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Les affaires diverses adopt�es par un vote d'ensemble de l'Assembl�e sont les suivantes :

2009 DASCO 9-G Approbation de l'attribution du nom de coll�ge Edgar VARESE � l'�tablissement public local d'enseignement 16-18 rue Adolphe Mille (19e).

2009 DASCO 16-G Dotations pour travaux d'entretien � divers coll�ges publics parisiens. - Montant total : 17.801 euros.

2009 DASCO 27-G Subventions � divers coll�ges publics parisiens. - Montant total : 30.561 euros.

2009 DASCO 31-G Subventions aux coll�ges (2e tranche d'�quipement). - Montant total : 1.019.780 euros.

2009 DASCO 39-G Subvention au lyc�e professionnel Galil�e (13e) pour un projet p�dagogique en faveur d'�coliers, de coll�giens et de lyc�ens. - Montant : 3 500 euros.

2009 DASCO 44-G Approbation du principe de r�alisation de travaux dans le cadre de la 3e tranche de restructuration du lyc�e-coll�ge Jacques Decour (9e).

2009 DPA 36-G Signature du march� relatif aux travaux de modernisation des menuiseries ext�rieures au Coll�ge D�partemental Louise Michel, 11 rue Jean Poulmarch et � l'�cole �l�mentaire 17, rue de Marseille (10e).

2009 DPA 43-G Approbation du principe de r�alisation des travaux de modernisation des faux-plafonds au coll�ge d�partemental 199, quai de Valmy (10e) et des modalit�s de passation du march� de travaux correspondant.

Mme Colombe BROSSEL, rapporteure.

2009 DASES 126-G Signature des conventions fixant la participation du D�partement de Paris au fonctionnement des Centres d'Accueil de Jour (CAJ) pour personnes �g�es atteintes de la maladie d'Alzheimer et des maladies apparent�es. Montant global : 1.547.172 euros.

2009 DASES 129-G Publication de la liste des personnes qualifi�es pr�vue � l'article L. 311-5 du Code de l'Action Sociale et des Familles et fixation des modalit�s de prise en charge de ce dispositif.

2009 DASES 143-G Subvention � l'Association des Clubs de l'Amiti� Juifs d'Ile-de-France (ACAJIF) (5e) au titre de 2009. - Montant : 10.000 euros.

2009 DASES 144-G Subvention � l'association "L'�ge d'Or de France" (17e). - Montant : 2.500 euros.

2009 DASES 147-G Dotation du prix 2009 "Les Initiatives de la Bientraitance de la Mairie de Paris". - Montant : 10.000 euros.

2009 DASES 216-G Subvention � l'association "Au Rendez-vous des Seniors" (18e). - Montant : 6.000 euros.

2009 DASES 267-G Signature d'un avenant n� 1 � la convention pass�e avec l'association "Coeur en F�te" (11e) pour l'attribution d'une subvention. - Montant : 5.000 euros.

Mme Liliane CAPELLE, rapporteure.

2009 DASES 132-G Signature d'une convention annuelle avec l'association "L�a pour Samy" (11e), pour l'attribution d'une participation. - Montant : 54.930 euros.

2009 DASES 190-G Signature d'un avenant n� 3 � la convention pluriannuelle pass�e avec l'association "Autisme 75 - Centre Ile de France" (13e) pour l'attribution d'une participation pour financer l'extension des activit�s du "P'tit Club". - Montant : 70.000 euros.

2009 DASES 191-G Subvention � l'association "Le Papotin - Fen�tre sur la Ville" (92160 Antony). - Montant : 9.000 euros.

2009 DASES 192-G Subvention � l'association "Turbulences !" (11e). - Montant : 15.000 euros.

2009 DASES 193-G Signature d'une convention annuelle avec l'Association Nationale pour la Pr�vention des Handicaps et pour l'Information (ANPHI) (8e) pour l'attribution d'une subvention. - Montant : 25.000 euros.

2009 DASES 195-G Subvention � l'association "Personimages" (14e). - Montant : 20.000 euros.

2009 DASES 197-G Signature d'une convention annuelle avec l'association "ABC Autisme" (15e) pour l'attribution d'une participation. - Montant : 70.000 euros.

