M. LE MAIRE DE PARIS. - Quant au d�roulement de la s�ance, nous commencerons nos travaux par une courte communication que je ferai, relative � la rentr�e scolaire, puis nous poursuivrons avec la communication de M. le Pr�fet de police. Nous suspendrons la s�ance � 13 h 00. A 15 h 00, nous si�gerons en formation de Conseil g�n�ral, puis nous reviendrons en formation de Conseil municipal afin d'examiner les questions d'actualit� et les affaires inscrites � l'ordre du jour.
Je vous demande d'�tre pr�sents et d'intervenir le plus bri�vement possible sur tous ces sujets.
Avant de passer � l'examen des sujets inscrits � l'ordre du jour, je voudrais dire, puisqu'il y a eu certaines rumeurs, certains bruits sur le caract�re un peu charg� de cette s�ance, que sur les 547 projets de d�lib�ration, il y en a plus de la moiti� qui sont des dossiers classiques de subvention dont 130 pour des subventions d'un montant de 10.000 F, ce qui ram�ne la lourdeur de l'ordre du jour � sa plus juste mesure.
D'autre part, conform�ment � ce que nous avons toujours fait, et pour r�pondre � certaines critiques, plus de 80 % des dossiers relatifs au Conseil municipal ont �t� distribu�s, 20 jours avant la s�ance, alors que la loi pr�voit 5 jours.
Tous les dossiers du Conseil g�n�ral l'ont �t� au moins 15 jours avant gr�ce � un effort des �lus et de l'Administration, notamment des services du Conseil de Paris.
Enfin, comme je l'ai toujours dit, nous allons avoir dans les semaines qui viennent un ordre du jour charg�. S'il appara�t qu'il y a une n�cessit� de rajouter une s�ance suppl�mentaire, comme nous l'avons fait dans le pass�, notamment en d�cembre, nous rajouterons une s�ance suppl�mentaire.
Sur ce sujet, M. MALBERG a la parole.
M. Henri MALBERG. - Parmi les auteurs peut-�tre de certains bruits ou rumeurs, je suis.
Donc je veux vous dire ma pr�occupation en regardant la pr�paration de cette s�ance. Je trouve qu'il y a une certaine d�rive qui ne tient d'ailleurs pas effectivement au moment o� nous recevons les documents - encore que celui du Pr�fet de police, je le d�couvre ce matin, sur ma table - ni � vos services.
En fait, c'est plus grave que cela. A force de finir � 2 ou 3 heures du matin, � 10 ou � 15, � force de voir les questions �crites arriver � une heure o� tout le monde, lass�, demande que cela passe au B.M.O., il y a une sorte d'engrenage en marche ; je r�clame que nous ayons une discussion s�rieuse sur la mani�re dont travaille le Conseil de Paris et je dis cela sans pol�mique d'autant plus que beaucoup trop de choses se r�glent entre les maires d'arrondissement et l'administration, et que petit � petit l'int�r�t du Conseil baisse. On a moins de temps de parole, tout le monde se bouscule, tout le monde a mauvaise conscience, alors que nous sommes la premi�re ville du pays, 33 milliards de budget, avec tout ce que cela pose comme probl�me !
Donc, Monsieur le Maire, ce ne sont pas des rumeurs, mais c'est un souci r�el et d�mocratique qui m'anime.
M. LE MAIRE DE PARIS. - Mes chers coll�gues, je tiens � vous dire que la conf�rence d'organisation pourra examiner les ordres du jour qui sont �tablis en accord avec tout le monde. Je crois qu'il faut le rappeler.
D'autre part, personne ici - je dis bien personne - ne s'est vu refuser un droit de parole. Il serait bon de le dire.
Quant aux s�ances suppl�mentaires, elles ont �t� mises en place avant et je viens de dire que si n�cessaire, il y en aurait une.
Il est vrai qu'aujourd'hui nous avons un document suppl�mentaire � c�t� des textes dont j'ai dit que plus de la moiti� ne posaient pas de probl�mes tr�s importants.
Il y a notamment un d�bat sur les probl�mes de s�curit� qu'� juste titre M. le Pr�fet de police a voulu, en accord avec le Gouvernement, par courtoisie � l'�gard de notre Assembl�e, et on ne peut pas lui en faire reproche, rajouter.
