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M. Jean VUILLERMOZ, adjoint, pr�sident. - Nous allons examiner maintenant les v?ux n� 49 du groupe "Les Verts" et n� 49 bis de l?Ex�cutif, relatifs � la pr�sence des �lus lors des Conseils de Paris?

M. Jean-Fran�ois LAMOUR. - Cela tombe bien, Monsieur le Maire !

M. Jean VUILLERMOZ, adjoint, pr�sident. - Oui, quand on regarde, cela tombe bien !

La parole est � M. Sylvain GAREL.

M. Sylvain GAREL. - Merci, Monsieur le Maire.

(Mouvements divers dans l'h�micycle).

Je vais bient�t en d�poser un sur la dissipation dans les Conseils de Paris !

M. Jean VUILLERMOZ, adjoint, pr�sident. - S'il vous pla�t !

Mme Gis�le STIEVENARD, adjointe. - De ta part, c'est savoureux !

M. Jean VUILLERMOZ, adjoint, pr�sident. - Ne perdons pas de temps ! Si vous voulez qu'il y ait du monde dans l'Assembl�e, il faut aller tr�s vite.

M. Sylvain GAREL. - J'attends qu?il y ait le calme.

M. Jean VUILLERMOZ, adjoint, pr�sident. - Il y a le calme depuis longtemps !

M. Sylvain GAREL. - Je pense que l'on a, dans cet h�micycle, comme dans d'autres, un probl�me de pr�sence des �lus, � deux niveaux : de pr�sence � certains moments de la s�ance ; on le voit encore cet apr�s-midi, m�me si je suppose que le sujet de ce v?u a fait revenir quelques personnes parce que, parfois, nous sommes encore moins nombreux, et aussi parce qu'on a pu tous le remarquer, dans la plupart des groupes, il y a des �lus que l'on ne voit jamais, qui ne sont jamais pr�sents dans l?h�micycle, et ce n'est pas normal. Ce n'est pas normal que des gens qui ont �t� �lus ne si�gent pas. S'ils ne peuvent plus si�ger, on peut le comprendre, mais dans ce cas, ils d�missionnent et ils laissent leur place aux suivants sur les listes. Il y a des suivants sur les listes, donc, si les gens ne peuvent plus assumer leur poste d'�lu, ce qui peut tout � fait �tre compr�hensible, ils peuvent, � ce moment-l�, d�cider de quitter cet h�micycle.

Vous avez sans doute vu que nos coll�gues du Conseil r�gional d'Ile-de-France ont pris des mesures pour faire en sorte, parce qu?ils �taient confront�s � des probl�mes similaires, que les �lus soient pr�sents plus souvent.

C'est ce que je propose dans ce v?u : que l'on r�fl�chisse tous ensemble, les pr�sidents de groupe et les groupes, pour voir comment on pourrait faire en sorte d'inciter tout le monde � �tre un peu plus pr�sent qu'on ne l'est actuellement et que l'on donne une image, je crois, qui peut �tre tout � fait mauvaise de la d�mocratie. Je pense que si souvent on d�nonce l?abstention, cela ne peut pas �tre les �lus qui s'abstiennent de si�ger parce que, � ce moment-l�, c'est vraiment : "Fais ce que je dis mais ne fais pas ce que je fais".

M. Jean VUILLERMOZ, adjoint, pr�sident. - Merci.

La r�ponse est � M. Fran�ois DAGNAUD.

Monsieur POZZO di BORGO, vous voulez faire? ?

M. Yves POZZO di BORGO. - Un rappel au r�glement.

M. Jean VUILLERMOZ, adjoint, pr�sident. - Un rappel au r�glement qui s'�tablit sur quel num�ro d'acte, sur quelle partie ?

M. Yves POZZO di BORGO. - Simplement, j?ai d�pos�...

M. Jean VUILLERMOZ, adjoint, pr�sident. - Quel article ?

M. Yves POZZO di BORGO. - Je n'ai pas l'article en t�te !

M. Jean VUILLERMOZ, adjoint, pr�sident. - Vous n'avez pas d'article sur un rappel au r�glement ? Franchement !

(Rires dans l'h�micycle).

