M. Jean-Fran�ois LEGARET, adjoint, pr�sident. - Nous passons � la question orale de Melle C�cile SILHOUETTE � M. le Maire de Paris relative aux panneaux publicitaires dans les �coles �l�mentaires.
Elle est ainsi libell�e :
" Des murs d'�coles �l�mentaires parisiennes se sont vus " orn�s " de panneaux publicitaires de 3 m�tres sur 4, pendant les vacances scolaires, � la plus grande col�re des �quipes enseignantes et des parents. Ces �tablissements sont publics ; en outre, ils accueillent des enfants.
Est-il normal de consid�rer que la Ville de Paris doive participer � l'effort de promotion de certaines marques ou de certains produits, notamment en direction des enfants fr�quentant les �coles de la Ville ? Les afficheurs b�n�ficient d�j� d'un certain nombre de murs � Paris : la Ville de Paris doit-elle participer � la cr�ation de ces affichages publicitaires sur les �tablissements publics dont elle est propri�taire ?
Melle C�cile SILHOUETTE souhaiterait conna�tre les principes d�fendus par la Ville de Paris en la mati�re. "
Je vous donne la r�ponse au lieu et place de M. Claude-G�rard MARCUS, adjoint.
La question fait certainement r�f�rence � quelques panneaux publicitaires r�cemment appos�s sur les murs ext�rieurs de certaines �coles parisiennes.
Ces panneaux, au nombre de quatre, ont �t� install�s par le concessionnaire de la Ville en mati�re d'affichage publicitaire, la soci�t� " Dauphin " qui exploite l'ensemble du patrimoine communal.
Des installations similaires ont d'ores et d�j� �t� implant�es sur 230 terrains, b�timents et �quipements municipaux.
Cet affichage publicitaire dont le principe g�n�ral fix� par la loi de d�cembre 1979 est celui de la libert�, - principe qui n'exclut nullement la possibilit� d'afficher sur les �quipements publics - n'en est pas moins �troitement r�glement� tant par des dispositions nationales que par le r�glement municipal, au respect desquels le concessionnaire de la Ville de Paris se soumet bien entendu le plus rigoureusement.
Il participe de ce besoin g�n�ral de communication propre � notre temps au m�me titre que les autres formes d'affichage auxquelles la Ville apporte �galement sa contribution, notamment en mati�re d'affichage associatif et d'opinion.
Comme il est d'usage en pareille circonstance, les emplacements des panneaux �voqu�s dans la question orale ont �t� d�termin�s en concertation avec les repr�sentants concern�s de la communaut� scolaire.
Il semble utile de pr�ciser que les publicit�s qu'ils recevront, sont tout � fait similaires � celles que l'on peut voir sur les autres dispositifs publicitaires appos�s le long des rues parisiennes et qu'elles ne sont absolument pas destin�es sp�cifiquement aux �coliers des �tablissements int�ress�s. D'ailleurs, les faces publicitaires des panneaux concern�s ne sont pas dirig�es vers l'int�rieur des �tablissements, mais vers les rues avoisinantes. N�anmoins, s'agissant de lieux fr�quent�s par des enfants, toutes les dispositions n�cessaires ont �t� prises pour que le concessionnaire apporte, en sus de ses obligations contractuelles en la mati�re, une extr�me vigilance sur le contenu des messages des affiches afin qu'elles ne puissent en aucun cas, ni par leur image, ni par leur texte, nuire au bon fonctionnement des �tablissements, ni � la communaut� scolaire en g�n�ral ainsi qu'il le fait d'ailleurs, d'ores et d�j�, pour les panneaux implant�s sur des immeubles situ�s aux abords des b�timents scolaires parisiens.
Il faut enfin savoir que la mise en place des affiches, qui ont un format r�duit de 8 m�tres carr�s, et non de 12 m�tres carr�s comme mentionn� dans la question, est effectu�e pr�alablement en atelier, ceci afin d'�viter tout stationnement prolong� et encombrant pr�s des �tablissements concern�s.