M. Jean-Fran�ois LEGARET, adjoint, pr�sident. - Nous passons au projet de d�lib�ration JS 96 accordant des subventions, au titre de 1997, � des associations de jeunesse dont l'activit� s'exerce dans plusieurs arrondissements de la Capitale pour un montant total de 705.000 F.
Je donne la parole � Mme BILLARD.
Mme Martine BILLARD. - Monsieur le Maire, 40 associations se partagent 705.000 F. 7 associations qui figuraient dans la liste de l'an dernier n'apparaissent plus dans la liste de cette ann�e. Pourquoi ? Peut-�tre pour de bonnes raisons, mais nous ne le saurons pas.
La d�lib�ration signale une annexe pr�sentant les objectifs des principales associations, annexe qu'il a fallu r�clamer car elle n'�tait pas jointe au dossier.
Les choix les plus importants reposent sur des crit�res pour le moins curieux. Est-ce le nombre de jeunes concern�s, la somme vers�e ? Impossible de le savoir.
Par ailleurs, il manque certaines fiches qui auraient pu �tre int�ressantes, notamment celle concernant les scouts d'Europe pour conna�tre les objectifs de cette association.
Je voudrais insister plus particuli�rement sur trois subventions.
" ATD Quart-Monde " pour 15.000 F, comme l'ann�e derni�re, aucune augmentation ; il est vrai que la lutte contre la fracture sociale n'est plus tellement � la mode !
50.000 F au " Cercle Ca�ssa " qui organise des cours d'�checs pour 83 jeunes, soit un ratio de 619 F par jeune.
Une autre association d'�checs, l'association " Jeux d'�checs � l'�cole normale " re�oit 28.000 F pour 900 jeunes, soit un ratio de 31 F par jeune. Comme nous n'avons pas les bilans financiers de ces associations, il est difficile de comprendre la diff�rence de ratio entre ces deux associations d'�checs dont les objectifs ont l'air parfaitement similaires.
Mais je voudrais insister, comme je l'avais fait l'an dernier, sur le fait que la subvention vers�e � " ATD Quart-Monde " me semble tr�s minime, surtout en prenant en compte le travail fait par cette association en direction de populations particuli�rement d�favoris�es, travail qu'elle est souvent la seule � effectuer.
Donc, � consid�rer les sommes moins importantes qu'elle re�oit, il semblerait que cette association est jug�e moins digne de b�n�ficier de subventions que d'autres associations dont l'objet n'est certes pas d�pourvu d'int�r�t, mais pr�sente peut-�tre un caract�re d'urgence moins important.
Je voudrais faire une demande, c'est que l'an prochain la subvention d'" ATD Quart-Monde " soit augment�e en tenant compte du type de travail effectu�.
M. Jean-Fran�ois LEGARET, adjoint, pr�sident. - Je donne la parole � M. Jean-Pierre BURRIEZ pour r�pondre � Mme BILLARD.
M. Jean-Pierre BURRIEZ, adjoint, au nom de la 4e Commission. - Monsieur le Maire, je ferai la m�me r�ponse que l'ann�e pr�c�dente puisque, chaque ann�e, est propos� au vote de notre Assembl�e un projet de d�lib�ration global concernant les associations de jeunesse exer�ant leur activit� en faveur des jeunes de l'ensemble de la Capitale ou dont l'activit� s'exerce sur plusieurs arrondissements.
Les crit�res d'attribution de subvention sont les m�mes que l'ann�e derni�re et je peux vous les indiquer : le nombre de jeunes concern�s, le bilan et le compte de r�sultats, le budget pr�visionnel et l'activit� " projet p�dagogique de l'association ".
Pour les associations b�n�ficiant de plus de 15.000 F, un contrat d'objectifs est pass� afin de mieux finaliser l'aide municipale. Ces contrats d'objectifs sont joints au pr�sent projet. Je me tiens � votre disposition pour vous fournir toutes informations compl�mentaires relatives aux activit�s, au budget des associations dont la subvention est inf�rieure � ce seuil. C'est notamment le cas pour celle que vous avez cit�e, " les Scouts d'Europe " qui comptent 942 adh�rents et proposent des activit�s de plein air : randonn�e en V.T.T., camps de vacances, organisation week-end.
Vous m'avez pos� la question pour " ATD Quart-Monde ". Cette subvention concerne exclusivement les activit�s de loisirs d'" ATD Quart-Monde " en faveur des jeunes qui entrent dans le champ de comp�tence de la Direction de la Jeunesse et des Sports.
Cette association, je vous signale, a b�n�fici� par ailleurs dans le cadre de son fonctionnement courant d'une subvention de la DASES de 200.000 F en 1996. Donc, il ne faut pas m�langer les choses ; c'est uniquement une subvention en faveur des jeunes dans le cadre des loisirs.
Je rappelle que l'ann�e derni�re, au titre d'une p�tition nous avions �galement aid� cette association � hauteur de 15.000 F pour le lancement d'une op�ration d'aide � la lecture.
Je vous remercie, Monsieur le Maire.
M. Jean-Fran�ois LEGARET, adjoint, pr�sident. - Merci, Monsieur BURRIEZ.
Mme HERMANGE veut dire un mot, je lui donne la parole.
Mme Marie-Th�r�se HERMANGE, adjoint. - Je veux dire que la Direction de l'Action sociale travaille largement et en �troite collaboration avec " ATD Quart-Monde " et que nous la finan�ons.
Un certain nombre d'associations sont financ�es par plusieurs directions. N'oublions pas le travail que fait la DASES aupr�s des populations d�favoris�es y compris dans le domaine des loisirs.
M. Jean-Fran�ois LEGARET, adjoint, pr�sident. - Merci, Madame HERMANGE.
Je mets aux voix, � main lev�e, le projet de d�lib�ration JS 96.
Qui est pour ?
Contre ?
Abstentions ?
Le projet de d�lib�ration est adopt� � la majorit�, M. REVEAU s'�tant abstenu. (1997, JS 96).