M. Yves POZZO di BORGO. - VUILLERMOZ !

(Rires dans l'h�micycle).

M. Jean VUILLERMOZ, adjoint, pr�sident. - Attendez ! Vous auriez pu pr�parer votre coup, quand m�me !

(Rires dans l'h�micycle).

M. Jean VUILLERMOZ, adjoint, pr�sident. - Allez, rapidement ! Un rappel au r�glement rapidement.

M. Yves POZZO di BORGO. - Non, pas rapidement parce que c?est une affaire importante !

Je vous rappelle simplement que les 7 et 8 juillet 2008, le groupe Centre et Ind�pendants - c?�tait Catherine BRUNO � l?�poque - avait d�pos� exactement le m�me v?u dans les m�me termes, et que ce v?u avait �t� adopt�. Rappelez-vous, j'ai ici le compte rendu de s�ance.

Je ne comprends pas comment la s�ance a pu accepter un v?u qui est d�j� vot�.

Je dis cela � M. GAREL parce que nous allons dans le m�me sens. Mais je ne comprends pas cette fa�on de proc�der.

Cela veut dire que les v?ux qui sont vot�s par l'opposition ne sont pas des v?ux qui sont valid�s. Cela veut dire que les v?ux que nous votons sont des v?ux consid�r�s comme inexistants.

Simplement, juridiquement, le v?u a �t� d�pos� et a �t� vot�, et je regrette qu'il ne soit pas appliqu�.

L�, Monsieur GAREL, vous red�posez un v?u - ce n?est pas vous qui �tes en cause dans cette affaire - pratiquement dans les m�mes termes que le v?u de Catherine BRUNO et je ne comprends pas qu?on aborde ce d�bat alors que le v?u �tait d�j� vot� !

(Mouvements divers dans l'h�micycle).

M. Jean VUILLERMOZ, adjoint, pr�sident. - Monsieur DAGNAUD, c'est � vous de r�pondre au v?u.

M. Fran�ois DAGNAUD, adjoint. - Chers coll�gues, comment �valuer la fa�on dont un �lu s'acquitte de son mandat ?

C'est finalement � cette question politique et presque philosophique que le v?u pr�sent� aujourd'hui par nos coll�gues "Les Verts", apr�s que les �lus Centre et Ind�pendants aient effectivement eux-m�mes port� la question en 2008, nous invite � r�pondre.

Je vous propose d'y r�pondre avec le v?u de l?Ex�cutif sans d�magogie et sans faux-fuyants.

Sans d�magogie, c'est-�-dire sans laisser croire que l?absent�isme ferait des ravages dans nos rangs ou constituerait la grande question d�mocratique du moment, sans laisser croire non plus qu'il suffirait de r�pondre pr�sent une fois par mois pour �tre quitte de son mandat et sans laisser croire davantage que nous d�couvririons le probl�me ; vous le savez, c'est une innovation de cette mandature, la liste des �lus pr�sents en s�ance des Conseils de Paris mais aussi en commissions th�matiques est d'ores et d�j� publi�e au B.M.O. � l'issue de chaque s�ance.

Sans d�magogie mais sans faux-fuyants, c'est-�-dire en assumant sans aucun complexe que, s'il existe des �lus d�crocheurs, comme il y a des �l�ves d�crocheurs, eh bien, oui, il ne faut pas fermer les yeux.

Et c'est justement parce que cette question de l?�valuation des �lus est beaucoup plus complexe que ce que certaines propositions simplistes pourraient laisser croire, qu'il nous faut apporter une premi�re r�ponse tr�s simple : oui, notre pr�sence dans l'Assembl�e o� nous sommes �lus, c'est le minimum que l'on puisse attendre de nous, oui, pour les conseillers de Paris que nous sommes, si�ger deux jours par mois au Conseil de Paris, ce n'est pas facultatif et, puisque l'indemnit� que nous percevons est une compensation de la disponibilit� qui est attendue de nous, oui, nous devons assumer des retenues sur indemnit�s en cas de manquements av�r�s.

