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2008, Affaires diverses adoptées par un vote d’ensemble de l’Assemblée.


Les affaires diverses adopt�es par un vote d?ensemble de l?Assembl�e sont les suivantes :

2008, DPA 63 G - Approbation du principe et des modalit�s de passation d?un march� � bons de commande pour des prestations intellectuelles d?�tudes et de conseils techniques en mati�re �nerg�tique, dans les diff�rentes phases de conception, r�alisation, exploitation des �quipements relevant du budget municipal et d�partemental de Paris et autorisation de signer le march� correspondant.

M. Denis BAUPIN, rapporteur.

2008, DASES 324 G - Approbation du dispositif exp�rimental d?h�bergement temporaire d�di� aux personnes souffrant de maladie d?Alzheimer ou de troubles apparent�s.

2008, DASES 326 G - Signature d?une convention avec l?�tablissement public de sant� Maison Blanche pour l?unit� de soins de longue dur�e ?La Roseraie? (93330 Neuilly-sur-Marne) habilitant l?�tablissement � h�berger des personnes �g�es d�pendantes.

2008, DASES 337 G - Signature d?une convention avec la Fondation Claude Pompidou, 42, rue du Louvre (1er) pour l?attribution d?une subvention. - Montant : 61.000 euros.

2008, DASES 338 G - Subvention � l?association ?Au Rendez-vous des seniors? (18e) au titre de 2008. - Montant : 6.000 euros.

2008, DASES 339 G - Subvention � l?association ?A la D�couverte de l?Age Libre - ADAL? (20e) au titre de 2008. Montant : 17.040 euros.

2008, DASES 342 G - Signature d?une convention avec l?association ?L?essentiel - Services aux Personnes? (13e) pour l?attribution d?une subvention au titre de 2008. - Montant : 40.000 euros.

2008, DASES 389 G - Signature d?une convention annuelle avec l?association ?La Clepsydre? pour lui permettre de poursuivre son action recherche, men�e en lien avec les ?Points Paris Emeraude/CLIC?. - Montant : 78.000 euros.

2008, DASES 431 G - Signature de l?avenant n� 1 � la convention pass�e avec l?association ?Ayyem Zamen? (20e) pour l?attribution d?une subvention destin�e au fonctionnement du caf� social Belleville (20e). - Montant : 35.000 euros. Signature d?une convention avec ladite association pour l?attribution d?une subvention destin�e au Caf� Social Dejean (18e). Montant : 25.000 euros.

Mme Liliane CAPELLE, rapporteure.

2008, DASCO 12 G - Approbation du changement de d�nomination du coll�ge ?Saint-Blaise? 4, rue Galleron (20e) en coll�ge ?Flora Tristan?.

2008, DASCO 46 G - Cr�dits compl�mentaires de fonctionnement (2e tranche) et d?investissement (4e tranche) aux coll�ges, destin�s notamment au financement des ?projets des coll�ges? pour l?ann�e scolaire 2008-2009. - Montant total : 208.412 euros.

2008, DASCO 49 G - Subventions � divers coll�ges publics parisiens. - Montant total : 57.454 euros.

2008, DASCO 50 G - Dotations pour travaux d?entretien � divers coll�ges publics parisiens. - Montant total : 34.763 euros.

2008, DASCO 59 G - Subvention � l?Association D�partementale des Parents d?El�ves de l?Enseignement Public de Paris (20e). - Montant : 20.000 euros.

2008, DASCO 61 G - Dotations pour travaux d?entretien � divers lyc�es-coll�ges publics parisiens. - Montant total : 30.166 euros.

2008, DPA 44 G - Signature d?un avenant n� 1 au march� de travaux sign� avec la SNC CBC SERVICE pour les travaux de modernisation de la cuisine du lyc�e coll�ge Jean de La Fontaine, 1 place de la porte Molitor (16e).

2008, DPA 57 G - Approbation du principe de r�alisation des travaux de d�samiantage des sols et pose de sols souples au coll�ge Pierre Mend�s France 24, rue Le Vau (20e) et des modalit�s de passation du march� de travaux.

