Libell� de la premi�re question :
"Les dispositions mises en oeuvre � Paris pour la lutte contre le saturnisme infantile, si elles constituent des avanc�es pr�cieuses, sont loin de r�pondre � la gravit� et � l'urgence de la situation. L'habitat d�grad� d'avant 1948 est le premier responsable de cette maladie et les solutions sont connues : le relogement des habitants.
De plus, dans une �cole parisienne, l'�cole �l�mentaire situ�e 14, rue Titon (11e), une enqu�te environnementale r�alis�e par le Laboratoire d'hygi�ne de la Ville de Paris, sur demande des parents d'�l�ves, a mis en �vidence "la pr�sence de peinture dont les teneurs en plomb toxique accessible sont significatives". Des travaux ont imm�diatement �t� r�alis�s dans cette �cole.
MM. Pierre MANSAT, Henri MALBERG, Michel VION et les membres du groupe communiste demandent � M. le Maire de Paris de leur faire savoir si le recensement des �tablissements scolaires construits et r�nov�s dans des p�riodes identiques � celle de la rue Titon a �t� entrepris, si des enqu�tes ont �t� r�alis�es dans ces �tablissements et quelles en ont �t� les conclusions.
Par ailleurs, ils demandent que soient port�es � leur connaissance les actions d'information et de sensibilisation au sujet du saturnisme des personnels travaillant dans des �tablissements scolaires, particuli�rement les m�decins scolaires."
Libell� de la seconde question :
"Question � M. le Maire de Paris concernant le saturnisme dans les �coles de Paris.
Les dispositions mises en oeuvre � Paris pour la lutte contre le saturnisme infantile, si elles constituent des avanc�es pr�cieuses, sont loin de r�pondre � la gravit� et � l'urgence de la situation. L'habitat d�grad� d'avant 1948 est le premier responsable de cette maladie et les solutions sont connues : le relogement des habitants.
Mais, dans une �cole �l�mentaire situ�e 14, rue Titon (11e), une enqu�te environnementale, r�alis�e par le Laboratoire d'hygi�ne de la Ville de Paris, sur demande des parents d'�l�ves, a mis en �vidence "la pr�sence de peinture dont les teneurs en plomb toxique accessible sont significatifs". Des travaux ont imm�diatement �t� r�alis�s dans cette �cole.
Mme Martine BILLARD demande donc � M. le Maire de Paris :
1�) de lui faire savoir si le recensement des �tablissements scolaires construits et r�nov�s � des p�riodes identiques � celle de la rue Titon a �t� entrepris, si des enqu�tes ont �t� r�alis�es dans ces �tablissements et quelles en sont les conclusions ;
2�) que soient port�es � sa connaissance les actions d'information et de sensibilisation au sujet du saturnisme, en direction des personnels travaillant dans des �tablissements scolaires, les enseignants et les m�decins scolaires."
Libell� de la troisi�me question :
"Question � M. le Maire de Paris concernant la pr�vention des risques d'intoxication au plomb dans les �coles parisiennes.
La pr�sence de peintures au plomb � teneur toxique a �t� r�cemment constat�e � l'�cole �l�mentaire situ�e 14, rue Titon (11e). Si des travaux ont �t� r�alis�s dans cette �cole, il s'av�re que ce type d'�tablissement, construit avant 1948, pr�sente pour les enfants des risques d'intoxication par le plomb en raison de la d�gradation de l'�tat des peintures dans les salles de classe ou de repas.
Mmes Mich�le BLUMENTHAL, Gis�le STIEVENARD, Maryse LE MOEL, M. Serge BLISKO, Mme Dani�le HOFFMAN-RISPAL, M. Patrick BLOCHE, Mme Mireille FLAM et les membres du groupe socialiste et apparent�s sont intervenus � plusieurs reprises pour demander � la Municipalit� une intervention renforc�e en mati�re de d�pistage et de pr�vention du saturnisme � Paris.
Dans ce sens, ils demandent � M. le Maire de Paris de bien vouloir indiquer s'il entend proc�der � une �valuation syst�matique des risques d'intoxication et � des travaux de pr�vention � r�aliser dans les �tablissements scolaires construits et r�nov�s avant 1948.
Mmes Mich�le BLUMENTHAL, Gis�le STIEVENARD, Maryse LE MOEL, M. Serge BLISKO, Mme Dani�le HOFFMAN-RISPAL, M. Patrick BLOCHE, Mme Mireille FLAM et les membres du groupe socialiste et apparent�s souhaitent, par ailleurs, conna�tre les actions engag�es par la Municipalit� en mati�re d'information des parents, des �quipes �ducatives et m�dico-scolaires sur la pr�vention du saturnisme afin de limiter les risques d'exposition et d'am�liorer le suivi m�dical des enfants."
R�ponse (M. Jean de GAULLE, adjoint) :
"La lutte contre le saturnisme infantile fait l'objet des articles L. 32-1 � L. 32-5 du Code de la sant� publique, introduits par la r�cente loi sur l'exclusion publi�e le 31 juillet 1998 au Journal officiel. Aucune disposition de ce texte n'impose la conduite d'un recensement de la pr�sence de plomb dans les peintures des �tablissements scolaires.
Bien entendu, la Ville agit dans ce domaine � titre pr�ventif, informe les personnels concern�s, et les services municipaux sont tr�s attentifs aux risques que pr�senterait pour les jeunes enfants l'ingestion de fragments de peinture � base de plomb.
Aussi, d�s qu'un doute s�rieux existe dans un �tablissement scolaire sur la pr�sence de plomb dans des peintures anciennes, en mauvais �tat et accessibles aux jeunes enfants, une analyse est demand�e au Laboratoire d'hygi�ne de la Ville de Paris : analyse chimique d'�cailles de peintures afin de mesurer le plomb acido-soluble qui est assimilable par ingestion, mesure in situ par fluorescence x qui permet de d�tecter le plomb et d'en quantifier la teneur dans la peinture.
En fonction du r�sultat de ces analyses, des mesures permettant de supprimer l'accessibilit� au plomb sont entreprises dans les meilleurs d�lais tenant compte du niveau de d�gradation constat�.
Pour r�pondre � ces besoins, la DASCO a pr�vu l'inscription au budget de fonctionnement d'une dotation de 1 million de francs qui sera propos�e au vote de la prochaine D.M.1.
Pour le traitement de ce type de situation, les services de la collectivit� parisienne travaillent en �troite liaison avec la Direction d�partementale de l'Action sanitaire et sociale afin d'assurer aux communaut�s scolaires concern�es une information compl�te sur les mesures pr�ventives mises en place."