(Applaudissements sur les bancs des groupes socialiste, radical de gauche et apparent�s, Communiste et �lus du Parti de Gauche et "Les Verts").

Mais nous devons �tre honn�tes avec nous-m�mes et avec ceux qui nous �coutent. Notre pr�sence en s�ance est certes une condition n�cessaire mais elle n'est certainement pas une condition suffisante d'un mandat �lectif respect�. Prenons garde qu?� l?�re de l'image toute puissante, on tente de r�duire le travail que nous faisons � ce que l'on en voit, autrement dit, que l'on �value la qualit� du travail d'un �lu � sa seule pr�sence visible en s�ance.

Que doit-on mesurer d?ailleurs ? Et que peut-on mesurer d'ailleurs ?

L'assiduit� au Conseil de Paris ? Mais quid de l?assiduit� en conseil d?arrondissement et en commission th�matique ? Quid du travail sur le terrain ? Comment la mesurer d'ailleurs ?

Attention aux effets pervers de la course aux signatures !

Je l'ai d�j� dit : signer n'est pas si�ger, si�ger n?est pas travailler.

Ce sont ces questions que je propose de soumettre � la Commission du R�glement Int�rieur que le v?u de l?Ex�cutif pr�voit de r�unir rapidement, pour �laborer un dispositif qui permette de rep�rer les situations d'absent�isme abusif et de les sanctionner, si besoin, par des p�nalit�s sur l'indemnit�.

D'autres sujets pourront d?ailleurs �tre trait�s dans le cadre de cette actualisation de notre R�glement Int�rieur, mais je veux, pour terminer, rappeler que notre pr�occupation premi�re reste bien de moderniser et d'enrichir le travail de notre Assembl�e, autrement dit de redonner des couleurs au fonctionnement du Conseil de Paris.

J'ai d�j� eu l?occasion d'expliquer que nous avions r�ussi finalement une premi�re d�mocratique en faisant vivre ce que j?appelle une coproduction de l'ordre du jour de notre Conseil de Paris entre l?Ex�cutif et l'ensemble des groupes, de la majorit� comme de l'opposition.

J'ai d�j� eu l'occasion, comme le Maire a souvent eu l'occasion de le faire lui-m�me, de rappeler que nous avions d�cid� de confier une pr�sidence de commission � chacun des groupes de l'Assembl�e et que l'opposition municipale en pr�side deux : la commission des Finances mais aussi la commission de la Culture et des Relations internationales, pr�sid�e par notre excellente coll�gue Genevi�ve BERTRAND.

J'ai eu l'occasion d'�voquer la mise en place des missions d?information et d'�valuation, qui ont �largi les capacit�s d'investigation des �lus, par exemple sur la petite enfance, l?acc�s des jeunes Parisiens � l'emploi, les ascenseurs ou les Ressources humaines. Ce sont autant de champs nouveaux d�mocratiques que nous avons ouverts � l'ensemble des �lus et qui me paraissent une r�ponse tout aussi positive, int�ressante et appropri�e � la grande question d�mocratique qui nous est pos�e, que la simple mesure de l'absent�isme, mais que nous ne voulons pas �carter.

C'est l'objet du v?u de l?Ex�cutif que je vous invite � voter.

(Applaudissements sur les bancs des groupes socialiste, radical de gauche et apparent�s, Communiste et �lus du Parti de Gauche et "Les Verts").

M. Jean VUILLERMOZ, adjoint, pr�sident. - Monsieur GAREL, retirez-vous le v?u n� 49 au profit du v?u n� 49 bis ?

M. Sylvain GAREL. - Oui, parce que, effectivement, ce v?u reprend l'essentiel de ce que nous avons propos�. Nous n'avons pas propos� de mesures, nous avons propos� qu'il y ait une r�union de la commission pour �laborer ces mesures. C?est cela que nous proposons, effectivement.

