retour Retour

2007, Affaires diverses adoptées par un vote d’ensemble de l’Assemblée.


Les affaires diverses adopt�es par un vote d?ensemble de l?Assembl�e sont les suivantes :

2007, DASCO 109 - Autorisation � M. le Maire de Paris de signer une convention-cadre de partenariat avec le CNRS pour l?organisation de la manifestation ?L?explorateurs des mers?. - Montant : 10.000 euros.

2007, DASCO 162 - Autorisation � M. le Maire de Paris de signer des conventions avec divers organismes et �tablissements d?enseignement sup�rieur et de recherche dans le cadre de l?appel � projets ?Recherche sur Paris?. - Montant total : 223.000 euros.

2007, DASCO 177 - Subvention au Centre Interdisciplinaire de Recherche Comparative en Sciences Sociales (CIR). - Montant : 20.000 euros.

2007, DDEE 237 - Autorisation � M. le Maire de Paris de souscrire un avenant � la convention pluriannuelle 20052007 sign�e avec la Fondation Garches, pr�voyant le versement d?une subvention de fonctionnement au titre de l?exercice 2007 pour l?animation d?un Espace public num�rique. - Montant :

75.000 euros.

Mme Dani�le AUFFRAY, rapporteure.

2007, DJS 119 - Subvention de fonctionnement � l?association ?Comit� international des Jeux Math�matiques?. Montant : 5.000 euros.

2007, DJS 375 - Subventions � trois associations de jeunesse du 20e arrondissement dans le cadre de la politique de la ville. - Autorisation � M. le Maire de Paris de signer une convention annuelle avec l?association ?Crescendo? 39, boulevard Beaumarchais (3e). - Montant total : 14.500 euros.

2007, DJS 379 - Autorisation � M. le Maire de Paris de signer une convention annuelle avec l?Association pour le dialogue et l?orientation scolaire (18e) dans le cadre de la politique de la Ville pour l?attribution d?une subvention. - Montant : 40.000 euros.

2007, DJS 383 - Autorisation � M. le Maire de Paris de signer un avenant � la convention triennale 2005-2007 avec l?association ?Centre d?information et de Documentation de la Jeunesse? (15e) pour l?attribution d?une subvention correspondante. - Montant : 60.000 euros.

2007, DJS 385 - Subventions � deux associations de jeunesse du 18e arrondissement dans le cadre de la politique de la Ville. - Montant total : 7.000 euros.

2007, DJS 387 - Subvention � l?association ?Centre Epinettes Familles Insertion Accueil - CEFIA? (17e), dans le cadre de la politique de la Ville. - Montant : 1.000 euros

2007, DJS 389 - Autorisation � M. le Maire de Paris de signer une convention triennale 2007-2009 avec l?association ?La Ligue de l?Enseignement F�d�ration de Paris? (19e) pour l?attribution d?une subvention. - Montant : 10.000 euros.

2007, DJS 397 - Subvention � l?association ?Conseil parisien du Mouvement de la Paix? (2e). - Montant : 2.000 euros.

2007, DJS 406 - Subvention � l?association ?Culture et Cin�ma? (11e) dans le cadre de la politique de la ville. - Montant : 1.500 euros.

2007, DJS 407 - Subvention � l?association ?L?Art du Possible? (11e). - Montant : 2.000 euros.

2007, DJS 424 - Autorisation � M. le Maire de Paris de signer 19 conventions avec un �tablissement public et 17 associations affili�es � l?Union des foyers des jeunes travailleurs pour l?attribution d?une subvention. - Montant total : 683.000 euros.

2007, DJS 434 - Subvention � l?association ?Fort de Caf�? 18, rue Henri-Chevreau (20e), au titre de la politique de la Ville. - Montant : 2.800 euros.

2007, DJS 437 - Subventions � deux associations de jeunesse du 14e arrondissement dans le cadre de la politique de la ville. - Montant total : 8.000 euros.

2007, DJS 440 - Subvention de fonctionnement � l?association ?Jets d?Encre? (118e). - Montant : 7.000 euros

2007, DJS 443 - Subvention � l?association ?ARTESSS? (20e). - Montant : 3.000 euros.

2007, DJS 454 - Autorisation � l?OPAC de Paris de signer l?avenant n� 1 au march� de travaux attribu� � la soci�t� DEFIE pour la r�alisation de l?Antenne Jeunes Olympiades 32, rue du Javelot (13e).

Mme Cl�mentine AUTAIN, rapporteure.

2007, DJS 432 - Subvention � l?association ?Paris Est Mouv? (11e) dans le cadre de la politique de la ville. - Montant : 6.500 euros.

Mme Cl�mentine AUTAIN, M. Pascal CHERKI, rapporteurs.

2007, DJS 382 - Autorisation � M. le Maire de Paris de signer un avenant � la convention triennale avec l?association ?Centre de Promotion du Livre de Jeunesse - Seine Saint-Denis? pour l?attribution d?une subvention. - Montant : 30.000 euros.

Mme Cl�mentine AUTAIN, M. Christophe GIRARD, rapporteurs.

2007, DJS 391 - Autorisation � M. le Maire de Paris de lancer un march� n�goci� pour la reconstruction d?un local en �quipement jeunesse 5, rue Eug�ne-Oudin� (13e).

Mme Cl�mentine AUTAIN, Mme P�n�lope KOMIT�S, rapporteures.

2007, DVD 30 - Approbation du principe et des modalit�s de la r�alisation des travaux de modernisation des installations d?�clairage public du boulevard Voltaire, de la rue de la Roquette � la rue Voltaire (11e) et de la rue Coriolis (12e).

2007, DVD 47 - Approbation du principe et des modalit�s de l?entretien et de la r�paration des �quipements de contr�le d?acc�s par bornes escamotables. - Autorisation � M. le Maire de Paris de signer le march� correspondant.

2007, DVD 57 - Autorisation � M. le Maire de Paris de signer avec la Direction r�gionale d?Ile-de-France de l?Institut National de la Statistique et des Etudes Economiques (INSEE) une convention relative � l?extension r�gionale de l?enqu�te nationale sur les transports et les d�placements 2007.

2007, DVD 78 - Approbation du principe de l?acquisition de panneaux lumineux A13a et A13b et de mini caissons A13b et du lancement de la consultation correspondante.

2007, DVD 120 - Approbation du principe et des modalit�s de l?acquisition d?accessoires m�talliques. - Autorisation � M. le Maire de Paris de signer le march� correspondant.

2007, DVD 121 - Approbation du principe et des modalit�s de l?acquisition d?enrob� � froid. - Autorisation � M. le Maire de Paris de signer le march� de fournitures correspondant.

2007, DVD 122 - Autorisation � M. le Maire de Paris de souscrire un avenant n� 1 au lot n� 1 du march� de prestations de services pass� suivant la proc�dure d?appel d?offres ouvert europ�en sign� avec la SEMPariSeine, mandataire de la Ville de Paris, en vue d?assurer l?exploitation technique et la maintenance des installations techniques et les �quipements des secteurs Bourse Saint Eustache, B�timent Lescot, voirie souterraine des Halles au Forum des Halles (1er).

2007, DVD 149 - Autorisation � M. le Maire de Paris de signer 2 avenants relatifs aux march�s de travaux de chauss�es et trottoirs parisiens sign�s avec la soci�t� APPIA PARIS NORD.

2007, DVD 156 - Autorisation � la SEM PariSeine, mandataire de la Ville de Paris, de souscrire un avenant relatif au march� sign� avec la Soci�t� ?ARES France? pour la prestation de services de gardiennage de l?aire de livraison ouest de la voirie souterraine et la surveillance pour le secteur Bourse Saint Eustache du Forum des Halles � Paris (1er).

2007, DVD 164 - Autorisation � M. le Maire de Paris de signer une convention de recherche et de d�veloppement avec l?association pour la recherche et de d�veloppement des m�thodes et processus industriels (ARMINES) relative � une �tude hydrog�ologique de la nappe sous la Butte Montmartre (18e).

2007, DVD 169 - Approbation du principe et des modalit�s de lancement de la r�alisation de travaux d?�clairage et d?illumination pour les 5e, 6e et 14e arrondissements� (lot 2) ainsi que pour les 7e et 15e arrondissements (lot 3).

2007, DVD 170 - Autorisation � M. le Maire de Paris de signer au nom et pour le compte de la Ville de Paris, l?arr�t� cr�ant un prix de vente, � la tonne, de pav�s en mosa�que en granit.

2007, DVD 172 - Approbation du principe et des modalit�s de passation d?un march� de travaux pour la reconstitution de l?�tanch�it� du pont Sully (4e et 5e).

2007, DVD 173 - Approbation du principe et des modalit�s de lancement d?une consultation par voie d?appel d?offres ouvert pour l?attribution du march� de validation des plans de voirie.

2007, DVD 178 - Approbation du principe et des modalit�s de la r�alisation des travaux de r�novation du c�ble �lectrique permanent sur le terre-plein central du boulevard p�riph�rique de la porte d?Italie au quai d?Ivry.

2007, DVD 197 - Autorisation � M. le Maire de Paris de souscrire un avenant n� 1, d?une part, au march� de travaux d?�clairage pour l?am�nagement des rues d?Aubervilliers, du D�partement et Riquet (18e et 19e) et, d?autre part, au march� de travaux de voirie pour l?am�nagement desdites rues.

2007, DVD 202 - Autorisation � M. le Maire de Paris de signer un protocole transactionnel avec la Soci�t� d?Assistance et de Gestion du Stationnement relatif � la nouvelle d�l�gation de service public pour l?exploitation du parc de stationnement ?Maison de la Radio? (16e).

2007, DVD 206 - Approbation du principe et des modalit�s de l?assistance � la ma�trise d?ouvrage informatique pour la conduite du plan de modernisation des outils informatiques de la section du stationnement sur voie publique, service des d�placements de la Direction de la Voirie et des D�placements. Autorisation � M. le Maire de Paris de signer le march� correspondant.

2007, DVD 211 - Approbation du principe et des modalit�s de la r�alisation de travaux de chauss�es et de trottoirs parisiens pour le 16e arrondissement et le bois de Boulogne.

2007, DVD 225 - Autorisation � M. le Maire de Paris de signer un avenant n� 3 � la convention sign�e avec l?Etat, repr�sent� par le Pr�fet du d�partement des Hauts de Seine, relative � une mission d?assistance technique au ma�tre d?ouvrage pour l?�laboration de plans de pr�vention des risques naturels mouvements de terrains dus aux anciennes carri�res souterraines.

M. Denis BAUPIN, rapporteur.

2007, DPA 146 - Mise en conformit� des installations �lectriques et du syst�me de s�curit� incendie du b�timent administratif 12, avenue de la Porte de Vanves (14e).

M. Denis BAUPIN, M. Yves CONTASSOT, rapporteurs.

2007, DPVI 48 - Subventions � deux associations (Collectif pour l?avenir des foyers, Temps Machine) menant des actions sp�cifiques en direction des r�sidents des foyers de travailleurs migrants. - Autorisation � M. le Maire de Paris de signer une convention triennale avec l?association Collectif pour l?avenir des foyers. - Montant total : 12.500 euros.

2007, DPVI 55 - Subventions � 2 associations (Maison de l?Algerie, Matrouz) menant des actions sp�cifiques pour favoriser l?int�gration des �trangers vivant � Paris par la valorisation de leurs cultures d?origine. - Montant total : 8.000 euros.

2007, DPVI 58 - Subventions � deux associations (FASTI et Jeune Chambre Economique de Paris) menant des actions sp�cifiques sur le th�me de la citoyennet� et de la participation � la vie d�mocratique. - Montant total : 11.500 euros.

2007, DPVI 63 - Subvention de fonctionnement au titre de l?Int�gration � l?association AYYEM ZAMEN (20e). Autorisation � M. le Maire de Paris de signer une convention pluriannuelle de trois ans. - Montant : 35.000 euros.

2007, DPVI 64 - Subvention � l?association Arts et Culture des Deux Rives (ACDR) menant des actions sp�cifiques pour favoriser l?int�gration des �trangers vivant � Paris, par la valorisation de leurs cultures d?origine ou de la m�moire de l?immigration. - Montant : 5.000 euros.

2007, DPVI 65 - Subvention � l?Association de Culture Berb�re (ACB) pour ses actions sp�cifiques d?acc�s aux droits qui favorisent l?int�gration � Paris. - Montant : 9.000 euros.

2007, DPVI 69 - Subvention de fonctionnement au titre de l?int�gration � l?association AYYEM ZAMEN (20e) pour l?ouverture du caf� social 1 rue Dejean (18e) (quartier de la Goutte d?Or). - Montant : 7.400 euros.

2007, DPVI 72 - Subvention au titre de l?int�gration � l?Association des Tunisiens en France (10e) pour la cr�ation d?un centre d?accueil et de loisirs pour les personnes �g�es, 16, rue Demarquay (10e). - Montant : 10.000 euros.

2007, DPVI 73 - Subvention de fonctionnement au titre de l?int�gration � l?Association Commune Libre de Bercy (12e) pour le festival de la culture colombienne ?Viva Colombia?. Montant : 5.000 euros.

2007, DPVI 74 - Subvention � l?association Racines menant des actions sp�cifiques pour favoriser l?int�gration des �trangers vivant � Paris, par la valorisation de leurs cultures d?origine ou de la m�moire de l?immigration. - Autorisation � M. le Maire de Paris de signer une convention triennale avec ladite association. - Montant : 10.000 euros.

2007, DPVI 75 - Subvention � l?Institut nationale d?�tudes d�mographiques (INED) (20e) pour une enqu�te sur ?l?int�gration des secondes g�n�rations en Europe?. - Montant 10.000 euros.

2007, DPVI 78 - Subventions � 5 associations (GRDR, Espace 19, ARSD, Blowup, Dignit� pour tous) menant des actions en direction des r�sidents des foyers de travailleurs migrants. - Autorisation � M. le Maire de Paris de signer une convention pluriannuelle de 3 ans avec l?association GRDR et une convention annuelle avec l?association Espace 19. Montant total : 47.000 euros.

2007, DPVI 81 - Subvention � l?association Temps d?Aime menant des actions sp�cifiques pour favoriser l?int�gration des �trangers vivant � Paris, par la valorisation de leurs cultures d?origine ou de la m�moire de l?immigration. - Montant : 10.000 euros.

2007, DPVI 85 - Subvention � l?association Art et Culture menant des actions sp�cifiques pour favoriser l?int�gration des �trangers vivant � Paris par la valorisation de leurs cultures d?origine ou de la m�moire de l?immigration, pour les projets Metissage?Mag - Enfants du P�rou - Immigration et h�ritage. - Montant : 12.000 euros.

Mme Kh�dija BOURCART, rapporteure.

2007, DPVI 34 - DAC 476 - DJS 435 - Attribution d?une subvention � l?association Juste Debout pour une rencontre internationale de danse Hip-Hop Debout qui s?est tenue � Paris, du 2 janvier au 25 f�vrier 2007. - Autorisation � M. le Maire de Paris de signer avec ladite association une convention triennale fixant les conditions d?attribution d?une subvention. - Montant : 49.000 euros.

Mme Kh�dija BOURCART, Mme Cl�mentine AUTAIN, M. Pascal CHERKI, M. Christophe GIRARD , rapporteurs.

2007, DPVI 82 - DAC 554 - Subvention � l?association Andes Diffusion menant des actions sp�cifiques pour favoriser l?int�gration des �trangers vivant � Paris par la valorisation de leurs cultures d?origine ou de la m�moire de l?immigration, pour les projets ?F�te de M.A.I.? et ?Mon plus grand r�ve?. - Montant : 5.000 euros.

Mme Kh�dija BOURCART, M. Christophe GIRARD, rapporteurs.

2007, DDEE 128 - Autorisation � M. le Maire de Paris de signer une convention avec le Syndicat d?Initiative de Montmartre pr�voyant l?attribution d?une subvention au titre de l?exercice 2007. - Montant : 45.000 euros.

M. Jean-Bernard BROS, rapporteur.

2007, DU 58 - Attribution d?une subvention compensatrice de loyer � l?association ?La Chapelle?, 81, rue Riquet (18e). - Montant : 9.168� euros.

2007, DU 164 - Attribution d?une subvention � l?association ?Les Amis de l?EcoZAC de la Place de Rungis? (13e). Montant : 5.000 euros.

2007, DU 186 - Vente de 2 locaux commerciaux dans l?immeuble situ� 3, rue de Panama - 2, rue de Suez (18e).

2007, DU 194 - Z.A.C. ?Clichy-Batignolles? (17e). Promesses et contrats de vente avec la SNCF et RFF concernant des terrains et volumes ferroviaires.

M. Jean-Pierre CAFFET, rapporteur.

2007, DU 182 - Autorisation � M. le Recteur de l?acad�mie, Chancelier des universit�s de Paris, de d�poser toute demande d?autorisation de construire et de d�molir n�cessaire en vue d?utiliser la parcelle 13 avenue de la Porte des Poissonniers - 1-23 rue Jean Cocteau - 1-3 rue Francis de Croisset (18e) pour l?installation provisoire de l?IUT Paris-Jussieu.

M. Jean-Pierre CAFFET, Mme Dani�le POURTAUD, rapporteurs.

2007, DDATC 74 - Autorisation � M. le Maire de Paris de proc�der � l?indemnisation amiable de Mme Bernadette DELRIEU.

2007, DDATC 163 - Subvention en faveur de l?Association de la Fondation Etudiante pour la Ville - AFEV pour la mise en oeuvre de l?action des ?volontaires de la justice? dans le 19e arrondissement. - Montant : 5.000 euros.

Mme Fr�d�rique CALANDRA , rapporteure.

2007, DAJ 15 - Contribution de la Ville de Paris au budget de fonctionnement du Conseil d�partemental de l?Acc�s au Droit (CDAD) de Paris au titre de l?ann�e 2007. - Montant : 12.000 euros.

Mmes Fr�d�rique CALANDRA, Myl�ne STAMBOULI, rapporteures.

2007, DAJ 16 - Contribution de la Ville de Paris au programme annuel d?actions pour 2007 du Conseil d�partemental de l?Acc�s au Droit (CDAD) de Paris au titre de financement de permanences suppl�mentaires dans les Points d?acc�s au droit (PAD) des 18e, 19e et 20e arrondissements. - Montant : 24.000 euros.

Mmes Fr�d�rique CALANDRA, Myl�ne STAMBOULI, Mme Martine DURLACH, rapporteures.

2007, DPP 13 - Autorisation � M. le Maire de Paris de signer une convention cadre avec l?association Protection civile de Paris.

2007, DPP 14 - Dispositif ?Ville Vie Vacances? 2007. Autorisation � M. le Maire de Paris de signer une convention avec l?association L�o Lagrange Ile-de-France. - Attribution de la subvention correspondante. - Montant : 40.000 euros.

2007, DPP 22 - Autorisation � M. le Maire de Paris de signer une convention de partenariat avec la SAGI, pour la surveillance de logements sociaux prioritairement situ�s dans les quartiers ?Politique de la ville? et les secteurs du ?Grand projet de renouvellement urbain?. - Attribution de la subvention correspondante. - Montant : 59.160 euros.

2007, DPP 23 - Autorisation � M. le Maire de Paris de signer une convention de partenariat avec l?Immobili�re 3F, pour la surveillance de logements sociaux prioritairement situ�s dans les quartiers ?Politique de la ville? et les secteurs du ?Grand projet de renouvellement urbain?. - Attribution de la subvention correspondante. - Montant : 121.220 euros.

2007, DPP 24 - Autorisation � M. le Maire de Paris de signer une convention de partenariat avec la SAGECO, pour la surveillance de logements sociaux prioritairement situ�s dans les quartiers ?Politique de la ville? et les secteurs du ?Grand projet de renouvellement urbain?. - Attribution de la subvention correspondante. - Montant : 179.800 euros.

2007, DPP 25 - Autorisation � M. le Maire de Paris de signer une convention de partenariat avec La Sabli�re, pour la surveillance de logements sociaux prioritairement situ�s dans les quartiers ?Politique de la ville? et les secteurs du ?Grand projet de renouvellement urbain?. - Attribution de la subvention correspondante. - Montant : 125.860 euros.

2007, DPP 26 - Autorisation � M. le Maire de Paris de signer une convention de partenariat avec la SIEMP, pour la surveillance de logements sociaux prioritairement situ�s dans les quartiers ?Politique de la ville? et les secteurs du ?Grand projet de renouvellement urbain?. - Attribution de la subvention correspondante. - Montant : 110.780 euros.

2007, DPP 27 - Autorisation � M. le Maire de Paris de signer une convention de partenariat avec la RIVP, pour la surveillance de logements sociaux prioritairement situ�s dans les quartiers ?Politique de la ville? et les secteurs du ?Grand projet de renouvellement urbain?. - Attribution de la subvention correspondante. - Montant : 857.820 euros.

2007, DPP 28 - Autorisation � M. le Maire de Paris de signer une convention de partenariat avec le Logement francilien, pour la surveillance de logements sociaux prioritairement situ�s dans les quartiers ?Politique de la ville? et les secteurs du ?Grand projet de renouvellement urbain?. - Attribution de la subvention correspondante. - Montant : 130.500 euros.

2007, DSTI 48 - Autorisation � M. le Maire de Paris d?organiser une proc�dure de dialogue comp�titif pour la fourniture d?une plateforme multim�dia et de services de production et diffusion, audio et vid�o sur internet et � la t�l�vision, en direct et en diff�r�, des s�ances publiques du Conseil de Paris, ainsi que d?�v�nements organis�s par la personne publique principalement sur le site de l?H�tel-de-Ville de Paris.

2007, PP 69 - Autorisation � M. le Pr�fet de police de signer une convention avec l?Imprimerie Nationale pour l?approvisionnement de la Pr�fecture de police en documents administratifs et d?�tat civil dont l?ex�cution doit s?accompagner de mesures particuli�res de s�curit�.

2007, PP 70 - Dispositions statutaires, classement hi�rarchique et �chelonnement indiciaire applicables au corps des adjoints administratifs de la Pr�fecture de police. - Dispositions statutaires, classement hi�rarchique et �chelonnement indiciaire applicables au corps des adjoints techniques de la Pr�fecture de police.

2007, PP 71 - Modification des d�lib�rations 1994 D. 1559-1� du 17 octobre 1994 portant dispositions statutaires applicables au corps des assistants socio-�ducatifs et 1996 D. 911-1� du 22 juillet 1996 portant dispositions statutaires applicables au corps des �ducateurs de jeunes enfants de la Pr�fecture de police.

2007, PP 72 - Modification de la d�lib�ration 1994 D. 1559-3� du 17 octobre 1994 portant dispositions statutaires applicables au corps des conseillers socio-�ducatifs de la Pr�fecture de police.

2007, PP 73 - Modification des d�lib�rations 2006 PP 42-1� et 42-2� des 15 et 16 mai 2006 fixant respectivement les dispositions statutaires, le classement hi�rarchique et l?�chelonnement indiciaire applicables aux corps techniques et scientifiques de la Pr�fecture de police.

2007, PP 74 - Dispositions statutaires, classement hi�rarchique et �chelonnement indiciaire applicables au corps des identificateurs de l?Institut m�dicol�gal de la Pr�fecture de police.

2007, PP 75 - Modification de la d�lib�ration 2000 PP 115-1� des 27 et 28 novembre 2000 portant statut particulier applicable au corps des ing�nieurs-�conomistes de la construction de la Pr�fecture de police.

2007, PP 76 - Dispositions relatives � l?emploi d?inspecteur g�n�ral des installations class�es.

2007, PP 77 - Modification de la d�lib�ration 2006 PP 14-1� des 27 et 28 f�vrier 2006 portant fixation des r�gles relatives � l?organisation des carri�res des fonctionnaires de cat�gorie C de la Pr�fecture de police.