2008, DPA 66 G - Signature d?un avenant de substitution au march� de travaux pass� avec la soci�t� Pilliot S.A. et la soci�t� Forclim Ile-de-France dans le cadre de l?op�ration de la mise en oeuvre d?une nouvelle chaufferie au Coll�ge d�partemental Jean-Baptiste Poquelin 4-6, rue Moli�re (1er).

M. Pascal CHERKI, rapporteur.

2008, SGCP 15 G - Reversement de l?�cr�tement de M. Yves POZZO DI BORGO.

2008, SGCP 16 G - Reversement de l?�cr�tement de huit conseillers de Paris.

M. Fran�ois DAGNAUD, rapporteur.

2008, DDEE 29 G - Signature de conventions avec les associations r�gie de quartier ?TELA 13? (13e), ?La Chapelle? (18e) et Saint-Blaise Charonne? (20e) visant le soutien � l?insertion professionnelle d?allocataires parisiens du RMI.

2008, DDEE 39 G - Programme d�partemental d?insertion. Soutien aux coop�ratives d?activit�s et d?emplois - soutien � l?�conomie sociale et solidarit�. - Signature de conventions avec cinq coop�ratives d?activit�s et d?emplois pour l?attribution de subventions. - Montant total : 210.000 euros.

2008, DDEE 42 G - Subvention � l?association SOS Insertion et Alternatives (3e) pour l?organisation du 3e forum national de l?emploi dans l?�conomie sociale et solidaire. Montant : 40.000 euros.

2008, DDEE 50 G - Signature avec l?association R�seau 2000 d?une convention relative � l?insertion professionnelle de personnes en difficult� dont des allocataires parisiens du RMI. Montant : 40.000 euros.

Mme Seybah DAGOMA, rapporteure.

2008, DASES 41 G - Signature d?une convention pluriannuelle avec l?association ?L?Espace Psychanalytique d?Orientation et de Consultations? (19e) pour l?attribution d?une participation pour le fonctionnement des deux Points d?Appui et d?Accueil de Jour dans le 19e arrondissement. - Montant : 20.000 euros.

2008, DASES 65 G - Subvention � la Fondation CASIPCOJASOR (20e) pour la r�novation des 41 salles de bain de son foyer d?h�bergement pour travailleurs en situation de handicap ?Michel Cahen? (20e). - Montant : 280.000 euros.

2008, DASES 150 G - Signature d?un avenant n� 2 � la convention avec l?association ?Centre des Panoyaux? pour l?habilitation � l?aide sociale de son Centre d?Activit�s de Jour situ� 40, rue des Panoyaux (20e).

2008, DASES 184 G - Subvention � la Fondation des Caisses d?Epargne pour la Solidarit� pour sa structure d?accueil m�dicalis� de jour d�nomm�e Centre d?Activit�s de Jour M�dicalis� La note Bleue Erard (12e). - Montant : 287.040 euros.

2008, DASES 270 G - Signature d?un avenant n� 2 � la convention pass�e entre l?Etat, le D�partement de Paris, la F�d�ration D�partementale ADMR de Paris et l?association d?aide � domicile AMSAD-ADMR.

2008, DASES 299 G - Subvention � l?association ?L?Orange Rouge? (19e) pour l?organisation d?une exposition dans la chapelle Saint-Louis de la Salpetri�re. - Montant : 3.000 euros.

2008, DASES 300 G - Subvention � l?association ?PEP 75? (15e) pour l?extension de l?offre de visites pour les personnes en situation de handicap, en lien avec les �tablissements culturels parisiens et pour la cr�ation d?un site internet. - Montant : 10.500 euros.

2008, DASES 306 G - Subvention � l?Union nationale des Aveugles Radio-Amateurs de France (UNARAF) (12e) pour le paiement du loyer de son local. - Montant : 5.000 euros.

2008, DASES 313 G - Subvention � l?association ?Groupe Polyhandicap France? GPF (17e). - Montant : 2.000 euros.

2008, DASES 314 G - Signature d?une convention annuelle avec l?association ?Lieu ressource? (17e) pour l?attribution d?une participation au fonctionnement du ?Centre A.P.P.U.I.? (17e). - Montant : 78.000 euros.