A �t� rajout� par l'Ex�cutif quelque chose que nous avons aussi demand�, en particulier lors de la 1�re Commission, c'est que les v?ux soient d�pos�s dans les Commissions ad hoc et que la 1�re Commission ne soit plus une commission balai o� les gens viennent d�poser un v?u au dernier moment.

Donc, je me r�jouis que l?Ex�cutif ait enrichi notre v?u et c'est pour cela que je retire le v?u que j'ai d�pos�, et que je me rallie tout � fait au v?u n� 49 bis.

M. Jean VUILLERMOZ, adjoint, pr�sident. - Bien.

Reste le v?u n� 49 bis.

Monsieur CORBI�RE, vous voulez une explication de vote sur le v?u n� 49 bis ?

M. Alexis CORBI�RE. - Oui, sur une explication de vote.

Je souscris � ce que vient de dire Fran�ois DAGNAUD, avec la difficult� que cela repr�sente, en �vitant toute d�magogie, car nous d�fendons tous les �lus qui jouent un r�le important dans la d�mocratie et dans la R�publique.

Mais je voudrais soumettre, comme �lu du 12e, un cas particulier, sur lequel n�cessairement, excusez-moi, coll�gues de l'opposition, je vais mettre en cause quelqu'un qui n?est pas l� car, par d�finition, elle n'est jamais l� ! Je parle de Mme Christine LAGARDE, �lue depuis deux ans maintenant et qui n'est jamais venue, pas une seule fois, au Conseil du 12e arrondissement. Elle est venue deux fois 30 minutes dans cette Assembl�e.

Quand quelqu?un fait partie d?un Gouvernement qui tient des propos aussi durs, notamment en direction des familles, qui est pr�t � supprimer les allocations familiales lorsque les �l�ves sont absents et qui a un discours tr�s dur contre les salari�s, je dis que c?est choquant, car il ne s?agit plus d?absent�isme mais d?abandon de poste voire de vacations.

Il y a un probl�me sur lequel, je crois, avec toutes les difficult�s soulign�es par notre coll�gue DAGNAUD, j?invite nos coll�gues de l?opposition � faire le m�nage.

C'est la d�mocratie qui est en cause. Nous votons ce v?u, j'interpelle une fois de plus Mme LAGARDE soit � venir si�ger soit, tout simplement parce qu?elle est tr�s occup�e par d?autres t�ches, � d�missionner.

Merci.

M. Jean VUILLERMOZ, adjoint, pr�sident. - Monsieur CAFFET ?

M. Jean-Pierre CAFFET. - Merci, Monsieur le Maire.

J?aurai un propos plus g�n�ral et je ne parlerai pas de tel ou tel �lu, dont la pr�sence, au Conseil ou dans un Conseil d?arrondissement, auquel je ne participe pas, pourrait �tre sujette � caution.

Mon propos, en une minute, sera g�n�ral. J'ai envie de dire que, quelque part, j'ai envie de remercier le groupe des "Verts" d'avoir d�pos� ce v?u, et que je partage totalement la r�ponse de Fran�ois DAGNAUD.

Je crois comme lui que la pr�sence au Conseil de Paris deux jours par mois, pour les �lus du Conseil de Paris, n'est pas facultative.

Cela �tant dit, je crois que l'on aurait tort, comme l'a soulign� Fran�ois DAGNAUD d'ailleurs, de penser que le travail des �lus se r�sumerait uniquement � leur pr�sence pendant deux jours au Conseil de Paris.

Beaucoup d'autres occasions sont d'ailleurs utilis�es par la quasi totalit� des �lus, ou en tout cas la plupart d?entre eux, pour ?uvrer pour le travail de la Municipalit�, que l'on soit d'ailleurs dans l'opposition ou dans la majorit�.

Il y a par exemple le travail dans les Commissions. Je crois qu'effectivement il faut les rendre beaucoup plus attractives que ce qu?elles sont. Il y a le travail dans les missions d'�valuation qui ont �t� mises en place, � condition bien �videmment qu'on ne les utilise pas de mani�re intempestive.

