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M. Pierre SCHAPIRA, adjoint, pr�sident. - Nous passons � la 2e Commission. Nous examinons le projet de d�lib�ration de DDEEES 36.

La parole est � Mme NAMY-CAULIER, pour cinq minutes.

Mme Martine NAMY-CAULIER. - Merci, Monsieur le Maire.

Il s'agit de la vie importante d?une partie de Paris, celle de nos march�s couverts parisiens.

Ceux-ci constituent non seulement une part importante du patrimoine de la Ville, t�moins architecturaux repr�sentatifs de leur �poque, mais aussi un �l�ment essentiel de la vie �conomique et sociale de Paris.

L'ann�e 2009 a vu la fermeture des deux march�s couverts du 19e arrondissement, Secr�tan et Riquet. Maintenant c'est le march� Treilhard du 8e arrondissement qui voit sa fermeture programm�e.

Avec cette fermeture, le nombre de nos march�s est r�duit � 10. On en comptait encore plus de 30 il y a quelques d�cennies.

Certes, nous devons redynamiser nos march�s mais pas � n'importe quel prix. Ce ne sont pas les dispositions prises actuellement par la Ville qui vont nous rassurer.

Plusieurs questions se posent, tant sur le statut des titulaires d'une convention de concession d'un emplacement de vente que sur la dur�e de ces dites conventions.

Pour �tre agr�� et b�n�ficier d'une concession d'emplacement de vente, un commer�ant doit fournir un projet approfondi quant aux produits vendus et aux am�nagements envisag�s, tr�s bien.

Mais l� o� le b�t blesse : il est propos� que la dur�e de leur convention varie en fonction de leur projet. Quel manque de transparence ! Les dur�es seraient donc fix�es au cas par cas, au lieu d'�tablir un traitement �gal pour chacun d'entre eux, avec une m�me dur�e de convention.

Les autres questions concernent le montant de la redevance, les charges de gestion et les charges de fonctionnement.

Des hausses de droit de place seraient demand�es aux commer�ants et pourraient s?�lever � 10 % par an, pendant cinq ans.

Autant de points qui restent obscurs et qui ne sont pas sans inqui�ter et d�courager les commer�ants.

Est-ce vraiment l� le signe d'un plan de redynamisation ? Non, je dirai qu'il s'agit plut�t du signe avant-coureur d'un enterrement de premi�re classe.

Traitons nos march�s couverts pour ce qu'ils sont : des lieux d'�change, de rencontre, des centres d'animation de nos quartiers, des sites traditionnels o� s'exercent les traditionnels m�tiers d'alimentation ou d'artisanat qui sont l?une des sp�cificit�s de Paris.

Il est de notre devoir de les pr�server et d'encourager nos commer�ants � y maintenir leurs activit�s.

Au-del� d'ailleurs des commer�ants, les Parisiens eux-m�mes s'inqui�tent et sont en droit de demander de pr�server nos march�s. Nous aurons des comptes � leur rendre.

Pour toutes ces raisons �voqu�es, nous voterons donc contre ce projet de d�lib�ration.

Je vous remercie.

(Applaudissements sur les bancs du groupe U.M.P.P.A.).

M. Pierre SCHAPIRA, adjoint, pr�sident. - Merci, Madame.

La parole est � Mme Laurence DOUVIN.

Mme Laurence DOUVIN. - Merci, Monsieur le Maire.

Comme ma coll�gue Martine NAMY-CAULIER, je voudrais exprimer mon inqui�tude devant la situation des march�s couverts.

En effet, il y a quelques d�cennies, nous avions plus de 30 march�s couverts. Aujourd'hui, de 11, on passe � 10 puisque le march� des Enfants-Rouges fait l'objet d'un traitement sp�cifique, puis � huit, puisque Treilhard va �tre ferm� en tant que march� et que celui de Saint-Didier va �tre abord� diff�remment.

Ensuite, c'est le sort des march�s Beauvau et la Chapelle qui est s�par� de celui des autres.

Bref, il n?en reste plus que six dont l'objet g�n�ral et l?activit� sont pr�sent�s comme satisfaisants. Or, les Parisiens sont tr�s attach�s � leurs march�s, qu?ils soient d'ailleurs couverts ou d�couverts, car ils y trouvent un accueil chaleureux, un service et des produits de qualit�.

Nous, en tant qu'�lus, sommes particuli�rement sensibles aux occasions de faire vivre le lien social qu?ils pr�sentent.