2007, PP 78 - Dispositions statutaires, classement hi�rarchique et �chelonnement indiciaire applicables au corps des pr�pos�s de la Pr�fecture de police.

2007, PP 79 - Dispositions statutaires applicables au corps des secr�taires administratifs de la Pr�fecture de police.

2007, PP 80 - Dispositions statutaires applicables au corps des surveillants de la Pr�fecture de police.

2007, PP 82 - Autorisation � M. le Pr�fet de police de signer un avenant n� 4 au march� attribu� au groupement de soci�t�s ?Archimediane?, ?CET Ing�nierie? et ?Albin Puig? pour la ma�trise d?oeuvre pour la r�habilitation compl�te des fa�ades et des dallages des sous-sols du poste de commandement de compagnie de Clichy-sous-Bois (93).

2007, PP 83 - Dispositions fixant la nature, le programme des �preuves, les modalit�s et les r�gles g�n�rales d?organisation des concours externes et internes pour l?acc�s au grade d?adjoint administratif de 1�re classe de la Pr�fecture de police.

2007, PP 84 - Approbation d?un projet de r�glement amiable de diverses affaires mettant en cause la responsabilit� de la commune de Paris dans le cadre de l?activit� de la Brigade de sapeurs-pompiers de Paris.

2007, PP 85 - Individualisation d?une autorisation de programme de 50.243.056 euros TTC � la section d?investissement du budget sp�cial de la Pr�fecture de police pour la restructuration g�n�rale de la Caserne Mass�na de la brigade de sapeurs-pompiers de Paris, 3, rue Darmesteter (13e).

2007, PP 86 - Approbation du principe et des modalit�s de la fourniture des effets composant la tenue des agents de surveillance de Paris. - Autorisation � M. le Pr�fet de police de signer les march�s correspondants.

2007, PP 87 - Approbation du principe et des modalit�s de l?acquisition et de la mise en oeuvre d?une solution informatique pour la modernisation des processus de circulation et de stockage des documents de la Direction des transports et de la protection du public (DTPP) de la Pr�fecture de police.

2007, PP 88 - Autorisation � M. le Pr�fet de police de lancer un appel d?offres ouvert pour une mission d?assistance � ma�trise d?ouvrage (AMO) pour la r�novation des installations �lectriques de l?immeuble Cit� sis 2, rue de la Cit� (4e).

2007, PP 89 - Ma�trise d?oeuvre pour le r�am�nagement du b�timent ?Ph�bus? sur le site de la Brigade de sapeurs-pompiers de Paris � Limeil-Br�vannes. - Approbation de l?op�ration, de la r�mun�ration des membres du jury et de l?indemnisation des �quipes de ma�trise d?oeuvre. Individualisation d?une autorisation de programme de 360.000 euros TTC pour financer cette op�ration.

2007, PP 90 - Ma�trise d?oeuvre pour la reconstruction d?un centre de secours de la Brigade de sapeurs-pompiers de Paris � Livry-gargan (93). - Approbation de l?op�ration, de la r�mun�ration des membres du jury, de l?indemnisation de chaque �quipe non laur�ate. - Individualisation d?une autorisation de programme de 300.000 euros TTC pour financer cette op�ration.

2007, PP 91 - Autorisation � M. le Pr�fet de police de signer un avenant n� 1 au march� de travaux conclu avec la soci�t� LORILLARD pour le remplacement des menuiseries ext�rieures du centre de secours ?Clichy? de la Brigade de sapeurs-pompiers de Paris � Clichy-la-Garenne (92).

2007, PP 92 - Autorisation au mandataire AFTRP de signer le march� ordonnancement, de pilotage et de coordination (OPC) li�e � la restructuration g�n�rale de la caserne Mass�na de la Brigade de sapeurs-pompiers de Paris (13e).

2007, PP 94 - Autorisation � M. le Pr�fet de police de lancer un appel d?offres ouvert pour l?entretien des groupes �lectrog�nes des locaux administratifs de la Pr�fecture de police.

2007, PP 95 - Approbation du principe et des modalit�s de la fourniture de baies informatiques, de coffrets muraux et de b�ti-racks muraux standards pour les services relevant de la Pr�fecture de police. - Autorisation � M. le Pr�fet de police de signer le march� correspondant.

2007, PP 96 - Autorisation � M. le Pr�fet de police de signer un avenant au march� de travaux notifi� � la soci�t� RCPM relatif aux travaux de menuiserie bois (lot n� 2) dans la cadre de l?op�ration relative � la r�novation de bureaux dans l?immeuble Cit�.

2007, PP 97 - Mise en place du ch�que emploi service universel pour la garde de jeunes enfants de moins de trois ans au profit des agents de la Pr�fecture de police relevant du statut des administrations parisiennes.

2007, PP 98 - Modification de la d�lib�ration 2002 PP 38 des 18 et 19 mars 2002 portant fixation du r�gime indemnitaire des agents de surveillance de Paris.

2007, PP 99 - Autorisation � M. le Pr�fet de police de signer les march�s � conclure avec les attributaires d�sign�s par la Commission d?appel d?offres de la Ville de Paris.

2007, SGCP 5 - Autorisation � M. le Maire de Paris de signer une convention avec la soci�t� de retraite des conseillers municipaux de Paris. - Attribution de la subvention correspondante. - Montant : 1.781.550 euros.

M. Christophe CARESCHE, rapporteur.

2007, CAB_MA 26 - Autorisation � M. le Maire de Paris d?attribuer une subvention de fonctionnement � l?Association Football Club Antillais (19e), pour la mise en oeuvre de son programme d?activit�s pour 2007. - Montant : 2.000 euros.

2007, DGIC 14 - Autorisation � M. le Maire de Paris de signer des conventions de partenariat pour les �v�nements li�s � la Coupe du monde de rugby.

2007, DJS 42 - Autorisation � M. le Maire de Paris de signer une convention avec l?Office du Mouvement sportif du 8e pour l?attribution d?une subvention. - Montant : 9.000 euros.

2007, DJS 52 - Autorisation � M. le Maire de Paris de signer une convention avec l?Office du Mouvement sportif du 18e arrondissement pour l?attribution d?une subvention. - Montant : 18.000 euros.

2007, DJS 86 - Subvention � l?association ?Ar�nes et Stades? (18e). - Montant : 6.500 euros.

2007, DJS 125 - Autorisation � M. le Maire de Paris de souscrire un march� de prestations de billetterie et de communication avec la S.A.S.P. Stade Fran�ais Paris pour les saisons sportives 2007-2008 et 2008-2009.

2007, DJS 129 - Autorisation � M. le Maire de Paris de souscrire un march� de prestations de billetterie et de communication avec la S.A.S.P. Paris Handball Club pour les saisons sportives 2007-2008 et 2008-2009.

2007, DJS 139 - Subvention de fonctionnement � la Ligue de Paris de Tennis pour la saison sportive 2007-2008. Approbation de la convention d?objectifs aff�rente. - Montant : 40.000 euros.

2007, DJS 147 - Exon�ration d?imp�t sur les spectacles en faveur du Paris Saint- Germain concernant les sommes revers�es aux associations ?Alliance Maladies Rares? et ?Enfance et Partage?.

2007, DJS 149 - Subvention d?aide au projet � la F�d�ration Fran�aise de Basket-Ball pour l?organisation de l?Open de Basket f�minin les 27 et 28 octobre 2007 au stade Charl�ty. - Montant : 10.000 euros.

2007, DJS 166 - Autorisation � M. le Maire de Paris de signer une convention avec l?association ?Jeunesse Athl�tique de Montrouge? (14e) pour l?attribution d?une subvention. Montant : 13.000 euros.

2007, DJS 168 - Autorisation � M. le Maire de Paris de signer une convention avec l?association ?Les Enfants de la Goutte d?Or? (18e) pour l?attribution d?une subvention. - Montant : 22.000 euros.

2007, DJS 182 - Autorisation � M. le Maire de Paris de signer une convention avec ?l?Entente sportive Petits Anges 7e? (7e) pour l?attribution d?une subvention. - Montant : 13.500 euros.

2007, DJS 185 - Autorisation � M. le Maire de Paris de signer une convention avec l?association ?Sporting Club Maccabi de Paris? (11e) pour l?attribution d?une subvention. - Montant : 35.000 euros.

2007, DJS 194 - Autorisation � M. le Maire de Paris de signer une convention avec l?association ?Cercle des Escrimeurs Parisiens? (13e) pour l?attribution d?une subvention. - Montant : 13.500 euros.

2007, DJS 198 - Autorisation � M. le Maire de Paris de signer une convention avec l?association ?Olympique Paris 15? (15e) pour l?attribution d?une subvention. - Montant : 12.000 euros.

2007, DJS 250 - Subvention exceptionnelle � la F�d�ration fran�aise de football am�ricain pour l?organisation de la finale du championnat de France de football am�ricain. Montant : 7.000 euros.

2007, DJS 267 - Subventions annuelles de fonctionnement � 16 associations sportives parisiennes. - Montant total : 31.400 euros.

2007, DJS 271 - Subventions annuelles de fonctionnement � 13 associations du 12e arrondissement. - Montant total : 19.312 euros.

2007, DJS 272 - Subventions annuelles de fonctionnement � 10 associations du 13e arrondissement. - Montant total : 19.480 euros.

2007, DJS 273 - Subventions annuelles de fonctionnement � 9 associations du 14e arrondissement. - Montant total : 9.750 euros.

2007, DJS 274 - Subventions annuelles de fonctionnement � 16 associations du 15e arrondissement. - Montant total : 13.950 euros.

2007, DJS 345 - Subventions annuelles de fonctionnement � 13 associations sportives parisiennes. - Montant total : 18.450 euros.

2007, DJS 349 - Subvention � la section football du PUC Omnisports pour l?organisation du second challenge national de football universitaire - cat�gorie 15 ans. - Montant : 1.500 euros.

2007, DJS 356 - Autorisation � M. le Maire de Paris de signer une convention avec l?Association ?Roller Squad Institut? (13e) pour l?attribution d?une subvention. - Montant : 10.000 euros.

2007, DJS 358 - Subvention � la ?F�d�ration Fran�aise de Baseball et Softball?. - Montant : 8.000 euros.

2007, DJS 360 - Autorisation � la SEMEA XV de signer l?avenant n� 1 au march� de travaux ?carrelages? lot 1.2, l?avenant n� 2 au march� de travaux ?d�samiantage-d�molition-grosoeuvre-ma�onnerie? lot 1.1 et l?avenant n� 1 au march� de ma�trise d?oeuvre concernant la r�novation de la piscine Keller (15e).

2007, DJS 367 - Autorisation � M. le Maire de Paris de d�poser une demande de permis de construire et de lancer un march� n�goci� pour la cr�ation de deux terrains de tennis couverts par une structure gonflable au terrain d?�ducation physique Tolbiac Baudricourt 115, rue de Tolbiac (13e).

2007, DJS 390 - Subvention annuelle de fonctionnement � l?Association Sportive Paris Ouest Neuilly-ASPO (16e). Montant : 500 euros.

2007, DJS 396 - Subvention � l??Association Sportive et Culturelle Paris Latino? (15e). - Montant : 4.000 euros.

2007, DJS 415 - Subvention annuelle de fonctionnement � une association du 6e arrondissement. - Montant : 1.500 euros.

2007, DJS 420 - Subvention � l?association ?Union Nationale des Etudiants de France?. - Montant : 7.000 euros.

2007, DJS 425 - Subvention d?aide au projet pour l?association ?Coupe du monde de rugby des avocats - Lawyer Rugby World Cup? pour l?organisation de la coupe du monde des avocats. - Montant : 15.000 euros.

2007, DJS 426 - Autorisation � M. le Maire de Paris de souscrire un contrat de transaction avec la soci�t� EGDC visant � l?indemniser des travaux r�alis�s dans le cadre de la cr�ation du terrain de proximit� au 22, rue Duperr� (9e).

2007, DJS 433 - Autorisation � la SEMEA XV de signer les avenants n� 1 au march� de travaux lot 1.3 ?menuiseries bois, isolation et traitement acoustique?, lot 1.4 ?m�tallerie?, lot 1.6 ?peinture?, lot 4 ?�lectricit�?, lot 6 ?syst�me de surveillance d?aide � la pr�vention des noyades?, lot 8 ?cabines et casiers vestiaires? et lot 9 ?cabines saunas? au march� concernant la piscine Keller (15e).

2007, DJS 446 - Autorisation � M. le Maire de Paris de lancer un march� n�goci� pour la mise en place d?un rev�tement en gazon synth�tique sur le terrain de football du centre sportif Poterne des Peupliers 2, rue Max-Jacob (13e).

2007, DJS 449 - Subvention � l?association ?Paris Brasil Sports et Culture? (14e). - Montant : 700 euros.

2007, DJS 453 - Subvention au Tennis Club de Lut�ce. Montant : 5.000 euros.

2007, DJS 455 - Autorisation � M. le Maire de Paris de consentir au d�p�t d?une demande de permis de construire pr�sent�e par la Soci�t� anonyme sportive professionnelle Nouvel Elan Croix-Catelan pour la couverture temporaire de terrains de tennis du centre sportif de la Croix-Catelan (Bois de Boulogne) (16e).

2007, DJS 463 - Autorisation � M. le Maire de Paris de signer un contrat de transaction avec la soci�t� EJMP TECH?ELEC visant � l?indemniser des travaux suppl�mentaires r�alis�s dans le cadre des travaux de r�novation du gymnase Daumesnil 74, avenue Daumesnil (12e).

2007, DJS 464 - Autorisation � M. le Maire de souscrire un avenant n� 3 � la convention de mandat de ma�trise d?ouvrage sign�e avec la Soci�t� d?�conomie mixte Paris Seine et autorisation � la SEMPARISIENNE de signer l?avenant n� 2 au march� de travaux ?carrelages? lot 1.2, l?avenant n� 1 au march� de travaux ?plafonds suspendus? lot 1.5 et l?avenant n� 2 au march� de travaux ?peinture? lot 1.6 concernant la r�novation de la piscine Keller (15e).

2007, DJS 465 - Autorisation � M. le Maire de Paris de souscrire un avenant au march� d?appel d?offres pour la cr�ation d?un espace sp�cifique de glisse urbaine au stade des Fillettes 54, boulevard Ney (18e).

2007, DJS 490 - Autorisation � M. le Maire de Paris de souscrire un avenant au march� sur appel d?offres ouvert pour la restructuration du gymnase et des vestiaires douches au gymnase Auguste Renoir (14e) (lot 2 : faux plafonds).

2007, DPA 197 - Approbation du principe et des modalit�s de passation de 4 march�s de prestations intellectuelles pour l?op�ration du stade Jean Bouin, 24, avenue du G�n�ral Sarrail (16e).

2007, DPA 216 - Autorisation � M. le Maire de Paris de souscrire un avenant n� 1 au march� de ma�trise d?oeuvre sign� avec la soci�t� TNA relatif � l?am�nagement et � la restructuration d?un gymnase dans les anciens locaux du ?Stadium 13?, 66 avenue d?Ivry (13e).

2007, DPA 222 - Approbation du principe de r�alisation des travaux de construction d?un complexe sportif dans la ZAC Beaujon 208-210 rue du Faubourg-Saint-Honor� (8e) comportant une piscine, un gymnase, une salle d?escalade artificielle, une salle d?expression corporelle et des locaux annexes ainsi que des modalit�s de passation du march� de ma�trise d?oeuvre. - Autorisation � M. le Maire de Paris de d�poser la demande de permis de construire pour la r�alisation de l?op�ration susvis�e.

2007, DPA 247 - Construction d?un complexe sportif avec piscine et salles de sport, 4-12, rue D�noyez (20e). Autorisation � M. le Maire de Paris de souscrire un avenant n� 1 au march� de prestations intellectuelles SPS sign� avec la SARL Francis KLEIN.

2007, DPA 255 - Approbation du principe d?indemnisation de la soci�t� MOTEC Ingenierie en raison des pr�judices subis par elle dans le cadre de la modernisation des chaufferies et de la ventilation de la piscine Georges Vallerey, 148 avenue Gambetta (20e). - Autorisation � M. le Maire de Paris de signer le contrat de transaction correspondant.

M. Pascal CHERKI, rapporteur.

2007, DJS 289 - Subvention � l??Association Valentin Ha�y pour le Bien des Aveugles?. (7e). - Montant : 3.000 euros.

2007, DJS 400 - Subvention � l?association ?Marchepied? (15e). - Montant : 250 euros.

M. Pascal CHERKI, Mme P�n�lope KOMIT�S, rapporteurs.

2007, DJS 448 - Subvention � l?association ?Collectif Remise en Jeu?. - Montant : 2.500 euros.

M. Pascal CHERKI, Mme Myl�ne STAMBOULI, rapporteurs.

2007, DASES 69 - Subvention de fonctionnement de 31.200 euros au Comit� d�partemental de Paris de la F�d�ration Nationale des Anciens Combattants en Alg�rie, Maroc et Tunisie.

2007, DASES 84 - Attribution d?une subvention de fonctionnement au titre de 2007, d?un montant de� 4.477 euros, au Comit� d?action de la R�sistance - C.A.R., 45-47 rue Lac�p�de (5e).

2007, DASES 86 - Autorisation � M. le Maire de Paris de signer une convention fixant les conditions d?attribution d?une subvention de fonctionnement d?un montant de 32.216 euros, au titre de 2007 � l?Association ?Les Vieilles Tiges? pour l?occupation des locaux communaux situ�s 42, rue du Louvre (1er).

2007, DASES 87 - Subvention de fonctionnement de 300 euros � l?Association des Anciens Combattants et Victimes de Guerre de l?Equipement de Paris.

2007, DASES 94 - Subvention de fonctionnement de 800 euros au Comit� du 16e arrondissement de Paris de la F�d�ration Nationale des Anciens Combattants en Alg�rie, Maroc et Tunisie - FNACA.

2007, DASES 95 - Autorisation � M. le Maire de Paris de signer une convention fixant les conditions d?attribution d?une subvention compensatrice de loyer d?un montant de 42.713 euros, au titre de 2007, � la F�d�ration Nationale des bless�s du poumon - combattants - pour l?occupation de locaux communaux situ�s 57 rue Bobillot (13e).

2007, DASES 96 - Attribution au titre de 2007 � l?Association ?Les Amiti�s de la R�sistance? d?une subvention compensatrice de loyer d?un montant de 1.459 euros, pour l?occupation des locaux communaux situ�s 16-18 place Dupleix (15e) et d?une subvention de fonctionnement d?un montant de 6.500 euros.

2007, DASES 97 - Subvention de fonctionnement de 1.900 euros � l?Association Nationale des M�daill�s de la R�sistance Fran�aise - A.N.M.R.F.

2007, DASES 98 - Attribution au titre de 2007 d?une subvention compensatrice de loyer d?un montant de 722 euros � la F�d�ration Nationale du Train, 16-18 place Dupleix (15e).

2007, DASES 99 - Subvention de fonctionnement de 16.800 euros � l?Union Nationale des Combattants du D�partement de Paris, 15, rue de Richelieu (1er), au titre de 2007, pour son fonctionnement et celui de ses sections situ�es dans les 3e, 5e, 8e, 9e, 10e, 11e, 12e, 15e, 17e, 18e et 20e arrondissements.

2007, DASES 100 - Subvention de fonctionnement de 2.200 euros � la F�d�ration Nationale des Anciens Combattants R�sidant Hors de France.

2007, DASES 105 - Subvention de fonctionnement de 1.676 euros � l?Union Interd�partementale des Combattants Volontaires de la R�sistance. U.I.C.V.R.

2007, DASES 106 - Subvention de fonctionnement de 7.000 euros � la Maison des Anciens de la 2e D.B. et subvention de 6.000 euros � titre exceptionnel, pour l?organisation des journ�es nationales d?amiti� des anciens de la division Leclerc, soit un total de 13.000 euros au titre de l?ann�e 2007.

2007, DASES 107 - Subvention compensatrice de loyer d?un montant de 1.459 euros � l?Union Nationale des Combattants du D�partement de Paris - 15 rue de Richelieu (1er), au titre de l?ann�e 2007, pour sa section du 15e arrondissement qui occupe des locaux communaux situ�s 16-18 place Dupleix (15e).

2007, DASES 108 - Subvention compensatrice de loyer d?un montant de 680 euros� au titre de l?ann�e 2007 � la Soci�t� d?Entraide des Membres de la L�gion d?Honneur situ�e 129 rue de Grenelle (7e), pour sa section du 15e arrondissement situ�e 16-18 place Dupleix (15e).

2007, DASES 109 - Subvention de fonctionnement de 9.000 euros au titre de l?ann�e 2007 � l?Association Nationale des Anciens Combattants de la R�sistance - A.N.A.C.R - Comit� d�partemental de Paris.

2007, DASES 110 - Attribution d?une subvention compensatrice de loyer au titre de l?ann�e 2007 d?un montant de 1.854 euros, � l?Amicale des Anciens des Services Sp�ciaux de la D�fense Nationale - ASSDN,� pour l?occupation des locaux communaux situ�s 16-18 place Dupleix (15e).

2007, DASES 111 - Subvention de fonctionnement de 600 euros au Comit� d?Entente des Associations d?Anciens Combattants et du Souvenir aux Morts pour la France du 9e arrondissement.

2007, DASES 112 - Subventions de fonctionnement d?un montant total de 1.850 euros en faveur de 2 associations d?Anciens Combattants et Victimes de Guerre.

2007, DASES 115 - Attribution au titre de l?ann�e 2007 � l?association Nationale des Anciens du R.I.C.M (R�giment d?Infanterie - Chars de Marine) d?une subvention compensatrice de loyer d?un montant de 1.834 euros, pour l?occupation des locaux communaux situ�s 16-18 place Dupleix (15e) et d?une subvention de fonctionnement d?un montant de 861 euros.

2007, DASES 116 - Subvention de fonctionnement de 2.000 euros � l?Association Harkis et Droits de l?Homme.

2007, DASES 117 - Subvention de fonctionnement de 200 euros � l?Association Nationale pour le Souvenir des Dardanelles et Fronts d?Orient.

2007, DASES 118 - Subvention de fonctionnement d?un montant total de 900 euros en faveur de 2 associations d?Anciens Combattants et Victimes de guerre.

2007, DASES 119 - Subvention de fonctionnement de 3.050 euros � l?Association d?Entraide des Anciens Combattants de l?Arm�e polonaise de l?int�rieur ?A.K.?.

2007, DASES 120 - Subvention de fonctionnement � titre exceptionnel de 691 euros pour l?achat d?un drapeau � l?Union Fran�aise des Associations de Combattants et Victimes de Guerre - Union Locale du 18e arrondissement de Paris.

2007, DASES 121 - Subvention de fonctionnement de 855 euros � titre exceptionnel pour l?achat d?un drapeau et au titre de l?ann�e 2007 � la section de Paris de la F�d�ration Nationale des Combattants Volontaires des Guerres 1914-1918, 1939-1945, des T.O.E et des Forces de la R�sistance.

2007, DASES 122 - Subventions de fonctionnement d?un montant total de 4.550� euros en faveur de 2 associations d?Anciens Combattants et Victimes de Guerre.

2007, DASES 125 - Subvention de fonctionnement de 1.000 euros � l?Association des R�sistants du 11 novembre 1940.

2007, DASES 128 - Subvention de fonctionnement de euros � l?association Lib�ration Nord - le plus ancien des mouvements de la R�sistance.

2007, DAC 57 - Autorisation � M. le Maire de Paris de signer avec l?association ?Fondation de la R�sistance?, 30, boulevard des Invalides (7e), une convention d?objectifs relative � l?attribution d?une subvention de fonctionnement. - Montant : 15.000 euros.

2007, DAC 71 - Attribution d?une subvention de fonctionnement � l?association ?Centre Medem Arbeter Ring? 52, rue Ren� Boulanger (10e). - Montant : 2.500 euros.

