution de march�s � bons de commande pour la fourniture de vid�ogrammes pour le pr�t individuel et/ou la consultation achet�s par les �tablissements du r�seau des biblioth�ques et les services habilit�s de la Ville de Paris.

2010 DAC 263 demande de subvention pour le Conservatoire � Rayonnement R�gional de Paris aupr�s de l'Etat Minist�re de la Culture et de la Communication - Direction R�gionale des Affaires Culturelles

2010 DAC 331 Demande de subvention aupr�s de la Commission europ�enne au titre du Programme ERASMUS pour des activit�s men�es par le Conservatoire � rayonnement R�gional de Paris.

2010 DAC 362 Sollicitation d'une subvention aupr�s du Centre National du Livre - Etablissement public du Minist�re de la Culture et de la Communication ("Aide � la vie litt�raire") pour les animations litt�raires du festival Paris en Toutes Lettres 2010.

2010 SG 14 Subvention � l'association du Cin�ma Ind�pendant pour sa Diffusion (ACID). Montant : 5.000 euros.

2010 SG 62 Signature d'une convention avec l'association Tribudom pour l'attribution d'une subvention. Montant : 51.000 euros

2010 SG 65 Signature d'une convention avec la SARL l'Archipel (10e) pour l'attribution d'une subvention. - Montant : 42.000 euros.

2010 SG 67 Subvention � l'association APOEC. Montant : 963. 000 euros.

2010 SG 74 Signature d'une convention avec la SARL Cinelux pour le cin�ma Action Ecoles pour l'attribution d'une subvention. - Montant : 20.000 euros.

2010 SG 75 Signature d'une convention avec la SARL Triomph Cin�ma pour le Cin�ma Action Christine (6e), relative � l'attribution d'une subvention. - Montant : 30.000 euros.

2010 SG 76 Signature d'une conventiontion avec le cin�ma la Filmoth�que du Quartier Latin pour l'attribution d'une subvention. - Montant : 21.500 euros.

2010 SG 77 Signature d'une convention avec la SA Soci�t� d'exploitation du th��tre Denfert Rochereau - Cin�ma Le Denfert (14e) relative � l'attribution d'une subvention. Montant : 40.000 euros.

2010 SG 78 Subvention � l'association Light Cone. Montant : 18 000 euros .

2010 SG 79 Subvention � l'association Documentaire sur Grand Ecran. Montant : 15.000 euros.

2010 SG 84 - DAC 321 Signature d'une convention avec la S.A. Cinelba pour le cin�ma Le Balzac pour l'attribution d'une subvention. - Montant : 45.000 euros.

2010 SG 86 Signature d'une convention avec la SARL Cin�ma La Pagode (7e) relative � l'attribution d'une subvention. - Montant : 20.000 euros.

2010 SG 87 Signature d'une convention avec la SARL Studio 28 pour l'attribution d'une subvention. - Montant : 30.000 euros.

2010 SG 88 Signature d'une convention avec la SARL cin�ma Le Bilboquet (6e) relative � l'attribution d'une subvention. - Montant : 55.000 euros.

2010 SG 90 Signature d'une convention avec la S.A Cinedevil (6e) relative � l'attribution d'une subvention. Montant : 35.000 euros.

2010 SG 91 Signature avec la SA Lucernaire (6e) d'une convention relative � l'attribution d'une subvention. - Montant : 30.000 euros.

2010 SG 96 Signature d'une convention avec la SARL Studio des Ursulines pour l'attribution d'une subvention. Montant : 40.000 euros.

2010 SG 97 Signature d'une convention avec la SARL Th��tre le Brady (10e) relative � l'attribution d'une subvention. Montant : 10.000 euros.

2010 SG 98 Signature d'une convention avec la SARL Moteur pour le cin�ma le Grand Action pour l'attribution d'une subvention. - Montant : 45.000 euros.

2010 SG 101 Signature d'une convention ave le Cin�ma du Panth�on pour l'attribution d'une subvention. - Montant : 35.000 euros.

2010 SG 104 Signature d'une convention avec la SARL Cin�poque pour l'attribution d'une subvention afin de soutenir le d�veloppement de la programmation des salles du cin�ma Les 3 Luxembourg (6e). - Montant : 30.000 euros.

2010 SG 105 Signature d'une convention avec la S.A.S Cin�ma Mac-Mahon (17e) relative � l'attribution d'une subvention. - Montant : 10.000 euros.

2010 SG 106 Signature d'une convention avec la S.A Cin�ma Saint Andr� des Arts (6e) relative � l'attribution d'une subvention. - Montant : 30.000 euros.

2010 SG 107 Signature d'une convention avec la SA Les Ecrans de Paris attribuant une subvention pour les cin�mas l'Arlequin (6e), l'Escurial (13e), le Majestic Bastille (11e) et le Reflet M�dicis (5e). Montant total : 105.000 euros.

2010 SG 108 Signature d'une convention avec la SNES Cin�ma l'Ep�e de Bois (5e) pour l'attribution d'une subvention. Montant : 15.000 euros.

2010 SG 111 Signature d'une convention avec la SARL Eden Plus pour le cin�ma le Max Linder Panorama (9e) relative � l'attribution d'une subvention. - Montant : 40.000 euros.

2010 SG 113 Signature d'une convention avec la SARL SODIAV, pour le cin�ma L'espace Saint Michel pour l'attribution d'une subvention. - Montant : 15.000 euros.

M. Christophe GIRARD, rapporteur.

2010 DAC 107 - DJS 300 Subvention � l'association Petits Oiseaux Production (20e). - Montant : 12.500 euros.

2010 DAC 108 - DJS 220 Signature d'un avenant n� 1 � la convention sign�e avec l'association Prog�niture (13e) relative � l'attribution d'une subvention. - Montant : 34.000 euros.