L'association des deux cat�gories de march�s s'arr�te l�. Il n'y a aucune raison de comparer les march�s couverts aux march�s d�couverts, comme vous le faites dans le projet de d�lib�ration, car les probl�mes ne sont pas les m�mes.

J'aborderai donc seulement la question des march�s couverts. Face � une situation qui montre tr�s clairement une d�gradation, que fait la Ville de Paris ?

Elle ne fait certainement pas preuve de l'ambition d'intervenir v�ritablement en tant que partenaire. On pourrait l�gitimement s'attendre � ce qu'elle leur montre de la volont�, en pratiquant notamment la mise aux normes europ�ennes en mati�re d'hygi�ne, par exemple.

Aucune ambition en faveur des march�s couverts en termes de services de proximit� n'est perceptible. O� sont les engagements financiers en faveur des gros travaux qui sont � la charge de la Ville de Paris ?

Les quelques d�clarations isol�es faites aux commer�ants ne leur donnent pas la possibilit� de savoir comment ils vont �tre trait�s. Si je prends l'exemple du march� des Ternes, la plupart des commer�ants attendent la nature et la programmation des travaux qui sont plus qu?utiles.

Ce march� est enclav�, il n?est donc pas dans une position de chalandise �vidente, de beaucoup s'en faut, et les affaires y sont difficiles.

Au march� des Batignolles, la situation n'est pas meilleure, loin de l�. Sa sant� �conomique n'est pas assur�e, en liaison d'ailleurs avec le probl�me de son ouverture sur l'ext�rieur.

Les commer�ants ont donc d'autant plus besoin d'offrir un cadre attractif, o� l'hygi�ne et la propret� sont assur�es. Ce n'est pas aujourd'hui le cas, l?�tat des march�s couverts laisse globalement vraiment � d�sirer.

La situation financi�re est difficile en raison de la crise pour les commer�ants, ils ont donc d?autant plus besoin de d�velopper leur attractivit�.

Or, les travaux n�cessaires � leur maintien, sinon � leur d�veloppement, ne sont pas men�s, que ce soit en mati�re d'am�nagement, de nettoyage ou d'�clairage, par exemple.

Enfin, dans les projets de changement de mode de calcul des frais � payer par les commer�ants, je voudrais insister sur le calcul des charges.

En effet, les commer�ants doivent �tre parties prenantes de leurs charges. Pour cela, celles-ci doivent �tre transparentes. Aujourd'hui, ce n'est pas le cas, puisque les d�l�gataires les signifient aux commer�ants sans que ces donn�es puissent �tre v�rifi�es.

Ce qui est d'ailleurs curieux, c'est que les sommes sont tr�s souvent arrondies, ce qui ne correspond �videmment pas � la r�alit�. Nous demandons donc une clarification sur ce point pr�cis.

Enfin, nous voudrions avoir une pr�cision sur les dur�es des contrats d'affermage. On partait pr�c�demment sur une dur�e de neuf ans, on voit que ce sont six ans maintenant qui sont envisag�s.

Qu?en est-il de la mention de trois ans, que l?on voit appara�tre comme une possibilit� d?attribution de certains emplacements au cas par cas ?

Monsieur le Maire, il faut faire en sorte que ces march�s restent un lieu privil�gi� pour les Parisiens, pour qu'ils puissent y trouver des produits de qualit� � des prix abordables.

Pour y parvenir, il faut que les commer�ants y trouvent aussi leur compte. Cela ne para�t pas �tre le cas dans le cadre de ce projet de d�lib�ration. Nous ne le voterons donc pas, dans l?attente d?avoir des assurances de votre part quant aux diff�rentes questions pos�es.

Je vous remercie.

(Applaudissements sur les bancs du groupe U.M.P.P.A.).

M. Pierre SCHAPIRA, adjoint, pr�sident. - Merci.

Je donne la parole au Maire du 3e arrondissement, Pierre AIDENBAUM.

M. Pierre AIDENBAUM, maire du 3e arrondissement. Mes chers coll�gues, en entendant les deux premi�res interventions, je me disais que vous aviez la m�moire tr�s courte.

Vous avez cit�, Madame DOUVIN, il y a quelques instants, le march� des Enfants Rouges, qui est peut-�tre aujourd'hui le march� le plus dynamique de Paris.

Je me souviens de l'�poque o� je me suis battu parce que les pr�c�dentes mandatures, notamment la mandature de M. TIB�RI et de M. DOMINATI, qui �tait Maire du 3e arrondissement, avaient ferm� ce march�.