2007, DAC 111 - Autorisation � M. le Maire de Paris de signer une convention de mise � disposition de locaux implant�s dans le b�timent Nord Parc Jardin Atlantique, 26, all�e du Chef d?Escadron de Guillebon (14e), avec l?association ?Maison des Anciens Combattants de la 2e DB?.

2007, DAC 308 - Apposition d?une plaque comm�morative en hommage � France Bloch - S�razin 1, avenue Debidour (19e).

2007, DAC 533 - Apposition d?une plaque comm�morative en hommage � Guy Robert du Costal et Yvonne Le Marec, 5, rue des Beaux-Arts (6e).

Mme Odette CHRISTIENNE, rapporteure.

2007, DDEE 5 - Subvention � une association de commer�ants et d?artisans du 4e arrondissement pour les illuminations � l?occasion des f�tes de fin d?ann�e 2006. - Montant : 7.375 euros.

2007, DDEE 167 - Subvention de fonctionnement � l?association des commer�ants de la Porte Brunet (19e). - Montant : 4.700 euros.

2007, DDEE 189 - Subvention � l?association ?La Milpa? (19e) pour la r�alisation de programme de rencontres de 3 jours intitul� ?Histoires d?�quit�s? dans le cadre de la quinzaine du commerce �quitable qui s?est tenue du 27 avril au 17 mai 2007. - Montant : 1.500 euros.

2007, DDEE 193 - Subvention de fonctionnement � l?association ?A Fleur de Verre? (3e) en soutien aux activit�s de son atelier de vitrail parisien. - Montant : 4.500 euros.

2007, DDEE 195 - Subvention � la S.E.M.A. (Soci�t� d?Encouragement aux M�tiers d?Art) (12e) � titre de contributions de la Ville de Paris au Prix d�partemental de Paris ?SEMA jeunes? pour l?ann�e 2006-2007 et au Prix d�partemental de Paris SEMA 2007. - Montant : 2.500 euros.

2007, DDEE 197 - Subvention � l?association Page(s) au titre de la promotion du livre de bibliophilie contemporaine et des m�tiers du livre. - Montant : 9.000 euros.

2007, DDEE 198 - Autorisation � M. le Maire de Paris de signer une convention avec l?association ?Minga? pr�voyant l?attribution d?une subvention � cette association pour l?organisation de la 2e �dition du Salon international pour le commerce �quitable d�nomm� ?Equitexpo?. - Montant : 10.000 euros.

2007, DDEE 199 - Subvention � une association de commer�ants et d?artisans du 17e arrondissement pour les illuminations � l?occasion des f�tes de fin d?ann�e 2006. - Montant : 19.149 euros.

2007, DDEE 201 - Subvention � une association de commer�ants et d?artisans du 9e arrondissement pour les illuminations � l?occasion des f�tes de fin d?ann�e 2006. - Montant : 15.000 euros.

2007, DDEE 202 - Subvention de fonctionnement � l?association ?C�ramicales? (11e) en soutien au 1er Salon de la C�ramique r�alis� dans le 11e arrondissement. - Montant : 3.540 euros.

2007, DDEE 206 - Subvention � une association de commer�ants et d?artisans du 7e arrondissement pour les illuminations � l?occasion des f�tes de fin d?ann�e 2006. - Montant : 12.000 euros.

2007, DDEE 211 - Avis du Conseil de Paris sur la demande de d�rogation � la r�gle du repos dominical pr�sent�e par la sarl Tessilform France pour l?exploitation d?une boutique d?habillement � l?enseigne ?PATRIZIA PEPE? situ�e 3 bis rue des Rosiers (4e).

2007, DDEE 212 - Avis du Conseil de Paris sur la demande de d�rogation � la r�gle du repos dominical pr�sent�e par la SARL Les Relais de l?Occitane pour l?exploitation de son magasin de produits cosm�tiques ?l?Occitane? situ� 1, rue d?Arcole (4e).

2007, DDEE 213 - Avis du Conseil de Paris sur la demande de d�rogation � la r�gle du repos dominical pr�sent�e par la SARL FITMI ?Nouvelle Vibe? pour l?exploitation d?un centre sportif et salon de beaut� situ� 6, rue des Filles du Calvaire (3e).

2007, DDEE 214 - Avis du Conseil de Paris sur la demande de d�rogation � la r�gle du repos dominical pr�sent�e par la sas VF (J) France - Division Lee Store pour l?exploitation d?une boutique de pr�t-�-porter situ�e 23-23 bis rue des Rosiers (4e).

2007, DDEE 218 - Avis du Conseil de Paris sur la demande de d�rogation � la r�gle du repos dominical pr�sent�e par la SA Le Tanneur et Compagnie pour l?exploitation d?une boutique de maroquinerie ?Le Tanneur? situ�e 99, rue de Rivoli (1er).

2007, DDEE 219 - Subvention � une association de commer�ants et d?artisans du 6e arrondissement pour une animation commerciale � l?occasion de la f�te de la musique 2007. - Montant : 1.000 euros.

2007, DDEE 221 - Autorisation � M. le Maire de Paris de signer une convention avec l?association des commer�ants ?Le Hameau de Belleville? pr�voyant l?attribution d?une subvention � cette association au titre de 2007 dans le cadre du plan de dynamisation du commerce de proximit� en faveur du secteur Belleville. - Montant : 15.000 euros.

2007, DDEE 222 - Autorisation � M. le Maire de Paris de signer une convention avec l?Association Village Saint Paul pr�voyant le versement de la subvention correspondante en soutien � ses activit�s de dynamisation des commerces de ce secteur. - Montant : 10.000 euros.

2007, DDEE 226 - Autorisation � M. le Maire de Paris de relancer une consultation en vue du renouvellement de la convention de d�l�gation de service public relative � la gestion des march�s de la Cr�ation (11e et 14e).

2007, DDEE 227 - Indemnisation amiable d?une entreprise en r�paration de pr�judices qu?elle a subis du fait de la r�alisation des travaux du tramway.

2007, DDEE 228 - Avis du Conseil de Paris sur la demande de d�rogation � la r�gle du repos dominical pr�sent�e par l?Association pour la construction de l?Ecole de Paris des M�tiers de la Table pour le gardiennage de l?�tablissement, 19, rue Jacques Ibert (17e).

2007, DDEE 229 - Avis du Conseil de Paris sur la demande de renouvellement de d�rogation � la r�gle du repos dominical pr�sent�e par l?association ?LES COMPAGNONS DU VOYAGE? pour les salari�s de l?�tablissement, 163 bis, avenue de Clichy (17e).

2007, DDEE 234 - Avis du Conseil de Paris sur la demande de d�rogation � la r�gle du repos dominical pr�sent�e par la SARL SIX SHOP pour l?exploitation d?une boutique de bijoux fantaisies et lunettes de soleil situ�e 29, rue Aubry le Boucher (4e).

2007, DDEE 235 - Subvention � une association de commer�ants du 5e arrondissement pour les illuminations � l?occasion des f�tes de fin d?ann�e 2006. - Montant : 30.000 euros.

2007, DDEE 240 - Subvention compl�mentaire � une association de commer�ants du 17e arrondissement pour les illuminations des f�tes de fin d?ann�e, dans le cadre de l?op�ration ?Paris Illumine Paris?. - Montant : 6.000 euros.

2007, DDEE 241 - Autorisation � M. le Maire de Paris de signer une convention avec l?association Union Internationale des Avocats pr�voyant l?attribution d?une subvention pour l?organisation du 51e congr�s international des avocats � Paris du 31 octobre au 4 novembre 2007. - Montant : 20.000 euros.

2007, DDEE 244 - Avis du Conseil de Paris sur la demande de d�rogation � la r�gle du repos dominical pr�sent�e par la SNC PLAY BAC pour l?exploitation d?une librairie pour enfants situ�e 14, rue des Minimes (3e).

2007, DDEE 247 - Subvention � une association de commer�ants et d?artisans du 9e arrondissement pour une animation commerciale ?Masques Dogon, rue des Martyrs? qui s?est tenue les 23 et 24 juin 2007. - Montant : 7.000 euros.

2007, DDEE 248 - Avis du Conseil de Paris sur la demande de d�rogation � la r�gle du repos dominical pr�sent�e par la SARL LADY?S pour l?exploitation d?une boutique de pr�t-�-porter 56-58, rue Vieille du Temple (3e).

2007, DDEE 249 - Avis du Conseil de Paris sur deux demandes de d�rogation � la r�gle du repos dominical pr�sent�es par la SARL TRIANGLE, 20, rue Daguerre (14e) et par la SARL ADOLFO DOMINGUEZ, 1-3, rue Elz�vir (3e).

2007, DPA 92 - Approbation du principe de r�alisation des travaux de r�habilitation de la halle au march� couvert La Chapelle 10, rue l?Olive (18e). et des modalit�s de passation des march�s de travaux correspondants. - Autorisation � M. le Maire de Paris de d�poser les demandes de permis de d�molir et de construire pour la r�alisation de l?op�ration susvis�e.

Mme Lyne COHEN-SOLAL, rapporteure.

2007, DPE 5 - Autorisation � M. le Maire de Paris de conclure un avenant n� 5 � la convention sign�e avec le syndicat interd�partemental pour l?assainissement de l?agglom�ration parisienne.

2007, DPE 28 - Approbation du principe et des modalit�s de passation d?un march� n�goci� pour les travaux de modernisation et de protection contre une crue de Seine de type 1910 de l?usine Cit� (1er).

2007, DPE 29 - Approbation du principe et des modalit�s de passation d?un march� sur appel d?offres pour les travaux de r�habilitation des collecteurs Lecourbe-Garibaldi (7e et 15e).

2007, DPE 68 - Renouvellement de l?adh�sion de la Ville de Paris � la F�d�ration nationale des collectivit�s conc�dantes et r�gies (FNCCR) et versement de la cotisation pour l?ann�e 2007.

2007, DPE 85 - Autorisation � M. le Maire de Paris de signer avec la soci�t� GSM une convention d?occupation temporaire d?un terrain situ� � carri�res sous Poissy (Yvelines).

2007, DPE 87 - DF 45 - D�finition des dur�es d?amortissement des frais de publication et d?insertion des appels d?offres dans le cadre de la passation des march�s publics du budget annexe de l?eau de la Ville de Paris.

2007, DPE 88 - DF 46 - Admission en non-valeurs de cr�ances irr�couvrables des exercices 2001 � 2005 du budget annexe de l?assainissement.

2007, DPE 97 - Autorisation � M. le Maire de Paris de consentir au d�p�t par la Soci�t� Anonyme de Gestion des Eaux de Paris d?un dossier de d�claration de travaux pour l?am�lioration de la s�curit� du r�servoir d?eau potable de M�nilmontant (20e).

2007, DPE 99 - Approbation du principe et des modalit�s de r�alisation des travaux de confortement du d�versoir d?orage Ch�tillon Bas-Meudon branche Renan-Seine (15e). Autorisation � M. le Maire de Paris de signer une convention avec la RATP pour le financement desdits travaux.

2007, DPE 100 - Autorisation � M. le Maire de Paris de signer un avenant au march� sign� pour la r�habilitation d?ouvrages visitables du r�seau d?assainissement de Paris (lot n� 2).

2007, DPE 102 - Autorisation � M. le Maire de Paris de proc�der � l?indemnisation de la compagnie AZUR assurances en raison d?un sinistre survenu en ao�t 2004 en sous-sol de l?immeuble, 6 rue de Berri (8e).

2007, DPE 118 - Autorisation � M. le Maire de Paris de signer un contrat de transaction avec le Centre de Recherche, d?Expertise et de Contr�le des Eaux de Paris.

2007, DU - DF 154 - Autorisation � M. le Maire de Paris de signer un avenant au protocole relatif � la vente de terrains � la commune d?Ach�res.

2007, DVD 136 - Autorisation � M. le Maire de Paris de d�poser le permis de construire pour la r�alisation de travaux du pont levant de la rue de Crim�e (19e).

2007, DVD 138 - Subvention � l?association ?CONTRASTE?. - 5.000 euros.

2007, DVD 159 - Approbation du principe et des modalit�s de la r�alisation des travaux de protection de berges et de reconstitution du chemin de halage du canal de l?Ourcq � Chamentray (Seine et Marne).

2007, DVD 181 - Autorisation � M. le Maire de Paris de signer une convention tripartite de superposition d?affectation d?une partie de la berge du canal de l?Ourcq avec le D�partement de la Seine-Saint-Denis et la ville de Pantin pour l?am�nagement d?une piste cyclable et d?espaces verts.

2007, DVD 213 - Approbation du principe et des modalit�s de la r�alisation des travaux d?�tanch�ification du canal de l?Ourcq � Meaux (Seine et Marne).

2007, DVD 221 - Autorisation � M. le Maire de Paris de signer un protocole avec la ville de Bobigny, le Port Autonome de Paris, le SYCTOM de l?agglom�ration parisienne, le SITOM et le D�partement de Seine-Saint-Denis relatif au projet de port de fret de Bobigny le long du canal de l?Ourcq.

Mme Myriam CONSTANTIN, rapporteure.

2007, DEVE 43 - Autorisation � M le Maire de Paris de signer avec l?association ?Jardin partag� de Casque d?Or? la convention d?occupation et d?usage mettant � sa disposition un terrain d?une superficie de 1.000 m�tres carr�s, extension du jardin dit Casque d?or situ� rue des Haies (20e), pour y �tablir un jardin partag�.

2007, DEVE 94 - Autorisation � M. le Maire de Paris de signer avec R�seau Ferr� de France (RFF) repr�sent� par la soci�t� ADYAL Grands Comptes une convention autorisant l?occupation d?une surlargeur situ�e le long de la petite ceinture (12e), en vue de l?am�nagement de l?extension du square Charles P�guy.

2007, DEVE 97 - Autorisation � M. le Maire de Paris de signer des protocoles d?accord avec diff�rents tiers pour permettre l?indemnisation amiable de la Ville de Paris en raison de dommages caus�s � son domaine public.

2007, DEVE 100 - Autorisation � M. le Maire de Paris de lancer un march� n�goci� pour la reconstruction des voiries du Parc Montsouris.

2007, DEVE 118 - Autorisation � M. le Maire de Paris de signer avec l?association ?Cit� Prost? la convention d?occupation et d?usage mettant � sa disposition une parcelle de terrain d?une superficie de 78 m�tres carr�s situ�e dans le jardin dit de la Cit� Prost (11e) pour y �tablir un jardin partag�.

2007, DEVE 120 - Indemnisation amiable cons�cutive � la reprise ill�gale de la case n� 24 048 du columbarium acquise au cimeti�re du P�re-Lachaise par Mme Pianos n�e Cros Suzanne pour le compte des ayants droit du d�funt Fran�ois-Louis Pianos.

2007, DEVE 129 - Autorisation � M. le Maire de Paris de d�poser un permis de d�molir 2 b�timents situ�s en bordure de la concession du relais du bois, route de Suresnes, Carrefour de la croix Catelan en vue de r�aliser une clairi�re arbor�e.

2007, DEVE 131 - Autorisation � M. le Maire de Paris de signer avec l?association ?1001 Feuilles? une convention d?occupation et d?usage mettant � sa disposition une parcelle de terrain d?une superficie de 75 m�tres carr�s situ�e dans le jardin Anne Franck, impasse Berthaud (3e) pour y �tablir un jardin partag�.

2007, DEVE 133 - Autorisation � M. le Maire de Paris de proc�der � l?indemnisation amiable de diff�rents tiers, en r�paration des dommages caus�s aux int�ress�s lors d?accidents, dont la responsabilit� incombe � la Ville de Paris.

2007, DPE 22 - Approbation du principe et des modalit�s d?attribution d?un march� sur appel d?offres pour des travaux de r�fections de voiries dans plusieurs garages de la Direction de la propret� et de l?eau (4 lots).

2007, DPE 52 - Autorisation � M. le Maire de Paris de proc�der � la r�forme et � la vente de 101 v�hicules et 33 �quipements du Service technique de la propret� de Paris.

2007, DPE 93 - Autorisation � M. le Maire de Paris de signer une convention avec l?association ?AGECA? (11e) pour la r�alisation du projet ?r�duire nos d�chets au quotidien - une exp�rience test dans le 11e arrondissement?. - Attribution de la subvention correspondante. - Montant : 10.000 euros.

2007, DPE 95 - Approbation du principe et des modalit�s d?attribution d?un march� sur appel d?offres pour les travaux de r�fection et d?embellissement de la fa�ade, c�t� canal, de la halle b�ton du garage d?Aubervilliers, 33-35 rue du Port 93300 Aubervilliers (4 lots).

2007, DPE 96 - Autorisation � M. le Maire de Paris de proc�der � l?indemnisation amiable de l?�cole IGOUD H?AREDI, sise 35 rue Miguel Hidalgo (19e) � la suite de l?utilisation d?un extincteur de l?�tablissement par un agent du nettoiement pour �teindre un d�but d?incendie.

2007, DPE 109 - Autorisation � M. le Maire de Paris de d�poser une demande de permis de d�molir en vue de la d�construction du site de l?usine d?incin�ration d?ordures m�nag�res situ�e 167, quai de Stalingrad � Issy-les-Moulineaux (Hauts-de-Seine).

2007, DPJEV 13 - Autorisation � M. le Maire de Paris de signer un march� n�goci� de travaux pour la cr�ation de locaux de personnels et de locaux de mat�riel, route de la Muette (16e).

2007, DPJEV 107 - Subvention � l?association Ile-de-France Environnement (IDFE). - Montant : 17.000 euros.

2007, DPJEV 110 - Autorisation � M. le Maire de Paris de signer avec l?association le ?Jardin partag� de Falbala? une convention d?occupation et d?usage mettant � sa disposition un terrain d?une superficie de 210 m�tres carr�s situ� rue de Gergovie (14e) pour y �tablir un jardin partag�.

2007, DU 45 - Echange foncier sans soulte entre la Ville de Paris et l?OPAC. - Acquisition d?un local jardinier par la Ville de Paris.

M. Yves CONTASSOT, rapporteur.

2007, DEVE 52 - Coop�ration avec la ville de Rabat (Maroc). - Fourniture et acheminement de mobilier urbain pour l?am�nagement d?un jardin parisien dans la ville de Rabat (Maroc).

M. Yves CONTASSOT, M. Pierre SCHAPIRA, rapporteurs.

2007, DALIAT 27 - Approbation du principe de la constitution d?un groupement de commandes pour des march�s � bons de commandes d?acquisition et de maintenance de destructeurs de documents, de mat�riels de finition et de courrier destin�s � l?ensemble des services de la Ville de Paris, du D�partement de Paris, aux mairies d?arrondissement et aux services disposant d?un budget annexe, en 2 lots s�par�s. Autorisation � M. le Maire de Paris de signer la convention constitutive du groupement et d?en assurer les missions de coordonnateur. - Approbation du principe et des modalit�s de passation et d?attribution des march�s � bons de commandes correspondants.

2007, DALIAT 29 - Autorisation � M. le Maire de Paris de signer un contrat de transaction visant � r�gler le paiement de factures pour des prestations de maintenance de photocopieurs KONICA MINOLTA install�s sur des sites relevant de la Ville de Paris, des mairies d?arrondissement et des services disposant d?un budget annexe.

2007, DALIAT 33 - Approbation des modalit�s de lancement et d?attribution d?un appel d?offres ouvert en vue de prestations de blanchissage et nettoyage � sec de divers articles livrables sur diff�rents sites relevant de la Ville de Paris en 8 lots s�par�s (lots 1-6).

2007, DALIAT 35 - Approbation des modalit�s de lancement et d?attribution d?un appel d?offres ouvert en vue d?un march� � bons de commandes d?acquisition sur catalogue, livraison de consommables informatiques destin�s � l?ensemble des services de la Ville de Paris.

2007, DALIAT 36 - Autorisation � M. le Maire de Paris de signer un contrat de transaction n� 2 avec la SARL GEDIVEPRO pour le r�glement d?une facture due au titre du march� de fourniture de blouses ray�es blanc/bleu (lot n� 15).

2007, DALIAT 37 - Autorisation � M. le Maire de Paris de signer l?avenant n� 1 de transfert au march� pour la fourniture et la livraison en 8 lots s�par�s de pi�ces d�tach�es, accessoires et produits de marques diverses, destin�s au parc de v�hicules et au parc de mat�riels des services municipaux, (lot 3 : pi�ces d�tach�es pour v�hicules de marque Renault) souscrit avec la SA REAGROUP.

2007, DALIAT 38 - Autorisation � Monsieur le Maire de Paris de signer l?avenant n� 1 de transfert au march� relatif � la fourniture de papiers divers recycl�s et non recycl�s destin�s � l?ensemble des services de la Mairie de Paris en 2 lots s�par�s : lot 2 papiers divers et sp�ciaux, souscrit avec la SAS GROUPE PAPYRUS FRANCE.

2007, DALIAT 43 - Admission en non- valeurs d?anciennes cr�ances irr�couvrables pr�sent�es au cours de l?exercice 2007.

2007, DDATC 190 - Autorisation � M. le Maire de Paris de proc�der � l?indemnisation amiable de M. R�gis POIRRIER.

2007, DRH 56 - Fixation de la nature des �preuves et du r�glement des concours externe et interne d?acc�s au corps des techniciens de la surveillance sp�cialis�e de la Commune de Paris.

2007, DRH 62 - Fixation de la nature des �preuves et du r�glement des concours externe et interne d?acc�s au corps des secr�taires des services ext�rieurs de la Commune de Paris - sp�cialit� animation.

2007, DRH 64 - Fixation des modalit�s d?organisation et de la nature des �preuves du concours sur titres pour l?acc�s au corps des agents sp�cialis�s des �coles maternelles (1�re classe).

2007, DRH 70 - Autorisation � M. le Maire de Paris en vue d?habiliter l?A.S.P.P. � d�poser une demande de permis de d�molir pour la r�alisation de l?op�ration de cr�ation du restaurant administratif, 141, rue Lecourbe (15e).

2007, DRH 78 - Autorisation � M. le Maire de Paris de verser une indemnisation � des agents suite � la d�t�rioration d?objets ou d?effets personnels � l?occasion d?incidents de service.

2007, DRH 79 - Subvention de fonctionnement compl�mentaire accord�e au titre de l?ann�e 2007 � l?Association pour la Gestion des Oeuvres Sociales du Personnel des Administrations Parisiennes (AGOSPAP). - Montant : 940.000 euros.

2007, DRH 80 - Autorisation � M. le Maire de Paris de signer un avenant � une convention entre la Ville de Paris et l?Association d?Action Sociale en faveur des personnels de la Ville et du D�partement de Paris (ASPP).

2007, DRH 81 - Autorisation � M. le Maire de Paris de signer un avenant � une convention entre la Ville de Paris et l?Association pour la Gestion des Oeuvres Sociales du Personnel des Administrations Parisiennes (AGOSPAP).

2007, DRH 82 - Modification de l?article 6 de la d�lib�ration DRH 134 en date du 4 d�cembre 2001 relative � la fixation de la liste des disciplines, de la composition de la commission charg�e d?appr�cier la recevabilit� des titres et dipl�mes pr�sent�s par les candidat(e)s aux concours externe et du programme des concours pour l?acc�s au corps des professeurs des conservatoires de Paris.

2007, DRH 83 - Fixation de la nature des �preuves et du r�glement des concours externe, interne et 3e concours d?acc�s au corps des adjoints d?animation et d?action sportive de la Commune de Paris (1�re classe) dans la sp�cialit� - activit�s p�riscolaires.

2007, DSTI 6 - Approbation des modalit�s d?attribution � la soci�t� IREC d?un march� n�goci� sans publicit� pr�alable et sans mise en concurrence ayant pour objet la maintenance et le support technique des modules du logiciel GTS utilis�s par les billetteries, la r�alisation de prestations compl�mentaires associ�es et l?acquisition de modules.