Voil� pourquoi je ne comprends pas tr�s bien ce climat actuel.
Monsieur DELANO�, vous avez la parole.
M. Bertrand DELANO�. - Ne rallongeons pas trop ce d�bat, mais il faut savoir, Monsieur le Maire, que si cette s�ance est trop charg�e - et des critiques qui ont �t� formul�es sont l�gitimes - et si cela est fond� ou non, on verra bien � quelle heure on termine de cette nuit et � combien. C'est le premier point.
Deuxi�me point : c'est un progr�s qu'on ait des projets de d�lib�ration plus t�t. C'est un progr�s dont je veux vous donner acte et vous donnant acte de ce progr�s, je veux vous encourager � ce que cela concerne le plus grand nombre possible de projets de d�lib�ration pour am�liorer la qualit� de notre travail.
Quant aux s�ances suppl�mentaires, c'est vrai que vous en avez d�j� organis�es. Pour ma part, en conf�rence d'organisation, comme les autres pr�sidents, je fais des propositions.
Je vous rappelle que je pense qu'une des solutions qui rationalisera le mieux notre organisation, et donc am�liorera le climat d�mocratique de cette Assembl�e, sera, lorsque nous en avons besoin, de prolonger la s�ance non pas la nuit, mais le lendemain en ayant pr�venu suffisamment longtemps � l'avance bien entendu l'ensemble des membres de cette Assembl�e.
(Applaudissements sur les bancs du groupe socialiste).

M. LE MAIRE DE PARIS. - La parole est � M. Roger ROMANI.
M. Roger ROMANI, adjoint. - Monsieur le Maire, ce d�bat a d�j� eu lieu un peu lors de la conf�rence d'organisation de lundi dernier.
D'une part, vous l'avez dit, � juste titre, la moiti� des projets de d�lib�ration concernent des subventions, de nombreuses subventions, dont le montant est inf�rieur � 10.000 F accord�es � des commer�ants ou � des associations.
Deuxi�mement, M. DELANO� a �voqu� la poursuite le mardi en quelque sorte, de la s�ance du lundi et vous avez d�j� - je vous ai transmis la demande de M. DELANO� - soutenu, semble-t-il, puisque nous n'avons pas de s�ances budg�taires au mois de d�cembre, propos� d'avoir une s�ance suppl�mentaire - je crois que c'est le 9 d�cembre - pour traiter de tous les projets de d�lib�ration qui n'auraient pas �t� trait�s mais il y a une chose, Monsieur le Maire, et vous �tes intervenu � ce sujet, qu'on ne peut pas laisser dire dans cet h�micycle, � savoir que les dur�es des interventions pourraient �tre limit�es.
La minorit� particuli�rement et la majorit� s'expriment tr�s longuement sur tous les projets de d�lib�ration comme elles le souhaitent, quand elles le souhaitent. Mais de ce d�bat, MM. MALBERG et DELANO� ont oubli� de noter, et je pense que c'est par inadvertance, que les pr�sidents des groupes de la majorit� municipale, compte tenu du fait que quelques-uns de nos coll�gues non inscrits, au demeurant des coll�gues de qualit� occupent parfois autant de temps, et leurs repr�sentants ont demand� aux pr�sidents des groupes de l'opposition sur les listes o� figuraient ces �lus non-inscrits, de leur demander d'�tre je dirai moins prolixes et de faire preuve d'harmonie et de modestie dans leurs interventions car ces interventions, mes chers coll�gues, portent sur tous les dossiers, ce qui prouve la passion qu'ils mettent � d�fendre leurs convictions, mais dans le m�me temps, ayant �t� �lus sur les listes de la minorit�, nous avons fait appel � la responsabilit� de M. DELANO�, de M. MALBERG, de M. SARRE, pour qu'ils obtiennent un peu de mesure dans l'expression de nos coll�gues non-inscrits, ce qui facilitera, Monsieur le Maire, mes chers coll�gues, soyez-en certains, le d�roulement de nos s�ances. Merci.
(Applaudissements sur les bancs des groupes " Rassemblement pour Paris " et " Paris-Libert�s ").

M. LE MAIRE DE PARIS. - Merci, Monsieur ROMANI.