2008, DASES 328 G - Subventions � deux associations ?Vagabondanse? (11e) et ?Notre-Dame de Joye? (14e) pour leurs activit�s visant � am�liorer l?acc�s des personnes en situation de handicap � la culture et aux loisirs. - Montant total : 14.000 euros.

2008, DASES 332 G - Subvention � l?association ?Coridys? (Saint-Etienne) pour le fonctionnement de son antenne parisienne (19e). - Montant : 15.000 euros.

2008, DASES 333 G - Subvention � l?association ?APAEMA? (Association des Parents et Amis des Enfants de Marie Abadie) pour le fonctionnement de son activit� ?Groupe de Paroles Parents?. - Montant : 1.100 euros.

2008, DASES 361 G - Signature d?un 1er avenant � la convention pluriannuelle avec l?association ?Trisomie 21 France? (Saint-Etienne) - ex ?FAIT 21? - pour l?attribution d?une subvention afin de financer la poursuite des activit�s de son antenne parisienne (9e). - Montant : 30.000 euros.

2008, DASES 393 G - Subvention � l?association ?APTE? (Autisme et Piano Th�rapie Educative) pour le d�veloppement de ses activit�s aupr�s de jeunes autistes pour l?apprentissage du piano. - Montant : 10.000 euros.

2008, DASES 394 G - Signature d?un 1er avenant � la convention pluriannuelle sign�e avec l?association ?L�a pour Samy? (11e) pour l?attribution d?une subvention. - Montant :

50.000 euros.

2008, DASES 395 G - Signature d?une convention annuelle avec l?association ?L�a pour Samy? (11e) pour l?attribution d?une participation pour le fonctionnement de l?unit� ?Futuroschool?. - Montant : 54.930 euros.

2008, DASES 396 G - Signature d?un avenant n� 1 � la convention pass�e avec l?association ?Regard?en France Compagnie? (4e) pour le versement d?une avance � la subvention d?investissement.

2008, DASES 397 G - Subvention � l?association ?Art Eveil? (20e) pour l?acquisition d?un appareil photo num�rique. Montant : 360 euros.

2008, DASES 399 G - Subvention � l?association ?Compostelle 2000? (4e) pour le renouvellement d?une partie de ses �quipements permettant la prise en charge des personnes en situation de handicap moteur. - Montant : 3.000 euros.

2008, DASES 400 G - Subvention de fonctionnement � l?association ?Art Eveil? (20e). - Montant : 3.000 euros.

2008, DASES 402 G - Subvention � l?Association de r�adaptation et de d�fense des devenus sourds - ARDDS (20e) pour financer l?accueil et la formation des Devenus Sourds. Montant : 4.000 euros.

2008, DASES 403 G - Subvention � l?association ??Les Lutins Malins? (15e) pour la poursuite des cours de th��tre propos�s � des enfants et adultes handicap�s. - Montant : 2.000 euros.

2008, DASES 404 G - Subvention � l?association ?Parole de Chien? (9e) pour la r�alisation de visites et d?animations aupr�s des personnes en situation de handicap. - Montant :

2.000 euros.

2008, DASES 405 G - Subvention � l?association ?E-Seniors? (11e) pour le d�veloppement de l?accessibilit� aupr�s des personnes �g�es en situation de handicap. - Montant :

5.000 euros.

2008, DASES 409 G - Subvention � l?Association des Familles de Traumatis�s Cr�niens - Ile-de-France / Paris (14e). Montant : 6.000 euros.

2008, DASES 434 G - Signature d?un avenant n� 1 � la convention avec l?association ?L?ADAPT? pour l?habilitation � l?aide sociale de son Centre d?Activit�s de Jour de 36 places situ� 8, place de la Chapelle (18e).

Mme V�ronique DUBARRY, rapporteure.

2008, DASES 271 G - Signature d?un avenant n� 2 � la convention pass�e entre l?Etat, le D�partement de Paris, l?Union des associations d?aide, de soins et de services � domicile de Paris (UNA PARIS) et les Associations d?aide � domicile, gestionnaires de services prestataires, habilit�es � l?aide sociale l�gale.

2008, DASES 358 G - Adoption de l?avenant au cahier des charges relatif � l?habilitation des services prestataires d?aide et d?accompagnement � domicile pour personnes �g�es ou handicap�es de l?aide sociale l�gale.