M. Christophe GIRARD, M. Bruno JULLIARD, rapporteurs.

2010 DAC 260 - DJS 267 - DPVI 33 Subvention � l'association Festival des Musiques Sacr�es de Paris (13e). Montant : 11.500 euros.

M. Christophe GIRARD, M. Bruno JULLIARD, Mme Yamina BENGUIGUI, rapporteurs.

2010 DAC 344 Approbation des tarifs de l'exposition "Dynasty" pr�sent�e au mus�e d'Art Moderne de la Ville de la Paris et au Palais de Tokyo du 11 juin au 5 septembre 2010.

M. Christophe GIRARD et Mme Dani�le POURTAUD, rapporteurs.

2010 DAC 24 - DPVI 30 - DJS 205 Signature d'une convention triennale avec l'association Hip-Hop Citoyens (20e) pour l'attribution d'une subvention destin�e � l'organisation du festival Pari(s) Hip-Hop. - Montant : 65.000 euros.

M. Christophe GIRARD, Mme Gis�le STIEVENARD, M. Bruno JULLIARD, rapporteurs.

2010 DJS 155 Subvention � Jets d'Encre (18e). Montant : 11.000 euros.

2010 DJS 158 Subvention � l'association Eclairages (13e). Montant : 6.000 euros.

2010 DJS 163 Signature d'une convention avec l'Association R.S.I. La Ressource R�el Symbolique Imaginaire (17e) pour l'attribution d'une subvention. - Montant : 20.000 euros.

2010 DJS 165 Subvention � GROOV'EN SCENE PROJET MUSICAL (19e). Montant : 3.500 euros.

2010 DJS 167 Signature d'un avenant � la convention triennale avec le Centre d'Information et de Documentation Jeunesse pour l'attribution d'une subvention. Montant : 68.000 euros.

2010 DJS 176 Contribution au programme annuel d'actions pour 2010 du Conseil D�partemental de l'Acc�s au Droit de Paris destin�e au Point d'Acc�s au Droit implant� au CIDJ. Montant : 8.000 euros.

M. Bruno JULLIARD, rapporteur.

2010 DJS 204 - DPVI 304 Subvention � AOCSA/La 20e Chaise (20e). Montant : 3.000 euros.

2010 DJS 223 - DPVI 305 Subvention � 129H Productions (20e). Montant : 2.000 euros.

2010 DJS 242 - DPVI 306 Subvention � Le Picoulet Mission Populaire XIe. - Montant total : 8.000 euros.

2010 DJS 243 - DPVI 307 Subvention � l'association ARC 75 pour le fonctionnement du Club Tournesol dans le 10e arrondissement. Montant : 4.000 euros.

2010 DJS 244 - DPVI 308 Subventions � deux associations de jeunesse du 10e arrondissement - Montant total : 3.000 euros.

2010 DJS 245 - DPVI 309 Subvention � 13 pour Tous (13e). Montant : 2.000 euros.

2010 DJS 246 - DPVI 310 Subvention � l'association Travail au Noir (17e). Montant : 2.500 euros.

2010 DJS 248 - DPVI 311 Subvention � Canal Marches (20e). Montant : 3.000 euros.

2010 DJS 250 - DPVI 313 Subvention � l'association Les Atomes Crochus. Montant : 2.000 euros.

2010 DJS 251 - DPVI 314 Subvention � Groupe Amical Sportif de Clignancourt (18e). Montant : 3.500 euros.

2010 DJS 255 - DPVI 317 Subvention � L'Eclaircie (17e). - Montant : 2.000 euros.

2010 DJS 256 - DPVI 318 Subvention � Actions Jeunes A.J (17e). - Montant : 4.000 euros.

2010 DJS 260 - DPVI 321 Subvention � Carrefour 14. Montant : 4.000 euros.

2010 DJS 280 - DPVI 324 Subvention � Sirius Productions. - Montant : 5.000 euros.

2010 DJS 313 - DPVI 335 Signature d'une convention annuelle avec l'Association de Culture Berb�re pour l'attribution d'une subvention. - Montant : 3.000 euros.

M. Bruno JULLIARD, Mme Gis�le STIEVENARD, rapporteurs.

2010 SG 46 Subvention � l'Universit� Paris Diderot - Paris 7 pour l'organisation de conf�rences � l'occasion de la Journ�e Internationale des Femmes. Montant : 2.500 euros.

Mme Fatima LALEM, rapporteure.

2010 SG 42 - DPVI 32 Signature d'une convention avec l'association Graines de Soleil pour l'attribution d'une subvention. - Montant : 15.000 euros.

Mme Fatima LALEM et Mme Pascale BOISTARD, rapporteures.

2010 CAB_MA 3 Subvention � l'association SOS GLOBI 94 (94600 Choisy le Roi) pour l'organisation d'une journ�e de sensibilisation et d'information du public sur une maladie g�n�tique, la dr�panocytose. Montant : 5.000 euros.

M. Jean-Marie LE GUEN, rapporteur.

2010 DVD 144 Signature d'une convention autorisant la Ville de Paris � proc�der aux travaux relatifs au mur de sout�nement pr�s de la propri�t� de la soci�t� ICADE d�nomm�e le Parc du Pont de Flandres ainsi que des travaux annexes dans le cadre de l'extension T3.

2010 DVD 78 Principe de d�l�gation de service public pour l'exploitation et l'entretien du parc de stationnement "Madeleine Tronchet" (8e) pour une dur�e de 8 ans. Autorisation de lancer et d'accomplir tous les actes pr�paratoires � la passation du contrat de d�l�gation.

