M. Jean-Fran�ois LEGARET, adjoint, pr�sident. - La question suivante de M. Jean-Yves MANO � M. le Maire de Paris est au sujet des f�tes foraines organis�es dans le bois de Boulogne (16e).
Elle est ainsi libell�e :
" Le 16e arrondissement est le site traditionnel d'une f�te foraine dite " f�te � neu-neu ", se d�roulant durant le mois de septembre dans un espace am�nag� � cet effet le long du lac sup�rieur du bois de Boulogne. Elle est organis�e dans le plus strict respect des modalit�s d'attribution des espaces et des modalit�s financi�res concernant les forains.
Pour la 2e ann�e cons�cutive, une manifestation foraine concurrente, d�nomm�e " Paris la f�te ", est pr�vue. L'organisation de cette manifestation a �t� autoris�e par d�rogation de la Ville, en contradiction avec le tableau des f�tes foraines vot� par le Conseil de Paris en d�cembre dernier.
En outre, M. le Maire du 16e arrondissement et de nombreux conseillers d'arrondissement ont exprim� leur d�saccord sur l'implantation de cette manifestation.
M. Jean-Yves MANO et les membres du groupe socialiste et apparent�s demandent � M. le Maire de Paris de les informer des motifs qui ont justifi� l'obtention de cette d�rogation ainsi que des modalit�s financi�res liant cette structure � la Ville de Paris ou � toute autre institution. "
Je vous donne la r�ponse au lieu et place de M. G�rard LEBAN, adjoint.
L'animation " Paris, la f�te " se d�roule sur la pelouse de la Muette depuis le 5 septembre et jusqu'au 12 octobre prochain � l'initiative d'un des principaux organisateurs de salons et d'expositions � Paris " Jo�l Garcia Organisation ".
Cette op�ration regroupe des brocanteurs, des artisans et des attractions foraines. Plusieurs �v�nements y ont �t� organis�s : feu d'artifice, journ�e au profit de l'association " Pas d'enfants, sans vacances " et prochainement l'�lection de Miss Paris.
Cette manifestation a �t� effectivement autoris�e par le Maire de Paris en accord avec les services de M. le Pr�fet de police.
Elle a �t� assortie d'une double condition :
- que les nuisances sonores dues � l'activit� de cette animation soient limit�es et ne perturbent pas le voisinage ;
- que les �ventuelles d�gradations du site, qui ont fait l'objet d'un �tat des lieux lors de l'ouverture de la f�te, soient � la charge des organisateurs.
Cette manifestation a effectivement �t� autoris�e hors du tableau de roulement des f�tes foraines parisiennes. A ce titre, sa gestion ne rel�ve pas de la Caisse des �coles du 16e arrondissement. Il a donc �t� d�cid� que la redevance qui aurait d� �tre acquitt�e pour l'occupation du domaine public sera vers�e � une oeuvre caritative, � savoir " Les restaurants du coeur ". Je crois devoir vous pr�ciser que d'autres manifestations de m�me nature font l'objet du m�me traitement. Je pense en particulier � la f�te qui se d�roule deux fois par an place de la Bataille-de-Stalingrad qui n'appara�t pas sur le tableau de roulement et qui est autoris�e par le Maire de Paris, en accord avec le Maire du 19e arrondissement. A ce stade, je vous pr�cise �galement que le Maire de Paris, sous r�serve de la d�cision de M. le Pr�fet de police en mati�re d'ordre et de s�curit� publique et apr�s avis du Maire d'arrondissement, est seul comp�tent pour d�livrer les autorisations d'occupation temporaire du domaine public municipal.
Pour conclure, je vous indique qu'en ce qui concerne les grandes f�tes foraines, le Maire de Paris a l'intention d'engager prochainement une r�flexion globale et approfondie sur leur organisation et leur implantation dans la Capitale, r�flexion � laquelle seront bien entendu associ�s les services de M. le Pr�fet de police et l'ensemble des parties prenantes.