retour Retour

2007, DDATC 171 - Inventaire des équipements dont les conseils d’arrondissement ont la charge.


M. Christophe CARESCHE, adjoint, pr�sident. - Nous passons � l?examen du projet de d�lib�ration DDATC 171 relatif � l?inventaire des �quipements dont les Conseils d?arrondissement ont la charge.

La parole est � Mme DOUVIN.

Mme Laurence DOUVIN. - Je voudrai simplement pr�senter un amendement technique au nom de Jean-Fran�ois LEGARET.

C?est un amendement qui porte sur l?implantation de la Maison des associations � l?adresse suivante : 101, rue Rambuteau, parce que le projet de d�lib�ration comporte une erreur technique quand � la d�nomination de l?adresse en question puisqu?elle indique la rue des Orf�vres.

Nous demandons donc l?amendement suivant : il est pr�cis� dans le tableau relatif au 1er arrondissement annex� au projet de d�lib�ration, que la Maison provisoire des associations est bien situ�e au 101, de la rue Rambuteau en lieu et place de la rue des Orf�vres.

M. Christophe CARESCHE, adjoint, pr�sident. - Monsieur DAGNAUD, �tes-vous d?accord ?

M. Fran�ois DAGNAUD, adjoint, au nom de la 2e Commission. - Oui, je donne un avis favorable � cet amendement technique qui pr�cise simplement que la Maison provisoire des associations situ�e rue Rambuteau, dont l?inscription doit figurer � l?inventaire 2008 des �quipements de proximit� du 1er arrondissement.

Nous veillerons, lors de la mise � jour portant sur l?exercice 2009 � inscrire l?adresse d�finitive de la Maison des associations du 1er arrondissement qui se situera en effet rue des Orf�vres.

Cet avis favorable est �videmment �mis en concertation �troite avec Marie-Pierre de LA GONTRIE.

M. Christophe CARESCHE, adjoint, pr�sident. - Tr�s bien.

Je mets aux voix, � main lev�e, la proposition d?amendement n� 7 d�pos�e par le groupe U.M.P.

Qui est pour ?

Contre ?

Abstentions ?

La proposition d?amendement n� 7 est adopt�e.

Je mets aux voix, � main lev�e, le projet de d�lib�ration DDATC 171 ainsi amend�.

Qui est pour ?

Contre ?

Abstentions ?

Le projet de d�lib�ration amend� est adopt�. (2007, DDATC 171).

Merci, nous reprendrons nos travaux � 21 heures 30.

La s�ance est suspendue.

Octobre 2007
Débat
Conseil municipal
retour Retour