2010 DVD 93 Principe de d�l�gation de service public pour l'exploitation et l'entretien de la partie garage du parc de stationnement "Saint Sulpice" (6e). Autorisation de lancer la consultation et d'accomplir tous les actes pr�paratoires � la passation du contrat de d�l�gation.

2010 DVD 73 Signature avec l'Etat d'une convention de d�l�gation de ma�trise d'ouvrage pour des prestations d'exploitation routi�re effectu�es sur le domaine public de la Ville de Paris parall�lement � la r�alisation par la Direction Interd�partementale des Routes IDF de travaux de mise en conformit� du tunnel de Landy sur l'autoroute A1.

2010 DVD 108 Signature du contrat de transaction valant protocole d'indemnisation avec la soci�t� LINEA BTP titulaire de divers march�s de signalisation horizontale et verticale, �clairage public et divers travaux de voirie.

2010 DVD 149 Signature avec l'�tablissement public Eau de Paris de la convention d'h�bergement de r�p�teurs d'Eau de Paris sur les supports d'�clairage public.

2010 DVD 171 Indemnisation amiable de diff�rents tiers, en r�paration de dommages accidentels dont la responsabilit� incombe � la Ville de Paris.

2010 SG 10 Fixation d'un tarif sp�cifique de redevance pour l'occupation temporaire du domaine public sur l'avenue des Champs Elys�es (8e).

Mme Annick LEPETIT, rapporteure.

2010 DPE 22 Renouvellement de l'adh�sion de la Ville de Paris � l'association Programme Solidarit�-Eau.

2010 DPE 15 Subvention � l'association "L'eau est le pont" (12e). Montant : 3.000 euros.

2010 DPE 43 Avenant au march� de travaux de r�habilitation du collecteur Convention (15e). - Signature d'une convention d'indemnisation entre la Ville de Paris et la soci�t� SFR.

2010 DPE 50 Admission en non-valeurs de cr�ances irr�couvrables des exercices 2003 � 2007 du budget annexe de l'assainissement.

2010 DVD 158 Indemnisation amiable de la soci�t� DEFI Group, en r�paration d'un dommage mat�riel occasionn� en bordure du canal de l'Ourcq � Lizy-sur-Ourcq (Seine-et-Marne).

Mme Anne LE STRAT, rapporteure.

2010 DPE 10 - DVD 159 Signature d'un avenant n� 3 au march� pass� avec le groupement d'entreprises Sagep-Eau de Paris - OGI pour la ma�trise d'oeuvre des travaux de modification des r�seaux d'eau et d'assainissement concern�s par l'extension du tramway T3.

Mme Anne LE STRAT, Mme Annick LEPETIT, rapporteures.

2010 DPE 23 - SGRI 20 Signature d'une convention avec l'association groupe de recherches et d'�changes technologiques (GRET) pour l'attribution d'une subvention pour son projet � Brazzaville (Congo). Montant : 31.603 euros.

2010 DPE 24 - SGRI 21 Signature d'une convention avec l'association Enda Europe pour l'attribution d'une subvention pour son projet � Madagascar. Montant : 40.916 euros.

2010 DPE 27 - SGRI 24 Signature d'une convention avec l'association agence d'aide � la coop�ration technique et au d�veloppement (ACTED) pour l'attribution d'une subvention pour son projet au Tchad. Montant : 49.985 euros

2010 DPE 28 - SGRI 25 Signature d'une convention avec l'association Premi�re Urgence pour l'attribution d'une subvention pour son projet en Cisjordanie. Montant : 150.000 euros.

Mme Anne LE STRAT, M. Pierre SCHAPIRA, rapporteurs.

2010 DLH 11 Location par bail emphyt�otique, au profit de la soci�t� "Immobili�re 3F", de l'immeuble communal, 4 boulevard Barb�s (18e).

2010 DLH 44 D�p�t de la demande d'un permis de d�molir les b�timents A, B, C, G et H1 situ�s 66 boulevard Richard Lenoir (11e).

2010 DLH 48 Location par bail emphyt�otique, au profit de "Paris Habitat-OPH", de l'immeuble communal situ� 34 rue Alexandre Dumas (11e).

2010 DLH 51 Location par bail emphyt�otique, au profit de la RIVP, de l'immeuble communal situ� 190 boulevard de la Villette (19e).

2010 DLH 53 Modification de la garantie accord�e par la Ville de Paris en lieu et place de l'emprunt Palulos � contracter par "Paris Habitat OPH" en vue du financement d'un programme de r�sidentialisation et de r�habilitation du groupe "G�rard de Nerval", 2-14 rue G�rard de Nerval (18e).

2010 DLH 58 Transfert au profit du Logement Fran�ais des garanties d'emprunts initialement accord�es par la Ville de Paris au Logement Francilien pour le financement d'un programme de 8 logements PLUS situ� 29 rue Copernic (16e).

2010 DLH 63 Location par bail emphyt�otique, au profit de la FIAC, de l'immeuble communal situ� 56 rue Trousseau (11e).

2010 DLH 73 Signature d'un avenant au bail emphyt�otique � l'Association pour l'Accueil et la Formation des Travailleurs Migrants (AFTAM) portant location de l'immeuble, 194 rue des Pyr�n�es (20e).

2010 DLH 79 Modification de la garantie accord�e par la Ville de Paris en lieu et place de l'emprunt Palulos � contracter par "Paris Habitat-OPH" en vue du financement d'un programme de r�habilitation du groupe "Jean Leclaire-Lantiez" situ� 7 rue du G�n�ral Henrys, 29 rue Jean Leclaire et 50 rue Jean Lantiez (17e).

2010 DLH 81 Approbation du principe de d�poser la demande de permis de d�molir visant l'immeuble situ� au 38 rue Liancourt (14e).