Il y a surtout, je crois, et c'est l�-dessus que devrait porter notre r�flexion, le travail en arrondissement. On ne saurait r�sumer le travail d'un �lu de Paris � sa pr�sence deux jours par mois au Conseil de Paris.

Il y a un travail �norme qui se fait au niveau de l'arrondissement. Il va falloir que l'on trouve un �quilibre entre le travail qui est fait dans les arrondissements et celui qui est peut-�tre un peu sous-estim� par un certain nombre d?�lus au Conseil de Paris.

Je crois que c?est cet �quilibre auquel il va falloir r�fl�chir. Il n'est pas vrai que tous les �lus qui ne viennent pas de mani�re extr�mement r�guli�re au Conseil de Paris ne font rien et n'assument pas leur mandat. Peut-�tre que le reste de leur travail ne se voit tout simplement pas.

Il va falloir que l'on r�fl�chisse � cela. Faut-il en arriver � d�conseiller que l'on soit en m�me temps Conseiller de Paris et adjoint d'arrondissement ? Je l?ignore, c'est peut-�tre une piste de r�flexion.

Il y a probablement un nouvel �quilibre � trouver entre les diff�rents niveaux d'exercice de la fonction d?�lu au Conseil de Paris ou dans les arrondissements, ainsi que dans les diff�rentes structures, qui sont extr�mement nombreuses, p�riph�riques � la Ville de Paris.

M. Jean VUILLERMOZ, adjoint, pr�sident. - Merci.

Monsieur LAMOUR, pour une explication de vote ?

M. Jean-Fran�ois LAMOUR. - Merci, Monsieur le Maire.

Que nous nous posions la question de l'absent�isme est justifi�. Nous le devons bien aux Parisiennes, aux Parisiens et � nos �lecteurs.

Ce qu'a dit tout � l'heure Fran�ois DAGNAUD, en pr�sentant le v?u de l'Ex�cutif, nous y adh�rons totalement.

Que la Commission du r�glement se pose � nouveau la question de savoir comment on peut estimer ou calibrer ce qu?est l'absent�isme au Conseil de Paris est une bonne chose. Qu'elle en d�termine ensuite les sanctions, pourquoi pas des pr�l�vements sur l'indemnit�, en est une autre. Encore faudra-t-il d�terminer ce qu?est exactement l'absent�isme.

Je dirais simplement � M. GAREL, qui a pr�sent� au nom des "Verts" son v?u, que l'on peut m�me �largir la palette de pr�sence, par exemple la pr�sence dans les missions d?information et d?�valuation.

Vous avez �t� inscrit dans l?une des missions, Monsieur GAREL, celle concernant les ascenseurs. Il �tait semble-t-il assez difficile pour vous d?y assister.

On pourrait �galement se poser une autre question : celle de l'obstruction. On a vu ce que vous �tes capable de faire lorsqu?il s'agit d'�voquer l'installation de la vid�oprotection � Paris, pour laquelle vous avez d�pos� plus de 1.000 amendements, ce qui nous a fait passer un certain nombre d'heures en s�ance?

Laissez-moi terminer, je le dis calmement.

Si nous �valuons ce que doit �tre l'absent�isme, alors peut-�tre faut-il aussi estimer les causes de cet absent�isme et un certain nombre de blocages.

En r�sum�, j'allais dire que tout allait bien jusqu'� l'intervention de M. CORBI�RE. C'est bien l� le probl�me, Monsieur CORBI�RE, vous avez utilis� de mani�re particuli�rement basse et politicienne un d�bat qui a lieu d?�tre au Conseil de Paris.

Estimer que la pr�sence ou l'absence d?une Ministre du Gouvernement dans une situation qui est, on le sait, complexe, particuli�rement difficile et vitale pour notre pays et en faire une affaire politicienne comme vous l'avez fait n'est pas du niveau du Conseil de Paris.

Vous avez d'ailleurs fait r�f�rence, Monsieur CORBI�RE, � la pr�sence de Mme LAGARDE au Conseil d'arrondissement du 12e. Que peut-on dire du Maire de Paris qui n'est d'ailleurs m�me pas l� pour �voquer ce sujet et de sa pr�sence au Conseil d?arrondissement du 18e ?

