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M. Pierre SCHAPIRA, adjoint, pr�sident. - Maintenant, nous examinons le v?u n� 32, relatif � la retransmission des s�ances du Conseil du 16e arrondissement sur Internet, qui a �t� d�pos� par le groupe U.M.P.P.A.

La parole est � M. AURIACOMBE, pour une minute.

M. Pierre AURIACOMBE. - Merci, Monsieur le Maire.

Je voudrais revenir sur la retransmission des s�ances du Conseil d'arrondissement sur Internet. Nous en avons d�j� parl� dans ce Conseil, nous en avons �galement parl� lors du dernier Conseil d'arrondissement du 3 mai, o� ce v?u a �t� vot� � l'unanimit�, notamment par M. MANO, dont la chaise est vide et qui ne pourra pas voter avec nous ce v?u ; c'est un petit peu dommage.

Je voudrais dire que nous avons actuellement une volont�, comme d'autres arrondissements, de retransmettre nos conseils d'arrondissement sur Internet mais que notre budget 2010 ne nous le permet pas.

Nous demandons, sachant que c?est une d�pense pr�visionnelle de l'ordre de 1.500 � 2.000 euros par s�ance, que l'�tat sp�cial du 16e arrondissement, � l'occasion du budget compl�mentaire de juillet 2010, soit abond� du budget n�cessaire pour permettre ces retransmissions.

J'esp�re fortement que ce v?u sera vot� car, l� encore, c'est un souci de transparence et de d�mocratie.

Merci.

M. Pierre SCHAPIRA, adjoint, pr�sident. - Merci, Monsieur.

Je donne la parole � Mme Ma�t� ERRECART pour vous r�pondre.

Mme Ma�t� ERRECART, adjointe. - Vous avez raison, Monsieur, nous avons d�j� �voqu� ce sujet lors d'un Conseil pr�c�dent et j'ai �t� amen�e d�j� � expliquer ce qu?�tait notre position par rapport � ce v?u.

D'abord, je me r�jouis que vous soyez favorable � la retransmission des Conseils d'arrondissement sur Internet. Je reste dans le m�me �tat d'esprit que ce que je vous avais dit � l'�poque, � savoir que nous restons toujours dispos�s � permettre � la mairie du 16e de b�n�ficier du mat�riel n�cessaire � la retransmission et, notamment, vous savez que la DSTI prend en charge les cam�ras et �galement l'ensemble de la plateforme technique n�cessaire � la retransmission.

Vous m'interpellez par ailleurs dans ce v?u sur les co�ts de fonctionnement qui sont de 1.500 euros � 2.000 euros par s�ance et vous demandez que l?�tat sp�cial du 16e arrondissement soit abond� en cons�quence.

Je voudrais d'abord vous rappeler que les �tats sp�ciaux ont �t� abond�s en 2009, et donc celui du 16e notamment, de 16.000 euros, consid�rant effectivement que vous auriez �ventuellement � faire face � cette charge des retransmissions des conseils d'arrondissement.

Par ailleurs, je constate que, sur l'ensemble des reports du 16e arrondissement, qui seront r�inscrits sur la dotation � l?animation locale au BS 2010, il semble que vous ayez encore des cr�dits disponibles et qui doivent vous permettre, sans difficult� budg�taire, de financer ces retransmissions cette ann�e.

Enfin, je dois dire que toutes les autres mairies, le 15e, le 18e, le 3e, le 17e et le 20e arrondissements, qui ont d�ploy� ce dispositif, le font sur leurs �tats sp�ciaux, donc sur la dotation d'animation locale, dont vous connaissez, l� encore, les principes que nous avons adopt�s dans cette Assembl�e.

C'est pourquoi j'�mets � nouveau un avis d�favorable sur ce v?u.

M. Pierre SCHAPIRA, adjoint, pr�sident. - Merci, Madame.

Je mets aux voix, � main lev�e, le v?u n� 32 assorti d'un avis d�favorable de l'Ex�cutif.

Qui est pour ?

Qui est contre ?

Qui s?abstient ?

Le v?u est rejet�.

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