2010 DLH 94 Octroi de la garantie de la Ville de Paris � un emprunt "Long Terme Taux Fixe" � contracter par ICF La Sabli�re en vue du refinancement d'un pr�t PLS contract� pour le financement du programme de construction comportant 39 logements PLS situ� 48-56 rue Ch�teau des Rentiers (13e).

2010 DLH 95 Octroi de la garantie de la Ville de Paris � un emprunt "Long Terme Taux Fixe" � contracter par ICF La Sabli�re en vue du refinancement de 2 pr�ts PLS contract�s pour le financement du programme de construction comportant 48 logements PLS, 42-56 rue du Chevaleret (13e) et du programme de construction comportant 55 logements PLS rue Andr� Gide (15e).

2010 DLH 96 Modification de la garantie accord�e par la Ville de Paris � Sageco pour l'emprunt "Eco pr�t r�habilitation" � contracter en vue du financement du programme de r�habilitation comportant 132 logements � r�aliser 58 rue Riquet, 102 rue d'Aubervilliers (19e).

2010 DLH 97 Transfert au profit de R�sidences Sociales Ile-de-France d'une garantie d'emprunt initialement accord�e par la Ville de Paris � "Immobili�re 3F" pour le financement d'un foyer de travailleurs migrants situ� 51 boulevard de Belleville (11e).

2010 DU 14 Mise en oeuvre de la proc�dure de DUP sur l'ensemble immobilier 25-25 bis - 27 rue de l'Argonne (19e).

2010 DU 40 Cession � "Batig�re" des lots de copropri�t� n� 6-14-17-20-23-37-38-39 et 40 d�pendant de l'immeuble situ� 2 rue Caplat-32 rue de la Charbonni�re (18e), sur la parcelle cadastr�e CH n� 110.

2010 DU 58 Cession par voie d'adjudication publique de neuf logements vacants d�pendant de l'ensemble immobilier Lyautey-Suchet-Auteuil-Tolsto� (16e).

2010 DU 102 Cession par voie d'adjudication publique de trois logements vacants d�pendant de l'ensemble immobilier Lyautey-Suchet-Auteuil-Tolsto� (16e).

2010 DU 113 Lev�e des conditions suspensives cumulatives de l'enqu�te publique relative � l'immeuble 45 rue Sauffroy (17e).

M. Jean-Yves MANO, rapporteur.

2010 SG 7 Adh�sion de la Ville de Paris au Forum pour la Gestion des Villes et des Collectivit�s territoriales, et versement de la cotisation 2010. Montant : 7.043,04 euros.

2010 SG 38 Adh�sion de la Ville de Paris � l'association des Maires de Grandes Villes de France et versement de la cotisation 2010. Montant : 54 828,28 euros.

2010 SG 70 Signature d'une convention de partenariat avec l'Association des exploitants de Bercy Village-Fonds Marketing pour l'organisation de l'�dition 2010 du Festival de l'Oh !.

M. Pierre MANSAT, rapporteur.

2010 SG 69 Signature d'une convention de coop�ration avec le Conseil g�n�ral du Val-de-Marne pour l'attribution d'une participation � l'organisation de l'�dition 2010 du Festival de l'Oh !. Montant : 45.000 euros.

M. Pierre MANSAT, Mme Anne LE STRAT, rapporteurs.

2010 DASCO 3 Tarification et financement des services de restauration scolaire des �coles d'art.

2010 DDEEES 121 Subvention au Centre national de la recherche scientifique (CNRS) pour l'organisation du symposium scientifique "Biosenseurs et Imagerie Dynamique". Montant : 3.000 euros .

2010 DDEEES 122 Subvention � l'Universit� Paris XIII pour la construction d'une fontaine laser g�ante. Montant : 5.000 euros.

2010 DDEEES 123 Subvention � l'Institut Pasteur pour l'organisation du 2e congr�s joint des Soci�t�s fran�aise et japonaise de Biologie du D�veloppement. Montant : 3.000 euros.

2010 DDEEES 124 Subvention au CNRS pour l'organisation d'un colloque sur l'histoire des neurosciences dans la Ville de Paris. Montant : 3.000 euros.

2010 DDEEES 125 Subvention � l'Universit� Paris VI Pierre et Marie Curie pour l'organisation du colloque Clay, comm�morant la r�solution de la conjecture de Poincar�. Montant : 6.000 euros.

2010 DDEEES 126 Subvention au CNRS pour l'organisation du Logic Colloquium 2010. Montant : 15.000 euros.

M. Jean-Louis MISSIKA, rapporteur.

2010 DAJ 13 Signature des march�s � conclure avec les attributaires d�sign�s par la commission d'appel d'offres les 1er avril, 13 avril et 27 avril 2010. Attribution et signature de deux march�s de ma�trise d'oeuvre.

Mme Camille MONTACI�, rapporteure.

2010 DFPE 4 Signature d'une convention pass�e avec l'association ABC Pu�riculture pour l'attribution d'une subvention d'�quipement pour l'am�nagement de locaux situ�s 20, boulevard Vincent Auriol-2, rue Edmond Flamand (13e) en vue de la cr�ation d'un �tablissement d'accueil collectif non permanent de type multi-accueil de 20 places. - Montant : 287.025 euros.

2010 DFPE 8 Signature d'une convention avec l'association Gan Yossef Cr�che et Jardin d'Enfants pour l'attribution d'une subvention pour la r�alisation de travaux dans la cr�che collective 15-17, rue de la Mare (20e). - Montant : 79.408 euros.

2010 DFPE 26 Approbation des modalit�s de passation, d'attribution et signature de deux march�s � bons de commande pour la fourniture et la livraison de produits d'hygi�ne corporelle destin�s aux �tablissements de petite enfance de la Ville de Paris.