2007, DSTI 21 - Autorisation � M. le Maire de Paris de souscrire un march� n�goci� sans publicit� pr�alable et sans mise en concurrence, � prix forfaitaires pour la concession de droits d?usage et de support technique de divers progiciels de la gamme ?CORTEX? d�velopp�s et diffus�s exclusivement par la soci�t� ALLEN SYSTEMS GROUP Inc.

2007, DSTI 54 - Autorisation � M. le Maire de Paris de lancer un appel d?offres ouvert pour l?informatisation de la gestion de la sant� au travail et de la pr�vention des risques professionnels.

2007, DSTI 57 - Autorisation � M. le Maire de Paris de lancer un appel d?offres ouvert ayant pour objet la r�alisation de prestations d?�volution des fonctionnalit�s et de maintenance curative du nouveau Syst�me d?Information Budg�taire et Comptable ALIZE.

2007, DSTI 59 - Autorisation � M. le Maire de Paris de lancer un appel d?offres ouvert en un seul lot pour des prestations d?assistance technique et d?exploitation sur les syst�mes SAP.

2007, SG 164 - March� de prestations similaires au march� de refonte du syst�me informatique comptable et financier de la Ville de Paris.

M. Fran�ois DAGNAUD, rapporteur.

2007, DPVI 19 - Autorisation � M. le Maire de Paris de souscrire un avenant � la convention triennale sign�e avec l?association ?Capoeira Viola/Cie le Sommet de l?Abricotier? du quartier La Chapelle (18e) dans le cadre de la politique de la ville.

2007, DPVI 21 - Politique de la Ville. - Subventions � des associations cr�atrices d?emplois d?adultes relais en compl�ment de celles vers�es par l?Etat. - Montant total : 105.236 euros.

2007, DPVI 56 - Subventions d?�quipement � 2 associations du quartier Politique de la Ville Porte Saint-Denis Porte Saint-Martin (10e). - Montant total : 47.264 euros.

2007, DPVI 61 - Subventions d?�quipement � deux associations du quartier Politique de la Ville Fontaine au Roi (11e). - Montant total : 19.982 euros.

2007, DPVI 79 - Autorisation � M. le Maire de Paris de signer une convention annuelle avec la F�d�ration des Centres Sociaux de Paris (FCS 75) pour un projet relatif � un dispositif d?accompagnement � la pr�paration du Dipl�me Initial de Langue Fran�aise (DILF) dans certains centres sociaux parisiens. - Attribution de la subvention correspondante. - Montant : 20.000 euros.

2007, DPVI 80 - Subventions d?�quipement � 2 associations du quartier Politique de la Ville Porte Pouchet (17e). Montant total : 11.587 euros.

2007, DPVI 83 - Subvention d?�quipement � une association du quartier Politique de la Ville - Flandre (19e). Montant : 16.900 euros.

2007, DPVI 84 - Subventions � des associations menant des actions au titre de la Politique de la Ville sur les quartiers du Sud 13e. - Montant total : 21.200 euros.

2007, DPVI 89 - Subventions � des associations menant des actions au titre de la Politique de la Ville sur le quartier Politique de la Ville Goutte d?Or (18e). - Montant total :

29.000 euros.

2007, DPVI 90 - Subventions � des associations menant des actions au titre de la Politique de la Ville sur le quartier Fontaine au Roi (11e). - Montant total : 26.630 euros.

2007, DPVI 91 - Subventions � des associations menant des actions au titre de la Politique de la Ville sur le quartier Flandre (19e). - Montant total : 50.500 euros.

2007, DPVI 92 - Subventions � des associations menant des actions au titre de la Politique de la Ville sur le quartier ?Porte Montmartre - Porte Clignancourt? (18e). - Montant total : 46.922 euros.

2007, DPVI 95 - Subventions � des associations menant des actions au titre de la Politique de la Ville sur le quartier Saint-Blaise-Porte-de-Montreuil (20e). - Montant total :

26.500 euros.

2007, DPVI 100 - Subvention � l?association ?Les Faubourgs Num�riques? pour la r�alisation d?une projet de pr�figuration d?un syst�me productif local ?Musiques du Monde? � la Goutte d?Or. - Montant : 31.400 euros.

2007, DPVI 102 - Subvention � la soci�t� ?Immobili�re 3F? en vue du financement d?un programme de cr�ation de la premi�re m�diath�que autour de la culture Hip Hop, 74, rue d?Aubervilliers (19e) pour l?association R. Style. - Montant : 48.871 euros.

2007, DPVI 110 - Subvention � l?OPAC de Paris en vue du financement d?un programme d?am�nagement de locaux associatifs dans le local 16-18, rue Laghouat pour l?association Atelier Musical des Trois Tambours, quartier Goutte d?Or (18e). Montant : 17.510 euros.

Mme Martine DURLACH, rapporteure.

2007, DPVI 68 - DJS 438 - DAC 415 - Subventions de fonctionnement � l?association Permis de Vivre la Ville. - Montant total : 11.000 euros.

Mme Martine DURLACH, Mme Cl�mentine AUTAIN, M. Christophe GIRARD, rapporteurs.

2007, DPVI 59 - Subvention de fonctionnement � MDSL Intervention en cofinancement avec l?Observatoire de l?Egalit� Femmes/Hommes et la Mission Int�gration. - Montant : 18.000 euros.

Mme Martine DURLACH, Mme Kh�dija BOURCART, rapporteures.

2007, DASCO 160 - Autorisation � M. le Maire de Paris de signer 36 march�s relatifs � la mise en oeuvre de classes � Paris pour les enfants des �coles publiques parisiennes, ann�e scolaire 2007-2008, en application de l?article 30 du Code des march�s publics.

2007, DASCO 176 - Subvention de fonctionnement � l?association ?Pilotine? pour le soutien au projet ?Sur les pas de Pilotine? d?�ducation � l?environnement des enfants des classes �l�mentaires de 3�me cycle de Paris � travers un parcours p�dagogique en Am�rique latine. - Montant : 13.500 euros.

2007, DASCO 201 - Subvention de fonctionnement � l?association ?F�d�ration de Paris de la Ligue de l?Enseignement?, 9 rue du Docteur Potain (19e) pour une action de lutte contre les violences scolaires. - Autorisation � M. le Maire de Paris de signer une convention annuelle avec cet organisme. - Montant : 50.000 euros.

2007, DASCO 204 - Autorisation � M. le Maire de Paris de signer un contrat d?objectifs avec la caisse des �coles du 4e arrondissement dans le cadre de l?octroi par la Ville de Paris d?une subvention exceptionnelle. - Montant : 70.000 euros.

2007, DASCO 205 - Subvention exceptionnelle � la caisse des �coles du 18e arrondissement. - Montant : 550.000 euros.

2007, DASCO 210 - Autorisation � M. le Maire de Paris de signer un contrat d?objectifs avec la caisse des �coles du 1er arrondissement dans le cadre de l?octroi par la Ville de Paris d?une subvention exceptionnelle. - Montant : 40.000 euros.

2007, DPA 179 - Autorisation � M. le Maire de Paris de souscrire un avenant n� 2 de transfert au march� de ma�trise d?oeuvre relatif � la construction d?une �cole polyvalente de 10 classes, 27-29 rue Emile Duploy� (18e).

2007, DPA 195 - Approbation des modalit�s de passation du march� de travaux de restructuration d?un b�timent annexe, avec cr�ation d?une entr�e autonome � l?�cole �l�mentaire B, 41, rue de Tanger (19e).

2007, DPA 206 - Approbation du principe de r�alisation de l?op�ration d?extension de la cour de l?�cole �l�mentaire, 18, rue d?Oran (18e) et des modalit�s de passation du march� de travaux correspondant. - Autorisation � M. le Maire de Paris de d�poser la demande de permis de construire pour la r�alisation de l?op�ration susvis�e.

2007, DPA 223 - Approbation du principe de cr�ation d?une nouvelle verri�re dans l?�cole �l�mentaire, 15, rue de l?Arbre Sec (1er). - Autorisation � M. le Maire de Paris de d�poser les demandes de permis de d�molir et de construire pour la r�alisation de l?op�ration susvis�e.

2007, DPA 227 - Approbation du principe de r�alisation des travaux de modernisation des menuiseries ext�rieures � l?�cole maternelle, 70 rue Vitruve (20e) et des modalit�s de passation du march� de travaux correspondant.

2007, DPA 229 - Approbation du principe de r�alisation des travaux de modernisation de la couverture et des ch�neaux � l?�cole maternelle 23, rue Jacquier (14e) et des modalit�s de passation du march� de travaux correspondant.

2007, DPA 231 - Approbation du principe de r�alisation des travaux de modernisation des canalisations, du syst�me de s�curit� incendie et d?asservissement des portes coupe-feu � l?�cole maternelle 53 bis, rue Marx Dormoy (18e) et des modalit�s de passation des march�s de travaux correspondants.

2007, DPA 235 - Approbation du principe de r�alisation des travaux de modernisation des menuiseries ext�rieures � l?�cole �l�mentaire 104, rue de Belleville (20e) et des modalit�s de passation du march� de travaux correspondant.

2007, DPA 242 - Approbation du principe de r�alisation des travaux concernant la restructuration des salles � manger maternelle et �l�mentaire du groupe scolaire Vandrezanne 3840 rue Vandrezanne (13e) et des modalit�s de passation du march� de travaux correspondant.

2007, DPA 244 - Approbation du principe de r�alisation des travaux de r�fection des peintures au groupe scolaire, 2, rue Eug�ne Reisz (20e) et des modalit�s de passation du march� de travaux correspondant.

2007, DPA 264 - Autorisation � M. le Maire de Paris de d�poser la demande de permis de d�molir pour la r�alisation de travaux d?implantation d?un ascenseur et de r�am�nagement du r�fectoire � l?�cole �l�mentaire 17, rue de Marseille (10e).

M. Eric FERRAND, rapporteur.

2007, DASCO 1 - Autorisation � M. le Maire de Paris de signer avec l?Association Fran�aise de Gestion de services et �tablissements pour personnes autistes un bail emphyt�otique administratif relatif � la concession de locaux scolaires municipaux situ�s 43, rue Falgui�re (15e) et de consentir au d�p�t d?un permis de construire et de d�molir par M. le Pr�sident de ladite association portant sur la restructuration des locaux susmentionn�s.

M. Eric FERRAND, Mme P�n�lope KOMIT�S, rapporteurs.

2007, DAJ 19 - Autorisation � M. le Maire de Paris et � un mandataire de la Ville de Paris de signer les march�s � conclure avec les attributaires d�sign�s par la Commission d?appel d?offres les 9 et 18 juillet, 3, 10 et 17 septembre 2007.

2007, DAJ 21 - Autorisation � M. le Maire de Paris de signer un avenant au march� de service de repr�sentation juridique (march� pass� selon la proc�dure de l?article 30) de la Ville et du D�partement de Paris.

2007, DF 55 - Autorisation du repr�sentant de la Ville porteur de parts - � voter en Assembl�e G�n�rale Extraordinaire la modification des statuts de la Soci�t� d?Economie Mixte d?Am�nagement de la Ville de Paris ?SEMAVIP? en vue de� proroger la dur�e de vie de la soci�t�.

2007, DGIC 12 - Autorisation � M. le Maire de Paris de r�silier de fa�on anticip�e 3 march�s d?impression de diff�rents supports pour la communication et l?information de la Ville de Paris, de signer les avenants portant r�siliation correspondants et, le cas �ch�ant, d?indemniser les titulaires de ces march�s.

2007, DGIC 13 - Autorisation � M. le Maire de Paris de lancer un appel d?offres ouvert pour la r�alisation de travaux photographiques pour la Mairie de Paris � signer le march� en r�sultant.

2007, DPA 168 - Approbation du principe de r�alisation des travaux d?am�nagement partiel du sous-sol et du rez-dechauss�e � la mairie du 4e arrondissement et des modalit�s de passation du march� de travaux correspondant. - Autorisation � M. le Maire de Paris de d�poser la demande de permis de d�molir pour la r�alisation de l?op�ration susvis�e.

2007, DPA 213 - Approbation du principe de la passation de march�s � bons de commande pour des prestations de maintenance et r�paration et de v�rification de divserses installations techniques dans des �quipements relevant du budget municipal. - Approbation des modalit�s de passation des march�s correspondants. - Autorisation � M. le Maire de Paris de signer lesdits march�s.

2007, DPA 215 - Autorisation � M. le Maire de Paris de souscrire un avenant n� 1 au march� de travaux prenant en compte la substitution de la ?SNC SACHET et BRULET? par la ?SNC PRADEAU ET MORIN? en vue de travaux de reprise de pierre de taille et de ravalement� � la mairie du 14e arrondissement.

2007, DPA 220 - Approbation du principe d?indemnisation de l?Entreprise Pierre No�l en raison des pr�judices subis par elle lors de travaux suppl�mentaires de restauration des fa�ades de la mairie du 4e arrondissement. - Autorisation � M. le Maire de Paris de signer le contrat de transaction correspondant.

2007, DPA 221 - Approbation du principe d?indemnisation de la soci�t� ME21 en raison des pr�judices subis par elle suite � son intervention sur le site 15, rue de Lancry (10e) dans le cadre du march� � commande attribu�e � la soci�t� ?GEOTEC?. - Autorisation � M. le Maire de Paris de signer les contrats de transaction correspondants.

2007, DPA 232 - Autorisation � M. le Maire de Paris de souscrire 6 avenants aux march�s � bons de commande relatifs aux travaux de maintenance et d?am�nagement dans les �quipements publics et locaux relevant du budget municipal.

2007, DPA 237 - Autorisation � M. le Maire de Paris de souscrire des avenants aux march�s � bons de commande relatifs � des prestations de maintenance et de r�paration de diverses installations techniques dans les �quipements publics relevant du budget municipal.

2007, DPA 240 - Approbation du principe de r�alisation des travaux de mise en s�curit� du b�timent administratif 98, quai de la Rap�e (12e) et des modalit�s de passation du march� de travaux correspondant.

2007, DPA 250 - Autorisation � M. le Maire de Paris de signer l?arr�t� de r�siliation pour faute, aux torts exclusifs de la soci�t� BURATTI du march� ?restauration des menuiseries ext�rieures? � la mairie du 10e arrondissement.

2007, DPA 271 - Autorisation � M. le Maire de Paris de souscrire un avenant de transfert substituant la Soci�t� CARMIE FRANCE pour le march� de modernisation de deux centres thermiques situ�s dans les gymnases 27-31, rue du Commandant Mouchotte (14e) 251, rue de Vaugirard (15e).

2007, DPA 278 - Autorisation � M. le Maire de Paris de signer 4 avenants de substitution aux march�s de travaux prenant compte la substitutions de la ?SNC SACHET et BRULET? par la ?SNC EIFFAGE CONSTRUCTION PARIS PATRIMOINE ETABLISSEMENT SECONDAIRE PRADEAU et MORIN?.

Mme Mireille FLAM, rapporteure.

2007, CAB_MA 28 - Autorisation � M. le Maire de Paris d?attribuer une subvention de fonctionnement � l?association ?GO TO TOGO? pour la mise en oeuvre d?un projet �ducatif et culturel. - Montant : 1.000 euros.

2007, CAB_MA 33 - Autorisation � M. le Maire de Paris d?attribuer une subvention de fonctionnement � l?association ?Abra Pampa? pour la mise en oeuvre d?un projet culturel. Montant : 1.000 euros.

2007, DAC 69 - Autorisation � M. le Maire de Paris de signer une convention relative � l?attribution d?une subvention d?�quipement de 23.000 euros et d?attribuer une subvention de fonctionnement de 22.000 euros � l?association ?Th��tre aux mains nues - Compagnie des marionnettes Alain Recoing? 7, square des Cardeurs (20e).

2007, DAC 129 - Autorisation � M. le Maire de Paris de signer avec l?association ?Compagnie d?expression musicale et d?Op�ra vivant - P�niche-Op�ra, sise H�tel Gouthi�re 6, rue Pierre Bullet (10e), un avenant � la convention pluriannuelle d?objectifs relative � une subvention de fonctionnement, au titre de ses activit�s en 2007. - Montant : 85.000 euros.

2007, DAC 141 - Autorisation � M. le Maire de Paris d?attribuer une subvention de fonctionnement � l?association ?Centre de la chanson d?expression fran�aise? situ�e 24, rue Geoffroy l?Asnier (4e), au titre de ses activit�s 2007.� - Montant : 22.000 euros.

2007, DAC 144 - Attribution d?une subvention d?�quipement � la SARL Mauclai pour les travaux de la salle de spectacle La Java. - Montant : 20.000 euros.

2007, DAC 192 - Attribution d?une subvention de fonctionnement � l?association ?Demi Soupir � Paris? situ�e 75, boulevard Saint-Michel (5e), au titre de ses activit�s en 2007. Montant : 10.000 euros.

2007, DAC 201 - Autorisation � M. le Maire de Paris de signer une convention annuelle d?objectifs relative � une subvention de fonctionnement avec l?association ?Jeunes Talents?, dont le si�ge social est situ� 1, rue Saint-Joseph (2e), au titre de ses activit�s en 2007. - Montant : 34.600 euros.

2007, DAC 229 - Attribution d?une subvention de fonctionnement � l?association ?Aire Falgui�re - Compagnie Vue sur Mer?, 15, rue Georges Pitard (15e). - Montant : 5.000 euros.

2007, DAC 230 - Autorisation � M. le Maire de Paris de signer un avenant � la convention triennale du 27 d�cembre 2006 relative � l?attribution d?une subvention de fonctionnement avec l?association ?Abricadabra? 94 bis, quai de la Loire (19e). Montant : 5.000 euros.

2007, DAC 247 - Attribution d?une subvention de fonctionnement � l?association ?Festival d?Ile-de-France?, dont le si�ge social est situ� 51, rue Sainte-Anne (2e), au titre de ses activit�s parisiennes en 2007. - Montant : 15.000 euros.

2007, DAC 251 - Attribution d?une subvention de fonctionnement � l?Association Mabel Octobre situ�e 45, rue de Tourtille (20e). - Montant : 3.000 euros.

2007, DAC 269 - Attribution d?une subvention de fonctionnement � la SA CINELBA (cin�ma Le Balzac) sise 1, rue Balzac (8e), au titre d?un projet de ?cin�-concerts? en 2007. Montant : 5.000 euros.

2007, DAC 270 - Attribution d?une subvention de fonctionnement � la soci�t� ?Paris Cin� SARL?, dont le si�ge social est situ� 17, boulevard de Strasbourg (10e), au titre de ses activit�s musicales en 2007. - Montant : 7.000 euros.

2007, DAC 271 - Attribution d?une subvention de fonctionnement � l?association ?Musique et sant�? situ� 9, passage Saint-Bernard (11e), au titre des activit�s en 2007. - Montant : 5.000 euros.

2007, DAC 275 - Attribution d?une subvention de fonctionnement � l?association ?Les Hommes pench�s? situ�e 9, rue Vauvenargues (18e). - Montant : 10.000 euros.

2007, DAC 294 - Autorisation � M. le Maire de Paris de signer avec l?association ?Cassandre/Horschamp?, dont le si�ge social se situe 12, passage de Clichy (18e), une convention relative � l?attribution d?une subvention de fonctionnement. Montant : 20.000 euros.

2007, DAC 315 - Attribution d?une subvention de fonctionnement � l?association ?Ombre en lumi�re? dans le cadre de la politique de la ville. - Montant : 15.000 euros.

2007, DAC 318 - Autorisation � M. le Maire de signer avec la Fondation nationale Cit� internationale universitaire de Paris 19, boulevard Jourdan (14e), un avenant � la convention triennale d?objectifs 2007-2009 relatif � l?attribution d?une subvention de fonctionnement dans le cadre de la politique de la ville pour le ?Th��tre de la Cit� internationale?. - Montant : 6.000 euros.

2007, DAC 319 - Attribution d?une subvention de fonctionnement � l?association ?Compagnie des Hommes? dans le cadre de la politique de la Ville. - Montant : 1.500 euros.

2007, DAC 328 - Attribution d?une subvention de fonctionnement � l?association ?Motus? situ�e 62, avenue de Flandre (19e), au titre de ses activit�s en 2007. - Montant : 10.000 euros.

2007, DAC 340 - Autorisation � M. le Maire de Paris de signer un avenant � la convention pluriannuelle d?objectifs fixant les relations de l?Etat et de la Ville de Paris avec l?association ?Ensemble Orchestral de Paris?. - Montant : 50.000 euros.

2007, DAC 345 - Attribution d?une subvention de fonctionnement � l?association ?� Fleur de Peau? situ�e 15, rue Henri Poincar� (20e). - Montant : 5.000 euros.

2007, DAC 347 - Autorisation � M. le Maire de Paris de signer avec la soci�t� par actions simplifi�e ?Cit� de la Musique - Salle Pleyel?, dont le si�ge social est situ� 252, rue du Faubourg Saint-Honor� (8e), un avenant � la convention pluriannuelle d?objectifs relatif � l?attribution d?une subvention de fonctionnement au titre de 2007. - Montant : 875.000 euros.

2007, DAC 348 - Attribution d?une subvention de fonctionnement � la SARL Th��tre de l?Est Parisien, dont le si�ge social est situ� 159, avenue Gambetta (20e). - Montant : 7.000 euros.

2007, DAC 358 - Autorisation � M. le Maire de Paris de signer une convention avec l?association ?L?Onde et Cyb�le?, dont le si�ge social est situ� 8, rue de Laghouat (18e), pour l?organisation des Festivals ?Musiques et Jardins? et ?Jazz Nomades? et d?activit�s dans le cadre de la politique de la ville. Attribution de la subvention correspondante. - Montant : 31.000 euros.

2007, DAC 359 - Approbation des modalit�s d?attribution de march�s � prix globaux forfaitaires, apr�s appel d?offres ouvert europ�en, portant sur la fourniture de mobiliers destin�s � la biblioth�que Picpus.

2007, DAC 367 - Attribution d?une subvention de fonctionnement l?Association pour la promotion de la lecture et de l?�criture dans le 14e ?APLE 14? 9, rue Boissonade (14e). Montant : 8.000 euros.

2007, DAC 369 - Autorisation � M. le Maire de Paris de signer avec l?association ?Cemaforre? (Centre d?�tudes des m�diateurs artistiques formation recherche) situ�e 15, Chemin du Halage, 45000 Orl�ans, un avenant � la convention pour l?attribution d?une subvention de fonctionnement. - Montant : 55.000 euros.

2007, DAC 370 - Autorisation � M. le Maire de Paris de signer une convention relative � l?attribution d?une subvention d?�quipement � la SARL Larueforaine situ�e 22, boulevard Saint-Marcel (5e). - Montant : 6.000 euros.

2007, DAC 378 - Autorisation � M. le Maire de Paris d?attribuer � la SARL ?El Alamein?, dont le si�ge social est situ� 9, boulevard Flandrin (16e), une subvention de fonctionnement au titre de son projet culturel 2007. - Montant : 10.000 euros.

2007, DAC 381 - Attribution d?une subvention de fonctionnement � l?association ?Les Concerts romantiques? situ�e 40, avenue du Mar�chal Juin (93260 Les Lilas), pour l?organisation de la quatri�me �dition du festival ?Les Journ�es romantiques du Vaisseau fant�me? en 2007. - Montant : 2.500 euros.

2007, DAC 382 - Attribution d?une subvention de fonctionnement � l?association ?Comit� des f�tes et d?animations du 3e arrondissement?, dont le si�ge social est situ� 2, rue Eug�ne Spuller (3e). - Montant : 10.000 euros.

2007, DAC 384 - Attribution d?une subvention de fonctionnement � l?association ?Sea Art - Secr�tariat et Administration Artistiques? sise 86, rue de l?Ecole 77720 Br�au. Montant : 12.000 euros.