2008, DASES 360 G - Signature d?une convention avec l?association ??Collectif des Accident�s du Travail, handicap�s et Retrait�s pour l?Egalit� des Droits - CATRED? (11e) pour l?attribution de deux subventions. - Montant total : 15.000 euros.

Mmes V�ronique DUBARRY et Liliane CAPELLE, rapporteures.

2008, DASES 197 G - Subvention � l?association ?Pulsart? pour son action ?l?�cart d?identit�? � destination des jeunes en errance accueillis par l?espace d?accueil d?urgence du ?16-25? (12e). - Montant : 5.000 euros.

2008, DASES 243 G - Subvention � l?Oeuvre des Orphelins de la Pr�fecture de Police (1er). - Montant : 9.756 euros.

2008, DASES 244 G - Signature d?un avenant n� 2 � la convention avec l?Association d?Entraide des Pupilles et Anciens Pupilles de l?Etat, des Adopt�s et des Personnes admises ou ayant �t� admises � l?Aide sociale � l?enfance (11e) fixant le montant de la participation financi�re du D�partement de Paris pour l?ann�e 2008. - Montant : 85.000 euros.

2008, DASES 275 G - Signature d?une convention avec l?association ?CRESCENDO? (11e) pour l?attribution d?une subvention destin�e � l?am�nagement du centre social ?Elisabeth? (20e). - Montant : 60.344 euros.

2008, DASES 287 G - Signature d?une convention avec l?association ?Le Fil d?Ariane France? 3, all�e des Aub�pines 93600 Aulnay-sous-Bois pour l?attribution d?une subvention. Montant : 10.200 euros.

2008, DASES 289 G - Subvention � l?Association des anciens �l�ves de l?Institut Gabriel Pr�vost (18e). - Montant : 1.020 euros.

2008, DASES 322 G - Signature d?une convention avec l?association ?Dumas R�union? (20e) pour l?attribution d?une subvention destin�e � l?am�nagement du centre social ?Etincelles?. - Montant : 178.345 euros.

2008, DASES 349 G - Participation financi�re pour le fonctionnement du Lieu d?Ecoute et d?Accueil - LEA - g�r� par l?association ?Olga Spitzer?, boulevard de Picpus (12e). - Montant : 106.053 euros.

2008, DASES 372 G - Signature d?une convention avec l?association ?Hors La Rue? (13e) pour l?attribution d?une subvention. - Montant : 41.860 euros.

2008, DASES 376 G - Signature d?un contrat de location pour la location d?un studio � Rambouillet (78) dans le cadre de la mise en place de projets �ducatifs d?apprentissage de l?autonomie pour les jeunes accueillis au CEFP Le N�tre Domaine de Pinceloup 78120 Sonchamp.

2008, DASES 429 G - Signature d?une convention pluriannuelle avec la Mission Locale Belliard (18e) pour le versement d?une participation se rapportant � la cr�ation, � titre exp�rimental, d?un poste de charg�(e) de projet. - Montant : 60.000 euros.

2008, DPA 53 G - Approbation du principe de r�alisation des travaux de r�fection des toitures des trois ch�teaux de l?internat scolaire �ducatif, domaine des trois ch�teaux, route de Chaumontel � Coye-la-For�t (60580) et des modalit�s de passation du march� correspondant.

2008, DPA 59 G - Approbation du principe de restructuration et d?extension de l?immeuble 26, rue Levert (20e), et des modalit�s de passation du march� de ma�trise d?oeuvre et d�p�t des demandes de permis de d�molir et de construire.

Mme Myriam EL KHOMRI, rapporteure.

2008, DAJ 13 G - Appel du jugement du Tribunal administratif de Paris du 22 f�vrier 2008 ayant annul� la d�cision de refus d?agr�ment d?assistante maternelle de Madame Fatima ROULET en date du 28 juillet 2005.

2008, DAJ 19 G - Contribution du D�partement de Paris au budget de fonctionnement du Conseil D�partemental de l?Acc�s au Droit (CDAD) de Paris. - Montant : 12.000 euros.