2010 DFPE 41 Signature d'une convention avec l'association "LA MAISON KANGOUROU" pour l'attribution d'une subvention pour la cr�ation d'un �tablissement d'accueil de la petite enfance "Valmy" (10e). - Montant : 233.945 euros.

2010 DFPE 44 Signature d'une convention avec l'Association Franco-Asiatique Pour l'Enfance - AFAPE pour l'attribution d'une subvention de fonctionnement pour un �tablissement d'accueil de la petite enfance Bellot (19e). - Montant : 222.007 euros.

2010 DFPE 295 Signature d'un march� pass� en application des articles 28 et 30 du code des march�s publics relatif � l'exploitation d'un �tablissement d'accueil collectif de petite enfance, 9 rue de la Guadeloupe (18e).

2010 DFPE 301 Indemnisation amiable de la MATMUT, assureur de Monsieur BROUILLAT Gilbert dont le v�hicule a �t� sinistr� suite � un d�g�t des eaux sur les canalisations de la cr�che Choderlos de Laclos (13e).

2010 DFPE 305 Approbation du principe d'indemnisation de la soci�t� BOUYGUES OUVRAGES PUBLICS dans le cadre de la r�alisation d'une cr�che collective de 60 berceaux et de 2 logements de fonction, 4-6 rue Rambuteau (3e), et signature du contrat de transaction correspondant.

2010 DFPE 314 Signature d'un march� de prestation de services avec le groupe hospitalier Broca-La Coll�giale-La Rochefoucauld, 54-56, rue Pascal (13e) ayant pour objet la mise � disposition de places d'accueil pour les parisiens au sein des deux cr�ches hospitali�res Broca et la Coll�giale.

2010 DFPE 315 Signature d'un march� de prestation de services avec l'h�pital Bretonneau, 23, rue Joseph de Maistre (18e) ayant pour objet la mise � disposition de places d'accueil pour les parisiens au sein de la cr�che hospitali�re.

2010 DFPE 316 Signature d'un march� de prestation de service avec le groupe hospitalier Sainte-P�rine - Chardon Lagache - Rossini, 11, rue Chardon-Lagache (16e) ayant pour objet la mise � disposition de places d'accueil pour les parisiens au sein de la cr�che hospitali�re.

M. Christophe NAJDOVSKI, rapporteur.

2010 DAC 3 Approbation des modalit�s d'attribution de march�s � bons de commande pour la reliure traditionnelle de livres et de p�riodiques neufs, en bon �tat ou usag�s, pour les biblioth�ques sp�cialis�es et les services habilit�s de la Ville de Paris.

2010 DAC 93 Subvention � la Soci�t� Historique du VIe arrondissement (6e). Montant 4.000 euros.

2010 DAC 133 Approbation du principe de la vente de deux tirages en bronze de Zadkine et des termes du contrat de vente.

2010 DAC 169 Subvention � la Soci�t� Historique et Arch�ologique du 15e arrondissement de Paris. Montant : 1.500 euros.

2010 DAC 170 Subvention � la F�d�ration des Soci�t�s historiques et arch�ologiques de Paris et d'Ile de France, (3e). Montant : 2.000 euros.

2010 DAC 181 Subvention � l'association 13 en vue(s) (13e). - Montant : 6.000 euros.

2010 DAC 218 Subvention � la Soci�t� Historique et Arch�ologique des VIIIe et XVIIe arrondissements. - Montant : 2.000 euros.

2010 DAC 224 Subvention � l'association Histoire du 3e arrondissement de Paris Association pour la d�couverte et la promotion du patrimoine historique. Montant : 3.000 euros.

2010 DAC 251 Approbation du principe d'une transaction suite � un accident intervenu au mus�e Bourdelle, 16 rue Antoine Bourdelle (15e) et demande de signature de trois contrats de transaction.

Mme Dani�le POURTAUD, rapporteure.

2010 DPP 2 Signature d'une convention avec l'Association Paris Aide aux Victimes pour l'attribution d'une subvention. Montant : 75.000 euros.

2010 DPP 3 Signature d'une convention avec l'association sportive et artistique des sapeurs-pompiers de Paris pour l'attribution d'une subvention. - Montant : 16.000 euros.

2010 DPP 8 Signature d'une convention avec le Centre de documentation, d'�ducation et d'action contre les manipulations mentales pour l'attribution d'une subvention. - Montant : 10.000 euros.

2010 DPP 9 Signature d'une convention avec l'Association pour la d�fense des familles et de l'individu pour l'attribution d'une subvention. - Montant : 20.000 euros.

2010 DPP 10 Signature d'une convention avec l'Association pour la recherche et le conseil d'utilit� sociale pour l'attribution d'une subvention. - Montant : 3.000 euros.

2010 DPP 11 Signature d'une convention avec l'association Fatma & Cie pour l'attribution d'une subvention dans le cadre du dispositif Ville Vie Vacances dans le 3e arrondissement. - Montant : 3.000 euros.

2010 PP 18 Ex�cution de prestations de d�m�nagement et de garde-meuble � la suite d'�vacuations d'immeubles op�r�es par la pr�fecture de police. Approbation du principe de l'op�ration ainsi que des pi�ces administratives.

2010 PP 19 Approbation du principe de l'op�ration pour la fourniture de formulaires � fabrication sp�cifique : demande de carte nationale d'identit� et/ou de passeports et demande de titre de s�jour.

2010 PP 20 Entretien des dispositifs de fermeture automatique et manuelle situ�s dans les b�timents administratifs de la pr�fecture de police. Autorisation � M. le Pr�fet de police de lancer un appel d'offres ouvert.

2010 PP 21 Fourniture du support et des droits d'usage du logiciel MANTIS pour l'ordinateur BULL DPS7000 / XTA du centre informatique de la Pr�fecture de police. Autorisation de lancer un appel d'offres ouvert. Autorisation � M. le Pr�fet de police de signer le march� correspondant.