2007, DAC 385 - Attribution d?une subvention de fonctionnement � l?association ?Arguia Th��tre? sise 64, boulevard Claude-Lorrain 40100 Dax. - Montant : 11.000 euros.

2007, DAC 386 - Attribution d?une subvention de fonctionnement � l?association ?La Traverse? sise Maison des Associations, 11, rue Caillaux (13e). - Montant : 10.000 euros.

2007, DAC 387 - Attribution d?une subvention de fonctionnement � l?association ?Th��tre du Troisi�me Oeil? sise 4, rue Ferdinand Flocon (18e). - Montant : 5.000 euros.

2007, DAC 388 - Attribution d?une subvention de fonctionnement � l?association ?Collectif Hic et Nunc? sise 2, La Moinerie, lieu dit Les Bonnefoys 77120 Saints. - Montant : 8.000 euros.

2007, DAC 389 - Attribution d?une subvention de fonctionnement � l?association ?Compagnie de la Mandarine Blanche? sise Maison de Quartier des Quatre Chemins 42, avenue Edouard-Vaillant 93500 Pantin. - Montant : 8.000 euros.

2007, DAC 390 - Attribution d?une subvention de fonctionnement � l?association ?Contre-Ciel? sise 186 bis, rue de la Roquette (11e). - Montant : 7.000 euros.

2007, DAC 391 - Attribution d?une subvention de fonctionnement � l?association ?Les Acharn�s? sise 189, avenue Henri-Barbusse, 93700 Drancy. - Montant : 6.000 euros.

2007, DAC 392 - Attribution d?une subvention de fonctionnement � l?association ?Compagnie Nathalie Sevilla? sise 15, rue Rubens (13e). - Montant : 9.000 euros.

2007, DAC 394 - Attribution d?une subvention de fonctionnement � l?association ?Comit� Chili?, c/o Armando Uribe, 167, boulevard Saint-Germain (6e). - Montant : 3.000 euros.

2007, DAC 399 - Autorisation � M. le Maire de Paris de signer une convention relative � l?attribution d?une subvention de fonctionnement � l?association ?Centre d?art et de culture de la rue Broca?, 39, rue Broca (5e). - Montant : 30.000 euros.

2007, DAC 400 - Attribution d?une subvention de fonctionnement � l?association ?Festival du Livre et de la Presse d?Ecologie?, 92, boulevard Barb�s (18e). - Montant : 4.000 euros.

2007, DAC 405 - Autorisation � M. le Maire de Paris de signer une convention relative � l?attribution d?une subvention de fonctionnement � l?association ?Le Petit Ney? situ�e 10, avenue de la Porte Montmartre (18e). - Montant : 14.000 euros.

2007, DAC 409 - Attribution d?une subvention de fonctionnement � l?association ?Smart Association? 113 bis, rue Oberkampf (11e). - Montant : 5.000 euros.

2007, DAC 410 - Attribution d?une subvention � l?association ?LGBT Dance, Pride off?, dont le si�ge social est situ� 132, rue du Faubourg Poissonni�re (10e), pour l?organisation du Festival ?Proud off, queer mais pas queue? en 2007. - Montant : 5.000 euros.

2007, DAC 420 - Attribution � l?association ?Les Petits Riens?, dont le si�ge social est situ�, 22 rue des Ardennes (19e), d?une subvention de fonctionnement au titre de 2007. - Montant : 3.500 euros.

2007, DAC 426 - Attribution d?une subvention de fonctionnement � l?association ?La Maison des illustrateurs? 127, rue du Chevaleret (13e). - Montant : 2.500 euros.

2007, DAC 437 - Attribution d?une subvention de fonctionnement � l?association ?Art dans la Ville? situ�e atelier 13, 13, rue Cadet (9e). - Montant : 5.000 euros.

2007, DAC 438 - Attribution d?une subvention de fonctionnement � l?association ?Le 6e, Ateliers d?Artistes?, 2, rue Guynemer (6e). - Montant : 3.000 euros.

2007, DAC 443 - Autorisation � M. le Maire de Paris d?attribuer � l?association ?F�d�ration musicale de Paris?, dont le si�ge social est situ� 181, avenue de Choisy (13e), une subvention de fonctionnement, au titre de ses activit�s en 2007. Montant : 12.000 euros.

2007, DAC 455 - Attribution d?une subvention de fonctionnement � l?association Abraxas. - Montant : 6.000 euros.

2007, DAC 456 - Attribution d?une subvention de fonctionnement � l?association ?Coll�ge international de philosophie? 1, rue Descartes (5e). - Montant : 4.000 euros.

2007, DAC 457 - Attribution d?une subvention de fonctionnement � l?association ?D�dale? 23, rue Olivier M�tra (20e). Montant : 3.000 euros.

2007, DAC 462 - Autorisation � M. le Maire de Paris d?attribuer � la SARL ?Le Bateau Feu?, dont le si�ge social est situ� face au 11, quai Fran�ois Mauriac (13e), une subvention de fonctionnement au titre de son projet culturel 2007. - Montant : 15.000 euros.

2007, DAC 463 - Attribution d?une subvention de fonctionnement � l?association ?M�tazone?, 37, rue Sainte Croix de la Bretonnerie (4e). - Montant : 15.000 euros.

2007, DAC 464 - Attribution d?une subvention de fonctionnement � l?association ?Th��tre Obligatoire?, 16, rue de Romainville (19e). - Montant : 13.000 euros.

2007, DAC 468 - Autorisation � l?association ?Les amis de Magnum? de d�poser les demandes de permis de d�molir et de construire relatives aux travaux pr�vus dans les locaux municipaux sis 6, impasse de la D�fense (18e).

2007, DAC 469 - Attribution d?une subvention de fonctionnement � l?association ?Th��tre de l?Aquarium? la Cartoucherie, Route du Champ de Manoeuvre (12e). - Montant : 6.000 euros.

2007, DAC 473 - Attribution � l?association ?Passage des Arts?, dont le si�ge social est situ� 1, avenue Trudaine (9e), d?une subvention de fonctionnement au titre de sa manifestation ?Place � la f�te?. - Montant : 1.200 euros.

2007, DAC 475 - Attribution d?une subvention de fonctionnement � l?association ?13 en vue-Treize en Vue, Portes ouvertes d?ateliers d?artistes du 13e arrondissement? 170, rue Nationale (13e). - Montant : 4.000 euros.

2007, DAC 481 - Attribution d?une subvention de fonctionnement � l?association ?3015? 19 bis, rue de Cotte (12e). Montant : 4.000 euros.

2007, DAC 487 - Attribution d?une subvention de fonctionnement � la SARL CDP Le cirque de Paris situ�e 61-63, boulevard de Belleville (11e). - Montant : 10.000 euros.

2007, DAC 497 - Autorisation � M. le Maire de Paris d?attribuer � la SARL (3POM PROD) une subvention pour l?organisation des Duophonie. - Montant : 10.000 euros.

2007, DAC 507 - Autorisation � M. le Maire de Paris de signer une convention avec la SARL ?Th��tre du Renard?, dont le si�ge social est situ� 12, rue du Renard (4e). - Attribution de la subvention correspondante. - Montant : 25.000 euros.

2007, DAC 510 - Autorisation � M. le Maire de Paris de signer une convention avec la SARL ?L?Ermitage?, dont le si�ge social est situ� 8, rue de l?Ermitage (20e), relative � l?attribution d?une subvention d?�quipement. - Montant : 15.000 euros.

2007, DAC 523 - Attribution d?une subvention � la SARL Le Sentier des Halles au titre de 2007. - Montant : 20.000 euros.

2007, DAC 527 - Attribution d?une subvention de fonctionnement � l?association ?Les Artistes du 4e?, 7, rue Geoffroy Langevin (4e). - Montant : 4.000 euros.

2007, DAC 538 - Autorisation � M. le Maire de Paris de signer une convention pour l?occupation du Th��tre du Rond-Point, 2 bis, avenue Franklin D. Roosevelt (8e), avec la SARL ?Th��tre du Rond-Point?.

2007, DAC 544 - Attribution d?une subvention de fonctionnement � l?association ?Brigade des Images? 4, avenue Boutroux (13e). - Montant : 2.000 euros.

2007, DAC 565 - Acquisition pour le Mus�e d?Art moderne de la Ville de Paris d?une sculpture de James Lee Byars.

2007, DAC 612 - Autorisation � M. le Maire de Paris � signer des conventions relatives � l?occupation du domaine public pour 7 th��tres.

2007, DAC 635 - Autorisation � M. le Maire de Paris de signer une convention avec la R�gie Autonome des Transports Parisiens relative au renforcement du service de transports pendant l?op�ration ?Nuit Blanche? du 6 octobre 2007.

2007, DAC 639 - Autorisation � M. le Maire de Paris de signer l?avenant au march� de services pass� avec la soci�t� ?Art public contemporain? 9, cit� Paradis (10e), pour la production d�l�gu�e de manifestations dans le cadre de la 6e �dition de Nuit Blanche (2007).

2007, DAC 643 - Cr�ation d?une r�gie personnalis�e intitul�e ?Maison des pratiques artistiques amateurs - Auditorium Saint-Germain?. - Modification de la d�lib�ration 2007 DAC 174 : Modification des statuts de la r�gie ; Fixation de la dotation initiale.

2007, DAC 648 - Autorisation � M. le Maire de Paris de signer l?avenant n� 2 au march� de services pass� avec la soci�t� ?Art public contemporain?, 9, cit� Paradis (10e), pour la production d�l�gu�e de manifestations dans le cadre de la 6e �dition de Nuit Blanche (2007).

2007, DAJ 20 - Autorisation � M. le Maire de Paris de signer, d?une part, une convention portant acceptation de cession au profit de la Ville de Paris de la marque ?Mois de la Photo � Paris?, par MM. Henry CHAPIER et Jean-Luc MONTEROSSO, et d?autre part, une convention de licence de ladite marque par la Ville de Paris au b�n�fice de l?association ?Paris Audiovisuel Maison Europ�enne de la Photographie?.

2007, DPA 167 - Autorisation � M. le Maire de Paris de souscrire un avenant n� 1 au march� de travaux relatif au renforcement des fondations du conservatoire municipal Francis Poulenc 11, rue La Fontaine (16e), sign� avec la soci�t� Colas Ile-de-France Normandie, Agence G�nie Civil.

2007, DPA 182 - Autorisation � M. le Maire de Paris de souscrire un avenant n� 1 au march� de travaux sign� avec l?entreprise Somatra SA relatif � l?op�ration de restructuration et d?am�lioration des conditions d?accueil de la biblioth�que Trocad�ro sise 4-6, rue du Commandant Schloesing (16e).

2007, DPA 192 - Approbation du principe de r�alisation des travaux d?am�nagement de locaux � usage de bureaux aux 3e et 4e �tages de l?immeuble 55, rue des Francs Bourgeois (4e) et des modalit�s de passation du march� de travaux correspondant.

2007, DPA 194 - Approbation du principe de r�alisation des travaux relatif au traitement acoustique des locaux situ�s dans l?aile Hittorf au Conservatoire Hector Berlioz, 6, rue Pierre Bullet (10e), et des modalit�s de passation du march� de travaux correspondant.

2007, DPA 196 - Autorisation � M. le Maire de Paris de signer le contrat de transaction relatif � l?indemnisation de la soci�t� COLAS Ile-de-France Normandie, Agence G�nie Civil, pour les pr�judices subis par elle lors des travaux de renforcement des fondations du conservatoire municipal Francis Poulenc sis 11, rue La Fontaine (16e).

2007, DPA 224 - Approbation du principe de r�alisation des travaux de restructuration partielle de l?immeuble situ� 5, impasse Bonne Nouvelle (10e) en vue d?y am�nager des locaux associatifs. - Autorisation � M. le Maire de Paris de d�poser les demandes de permis de d�molir et de construire pour la r�alisation de l?op�ration susvis�e.

2007, SG 123 - Autorisation � M. le Maire de Paris de signer une convention pour l?attribution d?une subvention de fonctionnement � l?Association Fran�aise des Cin�mas Art et Essai (AFCAE) afin d?organiser la 3e �dition de Mon premier Festival d�di� au jeune public (3-15 ans) du 24 au 30 octobre 2007 dans 7 salles Art et Essai parisiennes. - Montant : 55.000 euros.

2007, SG 130 - Autorisation � M. le Maire de Paris de signer une convention pour l?attribution d?une subvention de fonctionnement au cin�ma Accatone (SARL Accatone) situ� 20, rue Cujas (5e), afin de soutenir sa politique de programmation tout au long de l?ann�e. - Montant : 25.000 euros.

2007, SG 150 - Autorisation � M. le Maire de Paris de signer une convention relative � l?attribution d?une subvention de fonctionnement � la SA ?Soci�t� du Cin�ma de l?H�tel de Ville Le Latina? situ� 20, rue du Temple (4e), afin de faire d�couvrir � un public scolaire les cin�matographies contemporaines en langues latines. - Montant : 3.000 euros.

2007, SG 154 - Autorisation � M. le Maire de Paris de signer une convention relative � l?attribution d?une subvention de fonctionnement � la SARL Cin� Sorbonne, dont le si�ge social est situ� 9, rue Champollion (5e), pour le cin�ma la Filmoth�que du Quartier Latin 9, rue Champollion (5e). - Montant : 20.000 euros.

M. Christophe GIRARD, rapporteur.

2007, DAC 361 - Autorisation � M. le Maire de Paris de signer une convention biannuelle relative � l?attribution d?une subvention de fonctionnement � la SARL Th��tre de l?Ath�n�e, dont le si�ge social est situ� 24, rue de Caumartin (9e). Montant : 5.500 euros.

2007, DAC 371 - Attribution d?une subvention de fonctionnement � l?association ?L?Esprit Jazz?, dont le si�ge social est situ� 91, quai Panhard et Levassor (13e), pour l?organisation du festival ?Jazz � Saint-Germain-des-Pr�s?. - Montant : 18.000 euros.

2007, DAC 440 - Attribution d?une subvention � l?Association pour l?insertion et le d�veloppement social et professionnel des jeunes et des adultes dans les m�tiers de la musique et du son pour l?organisation du festival D�sin?volt. Montant : 8.000 euros.

2007, DAC 545 - Autorisation � M. le Maire de Paris de signer une convention relative � l?attribution d?une subvention de fonctionnement � l?association ?Paris Macadam Les Arcavals? situ�e 18, rue Stephenson (18e). - Montant : 23.000 euros.

M. Christophe GIRARD, Mme Cl�mentine AUTAIN, rapporteurs.

2007, DAC 263 - Attribution d?une subvention de fonctionnement � l?association ?Livres d?Afrique? 20, boulevard Beaumarchais (11e). - Montant : 5.000 euros.

2007, DAC 362 - Autorisation � M. le Maire de Paris de signer une convention relative � l?attribution d?une subvention de fonctionnement � l?association ?Maison d?Europe et d?Orient?, 3, passage Hennel (12e). - Montant : 32.000 euros.

2007, DAC 416 - Attribution d?une subvention de fonctionnement � l?association ?Forum des instituts culturels �trangers � Paris?, 50, rue de Varenne (7e). - Montant : 14.000 euros.

M. Christophe GIRARD, Mme Kh�dija BOURCART, rapporteurs.

2007, DAC 53 - Autorisation � M. le Maire de Paris de signer avec l?association ?Confluences?, dont le si�ge social est situ� 190, boulevard de Charonne (20e), une convention relative � l?attribution d?une subvention de fonctionnement. - Montant : 116.000 euros.

M. Christophe GIRARD, Mme Kh�dija BOURCART, M. Pascal CHERKI, rapporteurs.

2007, DAC 376 - Attribution d?une subvention de fonctionnement � l?association ?Conservatoire de musique et d?expressions artistiques? (CMEA), dont le si�ge social est situ� 80, boulevard Saint-Germain (5e). - Montant : 20.000 euros.

2007, DAC 403 - Attribution d?une subvention de fonctionnement � l?association ?Delidemo? 63, rue de Picpus (12e). Montant : 10.000 euros.

2007, DAC 406 - Attribution d?une subvention de fonctionnement � l?association ?Comit� APAJH (association de placement et d?aide pour jeunes handicap�s) 5, rue Viollet le Duc (9e). - Montant : 2.000 euros.

2007, DAC 407 - Attribution d?une subvention de fonctionnement � l?association ?Clair Obscur, une autre vision pour la culture? situ�e 2, rue Gervex (17e). - Montant : 4.500 euros.

2007, DAC 428 - Attribution d?une subvention de fonctionnement � l?association ?SESAME Service pour l?Edition Sp�cialis�e destin�e aux Aveugles, Malvoyants et autres personnes Emp�ch�es de Lire? 5, rue Maurice de la Sizeranne (7e). - Montant : 4.500 euros.

2007, DAC 452 - Attribution d?une subvention de fonctionnement � l?association ?Demi Pause?. - Montant : 2.500 euros.

2007, DAC 526 - Attribution d?une subvention d?aide au projet � l?association ?La Compagnie des Toupies?, dont le si�ge est situ� 20, rue Saint Nicolas (12e), pour l?organisation des projets ?Chrysalide? et ?Carnaval? au titre de l?ann�e 2007. Montant : 14.500 euros.

2007, DAC 543 - Attribution d?une subvention de fonctionnement � l?association SIDVEM (Service d?aide � l?int�gration des personnes d�ficientes visuelles dans les lieux de l?enseignement de la musique), dont le si�ge est situ� 88, avenue Denfert-Rochereau (14e), au titre de l?ann�e 2007. - Montant : 4.500 euros.

M. Christophe GIRARD, Mme P�n�lope KOMIT�S, rapporteurs.

2007, DAC 184 - Approbation du principe de restauration du massif d?entr�e de l?�glise Saint-Augustin (8e) et des modalit�s de passation du march� de ma�trise d?oeuvre correspondant.

2007, DAC 282 - Approbation des modalit�s de passation des march�s de travaux relatifs � la restauration des couvertures charpentes et ma�onneries hautes de l?�glise Notre-Dame de Bonne Nouvelle - Lot n� 1 : ?ma�onnerie - pierre de taille �chafaudages? - Lot n� 2 : ?charpente? - Lot n� 3 ?couverture? Lot n� 5 ?serrurerie?.

2007, DAC 352 - Attribution d?une subvention de fonctionnement � l?association ?Biblioth�que du Saulchoir?, 43 bis, rue de la Glaci�re (13e). - Montant : 7.600 euros.

2007, DAC 357 - Autorisation � M. le Maire de Paris de signer une convention d?objectifs entre la Ville de Paris et l?association ?Les amis du mus�e Carnavalet?.

2007, DAC 364 - Autorisation � M. le Maire de Paris de signer une convention d?objectifs avec l?association ?Soci�t� des amis du mus�e Cernuschi?.

2007, DAC 413 - Attribution d?une subvention de fonctionnement � l?association ?Institut Protestant de Th�ologie? 83, boulevard Arago (14e). - Montant : 3.000 euros.

2007, DAC 424 - Attribution d?une subvention de fonctionnement � l?association ?Alliance Isra�lite Universelle?, 45, rue de La Bruy�re (9e). - Montant : 20.000 euros.

2007, DAC 425 - Attribution d?une subvention � la fondation ?Centre d?Etudes, de Documentation et d?Information Mus�e social? 5, rue Las Cases (7e). - Montant : 10.000 euros.

2007, DAC 472 - Autorisation � M. le Maire de Paris de signer un contrat de transaction pour le retour dans le patrimoine de la Ville de Paris de six vitraux.

2007, DDATC 187 - Acceptation de la donation consentie � la Ville de Paris - Mus�e Carnavalet - par M. Michel DEVERNE.

2007, DPA 209 - Autorisation � M. le Maire de Paris de d�poser la demande de permis de d�molir pour la r�alisation des travaux de restauration de la fontaine Roquette 70, rue de la Roquette (11e).

Mme Mo�ra GUILMART, rapporteure.

2007, DAC 575 - Autorisation � M. le Maire de Paris de signer la charte relative � l?attribution du label national d?accueil et d?accessibilit� ?Tourisme et Handicap? (handicap moteur) � la maison de Victor Hugo.

Mme Mo�ra GUILMART, Mme P�n�lope KOMIT�S, rapporteures.

2007, SG 107 - Subvention � l?association ?Arborus? pour son action de lutte contre le sexisme. - Montant : 5.000 euros.

2007, SG 113 - Subvention � l??Association Archives, Recherches et Cultures Lesbiennes? pour le d�veloppement de son Centre de documentation. - Montant : 10.000 euros.

2007, SG 144 - Subvention � l?Association Droits Partag�s pour ses actions en faveur des droits de l?Homme et de l?Enfant. - Montant : 10.000 euros.

2007, SG 160 - Subvention � l??Association europ�enne contre les Violences faites aux Femmes au Travail? pour ses actions de lutte contre les violences faites au travail. - Montant : 20.000 euros.

2007, SG 162 - Subvention au ?Centre national d?information sur les droits des femmes et des familles (CNIDFF)? pour le projet ?QualiTemps?. - Montant : 10.000 euros.

Mme Anne HIDALGO, rapporteure.

2007, DASES 58 - Subvention compensatrice de loyer de 1.402 euros attribu�e au titre de l?ann�e 2007 � l?association ?Groupement pour une Information Progressive des Aveugles et des Amblyopes?, pour les locaux communaux qu?elle occupe 241, avenue Gambetta (20e).

Mme P�n�lope KOMIT�S , rapporteure.

2007, DDATC 20 - Subvention de fonctionnement � l?association ?Union des Institutions Sociales du 6e?. - Montant : 3.000 euros.

2007, DDATC 22 - Autorisation � M. le Maire de Paris de signer une convention avec l?association ?Danube Social et Culturel? du 19e arrondissement. - Attribution de la subvention de fonctionnement - fonds du Maire - correspondante. Montant : 2.000 euros.

2007, DDATC 28 - Subvention de fonctionnement Fonds du Maire - � l?association ?Comit� des f�tes du 11e arrondissement?. - Montant : 722 euros.

2007, DDATC 49 - Subvention de fonctionnement Fonds du Maire - � l?association ?18 en sc�nes? (18e). Montant : 20.949 euros.

2007, DDATC 91 - Subvention de fonctionnement Fonds du Maire - � l?association ?La Plume B�n�vole? (19e). Montant : 1.000 euros.

2007, DDATC 96 - Subvention de fonctionnement � l?association ?Comit� des F�tes et d?Action Sociale - Les amis du 6e?. - Montant : 2.500 euros.

2007, DDATC 97 - Subvention de fonctionnement � l?association ?Paris CADECS?. - Montant : 10.000 euros.

2007, DDATC 108 - Subvention de fonctionnement Fonds du Maire - � l?association ?Accueil Social, Familial et Orientation des Sans Emploi? (16e). - Montant : 1.000 euros.

2007, DDATC 111 - Subvention de fonctionnement Fonds du Maire - � l?association ?Equipe Saint Vincent, groupe de Saint Honor� d?Eylau du 16e arrondissement?. - Montant :

1.000 euros.

2007, DDATC 112 - Subvention de fonctionnement Fonds du Maire - � l?association ?Relais Famille? (16e). Montant : 1.000 euros.

2007, DDATC 113 - Subvention de fonctionnement Fonds du Maire � l?association ?Association pour le Rayonnement Culturel et le D�veloppement Social? (16e). Montant : 10.000 euros.

2007, DDATC 115 - Subvention de fonctionnement Fonds du Maire - � l?association ?La Maison de l?Enfance? (16e). - Montant : 1.000 euros.

2007, DDATC 116 - Subvention de fonctionnement Fonds du Maire � l?association ?Association G�n�rale des Familles? (16e). - Montant : 1.000 euros.

2007, DDATC 118 - Autorisation � M. le Maire de Paris de signer une convention avec l?association ?Centre Corot Entraide d?Auteuil? (16e). - Attribution de la subvention de fonctionnement - fonds du Maire - correspondante. - Montant : 3.000 euros.

