M. Jean-Fran�ois LEGARET, adjoint, pr�sident. - La question suivante de M. Patrick BLOCHE � M. le Maire de Paris est au sujet du Comit� de Paris des Offices municipaux des sports.
Je vous en donne lecture :
" M. Patrick BLOCHE et les membres du groupe socialiste et apparent�s appellent l'attention de M. le Maire de Paris sur le fait de savoir s'il existe encore un Comit� de Paris des Offices municipaux des sports.
Cet organisme n'a apparemment plus d'activit�s connues depuis 1994. De fait, la Ville de Paris n'est actuellement pas repr�sent�e au sein de la F�d�ration nationale des Offices municipaux des sports.
M. Patrick BLOCHE et les membres du groupe socialiste et apparent�s souhaiteraient enfin savoir si le Comit� de Paris des Offices municipaux des sports b�n�ficie actuellement d'une subvention de fonctionnement de la Ville de Paris. "
Je vous donne la r�ponse au lieu et place de M. Dominique CANE, adjoint.
Le Comit� des offices municipaux des sports de Paris a �t� cr�e en 1973. C'est une association r�gie par la loi du 1er juillet 1901. Sa cr�ation a �t� d�cid�e lors de l'assembl�e g�n�rale des Offices municipaux des sports de Paris du 4 avril 1973, en remplacement du Comit� consultatif des sports de Paris.
Cet organisme a �t� reconnu par d�lib�ration du Conseil de Paris du 7 d�cembre 1973.
Son si�ge social est situ� 41, rue Bargue � Paris 15e.
Le Pr�sident du Comit� des offices municipaux des sports de Paris a l'intention de redynamiser cet organisme. Les Pr�sidents des diff�rents O.M.S. parisiens devraient donc �tre tout prochainement convi�s � une r�union en ce sens. Le Pr�sident de la F�d�ration nationale, avec lequel un contact a �t� �tabli, en a �t� averti.
Par ailleurs, le Comit� des offices municipaux des sports de Paris ne b�n�ficie d'aucune subvention de la Ville de Paris.