2010 PP 22 Approbation d'un projet de r�glement amiable d'une affaire mettant en cause la responsabilit� de la commune de Paris.

2010 PP 23 Fourniture de batteries pour v�hicules automobiles, embarcations, motocyclettes, mat�riels sp�ciaux de lutte contre l'incendie et engins d'incendie pour la Brigade de sapeurs-pompiers de Paris.

2010 PP 24 Prestations de maintenance des mat�riels diffus�s par la soci�t� BULL et prestations compl�mentaires Prestations de concession de droit d'usage et de service de support des logiciels diffus�s par la soci�t� BULL. Autorisation de signer le march� correspondant.

2010 PP 25 Autorisation � M. le Pr�fet de police de signer les march�s � conclure avec les attributaires d�sign�s par la commission d'appel d'offres de la Ville de Paris.

M. Georges SARRE, rapporteur.

2010 DDEEES 119 Approbation du protocole d'accord pour la mise en oeuvre du Plan Local pour l'Insertion et l'Emploi sur le territoire des 18e, 19e et 20e arrondissements.

M. Christian SAUTTER, rapporteur.

2010 SGRI 34 - DDATC 84 Subvention � l'association Salon des Solidarit�s (12e), pour l'organisation de la troisi�me �dition du Salon des Solidarit�s. Montant : 10.000 euros

M. Pierre SCHAPIRA, M. Hamou BOUAKKAZ, rapporteurs.

2010 DPVI 46 Quartier Goutte d'Or (18e). Subventions � 8 associations menant des actions au titre de la Politique de la Ville. - Montant total : 33.000 euros.

Mme Gis�le STIEVENARD, rapporteure.

2010 DPVI 41 - DAC 314 - DJS 222 - DASCO 19 Signature d'une convention avec la Compagnie Graines de Soleil pour l'attribution d'une subvention globale de fonctionnement. - Montant : 13.000 euros.

Mme Gis�le STIEVENARD, M. Christophe GIRARD, M. Bruno JULLIARD et Mme Colombe BROSSEL, rapporteurs.

2010 DAC 6 Signature d'une convention avec l'association M�morial de la Shoah (4e) pour l'attribution d'une subvention. Montant : 130.000 euros.

2010 DAC 90 Subvention � l'association Cercle d'Etudes de la D�portation et de la Shoah - Amicale des D�port�s d'Auschwitz (11e). Montant : 2.000 euros.

2010 DAC 161 Subvention � l'Association r�publicaine des anciens combattants et victimes de guerre et des combattants pour l'amiti� la solidarit�, l'antifascisme et la paix (A.R.A.C 3e section). Montant : 1.200 euros.

2010 DAC 165 Subvention � l'Union nationale des combattants du d�partement de Paris. Montant : 19.534 euros.

2010 DAC 173 Subvention au Comit� d'entente des anciens combattants du 9e arrondissement (C.E.A.C). Montant : 600 euros.

2010 DAC 174 Subvention au Comit� d'entente des associations d'anciens combattants et victimes de guerre du 6e arrondissement. Montant 1.100 euros.

2010 DAC 175 Subvention � la Conf�d�ration des associations et des f�d�rations d'anciens combattants du 10e arrondissement de Paris (C.A.F.A.C). Montant : 950 euros.

2010 DAC 176 Subvention � l'Union des associations des anciens combattants et victimes de guerre du 11e arrondissement (U.A.A.C.V.G du 11e). Montant : 600 euros.

2010 DAC 184 Subvention au Comit� d'Entente des Associations de Combattants et Victimes de Guerre du 12e arrondissement de Paris. Montant : 750 euros.

2010 DAC 185 Subvention � l'Association La Flamme sous l'Arc de Triomphe (5e). Montant : 15.000 euros.

2010 DAC 186 Subvention au Comit� d'entente des associations d'anciens combattants et victimes de guerre, groupements du souvenir et soci�t�s patriotiques du 14e arrondissement de Paris. Montant : 600 euros.

2010 DAC 190 Subvention au Comit� de liaison des associations d'anciens combattants et r�sistants du 17e arrondissement (C.L.A.A.C.R 17). Montant : 5.000 euros.

2010 DAC 192 Subvention � l'Union fran�aise des associations de combattants et de victimes de guerre - Union locale de Paris 18e (U.F.A.C). Montant : 850 euros.

2010 DAC 193 Subvention au Comit� d'entente des anciens combattants et victimes de guerre du 19e arrondissement. Montant : 900 euros.

2010 DAC 221 Subvention � l'Union fran�aise des associations de combattants et victimes de guerre - Union locale du 20e arrondissement de Paris (U.F.A.C). Montant : 500 euros.

2010 DAC 235 Subvention au Comit� du 19e arrondissement de Paris des anciens combattants de la r�sistance. Montant : 500 euros.

2010 DAC 243 Signature d'une convention avec le Comit� d�partemental de Paris de la F�d�ration nationale des anciens combattants en Alg�rie, Maroc, Tunisie (13e) pour l'attribution d'une subvention. Montant : 34.000 euros.

2010 DAC 253 Subvention � l'Union d�partementale de Paris de l'Union fran�aise des associations de combattants et de victimes de guerre U.D.A.C (17e). Montant : 5.000 euros.

2010 DAC 254 Subvention � la F�d�ration d�partementale des combattants r�publicains de Paris (12e). Montant : 1.070 euros.

2010 DAC 270 Subvention � l'association Union D�partementale des D�port�s, Intern�s et Victimes de Guerre de la Seine (U.D.I.V.G de la Seine) (10e). Montant : 600 euros.

Mme Catherine VIEU-CHARIER, rapporteure.