Vous le savez tr�s bien, il n?est jamais l� ou pratiquement jamais l� parce qu'il a certainement un agenda particuli�rement charg�.

Je peux tr�s vite vous renvoyer la balle. D'ailleurs, si mes souvenirs sont bons, lorsque M. VAILLANT �tait Ministre, je crois qu?il brillait �galement par son absence au sein des s�ances du Conseil de Paris.

Monsieur CORBI�RE, si vous en �tes d'accord, �vitez ce genre d'anath�mes, car ils se retournent imm�diatement contre vous, vous en avez la preuve.

Evidemment, nous participerons aux travaux de cette Commission du r�glement, � nouveau puisque le Nouveau Centre avait alert� le Conseil de Paris sur ce sujet.

De gr�ce, �vitons l'aspect caricatural et d�magogique de ce type de r�flexions et peut-�tre de d�cisions. Je pense que le Conseil de Paris et le r�le des �lus de Paris ne s?en porteront pas plus mal. Nous en donnerons une bonne image aux Parisiennes et aux Parisiens, tout en respectant notre implication dans la vie politique parisienne et fran�aise.

Nous avons tous et toutes � gagner en respectant ce principe alors que nous allons en discuter. Sinon, nous aurons tout perdu une nouvelle fois et nous donnerons une tr�s mauvaise image de notre implication politique.

Prenez-en de la graine, Monsieur CORBI�RE, plut�t qu'encore une fois d?envoyer ce type de d�clarations � la t�te des uns et des autres.

Ce n'est pas du niveau du Conseil de Paris.

(Applaudissements sur les bancs des groupes U.M.P.P.A. et Centre et Ind�pendants).

M. Jean VUILLERMOZ, adjoint, pr�sident. - Il n'y a plus lieu d'intervenir maintenant, nous sommes au terme des explications de vote.

M. Yves POZZO di BORGO. - J'ai �t� qualifi�?

M. Jean VUILLERMOZ, adjoint, pr�sident. - Vous avez la parole pour faire une explication de vote, tr�s rapidement.

M. Yves POZZO di BORGO. - Je suis un peu surpris que, pour un v?u qui avait �t� vot� par le Conseil en juillet 2008, il faille deux ans � l'Ex�cutif pour qu'il rentre dans les faits.

Comprenez que je veuille donner une explication sur le v?u de l'Ex�cutif et sur notre v?u d?il y a deux ans. Permettez que je dise ce que j'en pense. Je suis d�sol�, Monsieur le Maire, j?aimerais que les choses soient respect�es.

Concernant le v?u de M. DAGNAUD et le v?u de l'Ex�cutif, je rejoins les termes et la tonalit� du v?u que M. DAGNAUD a propos�. Nous en sommes enti�rement satisfaits, c?est pourquoi nous le voterons.

Je rejoins �galement tous les propos de mon coll�gue Jean-Fran�ois LAMOUR. Je me souviens tr�s bien, lorsque j'�tais Conseiller de Paris, � l?�poque des Ministres du Gouvernement de Gauche, qu'ils avaient des difficult�s parce qu'ils assumaient des postes minist�riels.

Je rejoins Jean-Fran�ois LAMOUR, on ne peut pas, dans la tonalit� du Conseil de Paris, dans cette Assembl�e qui est tout de m�me la repr�sentante des Parisiens, se permettre des attaques telles que celle de tout � l'heure.

Sur le fond, je rejoins le v?u de M. DAGNAUD. Je le remercie d'avoir mis deux ans � comprendre et � appliquer notre v?u.

Nous le voterons.

M. Jean VUILLERMOZ, adjoint, pr�sident. - Je mets maintenant aux voix, � main lev�e, le v?u de l'Ex�cutif.

Qui est pour ?

Contre ?

Abstentions ?

Le v?u est adopt� � l'unanimit�. (2010, V. 101).

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