D�lib�ration affich�e � l'H�tel de Ville et transmise au repr�sentant de l'Etat le 21 d�cembre 1995. Re�ue par le repr�sentant de l'Etat le 21 d�cembre 1995.

Le Conseil de Paris, si�geant en formation de Conseil municipal,
Vu le projet de d�lib�ration, en date du 11 d�cembre 1995, par lequel M. le Maire de Paris lui propose l'attribution de subventions, au titre de 1995, � des associations sportives du 3e arrondissement ;
Vu la loi n� 82-1169 du 31 d�cembre 1982 relative � l'organisation administrative de Paris, Marseille, Lyon et des �tablissements publics de coop�ration intercommunale ;
Vu l'avis du Conseil du 3e arrondissement, en date du 11 d�cembre 1995 ;
Sur le rapport pr�sent� par M. Dominique CANE, au nom de la 4e Commission,

D�lib�re :

Article premier.- Les subventions suivantes sont attribu�es, au titre de 1995, aux associations sportives du 3e arrondissement, d�sign�es ci-apr�s :
-Association sportive Poitou,lyc�e technique Simone-Weil, 7, rue de Poitou 1.800 F
-Association sportive scolaire du lyc�e Turgot, 69, rue de Turbigo 2.900 F
-Association sportive du lyc�e Victor-Hugo, 27, rue de S�vign� 5.200 F
-Association sportive scolaire du coll�ge Turgot, 69, rue de Turbigo 3.000 F
-Centre de loisirs sportif B�ranger, 3, rue B�ranger 3.200 F
-Association foot Volta, 75, rue des Archives 4.200 F
-Association sportive "P�tanque du Marais", rue Saint-Gervais 2.700 F

Art. 2.- La d�pense correspondante, d'un montant total de 23.000 F, sera imput�e au chapitre 945, sous-chapitre 945-18, article 657-2, ligne : "Subventions annuelles de fonctionnement aux associations sportives et de soutien � l'action sportive associative", du budget de fonctionnement de la Ville de Paris de 1995.