2010 DJS 5 Subventions � huit associations du 6e arrondissement. - Montant total : 13.300 euros.

2010 DJS 7 Subventions � sept associations du 7e arrondissement. - Montant total : 6.350 euros.

2010 DJS 11 Subventions � dix associations du 10e arrondissement. - Montant total : 11.300 euros.

2010 DJS 12 Subventions � quinze associations du 11e arrondissement. - Montant total : 26.450 euros.

2010 DJS 15 Subventions � quatre associations du 12e arrondissement. Montant total : 35.800 euros

2010 DJS 20 Subventions � dix-sept associations du 15e arrondissement. Montant total : 24.170 euros.

2010 DJS 29 Subventions � dix-sept associations du 20e arrondissement. - Montant total : 25.800 euros.

2010 DJS 31 Signature d'une convention avec le Comit� D�partemental de Rugby de Paris (11e) pour l'attribution d'une subvention. - Montant : 30.000 euros.

2010 DJS 37 Signature d'une convention avec le Comit� d�partemental de l'Union sportive de l'enseignement du premier degr� de Paris (USEP Paris) (19e) pour l'attribution d'une subvention. - Montant : 25.000 euros.

2010 DJS 38 Signature d'une convention avec l'Union nationale du sport scolaire (UNSS) (12e). - Montant : 65.000 euros.

2010 DJS 46 Subvention � l'association Versailles 2000 Quilles de Huit (12850 Onet-le-Ch�teau). - Montant : 1.400 euros.

2010 DJS 47 Subvention � l'association Amicale fran�aise des coureurs de fond d'Ile-de-France (12e). - Montant : 2.000 euros.

2010 DJS 48 Subvention au Comit� fran�ais Pierre de Coubertin (13e). - Montant : 1.500 euros.

2010 DJS 49 Subvention � l'Association sportive et culturelle Paris Latino (15e). - Montant : 5.000 euros.

2010 DJS 53 Subvention � l'association Les Castors de Paris (5e). - Montant : 650 euros.

2010 DJS 54 Subvention � l'association Les Trailers de Paris Ile-de-France (92130 Issy-les-moulineaux) (Hauts-de-Seine). - Montant : 2.000 euros.

2010 DJS 57 Subventions � neuf associations parisiennes. - Montant total : 16.700 euros.

2010 DJS 58 Subventions � dix associations parisiennes. - Montant total : 32.400 euros.

2010 DJS 60 Subventions � dix sept associations parisiennes. Montant total : 20.000 euros.

2010 DJS 64 Subventions � trois associations dont l'activit� s'exerce dans le cadre de plusieurs arrondissements. Montant total : 31.700 euros.

2010 DJS 68 Subventions � cinq organismes locaux de F�d�rations Nationales Sportives. Montant total : 13.000 euros.

2010 DJS 70 Subventions � deux organismes locaux de F�d�rations Nationales Sportives. - Montant total : 27.000 euros.

2010 DJS 94 Subventions � onze associations du 11e arrondissement. - Montant total : 15.600 euros.

2010 DJS 95 Subventions � seize associations du 12e arrondissement. Montant total : 24.000 euros.

2010 DJS 99 Subventions � sept associations du 17e arrondissement. Montant total : 7.800 euros.

2010 DJS 101 Subventions � treize associations du 19e arrondissement. - Montant total : 21.330 euros.

2010 DJS 103 Signature d'une convention avec Roc 14 (14e) pour l'attribution d'une subvention. Montant : 10.000 euros.

2010 DJS 104 Signature d'une convention avec l'association Sporting Club Nord Parisien (19e) pour l'attribution d'une subvention. - Montant : 10.000 euros.

2010 DJS 105 Signature d'une convention avec le Comit� D�partemental de Roller Skating de Paris CDRS 75 (12e) pour l'attribution d'une subvention. Montant : 13.000 euros.

2010 DJS 106 Signature d'une convention avec Paris Amicale Camou (7e) pour l'attribution d'une subvention. Montant : 16.000 euros.

2010 DJS 108 Signature d'une convention avec le Comit� de Paris de la F�d�ration Sportive et Gymnique du Travail (19e) pour l'attribution d'une subvention. Montant : 20.000 euros.

2010 DJS 110 Signature d'une convention avec Paris Profession Sport et Jeunesse (13e) pour l'attribution d'une subvention. Montant : 45.000 euros.

2010 DJS 111 Signature d'une convention avec En Avant de Paris (14e) pour l'attribution d'une subvention. Montant : 16.800 euros.

2010 DJS 112 Signature d'une convention avec le Sporting Club Universitaire de France (17e) pour l'attribution d'une subvention. Montant : 36.000 euros.

2010 DJS 113 Signature d'une convention avec le Cercle F�minin de Paris (16e) pour l'attribution d'une subvention. Montant : 9.200 euros.

2010 DJS 115 Signature d'une convention avec le Club Athl�tique de Paris (14e) pour l'attribution d'une subvention. Montant : 100.000 euros.

2010 DJS 117 Signature d'une convention avec Roller Squad Institut (13e) pour l'attribution d'une subvention. Montant : 10.000 euros.

2010 DJS 120 Signature d'une convention avec l'Association Sportive du Centre de Paris (2e) pour l'attribution d'une subvention. - Montant : 26.000 euros.

2010 DJS 121 Signature d'une convention avec l'Association Sportive du Bon Conseil (7e) pour l'attribution d'une subvention. Montant : 15.000 euros.

2010 DJS 126 Signature d'une convention avec l'Esp�rance de Reuilly (12e) pour l'attribution d'une subvention. Montant : 18.000 euros.

2010 DJS 127 Signature d'une convention avec l'Union Sportive Olympiades Massif Central (13e) pour l'attribution d'une subvention. - Montant : 25.000 euros.