Mme V�ronique DUBARRY, rapporteure.

2009 DASES 230-G Signature d'un avenant n� 2 � la convention pass�e avec l'association "Parrains par mille" (4e) pour l'attribution d'une participation au titre de son activit� de parrainage. - Montant : 60.000 euros.

2009 DASES 231-G Subvention � l'association "Enter" (6e). - Montant : 14.000 euros.

2009 DASES 232-G Subvention � l'association "Enfance et Familles d'Adoption - Association des Foyers adoptifs de Paris" (10e) pour son action de soutien aux familles adoptantes. - Montant : 3.500 euros.

2009 DASES 233-G Signature d'un avenant n� 1 � la convention avec le "Centre Fran�ais de Protection de l'Enfance" (94270 Le Kremlin Bic�tre), pour l'attribution d'une subvention. Montant : 61.000 euros.

2009 DPA 46-G Approbation du principe de r�alisation des travaux de modernisation de la chaufferie du b�timent "�b�nisterie" au Centre d'Education et de Formation Professionnelle (C.E.F.P.) d'Alembert, RN 34, 77 144 Montevrain, et des modalit�s de passation du march� de travaux correspondant.

Mme Myriam EL KHOMRI, rapporteure.

2009 DAJ 9-G Signature d'une convention constitutive de groupement de commande entre la Ville et le D�partement de Paris en vue de la repr�sentation juridique de ces deux collectivit�s.

2009 DALIAT 10-G Signature d'une convention constitutive d'un groupement de commandes pour la mise � disposition et l'entretien d'appareils sanitaires destin�s � divers locaux de la Ville et du D�partement de Paris. - Lancement et attribution du march� � bons de commande correspondant.

2009 DRH 1-G Signature avec la Commune de Paris d'une convention relative au march� des pr�ts sociaux.

2009 DRH 6-G Approbation du principe et du financement d'un capital d�c�s en faveur des ayants droit des agents du D�partement de Paris.

2009 DRH 7-G D�fense dans l'instance engag�e par Mme Ingrid BARBARIT � la suite du rejet implicite de sa demande d'admission aux allocations ch�mage.

2009 DSTI 24-G Approbation du principe et des modalit�s d'attribution d'un march� de prestations de services informatiques dans les �tablissements scolaires parisiens.

2009 DSTI 43-G Signature d'une convention constitutive d'un groupement de commandes r�unissant la Ville, le D�partement, le CAS-VP et la Maison des personnes handicap�es (MDPH) pr�alablement au lancement d'une ou plusieurs proc�dures de consultation en vue de l'attribution d'un ou plusieurs march�(s) ou accords-cadres concernant l'instruction des aides sociales.

Mme Ma�t� ERRECART, rapporteure.

2009 DF 9-G Signature d'une convention constitutive du groupement de commandes pour doter la Mairie de Paris et le D�partement de Paris de cartes d'achat.

M. Bernard GAUDILL�RE, rapporteur.

2009 DASES 63-G Signature d'une convention avec l'Association R�gionale contre l'Exclusion par l'Insertion et l'Emploi (A.R.C.I.E) (1er), pour l'attribution d'une subvention. Montant : 15.000 euros.

2009 DASES 68-G Signature d'un avenant n� 1 � la convention pass�e avec l'association "Coordination Toxicomanies" (18e). - Montant total : 167.000 euros.

2009 DASES 135-G Signature d'une convention avec l'association "Actions Traitements" (20e) pour l'attribution d'une subvention. - Montant : 30.000 euros.

2009 DASES 167-G Signature d'un avenant n� 2 � la convention pass�e avec l'association "Alliance pour la vie - �tablissement Abritoit" (20e) pour l'attribution d'une subvention et d'une participation. - Montants : 50.000 euros et 4.000 euros.

2009 DASES 184-G Subvention � l'association "Solidarit� Enfants Sida ou Sol En Si" (19e) au titre de l'ann�e 2009. Montant : 15.000 euros.

2009 DASES 250-G Subvention � l'association "Savoir Apprendre" (16e) dans le cadre de la politique de la ville. Montant : 2.400 euros.