2008, DALIAT 31 G - Approbation et signature d?une convention constitutive d?un groupement de commandes pour la fourniture de mobiliers de collectivit� destin�s aux services de la Ville de Paris et du D�partement de Paris, aux services dot�s d?un budget annexe et aux mairies d?arrondissement.

2008, DRH 14 G - Fixation du programme des �preuves du concours d?acc�s au corps des adjoints techniques des coll�ges, du D�partement de Paris - grade d?adjoint technique de 1�re classe dans la sp�cialit� maintenance des b�timents.

2008, DSTI 32 G - Signature d?un avenant n� 1 au march� pass� avec la soci�t� France T�l�phone relatif � la fourniture de prestations d?exploitation et d?assistance technique sur les syst�mes de t�l�communications pour le D�partement de Paris.

Mme Ma�t� ERRECART, rapporteure.

2008, DASES 118 G - Subvention � l?association ?Visiteurs pour les personnes hospitalis�es? VPH (Argenteuil - Val-d?Oise). - Montant : 2.500 euros.

2008, DASES 154 G - Signature d?une convention annuelle avec l?association SOS Drogue International pour l?attribution d?une participation en faveur de son centre le Kal�idoscope. - Montant : 25.000 euros.

2008, DASES 158 G - Subvention � l?association ?Prepsy? (15e) pour son r�seau de sant�. - Montant : 10.000 euros.

2008, DASES 177 G - Signature d?un bail avec la Soci�t� Garraud Maillet pour les locaux du centre d?adaptation psychop�dagogique situ� dans un immeuble du 46-54, avenue Mathurin-Moreau (19e).

2008, DASES 199 G - Signature d?une convention avec l?Association pour l?Utilisation du Rein Artificiel dans la r�gion parisienne - A.U.R.A. (13e) pour l?attribution d?une subvention. Montant : 179.985 euros.

2008, DASES 221 G - Signature d?un avenant � la convention avec l?association ?Alliance pour la vie - Etablissement Abritoit? pour l?attribution d?une subvention et d?une participation. - Montant total : 54.000 euros.

2008, DASES 253 G - Subvention � l?Association R.S.I. La Ressource, Centre KIRIKOU (17e) pour le ?Centre KIRIKOU? dans le cadre de la politique de la ville. - Montant : 5.000 euros.

2008, DASES 295 G - Signature d?une convention avec l?association ?Pr�viSant�? (14e) pour l?attribution d?une subvention. - Montant : 30.000 euros.

2008, DASES 319 G - Signature d?une convention avec l?association ?Charonne? pour l?attribution d?une subvention relative � l?op�ration de travaux conduite au 58, boulevard Ney (18e). - Montant : 140.000 euros.

2008, DASES 336 G - Signature d?une convention avec l?association ?Les Amis du Bus des Femmes? pour l?attribution d?une subvention. - Montant : 50.000 euros.

2008, DASES 350 G - Cr�ation d?une r�gie de recettes d�partementale au centre de sant� George Eastman (13e).

2008, DASES 371 G - Signature d?une convention avec l?association ?Dessine moi un mouton? (10e) pour l?attribution d?une subvention. - Montant : 45.000 euros.

2008, DASES 414 G - Signature d?une convention avec l?association ?Le Kiosque Infos Sida et Toxicomanies? (3e) pour l?attribution de deux subventions. - Montant total : 95.000 euros.

2008, DFPE 5 G - Signature d?une convention avec l?association ?Horizons? gestionnaire d?une �quipe de soins sp�cialis�s � domicile (ESSAD) pour l?attribution d?une subvention. Montant : 60.000 euros.

2008, DFPE 13 G - Signature d?une convention avec l?association ?Croix-Rouge fran�aise? pour l?attribution d?une subvention destin�e � financer les travaux li�s au transfert et � l?am�nagement du centre de protection infantile situ� 19, rue de la R�union (20e) dans des locaux situ�s 63, rue des Haies (20e). - Montant : 269.230 euros.

2008, DFPE 17 G - Protocole transactionnel avec Mme XXXX afin de l?indemniser du d�sagr�ment caus� par le vol d?une poussette-cosy dans les locaux du centre de consultation infantile, 55, rue Aqueduc (10e).

2008, DPA 56 G - Approbation des modalit�s de passation du march� de travaux n� 2 pour la restructuration du centre de Protection Maternelle et Infantile, 78, rue Lauriston (16e).