Ce march� est un march� qui fonctionnait gentiment, il avait �t� ferm� parce qu'il y avait l� un projet de parking.

Je dois dire que dans la mandature, d�s 2001, il avait �t� rouvert rapidement un peu avant les �lections, parce qu'il fallait bien montrer quelque chose. Gr�ce au travail qui a �t� fait par la nouvelle majorit� en 2001, en particulier avec Lyne COHENSOLAL, nous avons non seulement sauv� ce march� des Enfants Rouges, mais nous lui avons redonn� une v�ritable identit�. Il a pris toute sa place dans la vie �conomique � la fois du 3e arrondissement mais plus largement du Centre de Paris.

Ces march�s sont importants, vous l?avez rappel�, ce sont des lieux essentiels de vitalit� �conomique et de vitalit� sociale.

Je vois que vous n'�coutez pas les propos que je tiens. Est-ce que l?on pourrait arr�ter de parler, notamment dans les trav�es ? Madame DOUVIN, vous n'allez pas l'air d'�tre int�ress�e par ce que je dis, je vous ai pourtant cit�e.

M. Pierre SCHAPIRA, adjoint, pr�sident. - Monsieur le Maire, ne vous laissez pas troubler par les conversations particuli�res de Mme DOUVIN.

Continuez.

M. Pierre AIDENBAUM, maire du 3e arrondissement. - Je ne suis pas troubl� par Mme DOUVIN. Simplement, j?�tais troubl�... par la conversation qu'elle avait dans les all�es.

Je veux dire que la politique qui est men�e... Je salue le travail qui est fait par Lyne COHEN-SOLAL, qui est de redonner une nouvelle vigueur � certains march�s, de leur donner les moyens de pouvoir fonctionner, parce que c'est v�ritablement un �l�ment, aussi, de la figure de Paris, de ce que repr�sente Paris : ces march�s sont extr�mement importants.

Vous avez en effet signal� qu'il y avait �norm�ment de march�s � une certaine �poque. Je n'ai pas fait le calcul mais je me souviens de cette �poque o� les march�s parisiens fermaient les uns apr�s les autres parce que d�laiss�s, parce que pas de travaux, parce que pas de propret�, etc.

Ces choses-l� ont chang� et je crois que la politique qui est men�e dans ce domaine par l'adjointe me para�t aller tout � fait dans le bon sens, et je vous invite, Madame DOUVIN, � venir voir le march� des Enfants Rouges, et vous verrez comment on peut redynamiser un march� et en faire le poumon d'un quartier.

Je vous remercie.

M. Pierre SCHAPIRA, adjoint, pr�sident. - Maintenant, vous ne pouvez pas refuser une telle invitation.

La parole est � Mme Lyne COHEN-SOLAL.

Mme Lyne COHEN-SOLAL, adjointe, au nom de la 2e Commission. - Merci, Monsieur le Maire.

Je trouve ce d�bat est int�ressant et les march�s m?int�ressent �norm�ment, vous le savez pour beaucoup d'entre vous.

Ce d�bat est int�ressant parce qu'il montre que cela d�pend comment on consid�re les march�s. Pour moi, et Pierre AIDENBAUM vient de le dire, les march�s ne sont pas des monuments ni des mus�es, les march�s sont des lieux de commerce qui doivent s'adapter naturellement aux besoins et au contexte des quartiers.

Alors, si j'�tais un peu pol�mique, je dirai que sur les 30 march�s dont vous parliez, ce n'est pas la gauche qui en a ferm� le plus, mais tr�s certainement la droite, mais je ne vais pas revenir sur ce point.

Apr�s tout, je trouve normal que l'on remette en cause et que l'on remette en question l?importance d?un march�, la fa�on dont il travaille avec son quartier. Chaque commer�ant le fait : il est normal que la Ville, quand elle abrite des commerces, le fasse aussi.

Cela ne me choque pas, que Maire apr�s Maire, � Paris, on ait �tudi� les march�s, et c'est ce que nous faisons l�.

Pierre AIDENBAUM vous l?a dit, on avait essay� de fermer le march� des Enfants Rouges, non pas pour en faire un autre march� mais pour en faire un parking. Aujourd'hui, on se rend compte combien il est important, dans le 3e arrondissement, et globalement pour le Centre de Paris, d?avoir ce march� qui marche bien. Parfois m�me, on se demande s'il ne marche pas trop bien tellement il y a d?activit� au march� des Enfants Rouges.