2009 DASES 251-G Signature d'une convention avec l'association "Centre Epinettes Famille Insertion Accueil" CEFIA (17e) pour l'attribution d'une subvention. - Montant : 1.500 euros.

2009 DASES 257-G Signature d'une convention avec l'association "Les petits d�brouillards Ile-de-France" (19e) pour l'attribution d'une subvention. - Montant : 3.000 euros.

2009 DASES 258-G Signature d'une convention avec l'association "Le Pari's des Faubourgs" (10e) pour l'attribution d'une subvention. - Montant : 3.000 euros.

2009 DFPE 4-G Signature de deux conventions � deux associations de m�diation socioculturelle "PROMES", (19e) et "Femmes relais 20e" (20e) pour l'attribution de subventions pour permettre l'intervention de m�diateurs socioculturels dans les centres de protection infantile. - Montant total : 40.155 euros.

2009 DFPE 15-G Signature d'une convention avec "Paris Habitat OPH" (5e) relative aux modalit�s de remboursement des charges communes concernant le centre de Protection Infantile situ� 30, rue Vaucouleurs (11e).

M. Jean-Marie LE GUEN, rapporteur.

2009 DDEE 26-G Signature d'un avenant n� 2 � la convention avec "Scientip�le Initiative" pour l'attribution d'une subvention. - Montant : 80.000 euros.

M. Jean-Louis MISSIKA, rapporteur.

2009 DAJ 7-G Signature des march�s � conclure avec les attributaires d�sign�s par la Commission d'appel d'offres les 8, 21 et 28 avril 2009.

2009 DAJ 8-G D�l�gation donn�e au Pr�sident du Conseil de Paris si�geant en formation de Conseil g�n�ral en mati�re de march�s publics, accords cadres et avenants.

2009 DPA 38-G Approbation du principe, des modalit�s de passation et de la signature de march�s � bons de commande pour la r�alisation de travaux de maintenance et d'am�nagement dans les �quipements publics et les locaux relevant du budget d�partemental dans le cadre du groupement de commandes pour la maintenance et l'am�nagement des locaux et �quipements publics.

2009 DPA 45-G Approbation du principe et des modalit�s de passation d'un march� � bons de commande de travaux pour l'enl�vement de mat�riaux contenant de l'amiante friable et non friable dans le cadre du groupement de commandes pour la maintenance et l'am�nagement des locaux et �quipements publics de la Ville et du D�partement de Paris.

Mme Camille MONTACI�, rapporteure.

2009 DAC 150-G Fixation du prix de vente au public de l'ouvrage sur La juridiction consulaire (1563-1792) - Tribunal de commerce (1792-1997), publi� par la direction des services d'archives de Paris.

Mme Dani�le POURTAUD, rapporteure.

2009 DDEE 14-G Signature d'une convention avec l'association "Centre de Formation et de R�insertion Professionnelle" en vue de l'attribution d'une subvention pour son intervention au sein de la MDEE du 20e arrondissement. - Montant : 17.500 euros.

2009 DDEE 22-G Signature d'une convention avec l'association "CEFORP" (14e) relative � l'accompagnement de demandeurs d'emploi pour l'attribution d'une subvention. Montant : 50.000 euros.

M. Christian SAUTTER, rapporteur.

2009 DASES 40-G Signature d'une convention avec l'Association Pour le Couple et l'Enfant � Paris (APCE 75/AFCC) (15e) pour l'attribution d'une subvention dans le cadre de ses activit�s de m�diation familiale. - Montant : 22.400 euros.

2009 DASES 128-G Signature d'un avenant � la convention pass�e avec l'association "Equipes Saint-Vincent-Permanence Oberkampf" (11e) pour l'attribution d'une subvention. - Montant : 12.000 euros.

Mme Olga TROSTIANSKY, rapporteure.

2009 DJS 3-G Subvention au Syndicat des D�partements de Paris et des Hauts-de-Seine pour la gestion des parcs des sports de Puteaux et d'Antony (Hauts-de-Seine). - Montant : 201.118 euros.

2009 DJS 4-G Subvention � l'Entente interd�partementale de gestion du parc de d�tente et de loisirs du Tremblay, Champigny sur Marne (Val de Marne). - Montant : 470.000 euros.

M. Jean VUILLERMOZ, rapporteur.

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