2010 DJS 140 Signature d'une convention avec Nicola�te de Chaillot (16e) pour l'attribution d'une subvention. - Montant : 22.000 euros.

2010 DJS 142 Signature d'une convention avec l'association Championnet Sports (18e) pour l'attribution d'une subvention. - Montant : 90.000 euros.

2010 DJS 144 Signature d'une convention avec l'Esp�rance Sportive Parisienne (18e) pour l'attribution d'une subvention. - Montant : 61.500 euros.

2010 DJS 147 Signature d'une convention avec le Club Sportif Paris 19e pour l'attribution d'une subvention. - Montant : 20.000 euros.

2010 DJS 148 Signature d'une convention avec l'Amicale Manin Sport Paris-Est (19e) pour l'attribution d'une subvention. Montant : 13.000 euros.

2010 DJS 149 Signature d'une convention avec l'association FC Solitaires Paris Est (19e) pour l'attribution d'une subvention. - Montant : 26.000 euros.

2010 DJS 151 Signature d'une convention avec Coopyr Sportif (20e) pour l'attribution d'une subvention. - Montant : 9.200 euros.

2010 DJS 152 Signature d'une convention avec M�nilmontant Patro Sports (20e) pour l'attribution d'une subvention. - Montant : 11.000 euros.

2010 DJS 154 Signature d'une convention avec l'association Paris Beach Volley (20e) pour l'attribution d'une subvention. - Montant : 8.000 euros.

2010 DJS 193 Signature d'une convention avec la F�d�ration Fran�aise de Handball pour l'attribution d'une subvention � l'occasion de l'organisation de la 23e �dition du Tournoi International de Handball Paris Ile de France les 16 et 17 janvier 2010 au P.O.P.B. Montant : 30.000 euros.

2010 DJS 197 Signature d'une convention avec la F�d�ration Fran�aise de Judo pour l'attribution d'une subvention � l'occasion de la 36e �dition du Tournoi Paris Ile-de-France Grand Chelem les 6 et 7 f�vrier 2010. Montant : 50.000 euros.

2010 DJS 211 Signature de conventions avec 15 caisses des �coles en vue de la restauration des �coles municipales des sports organis�es du 1er juillet 2010 au 30 juin 2011.

2010 DJS 229 Signature d'une convention avec le Comit� D�partemental de Savate Boxe Fran�aise de Paris pour l'attribution d'une subvention � l'occasion de l'organisation des championnats du Monde de Savate les 24 et 25 septembre 2010. Montant : 25.000 euros.

2010 DJS 231 Subvention � la F�d�ration Fran�aise de Gymnastique pour l'organisation de l'�dition 2010 des Internationaux de France de Gymnastique les 10 et 11 avril 2010 au P. O. P. B. Montant : 15.000 euros.

2010 DJS 253 Subvention � la Ligue Ile-de-France Baseball Softball et Cricket. Montant : 1.000 euros.

2010 DJS 254 Subvention � l'association Nightfox (10e). Montant : 700 euros.

2010 DJS 288 Signature d'une convention avec la F�d�ration Fran�aise d'Athl�tisme pour l'attribution d'une subvention � l'occasion de l'organisation des championnats de France Elite en salle. Montant : 50.000 euros.

2010 DJS 301 Subvention � la Soci�t� Athl�tique Montmartroise (18e). - Montant : 18.000 euros.

2010 DJS 335 Autorisation � M. le Maire de Paris d'attribuer des autorisations d'occupation temporaire du domaine public du centre sportif Jean-Bouin � la F�d�ration Fran�aise de Tennis et � Mme Framboise Holtz.

2010 DPA 25 Approbation du principe d'indemnisation de M. Philippe LANKRY pour les pr�judices subis lors de la construction du centre sportif sis 1, cit� Tra�ger (18e).

2010 DPA 66 Avenant au march� de travaux relatif � la construction du complexe sportif Alfred Nackache (20e) comprenant une piscine, trois salles de sport et un centre de remise en forme.

M. Jean VUILLERMOZ, rapporteur.

2010 DJS 59 Subventions � dix-sept associations parisiennes. Montant total : 26.350 euros.

2010 DJS 65 Subventions � deux associations handisports dont l'activit� s'exerce dans le cadre de plusieurs arrondissements. Montant total : 12.300 euros.

2010 DJS 109 Signature d'une convention avec le Cercle Sportif de l'Institution Nationale des Invalides (7e) pour l'attribution d'une subvention. Montant : 20.000 euros.

2010 DJS 116 Signature d'une convention avec CAP SAAA (15e) pour l'attribution d'une subvention. Montant : 35.000 euros.

2010 DJS 196 Signature d'une convention avec la F�d�ration Fran�aise Handisport pour l'attribution d'une subvention. Montant : 122.730 euros.

2010 DJS 227 Signature d'une convention avec la F�d�ration Fran�aise Handisport pour l'attribution d'une subvention � l'occasion des Rencontres Handisport les 10 et 11 septembre 2010. Montant : 31.000 euros.

2010 DPA 44 Approbation du principe de r�habilitation de la piscine Georges Hermant, 6-10 rue David d'Angers (19e), et des modalit�s de passation du march� de prestation intellectuelle (ma�trise d'oeuvre hors loi MOP).

M. Jean VUILLERMOZ, Mme V�ronique DUBARRY, rapporteurs.

En outre, l'Assembl�e a pris connaissance des communications suivantes :

2010 DF 49 Communication sur le Cr�dit Municipal de Paris - D�cisions modificatives 2009 et budget primitif 2010.

M. Bernard GAUDILL�RE, rapporteur.

2010 DAJ 12 Communication de la liste des march�s attribu�s du 16 f�vrier 2010 au 12 avril 2010.

Mme Camille MONTACI�, rapporteure.

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