M. Michel BULT�, adjoint, pr�sident. - Nous allons maintenant examiner le projet de d�lib�ration DLTI 32 donnant l' autorisation � M. le maire de Paris de signer un march� sur appel d'offres pour la fourniture de papiers et transform�s de papiers destin�s aux �coles et services administratifs de la Ville de Paris.
Je donne la parole au premier orateur inscrit, Mme BILLARD.
Mme Martine BILLARD. - Merci.
Vous nous demandez d'approuver le lancement d'un appel d'offres pour la fourniture de papiers destin�s aux services des �coles.
Le nombre total de feuilles command�es s'�l�ve � 119 millions de feuilles, 11.630 chemises et sous-chemises, et 20.000 blocs notes.
Jusqu'ici la Mairie de Paris ne s'est pas fait remarquer par la prise en compte des questions environnementales en ce qui concerne son approvisionnement en fournitures de papiers.
Certaines villes et certaines entreprises ont pourtant, elles, fait le choix d'utiliser du papier recycl� pour toutes leurs fournitures de papiers. Le Conseil r�gional d'Ile-de-France montre aussi l'exemple de ce point de vue-l�.
Aujourd'hui, les entreprises qui produisent ce type de papiers savent r�pondre aux caract�ristiques �nonc�es dans les diff�rents lots de ce march�. Le temps est r�volu o� papier recycl� signifiait papier hideux. Alors qu'attend la Mairie de Paris ? Seule la brochure sur les d�chets de 1994 a �t� imprim�e sur papier recycl�.
Peut-on d'un c�t� promouvoir la collecte s�lective des journaux et magazines qui permet de produire du papier recycl�, et ensuite n'utiliser que du papier non recycl� ?
Il y a incoh�rence.
Je vous demande donc de prendre en compte dans cet appel d'offres, soit pour une partie des lots, soit pour l'ensemble des lots, ce souci de protection de l'environnement qui passe par un choix coh�rent d'utilisation au maximum du papier recycl�.
Cela permettra de ne pas abattre inutilement des arbres ou d'en importer massivement, comme c'est le cas aujourd'hui, pour faire face � la demande de p�te � papier. Ce sera donc positif, et pour l'environnement, et pour la balance commerciale de la France, et pour l'emploi. Difficile de faire mieux !
Aujourd'hui, dans les appels d'offres que passe la Mairie de Paris � propos de l'�quipement en v�hicules utilitaires divers, une clause option pr�voit un mat�riel insonoris� et tout dispositif visant � r�duire la consommation d'�nergie.
Je vous demande donc de pr�voir la m�me option dor�navant pour les commandes de papier. J'ai bon espoir quand je vois qu'apr�s avoir refus� l'insonorisation, c'est introduit. J'esp�re que pour la prochaine d�lib�ration, on verra appara�tre le papier recycl� !
M. Michel BULT�, adjoint, pr�sident. - Merci, Madame BILLARD.
Madame SCHNEITER, vous avez la parole.
Mme Laure SCHNEITER. - Tr�s modestement la Ville de Paris s'est engag�e dans une politique de r�cup�ration du papier, notamment des journaux et magazines, gr�ce aux poubelles � couvercle bleu situ�es dans les immeubles. Ainsi, les Parisiens deviennent producteurs de mati�re premi�re.
A juste titre, le recyclage du papier est encore fragile en France, notamment en raison du manque de d�bouch�s pour le papier recycl� aujourd'hui d'excellente qualit� et pouvant �tre utilis� dans les photocopieurs et imprimantes.
Je ne vais pas reprendre tous les arguments d�velopp�s par Mme BILLARD, avec lesquels je suis d'accord. J'ajouterai simplement que le recyclage des d�chets est essentiel. La consommation des produits recycl�s tout autant. Cela n�cessite l'apprentissage de nouveaux r�flexes afin d'�viter le gaspillage, de pr�server les ressources naturelles et de laisser aux g�n�rations futures un monde plus propre et plus respectueux de la nature.
Cela va dans le sens d'un d�veloppement durable qui devrait �tre au centre de chacune de nos d�cisions. Il serait donc essentiel que la Ville de Paris donne l'exemple.
M. Michel BULT�, adjoint, pr�sident. - Merci, Madame SCHNEITER.
La parole est � M. Alain DESTREM pour r�pondre aux intervenants.
M. Alain DESTREM, adjoint, au nom de la 2e Commission. - Je suis d'accord avec Mmes BILLARD et SCHNEITER. Le r�glement de consultation indique qu'il s'agit de fournitures de papiers, ce que les experts appellent " du transform� de papier ", qui correspond � du papier recycl�.
Dans ce m�me r�glement de consultation, il y a m�me un paragraphe 2.4 qui donne des " variantes " : on peut avoir (dans les r�ponses) soit du papier fabriqu� traditionnellement, soit du transform� de papier. Ceci r�pond � votre demande.
Il convient de pr�ciser que la fourniture de papier vient souvent de soci�t�s �trang�res, surtout pour des lots aussi importants que ceux-ci, avec un prix du papier dit recycl� ou transform�, souvent plus �lev� que le papier neuf, aujourd'hui, malgr� tous nos efforts, avec un prix de 10 � 15 % plus cher.
Tels sont les �l�ments que je souhaitais communiquer au Conseil.
M. Michel BULT�, adjoint, pr�sident. - Merci, Monsieur DESTREM.
Je mets aux voix, � main lev�e, le projet de d�lib�ration DLTI 32.
Qui est pour ?
Contre ?
Abstentions ?
Le projet de d�lib�ration est adopt� � la majorit�, M. REVEAU s'�tant abstenu. (1997, DLTI 32).
Il est adopt�. Merci mes chers coll�gues.