De la m�me fa�on, dans le 18e arrondissement, nous sommes en train de remettre � neuf le march� La Chapelle qui n'avait jamais �t� nettoy�, r�form�, r�nov�, et dans lequel nous avons d�couvert au cours des travaux tellement de vices cach�s, tellement de "vieillures" et de vieillesse de ces b�timents qui n'avaient pas �t� pris en compte pendant les pr�c�dents mandats. Il a fallu faire des travaux tr�s profond�ment et nous remettons � neuf le march� de La Chapelle, dit march� de l'Olive.

De la m�me fa�on, nous reconsid�rons le march� Treilhard avec le maire du 8e arrondissement, et si vous assistez au Conseil de Paris, c?est Conseil de Paris apr�s Conseil de Paris que nous d�battons avec M. LEBEL sur l?avenir du march� Treilhard. C?est lui qui demande que l'on change ce march� pour en faire un march� plus petit, avec une sup�rette au centre. Ce n'est pas du tout un avis de l'adjointe qui a �t� envoy� d'en haut et qui dit : "il faut fermer ce march� !" Le march� Treilhard a �t� maintenu pour justement �tudier la fa�on dont il s'adapte dans l'arrondissement et dont il peut �tre trait�.

Aujourd'hui, nous sommes arriv�s � un accord avec M. LEBEL, votre coll�gue, et nous faisons ensemble quelque chose qui permettrait, je l?esp�re, et nous allons l'�tudier de pr�s, de faire remarcher ce lieu qui �tait, je vous le rappelle, une halle de march� qui avait �t� supprim�e? les mandats pr�c�dents ont reconstruit un immeuble dans lequel ils ont mis un tout petit march�.

C?est un peu ce qui s'est pass� par exemple pour le march� Saint-Germain o�, je le rappelle, il y avait une tr�s grande halle, avec plus de 120 commer�ants. Aujourd?hui, nous avons un tr�s gros b�timent avec une galerie commerciale, avec des tas de grandes enseignes et un petit march� Saint-Germain, qui avait du mal � r�sister, mais nous l?avons fait repartir.

Donc, tout cela est un travail qui doit �tre fait au cas par cas. C'est ce que nous avons voulu faire puisque nous avons pris le temps - nous avions une DSP qui n'a pas �t� suivie d'effet - de prendre un an pour regarder chaque march� l'un apr�s l'autre, et nous travaillons �videmment, si j'ose dire, � la carte, pour regarder comment chaque march� peut se d�velopper.

C'est pour cela que nous vous proposons ici un projet de d�lib�ration de DSP qui concerne six march�s, puisque deux march�s nous semblent devoir sortir de ce p�rim�tre de d�l�gation de service public et �tre trait�s autrement, comme l?est d?ailleurs le march� des Enfants Rouges, comme l?est le march� Secr�tan qui va rester un lieu de commerce et de march�, comme le sera sans doute le march� Riquet, puisque nous l?avons mis sous surveillance, et nous voulons �videmment travailler avec le maire du 19e et les conseils de quartier environnants pour savoir ce qu?il doit devenir.

Mais il n'est pas question de dire que tous les march�s doivent �tre trait�s de la m�me fa�on. C?est � chaque fois un lieu exceptionnel.

Donc, personnellement, je ne suis pas pour pr�server les choses comme si on devait mettre une cloche sur chaque march�. Nous sommes l� pour dynamiser les march�s. Le commerce ne se garde pas en conserve, le commerce se dynamisme.

Voil� pourquoi nous vous proposons cette DSP consacr�e � six march�s.

Quand � la question que vous posez sur la dur�e des concessions des commer�ants, et non pas des march�s, et la fa�on dont ils seront trait�s, cela fera naturellement partie d'un projet de d�lib�ration pour le mois prochain, mais je peux tout � fait r�pondre d'ores et d�j� que les commer�ants des march�s couverts sont extr�mement bien trait�s par la Ville de Paris, il faut �tre clair.

Quand on sait quel est le loyer des commer�ants des march�s couverts � c�t� des loyers priv�s qui se pratiquent actuellement dans Paris, c'est-�-dire pour leur voisin d'� c�t�, nous pouvons dire que les commer�ants des march�s couverts ne sont pas des commer�ants qui payent un loyer excessif. On est m�me � la limite de la distorsion de concurrence pour certains d'entre eux.

Nous voulons faire en sorte que ces marchands soient aussi dynamiques. C?est pour cela que, chaque fois que des concessions seront propos�es, nous regarderons le projet des commer�ants. Il ne serait pas normal de traiter de la m�me fa�on un commer�ant qui a un projet important d'investissement et de r�novation de son march� et un commer�ant qui n'a pas ce projet.