2008, DU 3 G - Prise � bail, aupr�s de la S.A.R.L. Fonci�re Romain d?Investissement, d?un local situ� au 91, rue Blomet (15e), destin� � la Maison de l?Enfance.

2008, DU 4 G - Prise � bail, aupr�s de l?OPAC de Paris, d?un local situ� au 4, rue L�on S�ch� (15e), destin� au maintien du centre de PMI.

M. Jean-Marie LE GUEN, rapporteur.

2008, DASES 251 G - Subventions � l?association ?Savoir Apprendre? (16e) dans le cadre de la politique de la ville au titre de l?ann�e 2008 pour ses activit�s dans les 11e et 13e arrondissements. - Montant total : 2.240 euros.

2008, DASES 345 G - Subvention � l?association ?Espace Universel? (10e) dans le cadre de la politique de la ville. Montant : 1.500 euros.

2008, DASES 430 G - Subvention � l?association ?HUI JI? (11e) dans le cadre de la politique de la ville. - Montant : 8.000 euros.

M. Jean-Marie LE GUEN, Mme Gis�le STIEVENARD, rapporteurs.

2008, DASCO 65 G - Signature d?une convention avec l?Institut Pasteur pour l?attribution d?une subvention pour la construction d?un nouveau centre de recherche sur la biologie int�grative des maladies �mergentes. - Montant : 3.000.000 euros.

2008, DDEE 36 G - Soutiens financiers aux projets coop�ratifs labellis�s par les P�les de comp�titivit� ?CAP DIGITAL?, ?MEDICEN PARIS REGION?, ?SYSTEM@TIC PARIS REGION?, ?ASTECH? et ?FINANCE INNOVATION? et d�pos�s au 5e appel � projets du Fonds de Comp�titivit� des Entreprises. - Montant total : 3.275.002 euros.

2008, DDEE 38 G - Signature d?une convention avec l?association CENTRE D?ENTREPRISES PARIS INNOVISION pr�voyant le versement d?une subvention au titre de 2008. Montant : 380.000 euros.

M. Jean-Louis MISSIKA, rapporteur.

2008, DAJ 18 G - Signature des march�s � conclure avec les attributaires d�sign�s par la commission d?appel d?offres les 15 juillet, 3 et 6 septembre 2008.

Mme Camille MONTACI�, rapporteure.

2008, DFPE 6 G - Signature d?un avenant n� 1 � la convention pass�e avec l?association ?Petite Enfance et Parentalit� - La Maison Verte? pour l?attribution d?une subvention. - Montant : 162.000 euros.

2008, DFPE 7 G - Signature d?un avenant n� 1 � la convention pass�e avec l?association ?Institut de Recherche Appliqu�e pour l?enfant et le couple - IRAEC? pour l?attribution d?une subvention. - Montant : 210.000 euros.

M. Christophe NAJDOVSKI, rapporteur.

2008, DDEE 41 G - Subventions accord�es au Groupement d?Int�r�t Public ?Maison de l?Emploi de Paris?. Montant total : 182.500 euros.

M. Christian SAUTTER, rapporteur.

2008, DASES 26 G - Signature d?un avenant � la convention pass�e avec l?association ?Centre Alpha Choisy?. - Montant : 31.000 euros.

2008, DASES 62 G - Signature d?une convention pluriannuelle avec l?association ?Droits d?urgence? pour la fixation d?une participation. - Montant : 15.245 euros.

2008, DASES 69 G - Subvention � l?association ?Entraide N�tre - Dame de gr�ce de Passy? (16e) pour son activit� d?�picerie sociale. - Montant : 5.000 euros.

2008, DASES 71 G - Signature d?un avenant n� 1 � la convention pass�e avec l?association ?Observatoire International des Prisons - Section Fran�aise? (19e) pour l?attribution d?une subvention. - Montant : 26.000 euros.

2008, DASES 112 G - Subvention � l?association ?Centre d?Etudes Cliniques des Communications Familiales? (CECCOF) (11e) pour son action ?Int�gration des Familles Migrantes?. Montant : 5.000 euros.