2007, DDATC 137 - Subvention de fonctionnement � l?association ?Florimont? (14e). - Montant : 3.000 euros.

2007, DDATC 144 - Subvention � l?association ?Commune Libre d?Aligre?. - Montant : 10.000 euros.

2007, DDATC 147 - Autorisation � M. le Maire de Paris de signer une convention avec l?association ?Belle Ville? (19e). Attribution de la subvention correspondante. - Montant : 23.000 euros.

2007, DDATC 154 - Autorisation � M. le Maire de Paris de signer une convention-cadre et des conventions particuli�res avec 5 associations. - Attribution des subventions de fonctionnement correspondantes. - Montant total : 117.000 euros.

2007, DDATC 159 - Subvention de fonctionnement � l?association ?Comit� des f�tes et de solidarit� du 8e arrondissement?. - Montant : 6.000 euros.

2007, DDATC 160 - Subvention de fonctionnement � l?association ?Nation-Charonne? (11e). - Montant : 4.000 euros.

2007, DDATC 161 - Subvention de fonctionnement � l?association ?Comit� d?Action Sociale et d?Animation du 14e arrondissement?. - Montant : 12.000 euros.

2007, DDATC 192 - Adh�sion de la Ville de Paris � ?R�seau Nationale des Maisons des Associations? (RNMA) et versement de la cotisation 2007.

Mme Marie-Pierre de LA GONTRIE, rapporteure.

2007, DDATC 167 - Autorisation � M. le Maire de Paris de signer une convention avec l?association ?Union d�partementale de la consommation, du logement et du cadre de vie de Paris?. - Attribution de la subvention correspondante. - Montant : 23.000 euros.

Mme Marie-Pierre de LA GONTRIE, M. Jean-Yves MANO, rapporteurs.

2007, DASES 101 - Subvention conventionnelle initiale de 91.0125 euros � l?INSERM (D�l�gation ADR Paris VI) au titre du soutien municipal � une jeune �quipe de recherche en vue de r�aliser la recherche pluriannuelle : ?immunologie des cancers : analyse int�gratives? - Annuit� 2007 de la promotion 2007 (J�r�me GALON, chercheur CRI INSERM : Chef de l?�quipe laur�ate 2007.

2007, DASES 102 - Subvention conventionnelle initiale de 91.125 euros � l?INSERM (D�l�gation ADR Paris XII), au titre du soutien municipal � une jeune �quipe en vue de r�aliser la recherche pluriannuelle: ?D�veloppement des projections thalamorticales et plasticit� cross-modale des circuits sensoriels associ�s?. Annuit� de la promotion 2007 (Sonia GAREL, chef de l?�quipe).

2007, DASES 103 - Subvention conventionnelle initiale de 91.125 euros � l?INSTITUT CURIE au titre du soutien municipal � une jeune �quipe de recherche en vue de r�aliser la recherche pluriannuelle : ?Structure et assemblages de prot�ines membranaires en membranes natives �tudi�s par microscopie � force atomique (AFM)? - Annuit� 2007 de la Promotion 2007 (Simon SCHEURING).

2007, DASES 104 - Subvention conventionnelle initiale de 91.125 euros � l?Assistance Publique des H�pitaux de Paris (H�pital Robert Debr�) au titre du soutien municipal � une jeune �quipe de recherche en vue de r�aliser la recherche pluriannuelle : ? Effets du monoxyde d?azote inhal� sur le cerveau en d�veloppement et les l�sions oxydatives p�rinatales de la substance blanche.

2007, DASES 126 - Autorisation � M. le Maire de Paris de signer une convention avec l?INSERM, pour la poursuite des �tudes sur les indicateurs de sant� conduites par l?Atelier Parisien de Sant� Publique en vue de l?attribution d?une subvention. - Montant : 80.000 euros.

M. Alain LHOSTIS, rapporteur.

2007, DASES 127 - SGRI 51 - Autorisation � M. le Maire de Paris de signer une convention avec l?association ?Unit� de R�flexion et d?Action des Communaut�s Africaines (URACA)? sise 1, rue L�on (18e) relative � un projet global de lutte contre le sida au B�nin. - Attribution d?une subvention pour l?action pr�cit�e pour un montant de 119.039 euros au titre de l?exercice 2007.

M. Alain LHOSTIS, M. Pierre SCHAPIRA, rapporteurs.

2007, DLH 55 - R�alisation par l?OPAC de Paris d?un programme de construction de 2 logements PLUS et d?un programme d?acquisition-r�habilitation de 7 logements PLUS et 9 ateliers d?artistes situ� 9-17, passage Savart (20e). Participation financi�re de la Ville de Paris. - Garantie d?emprunt de la Ville de Paris. - Autorisation � M. le Maire de Paris de signer une convention avec l?OPAC de Paris relative � la participation financi�re de la Ville de Paris ainsi qu?aux droits de r�servation.

2007, DLH 97 - Autorisation � M. le Maire de Paris de signer un protocole transactionnel avec le syndicat des copropri�taires du 39, rue Richard Lenoir (11e).

2007, DLH 123 - Autorisation au repr�sentant de la Ville de Paris de voter en assembl�e g�n�rale, d?une part l?ali�nation et d?autre part, leur rachat par la Ville de Paris, de parties communes situ�es dans l?immeuble en copropri�t� 113, avenue Jean Jaur�s (19e). - Autorisation � M. le Maire de Paris de signer avec le Centre d?action sociale protestant (CASP) un avenant au bail emphyt�otique conclu le 27 octobre 2006.

2007, DLH 136 - Autorisation � M. le Maire de Paris de signer un avenant � la convention pluriannuelle relative � l?attribution d?une subvention de fonctionnement � l?association ?L?Observatoire des Loyers de l?Agglom�ration Parisienne?.

2007, DLH 137 - R�alisation par l?Union d?Economie Sociale ?Prolog-ues? de 2 programmes d?acquisition-r�habilisation de 7 logements communaux PLA-I dans les immeubles en copropri�t� situ�s 8, rue Legouv� (10e) et 5 bis, rue Basfroi (11e). - Garantie d?emprunt de la Ville de Paris. - Participation financi�re de la Ville de Paris. - Autorisation � M. le Maire de Paris de signer au nom de la Ville de Paris un bail emphyt�otique avec ?Prolog-ues? portant location des lots de copropri�t� communaux n�cessaires � la r�alisation de l?op�ration. Autorisation � M. le Maire de Paris de signer une convention relative au versement de la participation financi�re de la Ville de Paris.

2007, DLH 143 - R�alisation par la SIEMP d?un programme de construction comportant 5 logements PLUS et un local commercial situ� 25-27, rue du P�re Gu�rin et 20, rue Paulin M�ry (13e). - Participation de la Ville de Paris au financement du programme.

2007, DLH 146 - R�alisation par la RIVP d?un programme d?acquisition-r�habilitation comportant 5 logements PLUS, 10 logements PLA-I et des locaux d?activit�s situ� 8, rue Moli�re et 19, rue de Richelieu (1er).

2007, DLH 154 - Autorisation � M. le Maire de Paris de conclure avec l?Office public d?am�nagement et de construction (OPAC) de Paris un bail emphyt�otique portant location des lots de copropri�t� communaux d�pendant de l?immeuble situ� 27, boulevard Beaumarchais (4e).

2007, DLH 159 - Autorisation � M. le Maire de Paris de signer avec la R�gie immobili�re de la Ville de Paris un avenant au bail emphyt�otique portant location d?une partie de l?immeuble communal situ� 76-76 bis, rue de Rennes (6e).

2007, DLH 161 - Octroi de la garantie de la Ville de Paris pour des emprunts compl�mentaires � contracter par l?OPAC de Paris en vue du financement de programmes de logements sociaux.

2007, DLH 163 - R�alisation par la RIVP d?un programme d?acquisition-r�habilitation comportant 7 logements PLUS et 7 logements PLA-I situ� 106, rue Castagnary (15e). Participation de la Ville de Paris au financement de l?op�ration

2007, DLH 166 - R�alisation par la soci�t� ?Coop�ration et Famille? d?un programme de construction de 19 logements PLUS-CD et 7 logements PLA-I, 24, rue Picpus (12e). - Garantie d?emprunt de la Ville de Paris. - Participation financi�re de la Ville de Paris. - Autorisation � M. le Maire de Paris de signer avec la soci�t� ?Coop�ration et Famille? une convention relative au versement de cette participation et aux droits de r�servation.

2007, DLH 170 - Autorisation � M. le Maire de Paris d?attribuer une subvention de fonctionnement � la F�d�ration du Logement de Paris. - Montant : 15.000 euros.

2007, DLH 185 - R�alisation par la RIVP d?un programme comportant une r�sidence sociale pour jeunes travailleurs de 141 logements PLA-I situ� 105, boulevard Diderot (12e). - Participation de la Ville de Paris au financement de l?op�ration.

2007, DLH 186 - R�alisation par la SEM PariSeine d?un programme d?acquisition-r�habilitation comportant 5 logements PLUS, 6 logements PLA-I et des locaux d?activit�s situ� 1, rue Dussoubs (2e). - Participation de la Ville de Paris au financement du programme.

2007, DLH 188 - R�alisation par la SIEMP d?un programme d?acquisition-r�habilitation comportant 6 logements PLUS situ� 23, rue du Capitaine Madon (18e). - Participation de la Ville de Paris au financement du programme.

2007, DLH 189 - Autorisation � M. le Maire de Paris de conclure avec l?Office Public d?Am�nagement et de Construction (OPAC) de Paris un bail emphyt�otique portant location de l?immeuble communal situ� 26, avenue de l?Observatoire (14e).

2007, DLH 190 - Autorisation � M. le Maire de Paris de signer les avenants n� 2 aux march�s relatifs au suivi animation de l?OAHD.

2007, DLH 196 - R�alisation par la RIVP d?un programme d?acquisition-r�habilitation comportant 14 logements PLUS et 10 logements PLA-I situ� 146 ter � 154, rue du Faubourg-Poissonni�re (10e). - Participation de la Ville de Paris au financement de l?op�ration.

2007, DLH 197 - R�alisation par la RIVP d?un programme de construction comportant 5 logements PLUS et un local commercial situ� 18, rue Richard Lenoir (11e). Participation de la Ville de Paris au financement de l?op�ration.

2007, DLH 200 - R�alisation par la RIVP d?un programme d?acquisition-conventionnement comportant 7 logements PLUS et 14 logements PLS situ� 110, rue de Crim�e (19e). - Participation de la Ville de Paris au financement de l?op�ration.

2007, DLH 202 - Autorisation au repr�sentant de la Ville de Paris de voter l?ali�nation de parties communes en assembl�e g�n�rale dans l?immeuble en copropri�t� situ� 28, rue Mazarine (6e).

2007, DLH 204 - Autorisation � M. le Maire de Paris de donner son agr�ment concernant l?apport, � la soci�t� Fonci�re Europe Logistique, des droits aff�rents � trois baux � construction ayant pour assiette la ZAC ?Evangile? (18e), sign�s entre la soci�t� Bail investissement et la Ville de Paris.

2007, DLH 205 - R�alisation par la SIEMP d?un programme d?acquisition-r�habilitation comportant 11 logements PLUS et un local commercial situ� 2, rue de la Dhuis (20e). Participation de la Ville de Paris au financement du programme.

2007, DLH 209 - R�alisation par la SEMIDEP d?une op�ration d?acquisition en VEFA de 6 logements PLUS situ�e 2, passage Saint-Antoine (11e). - Participation de la Ville de Paris au financement du programme.

2007, DLH 210 - Autorisation � M. le Maire de Paris de conclure avec la RIVP un bail emphyt�otique portant location de l?immeuble situ� 36, rue Jacques Louvel Tessier (10e).

2007, DLH 212 - R�alisation par la RIVP d?un programme d?acquisition-r�habilitation comportant 11 logements PLUS, 12 logements PLA-I et des locaux d?activit�s situ� 76-76 bis, rue de Rennes (6e). - Participation de la Ville de Paris au financement de l?op�ration.

2007, DLH 219 - R�alisation par l?OPAC de Paris d?un programme de r�habilitation ?Palulos? du groupe ?Pierre Quillard? situ� 5-7, rue Dulaure et 6, rue Victor Dejeante (20e). Participation financi�re de la Ville de Paris. - Garantie d?emprunt de la Ville de Paris. - Autorisation � M. le Maire de Paris de signer une convention avec l?OPAC de Paris relative � la participation financi�re de la Ville de Paris ainsi qu?aux droits de r�servation.

2007, DLH 224 - R�alisation par l?OPAC de Paris d?un programme de r�habilitation ?Palulos? et de travaux de r�sidentialisation du groupe ?Nationale? situ� 47-73, rue Nationale (13e). - Participation financi�re de la Ville de Paris. - Garantie d?emprunt de la Ville de Paris. - Autorisation � M. le Maire de Paris de signer une convention avec l?OPAC de Paris relative � la participation financi�re de la Ville de Paris ainsi qu?aux droits de r�servation. - Autorisation � M. le Maire de Paris de signer avec le D�partement de Paris au nom de l?Etat et l?OPAC de Paris un protocole relatif � la r�sidentialisation.

2007, DLH 225 - R�alisation par l?OPAC de Paris d?un programme d?acquisition-r�habilitation d?un foyer pour jeunes travailleurs de 91 logements PLA-I situ� 35, rue Sedaine (11e). Participation financi�re de la Ville de Paris. - Garantie d?emprunt de la Ville de Paris. - Autorisation � M. le Maire de Paris de signer une convention relative au versement de la participation financi�re de la Ville de Paris et aux droits de r�servation.

2007, DLH 226 - R�alisation par l?OPAC de Paris d?un programme d?acquisition-r�habilitation d?un foyer pour jeunes travailleurs de 130 logements PLA-I situ� 59-61, rue Saint-Lazare (9e). - Participation financi�re de la Ville de Paris. Garantie d?emprunt de la Ville de Paris. - Autorisation � M. le Maire de Paris de signer une convention relative au versement de la participation financi�re de la Ville de Paris et aux droits de r�servation.

2007, DLH 227 - R�alisation par l?OPAC de Paris d?un programme de r�habilitation ?Palulos? du groupe ?Couronnes Eupatoria? situ� 21-25, rue d?Eupatoria et 12-14, rue Julien-Lacroix (20e). - Participation financi�re de la Ville de Paris. Garantie d?emprunt de la Ville de Paris. - Autorisation � M. le Maire de Paris de signer une convention avec l?OPAC de Paris relative � la participation financi�re de la Ville de Paris ainsi qu?aux droits de r�servation.

2007, DLH 232 - R�alisation par la SA d?HLM ?Toit et Joie? d?un programme de cr�ation de 41 logements PLUS et 6 logements PLA-I situ� 21, rue Br�guet (11e). - Garantie d?emprunt de la Ville de Paris. - Autorisation � M. le Maire de Paris de signer une convention avec ?Toit et Joie? relative � la garantie d?emprunt de la Ville de Paris ainsi qu?aux droits de r�servation.

2007, DLH 235 - R�alisation par la SA d?HLM ?La Sabli�re? de la premi�re phase de r�sidentialisation du groupe ?Saussure? situ� 140-142 et 164, rue de Saussure et 4-10 rue de la Cr�che (17e). - Participation financi�re de la Ville de Paris. Autorisation � M. le Maire de Paris de signer un protocole avec le D�partement, au nom de l?Etat et la SA d?HLM ?La Sabli�re? relatif � la r�sidentialisation du groupe ?Saussure?.

2007, DLH 247 - Approbation du principe de r�alisation de travaux de restauration et de ravalement des fa�ades fond de cour de l?immeuble communal sis 24 rue Saint-Roch (1er). Approbation des modalit�s de passation du march� de travaux correspondant.

2007, DLH 248 - Approbation du principe de r�alisation de travaux de maintenance et d?am�nagement en �lectricit� dans les immeubles et les lots de copropri�t� � usage d?habitation ou de commerce relevant du budget municipal situ�s dans tous les arrondissements de Paris et dans la R�gion Ile-de-France. - Approbation des modalit�s de passation du march� de travaux correspondant.

2007, DLH 258 - Transfert au profit de la Soci�t� anonyme d?HLM ?Batig�re Ile-de-France? des garanties d?emprunts accord�es par la Ville de Paris � la Soci�t� anonyme d?HLM du Hainaut pour le financement d?un programme de logements sociaux situ� 87-89-91, rue Damr�mont (18e). - Autorisation � M. le Maire de Paris de signer une convention relative aux transferts des garanties d?emprunts.

2007, DU - DF 63 - Cession amiable de parcelles communales situ�es � Ferri�re-Lar�on (Indre et Loire).

2007, DU - DF 126 - Vente de l?immeuble situ� 116, avenue de Clichy (17e).

2007, DU - DF 147 - Vente du domaine priv� de la Ville de Paris. - Cession par voie d?adjudication publique d?une cave libre situ�e 17 avenue du Mar�chal Lyautey (16e).

2007, DU - DF 156 - Vente du domaine priv� de la Ville de Paris. - Cession par adjudication de 3 caves vacantes (lots n� 48, 49, 50) dans l?immeuble 6, rue de Seine (6e).

2007, DU - DF 166 - Vente du domaine priv� de la Ville de Paris. - Cession amiable d?un local annexe (lot n� 19) dans l?immeuble 10 rue de Seine (6e).

2007, DU - DF 172 - Cession de 8 logements d�pendant de l?immeuble situ� 36, rue de Terre-Neuve (20e) � la S.A. d?HLM ?Le Logement Urbain?.

2007, DU 180 - Vente de l?immeuble situ� 43, rue Davy (17e).

2007, DU - DLH 187 - R�siliation du bail emphyt�otique consenti � l?OPAC de Paris les 16 et 21 juillet 2004. - Cession � l?OPAC de Paris de deux parcelles situ�es 15-17, rue Julien Lacroix (20e).

M. Jean-Yves MANO, rapporteur.

2007, DLH 237 - Autorisation � M. le Maire de Paris de conclure avec l?Association pour l?accueil et la formation des travailleurs migrants (AFTAM) un bail emphyt�otique portant location de l?immeuble communal situ� 84, rue du Docteur Arnold Netter (12e).

M. Jean-Yves MANO, Mme Kh�dija BOURCART, rapporteurs.

2007, DLH 155 - Octroi de la garantie de la Ville de Paris pour le service des int�r�ts et l?amortissement d?un emprunt compl�mentaire PLUS et de deux emprunts bancaires � contracter par l?OPAC de Paris en vue du financement d?un foyer d?h�bergement, d?une Maison d?accueil sp�cialis�e et d?un Centre d?aide par le travail situ�s 57-69, rue de Patay, ZAC ?Ch�teau des Rentiers? (13e).

2007, DLH 236 - Octroi de la garantie d?emprunt de la Ville de Paris � la S.A. d?HLM ?AXIMO? pour un emprunt compl�mentaire � contracter par ladite soci�t� pour le financement d?un programme de r�habilitation d?un groupe d?immeubles en foyer pour personnes handicap�es de 45 PLUS situ� 59, boulevard de Strasbourg (10e).

M. Jean-Yves MANO, Mme P�n�lope KOMIT�S, rapporteurs.

2007, DLH 211 - R�alisation par la RIVP d?un programme de construction comportant 41 logements �tudiants PLUS situ� 3-5, rue de Reims (13e). - Participation de la Ville de Paris au financement de l?op�ration.

M. Jean-Yves MANO, Mme Sandrine MAZETIER , rapporteurs.

2007, DLH 153 - R�alisation par la RIVP d?un programme d?acquisition-r�habilitation comportant une r�sidence sociale de type maison relais de 15 logements PLA-I situ� 126, rue du Cherche Midi (6e). - Participation de la Ville de Paris au financement de l?op�ration.

2007, DLH 213 - R�alisation par la RIVP d?un programme de construction comportant une r�sidence sociale de type maison relais de 13 logements PLA-I situ� 22, rue Duranton (15e). - Participation de la Ville de Paris au financement de l?op�ration.

M. Jean-Yves MANO, Mmes Myl�ne STAMBOULI, Gis�le STIEVENARD, rapporteurs.

2007, DDATC 15 - Adh�sion de la Ville de Paris � l?Association des Maires de Grandes Villes de France (A.M.G.V.F.) et versement de la cotisation 2007.

M. Pierre MANSAT, rapporteur.

2007, DASCO 53 - Subventions � 10 associations �tudiantes pour soutenir leurs projets. - Montant total : 35.400 euros.

Mme Sandrine MAZETIER, rapporteure.

2007, DASCO 156 - Subventions � 3 associations pour soutenir leurs actions en faveur des �tudiants handicap�s. Montant total : 20.000 euros.

Mme Sandrine MAZETIER, Mme P�n�lope KOMIT�S, rapporteures.

2007, DASCO 41 - Subvention de fonctionnement � l?Universit� Denis Diderot (Paris VII) (5e) destin�e � financer des actions d?information pour favoriser la d�mocratisation de l?acc�s � l?enseignement sup�rieur. - Autorisation � M. le Maire de Paris de signer la convention correspondante ?Cap en Fac? avec les universit�s Panth�on Sorbonne (Paris I), Ren� Descartes (Paris V) et Denis Diderot (Paris VII). - Montant : 30.000 euros.

2007, DASCO 158 - Approbation des modalit�s d?attribution d?un appel d?offres ouvert portant sur l?acquisition, la livraison, l?installation et la mise en service (avec formation des enseignants) de deux presses offset on line, avec leur station de travail d�di�e, destin�es � l?Ecole sup�rieure d?arts appliqu�s Estienne (13e). - Autorisation � M. le Maire de Paris de signer les march�s correspondants.

2007, DASCO 173 - Subventions compl�mentaires de fonctionnement et d?investissement aux Ecoles sup�rieures d?arts appliqu�s de la Ville de Paris pour 2007. - Montant total : 416.589 euros.

2007, DASCO 174 - Subventions de fonctionnement aux Ecoles sup�rieures d?arts appliqu�s de la Ville de Paris pour 2008. - Montant total : 1.604.700 euros.

2007, DASCO 180 - Subvention de fonctionnement � l?association des anciens �l�ves du CFJ (2e). - Montant : 2.500 euros.

2007, DASCO 181 - Subvention de fonctionnement � l?association ECEPIE (6e) pour l?organisation du colloque ?Femmes ing�nieures dans la recherche technologique?. Montant : 3.500 euros.

2007, DASCO 182 - Subventions de fonctionnement � des �tablissements d?enseignement sup�rieur parisiens pour financer des d�penses relatives � leur participation � la journ�e de promotion, d?information et de d�couverte intitul�e ?Envie d?Amphi?. - Montant total : 24.525 euros.

2007, DASCO 183 - Subventions de fonctionnement � diverses associations ou fondations pour financer leurs d�penses relatives � leur participation � la journ�e de promotion, d?information et de d�couverte intitul�e ?Envie d?Amphi?. - Montant total : 10.020 euros.

2007, DASCO 184 - Subvention de fonctionnement � l?Institut Pratique de Journalisme (IPJ). - Montant : 10.000 euros.

2007, DASCO 190 - Subvention de fonctionnement � l?universit� Sorbonne Nouvelle (Paris III) (5e) destin�e � financer des actions d?information pour favoriser la d�mocratisation de l?acc�s � l?enseignement sup�rieur. - Autorisation � M. le Maire de Paris de signer la convention correspondante ?Cap en Fac?. Montant : 9.000 euros.

2007, DASCO 191 - Subvention � l?Ecole du Louvre (1er) pour la participation au financement des cours d?histoire de la Ville de Paris. - Autorisation � M. le Maire de Paris de signer la convention correspondante. - Montant : 16.000 euros.