Quand il y aura un investissement important, nous ferons en sorte que ce commer�ant puisse rester, investir sur ce march�, s'il le faut neuf ans, mais sinon, il n?y a pas de raison de donner au commer�ant le droit de rester tr�s longtemps si son projet n'a pas d'ambition et ne rel�ve pas la qualit� du march� en g�n�ral. Nous traiterons chacun selon son projet.

Voil� pourquoi, pour l'instant, ce projet de d�lib�ration ne vous est pas propos�. Il sera propos� le mois prochain, et je vous demande d'adopter cette d�l�gation pour la gestion des six march�s couverts alimentaires, afin que nous puissions dynamiser et permettre � nos quartiers d'avoir des march�s qui marchent, sur l'exemple de ce qui a �t� fait pour le march� des Enfants Rouges, mais aussi pour le march� de La Chapelle-Torcy.

Merci, Monsieur le Maire.

M. Pierre SCHAPIRA, adjoint, pr�sident. - Merci, Madame la Maire.

Explication de vote ?

Madame la maire du 17e ?

Mme Brigitte KUSTER, maire du 17e arrondissement. Merci, Monsieur le Maire.

Je reviens sur les propos de Laurence DOUVIN qui, malheureusement, n?ont pas trouv� d?�cho aupr�s de Mme COHEN-SOLAL, concernant les march�s du 17e, Batignolles et Lebon, sur lesquels nous nous sommes d�j� entretenues, Madame le Maire, et j'ai re�u depuis une note de vos services nous faisant part d?un programme de travaux dont je vous remercie.

Mais pour en avoir discut� avec d'autres services de la Ville qui n'�taient pas au courant, en l'occurrence la S.L.A., vous nous annoncez des poses de faux plafonds et de changement de signal�tique en 2010 au march� des Ternes sans qu'� ce jour, les commer�ants en soient avertis.

Je voudrais juste vous alerter, parce que vous n'�tes pas revenue sur ces march�s-l�, et je ne monopoliserai pas la parole dans cet h�micycle, mais entre la note re�ue par la direction et la faisabilit� de ce qui est pr�vu, permettez-moi d?�mettre de grands doutes, et j?aimerais que l?on puisse regarder ensemble tranquillement, parce que ce qui est annonc� noir sur blanc, � ce jour, n'est absolument pas lanc� ni m�me concert� avec les commer�ants concern�s.

J'aurais donc aim� vous entendre sur les march�s Ternes et Lebon �voqu�s par Mme DOUVIN pr�c�demment.

M. Pierre SCHAPIRA, adjoint, pr�sident. - Madame COHEN-SOLAL, quelques mots avant de passer au vote.

Mme Lyne COHEN-SOLAL, adjointe, rapporteure. - Juste parce que vous avez re�u en avril la lettre du directeur des services, pour vous expliquer ce que nous allions faire et pour faire un programme de travaux, le directeur des services a bien entendu rencontr� la section locale de l'architecture du 17e arrondissement. Je pense que si les services, dans le 17e, pouvaient se mettre d'accord, ce serait plus simple.

Nous, nous avons un programme qui est pr�t, qui est financ�. Je ne peux donc pas accepter la fa�on dont Mme DOUVIN dit que rien n?est fait. J?ai une lettre qui vous est propos�e. Si la S.L.A. peut se pr�parer, ce serait mieux, mais c?est peut-�tre aussi � la maire du 17e arrondissement de faire en sorte que les services, sur place, se mettent tous d?accord.

Nous, nous sommes pr�ts pour tout cela ; si vous voulez, nous en d�battrons dans mon bureau, Madame KUSTER, parce que je pense que ce n?est pas vraiment le lieur pour regarder les choses en d�tail.

Pour le march� des Ternes comme pour le march� Batignolles, ce qui a �t� propos� est faisable, en tout cas pour ce qui nous concerne. Si la S.L.A. veut bien se mettre au travail, je pense que c'est � vous de la dynamiser.

Merci beaucoup.

En tout cas, ces march�s du 17e sont pris en compte.

M. Pierre SCHAPIRA, adjoint, pr�sident. - Nous allons passer au vote.

Je mets aux voix, � main lev�e, le projet de d�lib�ration DDEEES 36.

Qui est pour ?

Qui est contre ?

Qui s?abstient ?

Le projet de d�lib�ration est adopt�. (2010, DDEEES 36).

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