2008, DASES 113 G - Signature d?une convention triennale avec la ?Croix-Rouge fran�aise? pour l?unit� ?Le Passage? (20e). - Fixation de la participation 2008 � 70.000 euros.

2008, DASES 121 G - Signature d?une convention triennale d?objectifs avec l?association ?Mouvement pour la R�insertion Sociale? (M.R.S.) relative � l?attribution d?une subvention pour son action d?aide � l?acc�s aux droits des sortants de prison. - Montant : 26.000 euros.

2008, DASES 145 G - Signature d?une convention annuelle d?objectifs avec l?association ?Jaur�s-Pantin-Petit (J2P)? pour l?attribution d?une subvention. - Montant : 7.000 euros.

2008, DASES 160 G - Subvention � l?association ?Les Amis de la Maison Verte? pour son action d?aide � l?acc�s aux droits intitul�e ?Accompagnement global � l?insertion?. - Montant : 10.000 euros.

2008, DASES 165 G - Signature d?une convention pluriannuelle avec l?association ?Banque alimentaire de Paris et d?Ilede-France? pour l?attribution d?une subvention. - Montant : 32.000 euros.

2008, DASES 231 G - Signature de l?avenant n� 2 � la convention pass�e avec l?association ?Le Coeur des Haltes? (12e) pour des actions de resocialisation d?allocataires parisiens du RMI sans domicile fixe, �tablissant le montant de la participation financi�re du D�partement de Paris pour 2008. - Montant : 80.000 euros.

2008, DASES 258 G - Subventions � quatre associations pour leurs activit�s d?�piceries sociales notamment en faveur d?allocataires parisiens du RMI. - Montant total : 55.100 euros.

2008, DASES 262 G - Signature d?un avenant � la convention pass�e avec l?association ?Les Amis du Bus des Femmes? (20e) pour l?attribution d?une subvention pour son action de permanences sociales. - Montant : 38.000 euros.

2008, DASES 268 G - Subvention � l?association ?Le Relais Fr�micourt? (15e) pour son action de distribution de produits alimentaires. - Montant : 3.000 euros.

2008, DASES 285 G - Subvention � l?association ?Les ateliers du Chaudron? (11e) pour l?action ?Th��tre Moteur?. Montant : 5.000 euros.

2008, DASES 288 G - Signature d?un avenant n� 2 � la convention avec l?association ?CERAF M�diation? (18e) pour l?attribution d?une subvention. - Montant : 25.500 euros.

2008, DASES 290 G - Signature d?un avenant n� 2 � la convention avec l?association ?La Maison de la M�diation? (20e) pour l?attribution d?une subvention. - Montant : 6.120 euros.

2008, DASES 309 G - Subvention � l?Association Jeunesse Education pour son action en direction des jeunes d�scolaris�s du quartier ?Saint-Blaise, Porte de Montreuil? (20e). - Montant : 5.000 euros.

2008, DASES 362 G - Signature d?une convention annuelle d?objectifs avec l?association ?La Fayette Accueil? pour deux actions d?aide � l?insertion et de redynamisation de personnes en tr�s grande pr�carit� dans le 20e arrondissement Montant global : 18.000 euros.

2008, DASES 373 G - Subvention � la Ligue Fran�aise pour la Sant� Mentale (LFSM) pour son Espace de M�diation Familiale (8e). - Montant : 5.100 euros.

2008, DPA 60 G - Approbation du principe de restructuration des locaux dans l?immeuble 79-81, rue Buzenval (20e) et des modalit�s de passation du march� de ma�trise d?oeuvre et d�p�t des demandes de permis de d�molir et de construire.

Mme Olga TROSTIANSKY, rapporteure.

2008, DASES 410 G - Signature avec la Ville de Paris d?une convention de mise � disposition pr�caire et gratuite de locaux situ�s 163, avenue d?Italie (13e).

2008, DPA 58 G - Approbation du principe de r�alisation des travaux de restructuration de l?immeuble 163, avenue d?Italie (13e) et des modalit�s de passation du march� de ma�trise d?oeuvre et d�p�t des demandes de permis de d�molir et de construire.

Mmes Olga TROSTIANSKY et Myriam EL KHOMRI , rapporteures.

Septembre 2008
Débat
Conseil général
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