2007, DASCO 202 - Subvention de fonctionnement � l?Universit� Panth�on-Sorbonne (Paris I) (5e) pour l?organisation du colloque intitul� ?Trente ans de formations juridiques binationales � la Sorbonne?. - Montant : 4.000 euros.

2007, DASCO 211 - Subvention de fonctionnement � l?Ecole Sup�rieure d?Interpr�tes et de Traducteurs de l?Universit� Paris III, Centre universitaire Dauphine (16e) pour l?organisation du colloque intitul� ?Profession : traducteur?. - Montant : 1.250 euros.

2007, DPA 193 - Autorisation � M. le Maire de Paris de souscrire un avenant n� 2 au march� de ma�trise d?oeuvre hors loi MOP sign� avec la soci�t� EURATECH relatif aux travaux de s�curit� et d?�lectricit� � l?Ecole Nationale Sup�rieure de Chimie de Paris (E.N.S.C.P.) 11, rue Pierre et Marie Curie (5e).

2007, DPA 208 - Restructuration et extension de l?Ecole Boulle 5-9 rue Pierre Bourdan (12e). - Approbation du principe et des modalit�s de consultation d?un march� de travaux correspondant aux travaux pr�paratoires. - Approbation du principe et des modalit�s de consultation d?un march� de fournitures courantes et services relatifs aux b�timents provisoires. Autorisation � M. le Maire de Paris de signer les 2 march�s correspondants.

Mme Dani�le POURTAUD, rapporteure.

2007, DASCO 209 - DAC 630 - Subvention d?investissement � l?association B�tonsalon, 37, boulevard Ornano (18e) pour l?�quipement vid�o de l?espace culturel de la Halle aux Farines (13e). - Autorisation � M. le Maire de Paris de signer la convention correspondante. - Montant : 25.000 euros.

Mme Dani�le POURTAUD, M. Christophe GIRARD, rapporteurs.

2007, DF 61 - Exon�rations facultatives de la taxe d?enl�vement des ordures m�nag�res (TEOM).

2007, DF 64 - Autorisation � M. le Maire de Paris de signer un contrat de transaction avec Monsieur Jean-Fran�ois MOUTON, g�rant d?un kiosque � journaux.

2007, DU 171 - Subvention compl�mentaire � l?Atelier Parisien d?Urbanisme (APUR) au titre du financement de l?�tude approfondie du site de Bercy. - Approbation de l?avenant n� 3 � la convention pluriannuelle d?objectifs conclue entre la Ville de Paris et l?APUR, justifiant le montant de cette subvention pour 2007. - Montant : 100.000 euros.

2007, DDEE 223 - Autorisation � M. le Maire de Paris de signer avec l?association Emma�s D�fi un avenant � la convention d?occupation de locaux situ� 80, boulevard Jourdan (14e).

2007, DPA 198 - Autorisation � M. le Maire de Paris de souscrire un avenant n� 1 au march� de travaux sign� avec la soci�t� IBTP relatif aux travaux de restructuration de la salle H�naff, annexe de la Bourse du Travail 85 rue Charlot (3e).

M. Christian SAUTTER, rapporteur.

2007, DF 59 - D�cision modificative n� 2 d?investissement et de fonctionnement de la Ville de Paris de 2007.

2007, DF 60 - Individualisation des autorisations de programme vot�es � la d�cision modificative n� 2 d?investissement de 2007.

2007, DDATC 169 - D�termination du cadre de r�f�rence de la r�partition des dotations de gestion et d?animation locales destin�es aux �tats sp�ciaux d?arrondissements en 2008, en application du titre I du livre V du code g�n�ral des collectivit�s territoriales relatif � l?organisation administrative de Paris, Marseille et Lyon.

2007, DDATC 170 - Autorisation aux conseils d?arrondissement d?effectuer des d�penses d?investissement sur des �quipements autres que ceux vis�s � l?article L. 2511-16 du code g�n�ral des collectivit�s territoriales.

2007, DF 63 - Budget primitif de la Ville pour 2008. Approbation du montant des dotations destin�es aux �tats sp�ciaux d?arrondissement.

M. Christian SAUTTER, M. Fran�ois DAGNAUD, rapporteurs.

2007, SGRI 23 - Subvention attribu�e � l?association ?CAP Magellan? sise 17, rue de Turbigo (2e). - Montant : 10.000 euros.

2007, SGRI 58 - Projet de coop�ration d�centralis�e entre la Ville de Paris et la Commune Urbaine d?Antananarivo, intitul� ?appui institutionnel � la Commune Urbaine d?Antannarivo dans les domaines de la formation continue des cadres et du r�am�nagement d?un espace public, la place d?Andohalo?.

2007, SGRI 59 - Autorisation � M. le Maire de Paris de signer une convention liant la Ville de Paris et la Ville de Bethl�em (Territoires Palestiniens) dans le cadre du projet d?�clairage public ?Bethl�hem Municipality street lighting? pr�cisant les conditions de l?apport par la Ville de Paris d?un concours technique et financier.

M. Pierre SCHAPIRA, rapporteur.

2007, SGRI 52 - Subvention de fonctionnement � l?association ?Sida Info Service? 190, boulevard de Charonne (20e), pour l?appui aux dispositifs t�l�phoniques d?�coute, d?information, de conseil et d?orientation d�di�s au VIH/Sida au Maroc, au Cameroun et au S�n�gal. - Montant : 116.213 euros.

M. Pierre SCHAPIRA, M. Alain LHOSTIS , rapporteurs.

2007, CAB_MA 29 - Autorisation � M. le Maire de Paris d?attribuer une subvention de fonctionnement � l?association ?Case sociale et culturelle des Antillais? pour la mise en oeuvre de son programme d?actions en faveur des originaires d?Outre-Mer. - Montant : 5.000 euros.

2007, DASES 59 - Autorisation � M. le Maire de Paris de signer une convention fixant les conditions d?attribution d?une subvention de fonctionnement d?un montant de 30.069 euros au titre de 2006 au centre d?information et d?animation du 7e dit ?Inter 7? rue Saint-Dominique (7e).

2007, DASES 124 - Autorisation donn�e � M. le Maire de Paris de signer avec le D�partement de Paris une convention de mise � disposition gratuite de locaux situ�s au 185 bis rue Ordener (18e).

2007, DASES 140 - Attribution d?une subvention de fonctionnement d?un montant de 15.000 euros � l?association ?Nouveaux Droits de l?Homme? dont le si�ge social est situ� 14, cit� Vaneau (7e) pour ses actions men�es au profit des personnes d�munies � Paris en 2007.

Mme Gis�le STIEVENARD, rapporteure.

2007, CAS 3 - Fixation pour 2007-2008 de la participation financi�re demand�e aux b�n�ficiaires de la carte ?Am�thyste?.

Mmes Gis�le STIEVENARD, Dani�le HOFFMAN-RISPAL, P�n�lope KOMIT�S , rapporteures.

2007, DASES 50 - Autorisation � M. le Maire de Paris de signer un avenant n� 2 � la convention sign�e le 16 juin 2005 avec l?association ?Paris Tout P?tits?, dont le si�ge social est situ� 130, avenue du G�n�ral de Gaulle 92130 Issy les Moulineaux, qui fixe le montant de la subvention � 97.000 euros au titre de 2007.

2007, DASES 113 - Autorisation � M. le Maire de Paris de signer une convention annuelle avec l?association ?F�d�ration de Paris du Secours populaire fran�ais?, dont le si�ge social est situ� 6, passage Ramey (18e), fixant le montant de la subvention � 30.000 euros au titre de l?ann�e 2007.

Mmes Gis�le STIEVENARD, Myl�ne STAMBOULI, rapporteures.

2007, DFPE 28 - Autorisation � M. le Maire de Paris de souscrire un avenant n� 1 � la convention de fonctionnement avec l?association ?Centre Isra�lite de Montmartre? gestionnaire d?une cr�che collective situ�e dans le 18e arrondissement. Attribution d?une subvention de fonctionnement au titre de 2007 au dit �tablissement. - Montant : 283.972 euros.

2007, DFPE 29 - Autorisation � M. le Maire de Paris de signer un avenant n� 1 � la convention de fonctionnement avec l?association ?Le Dauphin Bleu? gestionnaire d?une cr�che collective situ�e dans le 18e arrondissement. - Attribution d?une subvention de fonctionnement au titre de 2007 au dit �tablissement. - Montant : 72.212 euros.

2007, DFPE 30 - Autorisation � M. le Maire de Paris de signer un avenant n� 1 � la convention de fonctionnement avec l?association ?Centre Isra�lite de Montmartre? gestionnaire d?une cr�che collective situ�e dans le 18e arrondissement. - Attribution d?une subvention de fonctionnement au titre de 2007 au dit �tablissement. - Montant : 91.076 euros.

2007, DFPE 32 - Autorisation � M. le Maire de Paris de signer un avenant n� 1 � la convention de fonctionnement avec l?association ?Centre Isra�lite de Montmartre? gestionnaire d?un jardin maternel situ�e dans le 18e arrondissement. - Attribution d?une subvention de fonctionnement au titre de 2007 au dit �tablissement. - Montant : 64.953 euros.

2007, DFPE 34 - Autorisation � M. le Maire de Paris de signer un avenant n� 1 � la convention de fonctionnement avec l?association ?Croix-Rouge Fran�aise? gestionnaire d?une cr�che collective situ�e dans le 19e arrondissement.

2007, DFPE 36 - Autorisation � M. le Maire de Paris de signer un avenant n� 1 � la convention de fonctionnement avec l?association ?Enfance et Famille? gestionnaire d?une cr�che familiale situ�e dans le 19e arrondissement. - Attribution d?une subvention de fonctionnement au titre de 2007. - Montant :

582.438 euros.

2007, DFPE 37 - Autorisation � M. le Maire de Paris de signer un avenant n� 1 � la convention de fonctionnement avec l?association ?Enfance et Famille? gestionnaire d?un jardin maternel situ� dans le 19e arrondissement. - Subvention de fonctionnement au titre de 2007 au dit �tablissement. - Montant : 19.265 euros.

2007, DFPE 44 - Autorisation � M. le Maire de Paris de signer un avenant n� 1 � la convention de fonctionnement avec l?association ?Crescendo? gestionnaire d?une halte-garderie ?Belleville? situ�e 126, boulevard de Belleville (20e). - Attribution d?une subvention de fonctionnement au titre de 2007 au dit �tablissement. - Montant : 117.706 euros.

2007, DFPE 45 - Autorisation � M. le Maire de Paris de signer un avenant n� 1 � la convention de fonctionnement avec l?association ?Crescendo? gestionnaire d?une halte-garderie ?Fontarabie? situ�e 19-21, rue Fontarabie (20e). - Attribution d?une subvention de fonctionnement au titre de 2007 au dit �tablissement. - Montant : 93.315 euros.

2007, DFPE 46 - Autorisation � M. le Maire de Paris de signer un avenant n� 1 � la convention de fonctionnement avec l?association ?Crescendo? gestionnaire d?une halte-garderie ?La Souris Verte? situ�e 112, rue Brancion (15e). - Attribution d?une subvention de fonctionnement au titre de 2007 au dit �tablissement. - Montant : 144.943 euros.

2007, DFPE 48 - Autorisation � M. le Maire de Paris de signer un avenant n� 1 � la convention de fonctionnement avec l?association ?Crescendo? gestionnaire d?une halte-garderie ?Saint Roch? situ�e 26, rue Saint-Roch (1er). - Attribution d?une subvention de fonctionnement au titre de 2007 au dit �tablissement. - Montant : 118.532 euros.

2007, DFPE 49 - Autorisation � M. le Maire de Paris de signer un avenant n� 1 � la convention de fonctionnement avec l?association ?Crescendo? gestionnaire d?une halte-garderie ?Champerret? situ�e 24, avenue de la Porte de Villiers (17e). Attribution d?une subvention de fonctionnement au titre de 2007 au dit �tablissement. - Montant : 95.207 euros.

2007, DFPE 87 - Autorisation � M. le Maire de Paris de signer un avenant n� 1 � la convention de fonctionnement avec l?association ?Les Z�bres de l?Atlas? gestionnaire d?une halte-garderie situ�e dans le 10e arrondissement. - Attribution d?une subvention de fonctionnement au titre de 2007 au dit �tablissement. - Montant : 48.847 euros.

2007, DFPE 97 - Autorisation � M. le Maire de Paris de signer un avenant n� 1 � la convention de fonctionnement avec l?association ?Centre de protection Maternelle et Infantile La Goutte de Lait Saint L�on? gestionnaire d?une halte-garderie situ�e dans le 15e arrondissement. - Attribution d?une subvention de fonctionnement au titre de 2007 au dit �tablissement. Montant : 123.727 euros.

2007, DFPE 110 - Autorisation � M. le Maire de Paris de signer un avenant n� 1 � la convention de fonctionnement avec l?association ?Plaisir d?enfance? gestionnaire d?un �tablissement de type multi accueil situ� dans le 19e arrondissement. Attribution d?une subvention de fonctionnement au titre de 2007 au dit �tablissement. - Montant : 86.140� euros.

2007, DFPE 114 - Autorisation � M. le Maire de Paris de signer une convention de fonctionnement avec la Fondation ?Oeuvre de la Croix Saint Simon? gestionnaire d?une multi-structure ?La F�e Tiphaine? situ�e 16, rue Tiphaine (15e). - Attribution d?une subvention de fonctionnement au titre de 2007 au dit �tablissement. - Montant : 82.707 euros.

2007, DFPE 117 - Autorisation � M. le Maire de Paris de signer un avenant n� 1 � la convention de fonctionnement avec l?association ?Oeuvre nouvelle des cr�ches parisiennes? (O.N.C.P.) gestionnaire d?une cr�che collective situ�e dans le 15e arrondissement. - Attribution d?une subvention de fonctionnement au titre de 2007 au dit �tablissement. - Montant : 149.231 euros.

2007, DFPE 119 - Autorisation � M. le Maire de Paris de signer un avenant n� 1 � la convention de fonctionnement avec l?association ?Centre fran�ais de protection de l?enfance? gestionnaire d?une cr�che familiale situ�e dans le 15e arrondissement. - Attribution d?une subvention de fonctionnement au titre de 2007 au dit �tablissement. - Montant : 555.388 euros.

2007, DFPE 123 - Autorisation � M. le Maire de Paris de signer un avenant n� 1 � la convention de fonctionnement avec l?association ?Calinot Singe? gestionnaire d?une cr�che parentale situ�e dans le 15e arrondissement. - Attribution d?une subvention de fonctionnement au titre de 2007 au dit �tablissement. Montant : 19.947 euros.

2007, DFPE 124 - Autorisation � M. le Maire de Paris de signer un avenant n� 1 � la convention de fonctionnement avec l?association ?Crescendo? gestionnaire d?une halte-garderie ?Le Toboggan? situ�e 149, rue de la Croix-Nivert (15e). - Attribution d?une subvention de fonctionnement au titre de 2007 au dit �tablissement. - Montant : 82.612 euros.

2007, DFPE 125 - Autorisation � M. le Maire de Paris de signer un avenant n� 1 � la convention de fonctionnement avec l?association ?Centre fran�ais de protection de l?enfance? gestionnaire d?une cr�che collective situ�e dans le 20e arrondissement. - Attribution d?une subvention de fonctionnement au titre de 2007 au dit �tablissement. - Montant : 53.150 euros.

2007, DFPE 127 - Autorisation � M. le Maire de Paris de signer un avenant n� 1 � la convention de fonctionnement avec l?association ?Enfants Pr�sent? gestionnaire d?une cr�che collective situ�e dans le 20e arrondissement. - Attribution d?une subvention de fonctionnement au titre de 2007 au dit �tablissement. - Montant : 50.603 euros.

2007, DFPE 128 - Autorisation � M. le Maire de Paris de signer un avenant n� 1 � la convention de fonctionnement avec l?association ?Enfant Pr�sent? gestionnaire d?une cr�che familiale pr�ventive situ�e dans le 20e arrondissement. - Attribution d?une subvention de fonctionnement au titre de 2007 au dit �tablissement. - Montant : 160.175 euros.

2007, DFPE 129 - Autorisation � M. le Maire de Paris de signer un avenant � la convention de fonctionnement avec l?association ?Enfant Pr�sent? gestionnaire d?une cr�che familiale pr�ventive situ�e dans le 18e arrondissement. - Attribution d?une subvention de fonctionnement au titre de 2007 au dit �tablissement. - Montant : 196.759 euros.

2007, DFPE 130 - Autorisation � M. le Maire de Paris de signer un avenant n� 1 � la convention de fonctionnement avec l?association ?Enfant Pr�sent? gestionnaire d?une structure multiaccueil situ�e dans le 18e arrondissement. - Attribution d?une subvention de fonctionnement au titre de 2007 au dit �tablissement. - Montant : 105.577 euros.

2007, DFPE 131 - Autorisation � M. le Maire de Paris de signer un avenant n� 1 � la convention de fonctionnement avec l?association ?Enfant Pr�sent? gestionnaire d?une cr�che familiale pr�ventive situ�e dans le 13e arrondissement. - Attribution d?une subvention de fonctionnement au titre de 2007 au dit �tablissement. - Montant : 254.646 euros.

2007, DFPE 136 - Autorisation � M le Maire de Paris de signer un avenant n� 1 � la convention de fonctionnement avec l?association ?Le Moulin Bleu? gestionnaire d?une cr�che parentale situ�e dans le 12e arrondissement. - Attribution d?une subvention de fonctionnement au titre de 2007 au dit �tablissement. - Montant : 75.094 euros.

2007, DFPE 138 - Autorisation � M. le Maire de Paris de signer un avenant n� 1 � la convention de fonctionnement avec l?association ?Les Petits Loups - Cr�che parentale? gestionnaire d?une cr�che parentale situ�e dans le 19e arrondissement. Attribution d?une subvention de fonctionnement au titre de 2007 au dit �tablissement. - Montant : 56.180 euros.

2007, DFPE 139 - Autorisation � M. le Maire de Paris de signer un avenant n� 1 � la convention de fonctionnement avec l?association ?L?Ile Aux Tr�sors? gestionnaire d?une cr�che parentale situ�e dans le 19e arrondissement. - Attribution d?une subvention de fonctionnement au titre de 2007 au dit �tablissement. - Montant : 33.300 euros.

2007, DFPE 140 - Autorisation � M. le Maire de Paris de signer un avenant n� 1 � la convention de fonctionnement avec l?association Soci�t� maternelle ?La Nouvelle Etoile des Enfants de France? gestionnaire d?une cr�che collective situ�e dans le 19e arrondissement. - Attribution de la subvention de fonctionnement au titre de 2007 au dit �tablissement. - Montant : 61.332 euros.

2007, DFPE 148 - Autorisation � M. le Maire de Paris de signer un avenant n� 1 � la convention de fonctionnement avec l?Association des cit�s du secours catholique gestionnaire d?une cr�che familiale situ�e dans le 4e arrondissement. - Attribution d?une subvention de fonctionnement au titre de 2007 au dit �tablissement. - Montant : 149.131 euros.

2007, DFPE 150 - Autorisation � M. le Maire de Paris de signer un avenant n� 1 � la convention de fonctionnement avec l?association ?Crescendo? gestionnaire d?une halte-garderie ?Vivre au Jardin? situ�e 26, rue Bisson (20e). - Attribution d?une subvention de fonctionnement au titre de 2007 au dit �tablissement. - Montant : 73.384 euros.

2007, DFPE 151 - Autorisation � M. le Maire de Paris de signer une convention de fonctionnement avec l?association ?Crescendo? gestionnaire d?une halte-garderie ?1, 2, 3 Soleil? situ�e 7-9, rue des Islettes (18e). - Attribution d?une subvention de fonctionnement au titre de 2007 au dit �tablissement. Montant : 26.095 euros.

2007, DFPE 152 - Autorisation � M. le Maire de Paris de signer un avenant n� 1 � la convention de fonctionnement avec l?association ?La Maison Kangourou? gestionnaire d?un �tablissement multi-accueil situ� dans le 17e arrondissement. Attribution d?une subvention de fonctionnement au titre de 2007 au dit �tablissement. - Montant : 79.785 euros.

2007, DFPE 153 - Autorisation � M. le Maire de Paris de signer une convention de fonctionnement avec la Fondation ?Oeuvre de la Croix Saint Simon? gestionnaire d?une cr�che collective ?Cr�che Bethl�em? situ�e 14, rue Jean Bart (6e). Attribution d?une subvention de fonctionnement au titre de 2007 au dit �tablissement. - Montant : 309.115 euros.

2007, DFPE 154 - Autorisation � M. le Maire de Paris de signer une convention de fonctionnement avec la Fondation ?Oeuvre de la Croix Saint Simon? gestionnaire d?une cr�che collective ?La Providence? situ�e 3, rue Oudinot (7e). - Attribution d?une subvention de fonctionnement au titre de 2007 au dit �tablissement. - Montant : 363.963 euros.

2007, DFPE 155 - Autorisation � M. le Maire de Paris de signer une convention de fonctionnement avec l?association ?La Maison des Bout?chou? gestionnaire d?une cr�che collective situ�e dans le 13e arrondissement. - Attribution de la subvention de fonctionnement au titre de 2007 au dit �tablissement. Montant : 242.118 euros.

2007, DFPE 156 - Autorisation � M. le Maire de Paris de signer une convention de fonctionnement avec l?association ?La Maison des Bout?chou? gestionnaire d?une cr�che collective situ�e dans le 13e arrondissement. - Attribution de la subvention de fonctionnement pour 2007 au dit �tablissement. - Montant : 58.812 euros.

2007, DFPE 158 - Autorisation � M. le Maire de Paris de signer une convention de fonctionnement avec l?association ?La Maison des Bout?chou? gestionnaire d?une cr�che collective situ�e dans le 14e arrondissement. - Attribution d?une subvention de fonctionnement au titre de 2007 au dit �tablissement. Montant : 38.229 euros.

2007, DFPE 159 - Autorisation � M. le Maire de Paris de signer une convention de fonctionnement avec l?association ?La Maison des Bout?chou? gestionnaire d?une cr�che collective situ�e dans le 14e arrondissement. - Attribution d?une subvention de fonctionnement au titre de 2007 au dit �tablissement. Montant : 519.658 euros.

2007, DFPE 160 - Autorisation � M. le Maire de Paris de signer une convention de fonctionnement avec l?association ?La Maison des Bout?chou? gestionnaire d?une cr�che collective situ�e dans le 14e arrondissement. - Attribution d?une subvention de fonctionnement au titre de 2007 au dit �tablissement. Montant : 48.273 euros.

2007, DFPE 162 - Autorisation � M. le Maire de Paris de signer une convention de fonctionnement avec la Fondation ?Oeuvre de la Croix Saint Simon? gestionnaire d?une cr�che collective en appartements situ�e dans les 19e et 20e arrondissements. - Attribution d?une subvention de fonctionnement au titre de 2007 au dit �tablissement. - Montant : 247.41 euros.

2007, DFPE 164 - Autorisation � M. le Maire de Paris de signer une convention de fonctionnement avec la Fondation ?Oeuvre de la Croix Saint Simon? gestionnaire d?une cr�che collective ?Cr�che La�que du Quartier du P�re Lachaise? situ�e 3, place Martin-Nadaud (20e). - Attribution d?une subvention de fonctionnement au titre de 2007 au dit �tablissement. - Montant : 413.992 euros.

2007, DFPE 165 - Autorisation � M. le Maire de Paris de signer une convention de fonctionnement avec la Fondation ?Oeuvre de la Croix Saint Simon? gestionnaire d?une cr�che collective ?Cr�che Collective Sainte Am�lie? situ�e 104-106, rue de la R�union (20e). - Attribution d?une subvention de fonctionnement au titre de 2007 au dit �tablissement. - Montant : 376.072 euros.

2007, DFPE 166 - Autorisation � M. le Maire de Paris de signer une convention de fonctionnement avec la Fondation ?Oeuvre de la Croix Saint Simon? gestionnaire d?une cr�che familiale ?Cr�che Familiale Sainte Am�lie? situ�e 104-106, rue de la R�union (20e). - Attribution d?une subvention de fonctionnement au dit �tablissement. - Montant : 170.520 euros.

2007, DFPE 169 - Autorisation � M. le Maire de Paris de signer un avenant n� 1 � la convention de fonctionnement avec l?association ?Les Petits du Canard? gestionnaire d?une cr�che collective situ�e dans le 3e arrondissement. - Attribution d?une subvention de fonctionnement au titre de 2007 au dit �tablissement. - Montant : 92.383 euros.

2007, DFPE 179 - Autorisation � M. le Maire de Paris de signer un avenant n� 1 � la convention de fonctionnement avec l?association ?Accueil Petite Enfance XV�me? gestionnaire d?une cr�che collective situ�e dans le 15e arrondissement. - Attribution d?une subvention de fonctionnement au titre de 2007 au dit �tablissement. - Montant : 44.204 euros.

2007, DFPE 181 - Autorisation � M. le Maire de Paris de signer une convention de fonctionnement avec la Fondation ?Oeuvre de la Croix Saint Simon? gestionnaire d?une multi-structure ?La Souris Verte? situ�e 14, boulevard Gouvion Saint Cyr (17e). - Attribution d?une subvention de fonctionnement au titre de 2007 au dit �tablissement. - Montant : 345.645 euros.

2007, DFPE 182 - Autorisation � M. le Maire de Paris de signer un avenant n� 1 � la convention de fonctionnement avec l?association ?La Maison Kangourou? gestionnaire d?une cr�che collective situ�e dans le 17e arrondissement. - Attribution d?une subvention de fonctionnement au titre de 2007 au dit �tablissement. - Montant : 83.949 euros.

2007, DFPE 184 - Autorisation � M. le Maire de Paris de signer un avenant n� 1 � la convention de fonctionnement avec l?association ?Mowgli? gestionnaire d?une cr�che collective situ�e 26, rue Simart (18e). - Attribution d?une subvention de fonctionnement au titre de 2007 au dit �tablissement. - Montant : 243.009 euros.

2007, DFPE 187 - Autorisation � M. le Maire de Paris de signer un avenant n� 1 � la convention de fonctionnement avec l?association ?Haut comme 3 pommes? gestionnaire d?une halte-garderie situ�e dans le 11e arrondissement. - Attribution d?une subvention de fonctionnement au titre de 2007 au dit �tablissement. - Montant : 149.477 euros.

2007, DFPE 188 - Autorisation � M. le Maire de Paris de signer un avenant n� 1 � la convention de fonctionnement avec l?Association pour l?accueil de tous les enfants - APATE gestionnaire d?une halte-garderie situ�e dans le 12e arrondissement. Attribution d?une subvention de fonctionnement au titre de 2007 au dit �tablissement. - Montant : 97.496 euros.

2007, DFPE 189 - Autorisation � M. le Maire de Paris de signer un avenant n� 1 � la convention de fonctionnement avec l?Association pour l?accueil de tous les enfants - APATE gestionnaire d?un jardin d?enfants situ�e dans le 12e arrondissement. Attribution d?une subvention de fonctionnement au titre de 2007 au dit �tablissement. - Montant : 269.623 euros.

2007, DFPE 190 - Autorisation � M. le Maire de Paris de signer un avenant n� 1 � la convention de fonctionnement avec l?association ?ECLORE? gestionnaire d?une halte-garderie situ�e dans le 15e arrondissement. - Attribution d?une subvention de fonctionnement au titre de 2007 au dit �tablissement. - Montant : 63.793 euros.

2007, DFPE 191 - Autorisation � M. le Maire de Paris de signer un avenant n� 1 � la convention de fonctionnement avec l?association ?Crescendo? gestionnaire d?une mini-cr�che ?Coccinelle? situ�e 4, square du Nouveau Belleville (20e). Attribution d?une subvention de fonctionnement au titre de 2007 au dit �tablissement. - Montant : 55.760 euros.

2007, DFPE 192 - Autorisation � M. le Maire de Paris de signer un avenant n� 1 � la convention de fonctionnement avec l?association ?La Maison Kangourou? gestionnaire d?un �tablissement multi-accueil situ� dans le 18e arrondissement. Attribution d?une subvention de fonctionnement au titre de 2007 au dit �tablissement. - Montant : 81.771 euros.

2007, DFPE 194 - Autorisation � M. le Maire de Paris de signer un avenant n� 1 � la convention de fonctionnement avec l?association ?Les 19�mes Rugissants? gestionnaire d?une cr�che parentale situ�e dans le 19e arrondissement. - Attribution d?une subvention de fonctionnement au titre de 2007 au dit �tablissement. - Montant : 36.127 euros.

2007, DFPE 204 - Autorisation � M. le Maire de Paris de signer un avenant n� 1 � la convention de fonctionnement avec l?association ?Pirouett? gestionnaire d?une cr�che parentale situ�e dans le 13e arrondissement. - Attribution d?une subvention de fonctionnement au titre de 2007 au dit �tablissement. Montant : 2.474 euros.

2007, DFPE 208 - Autorisation � M. le Maire de Paris de signer un avenant n� 1 � la convention de fonctionnement avec l?association ?Le Repaire des Lutins? gestionnaire d?une cr�che parentale situ�e 19, rue Henri Duvernois (20e). - Attribution d?une subvention de fonctionnement au titre de 2007 au dit �tablissement. - Montant : 66.856 euros.

2007, DFPE 212 - Autorisation � M. le Maire de Paris de signer un avenant n� 1 � la convention de fonctionnement avec l?association ?La Maison Kangourou? gestionnaire d?un �tablissement multi-accueil situ� dans le 17e arrondissement. Attribution d?une subvention de fonctionnement au titre de 2007 au dit �tablissement. - Montant : 40.880 euros.

2007, DFPE 213 - Autorisation � M. le Maire de Paris de signer un avenant n� 1 � la convention de fonctionnement avec l?association ?La Maison Kangourou? gestionnaire d?un �tablissement multi-accueil situ� dans le 10e arrondissement. Attribution d?une subvention de fonctionnement au titre de 2007 au dit �tablissement. - Montant : 86.051 euros.

2007, DFPE 214 - Autorisation � M. le Maire de Paris de signer un avenant n� 1 � la convention de fonctionnement avec l?Association pour l?accueil de tous les enfants - APATE gestionnaire d?une multi-structure situ�e dans le 11e arrondissement. Attribution d?une subvention de fonctionnement au titre de 2007 au dit �tablissement. - Montant : 176.070 euros.

2007, DFPE 216 - Autorisation � M. le Maire de Paris de signer un avenant n� 1 � la convention de fonctionnement avec l?association ?Oeuvre nouvelle des cr�ches parisiennes? (ONCP) gestionnaire d?une cr�che collective situ�e dans le 2e arrondissement. - Attribution d?une subvention de fonctionnement au titre de 2007 au dit �tablissement. - Montant : 197.182 euros.

2007, DFPE 220 - Autorisation � M. le Maire de Paris de signer un avenant n� 1 � la convention de fonctionnement avec l?association ?Mini Coccinelles? gestionnaire d?une halte-garderie situ�e dans le 11e arrondissement. - Attribution d?une subvention de fonctionnement au titre de 2007 au dit �tablissement. Montant : 23.138 euros.

2007, DFPE 221 - Autorisation � M. le Maire de Paris de signer un avenant n� 1 � la convention de fonctionnement avec l?association ?Au Fil de la D�couvert? gestionnaire d?une halte-garderie situ�e dans le 15e arrondissement. - Attribution d?une subvention de fonctionnement au titre de 2007 au dit �tablissement. - Montant : 16.386 euros.

2007, DFPE 225 - Attribution d?une subvention de fonctionnement au titre de l?ann�e 2007 � la Fondation Oeuvre de la Croix Saint Simon gestionnaire de la halte-garderie du 7e arrondissement. - Montant : 163.046 euros.

2007, DFPE 230 - Autorisation � M. le Maire de Paris de signer un avenant n� 1 � la convention de fonctionnement avec l?Association g�n�rale des familles du XVI�me gestionnaire d?une halte-garderie situ�e dans le 16e arrondissement. Attribution d?une subvention de fonctionnement au titre de 2007 au dit �tablissement. - Montant : 15.430 euros.

2007, DFPE 232 - Autorisation � M. le Maire de Paris de signer un avenant n� 1 � la convention de fonctionnement avec l?association ?Grenadine et Menthe � l?Eau? gestionnaire d?une cr�che parentale situ�e dans le 19e arrondissement. - Attribution d?une subvention de fonctionnement au titre de 2007 au dit �tablissement. - Montant : 51.035 euros.

2007, DFPE 233 - Autorisation � M. le Maire de Paris de signer un avenant n� 1 � la convention de fonctionnement avec l?association ?Quel Univers Inventer (Qui ?)? gestionnaire d?une cr�che parentale situ�e dans le 19e arrondissement. - Attribution d?une subvention de fonctionnement au titre de 2007 au dit �tablissement. - Montant : 74.831 euros.

2007, DFPE 235 - Autorisation � M. le Maire de Paris de signer un avenant n� 1 � la convention de fonctionnement avec l?Association familiale catholique Notre Dame de Perp�tuel Secours gestionnaire d?un jardin d?enfants situ� dans le 11e arrondissement. - Attribution d?une subvention de fonctionnement au titre de 2007 au dit �tablissement. - Montant : 63.459 euros.

2007, DFPE 236 - Autorisation � M. le Maire de Paris de signer un avenant n� 1 � la convention de fonctionnement avec l?association ?A.I.R.A.P.E? gestionnaire d?une halte-garderie situ�e dans le 13e arrondissement. - Attribution d?une subvention de fonctionnement au titre de 2007 au dit �tablissement. Montant : 61.457 euros.

2007, DFPE 238 - Autorisation � M. le Maire de Paris de signer un avenant n� 2 � la convention de fonctionnement avec l?Association du jardin d?enfants de l?Organisation des Nations Unies � Paris gestionnaire d?un jardin d?enfants situ� dans le 16e arrondissement. - Attribution d?une subvention de fonctionnement au titre de 2007 au dit �tablissement. - Montant : 28.975 euros.

2007, DFPE 240 - Autorisation � M. le Maire de Paris de signer un avenant n� 1 � la convention de fonctionnement avec l?association ?Les Enfances? gestionnaire d?une cr�che parentale situ�e dans le 18e arrondissement. - Attribution d?une subvention de fonctionnement au titre de 2007 au dit �tablissement. - Montant : 16.126 euros.

2007, DFPE 246 - Autorisation � M. le Maire de Paris de signer un avenant n� 1 � la convention de fonctionnement avec l?association ?Accueil et Reclassement F�minin - Oeuvre des Gares? (AR-OG) gestionnaire d?une cr�che collective dans le 12e arrondissement. - Attribution d?une subvention de fonctionnement au titre de 2007 au dit �tablissement. - Montant : 48.779 euros.

2007, DFPE 261 - Autorisation � M. le Maire de Paris de signer un avenant n� 1 � la convention de fonctionnement avec l?association ?La Maison Kangourou? gestionnaire d?un �tablissement multi-accueil situ� dans le 12e arrondissement. Attribution d?une subvention de fonctionnement au titre de 2007 au dit �tablissement. - Montant : 33.717 euros.

2007, DFPE 285 - Attribution d?une subvention � l?association ?OPEJ - Oeuvre de Protection des Enfants Juifs? sise 10, rue Th�odule Ribot (17e), pour le fonctionnement d?une Maison des Familles et des Cultures dans le 11e arrondissement. Montant : 15.000 euros.

2007, DFPE 286 - Attribution d?une subvention de fonctionnement � l?association ?Mission Populaire 11e - Foyer Le Picoulet? sise 59, rue de La Fontaine au Roi (11e). - Montant : 3.000 euros.

2007, DFPE 287 - Attribution d?une subvention � l?association ?Caravans�rail D�veloppement? sise 12, rue Martin Bernard (13e), pour le fonctionnement d?une ludoth�que dans le 13e arrondissement. - Montant : 5.000 euros.

2007, DFPE 288 - Attribution d?une subvention � l?association ?LOREM - Loisirs R�sidentiels des Mariniers? sise 4 , rue des Mariniers (14e), pour le fonctionnement d?une ludoth�que dans le 14e arrondissement. - Montant : 5.000 euros.

2007, DFPE 289 - Attribution d?une subvention de fonctionnement � l?association ?La Ronde des b�b�s? sise 3, rue des Suisses (14e). - Montant : 2.000 euros.

2007, DFPE 290 - Autorisation � M. le Maire de Paris de signer une convention de financement avec attribution d?une subvention de fonctionnement � l?association ?RSI La Ressource? sise 45, rue Berzelius (17e). - Montant : 6.000 euros.

2007, DFPE 291 - Attribution d?une subvention de fonctionnement � l?association ?Culture 2+? sise 33, rue de l?�vangile (18e). - Montant : 9.500 euros.

2007, DFPE 293 - Attribution d?une subvention de fonctionnement au Comit� d?�tablissement du g�rant de l?infrastructure SNCF sis 6, avenue Fran�ois Mitterrand � La Plaine Saint-Denis (Seine-Saint-Denis), pour le fonctionnement de la ludoth�que ?Plan�te Jeux? qu?il g�re dans ses locaux du 21, rue Ordener (18e). - Montant : 9.000 euros.

2007, DFPE 295 - Autorisation � M. le Maire de Paris de signer une convention de financement avec l?association ?Caf�zo�de? sise 92 bis, quai de la Loire (19e).

2007, DFPE 296 - Attribution d?une subvention de fonctionnement � l?association ?Plus Loin? sise 4, rue Paul Jean Toulet (20e). - Montant : 3.000 euros.

2007, DFPE 297 - Attribution d?une subvention de fonctionnement � l?association ?Fondation Croix Saint Simon? sise 18, rue de la Croix Saint Simon (20e). - Montant : 3.000 euros.

2007, DFPE 299 - Attribution d?une subvention de fonctionnement � l?association ?Maman � Paris, l?association des parents de la R�gion Parisienne? sise 147 bis, avenue Jean Jaur�s (19e). - Montant : 2.300 euros.

2007, DFPE 300 - Autorisation � M. le Maire de Paris de signer un avenant n� 1 � la convention pluriannuelle de fonctionnement conclue le 20 novembre 2006 avec l?association ?Oeuvre de secours aux Enfants?, gestionnaire du lieu de paroles ?La Maison des Sources? situ�e 83, rue Julien Lacroix (20e). - Attribution d?une subvention de fonctionnement au titre de l?ann�e 2007 au dit �tablissement. - Montant : 115.018 euros.

2007, DFPE 302 - Autorisation � M. le Maire de Paris de signer un avenant n� 2 � la convention pluriannuelle de fonctionnement du 1er d�cembre 2005 avec l?association ?Ecole des Parents et des Educateurs?, gestionnaire du lieu de parole d�nomm� ?La Maison Ouverte? situ� 164, boulevard Voltaire (11e). - Attribution au titre de l?ann�e 2007 d?une subvention de fonctionnement au dit �tablissement. - Montant : 72.459 euros.

2007, DFPE 303 - Autorisation � M. le Maire de Paris de signer un avenant n� 2 � la convention pluriannuelle de fonctionnement conclue avec l?association ?Les Equipes d?Amiti�?, gestionnaire du lieu de parole ?La Caragole? situ� 17, rue de l?Echiquier (10e). - Attribution d?une subvention au dit �tablissement au titre de l?ann�e 2007. - Montant : 38.193 euros.

2007, DFPE 308 - Autorisation � M. le Maire de Paris de signer un avenant n� 1 � la convention pluriannuelle de fonctionnement conclue avec la Fondation Rothschild, gestionnaire du lieu de parole d�nomm� ?Ilot B�b�s? situ� 4-7, square Dunois (13e). - Attribution d?une subvention de fonctionnement au titre de l?ann�e 2007 au dit �tablissement. - Montant : 122.789 euros.

2007, DFPE 309 - Autorisation � M. le Maire de Paris de signer un avenant � la convention pluriannuelle de fonctionnement du 23 mai 2006 avec l?association ?LIRE � Paris? pour soutenir son action de sensibilisation au livre aupr�s des assistantes maternelles et des parents de jeunes enfants dans les Relais d?Assistantes Maternelles et les Maisons de l?Enfance. Montant : 78.202 euros.

2007, DFPE 310 - Autorisation � M. le Maire de Paris de signer un avenant n� 1 � la convention de fonctionnement avec l?association ?Gribouille Al�sia? gestionnaire d?une cr�che collective situ�e dans le 14e arrondissement. - Attribution d?une subvention de fonctionnement au titre de 2007 au dit �tablissement. - Montant : 84.551 euros.

2007, DFPE 311 - Autorisation � M. le Maire de Paris de signer un avenant n� 1 � la convention de fonctionnement avec l?association ?La Plan�te des enfants? gestionnaire d?une multistructure situ�e 6, Villa Moderne (14e). - Attribution d?une subvention de fonctionnement au titre de 2007 au dit �tablissement. - Montant : 67.089 euros.

2007, DFPE 322 - Autorisation � M. le Maire de Paris de signer deux conventions avec la Fondation ?Oeuvre de la Croix Saint-Simon?, ayant son si�ge social 18, rue de la Croix Saint-Simon (20e), pour la cr�ation d?une structure multi-accueil de la Petite Enfance sise 151-155, rue Haxo (19e).

2007, DFPE 346 - Autorisation � M. le Maire de Paris de signer un avenant n� 1 � la convention de fonctionnement avec l?association ?Accueil Petite Enfance XV�me? gestionnaire d?une cr�che collective situ�e dans le 15e arrondissement. - Attribution d?une subvention de fonctionnement au titre de 2007 au dit �tablissement. - Montant : 75.132 euros.

2007, DFPE 348 - Autorisation � M. le Maire de Paris de signer un avenant n� 1 � la convention de fonctionnement avec l?association ?Aire de Famille? gestionnaire d?une cr�che familiale situ�e dans le 19e arrondissement. - Attribution d?une subvention de fonctionnement au titre de 2007 au dit �tablissement. - Montant : 55.137 euros.

2007, DFPE 351 - Autorisation � M. le Maire de Paris de signer un avenant n� 1 � la convention de fonctionnement avec l?association ?Les Pieds Tendres? gestionnaire d?une cr�che parentale situ�e dans le 12e arrondissement. - Attribution d?une subvention de fonctionnement au titre de 2007 au dit �tablissement. - Montant : 36.641 euros.

2007, DFPE 352 - Autorisation � M. le Maire de Paris de signer un avenant n� 4 � la convention de mandat de ma�trise d?ouvrage sign�e le 24 avril 2003 avec la R.I.V.P. pour la r�alisation d?une halte-garderie de 25 places, 34, rue Alphonse Penaud (20e). - Approbation de la passation d?un avenant n� 2 au march� de travaux pass� pour la construction de cet �quipement par ladite R.I.V.P.

2007, DFPE 357 - Autorisation � M. le Maire de Paris de signer une convention de fonctionnement avec la Caisse d?allocations familiales de Paris gestionnaire d?une halte-garderie situ�e 47, avenue de Boutroux (13e). - Attribution d?une subvention de fonctionnement au titre de 2007 au dit �tablissement. Montant : 95.597 euros.

2007, DFPE 362 - Autorisation � M. le Maire de Paris de signer une convention de fonctionnement avec l?association ?La Maison des Bout?chou? gestionnaire d?un jardin maternel situ� dans le 14e arrondissement. - Attribution d?une subvention de fonctionnement au titre de 2007 au dit �tablissement. - Montant : 37.551 euros.

2007, DFPE 363 - Approbation de la passation d?un contrat de transaction et d?un avenant n� 3 � la convention de mandat de ma�trise d?ouvrage sign�e le 23 mai 2002 avec la SEMIDEP pour la r�alisation d?une cr�che collectif de 33 berceaux, 33-33 bis, rue Mongallet (12e).

2007, DFPE 364 - Approbation du principe et des modalit�s de passation et d?attribution d?un march� sur appel d?offres ouvert europ�en et autorisation � M. le Maire de Paris de signer un march� � bons de commande pour la fourniture et la livraison de produits d?entretien, lessiviels et � usage unique pour les ann�es 2008 et 2009.

2007, DFPE 367 - Attribution d?un march� de prestations de service pour l?exploitation d?une cr�che collective situ�e 9-11, rue de la P�pini�re (8e).

2007, DPA 60 - Approbation des modalit�s de passation du march� de travaux de restructuration et d?extension de la cr�che 38, rue Saint-Bernard (11e) en vue de la cr�ation de 2 cr�ches de 22 et 50 berceaux.

2007, DPA 73 - Approbation des modalit�s de passation du march� de travaux de cr�ation d?une cr�che collective de 45 berceaux 9-11 rue Erlanger (16e).

2007, DPA 130 - Autorisation � M. le Maire de Paris de souscrire un avenant n� 1 au march� de travaux sign� avec l?entreprise BATGECO relatif � la restructuration-extension de la cr�che collective 49, boulevard Mass�na (13e).

2007, DPA 150 - Autorisation � M. le Maire de Paris de souscrire un avenant n� 1 au march� de travaux sign� avec la soci�t� SN ERCT CONSTRUCTION relatif � la construction d?une halte-garderie de 25 places, 5-7-9, passage des Tourelles (20e).

2007, DPA 173 - Autorisation � M. le Maire de Paris de souscrire un avenant n� 1 au march� de coordination en mati�re de s�curit� et protection de la sant� sign� avec la soci�t� NORISKO COORDINATION repr�sent�e par M. Jean-Luc MERTEN, responsable d?agence, dans le cadre des travaux de construction d?une cr�che collective de 60 berceaux, d?un jardin d?enfants de 60 places et d?un logement de fonction dans le secteur L�man-Belleville sis 327 � 331, rue de Belleville, 86 � 90, rue de Romainville (19e).

2007, DPA 199 - Autorisation � M. le Mairie de Paris de souscrire un avenant n� 2 au march� de travaux sign� avec la soci�t� Nodal Entreprise S.A.S. relatif � la construction d?une cr�che collective de 40 berceaux, 15-17 rue Pierre Picard (18e).

2007, DPA 204 - Autorisation � M. le Maire de Paris de signer souscrire un avenant n� 1 au march� de travaux sign� avec la soci�t� S.R.C. (SNC) pour l?am�nagement d?une cr�che collective de 50 berceaux 7, rue de la P�pini�re (8e).

2007, DPA 236 - Approbation du principe de r�alisation des travaux de restructuration de la section des moyens � la cr�che sise 211, avenue Gambetta (20e) et des modalit�s de passation du march� de travaux correspondant.

2007, DPA 239 - Autorisation � M. le Maire de Paris de signer la r�siliation du march� de travaux et approbation des modalit�s de passation d?un nouveau march� de travaux relatif � la restructuration de la cr�che collective sise 7, all�e Arthur-Honegger (19e).

Mme Olga TROSTIANSKY, rapporteure.

2007, DPA 189 - Autorisation � M. le Maire de Paris de souscrire un avenant n� 2 au march� de travaux sign� avec l?entreprise PRADEAU � MORIN pour cr�ation d?une halte garderie/cr�che et d?une biblioth�que jeunesse 26, rue Chaptal (9e).

Mme Olga TROSTIANSKY, M. Christophe GIRARD , rapporteurs.

2007, DPA 174 - Autorisation � M. le Maire de Paris de souscrire un avenant n� 1 au march� de travaux de mise aux normes des installations techniques et d?am�lioration de l?acc�s et de l?accueil des handicap�s � la cr�che collective Charlemagne 8, rue Eginhard (4e).

Mmes Olga TROSTIANSKY, P�n�lope KOMIT�S, rapporteures.

Octobre 2007
Débat
Conseil municipal
retour Retour