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M. Christian SAUTTER, adjoint, pr�sident. - Nous allons reprendre ce grand duo � propos du v?u n� 35, d�pos� par les �lus du groupe U.M.P. Il s?agit du remplacement de la carte ?Paris Famille? par la carte ?Paris Pass Famille? et son allocation ?Paris Forfait Famille?.

C?est Mme BALDINI qui a de nouveau le micro et c?est Mme TROSTIANSKY qui va de nouveau lui r�pondre, toutes les deux avec courtoisie !

Vous avez la parole, Madame.

Mme V�ronique BALDINI. - Tr�s bien, Monsieur le Maire.

Le Ministre de la Famille, M. Philippe BAS, a d�cid�, � l?occasion de la Conf�rence de la famille, d?�tendre la carte ?Famille nombreuse?, qui concernait 3 millions de familles, � 7 millions de personnes suppl�mentaires. C?est souligner l?int�r�t port� par le Gouvernement � la notion de famille � l?heure o� on la rappelle tant � ses responsabilit�s.

La famille est le socle de notre soci�t�. Or, avec le remplacement de la carte ?Paris Famille? qui s?adressait � toutes les familles nombreuses parisiennes, par votre carte ?Paris Pass Famille? et son cr�dit ?Paris Forfait famille?, vous niez la notion de famille en soi au profit d?une carte qui devient sociale.

Je suis inqui�te pour les familles de Paris, car comme on l?a d�j� vu avec la suppression de l?allocation ?Paris petit enfant?, vous profitez des aides donn�es par le Gouvernement pour appauvrir le budget famille de la Ville.

M. CARESCHE rappelait ce matin ce qui se joue dans l?en-fance. Or, c?est la famille qui structure les enfants, il faut l?aider et la Ville ne doit pas plafonner ses aides sous pr�texte de faire du social. Votre nouveau dispositif a pour cons�quence de priver les familles dont les revenus sont sup�rieurs � 3.000 euros d?une aide de 105 euros, et celles dont les revenus sont sup�rieurs � 5.000 euros d?une aide de 305 euros. Sont concern�es toutes les familles qui comptent au moins 3 enfants ou un enfant handicap�.

Le v?u que nous vous pr�sentons vise � faire conna�tre aux �lus parisiens le nombre de familles qui, par la mise en place de votre politique, vont perdre de l?argent et le montant de l?�conomie budg�taire que la Ville va r�aliser sur leur dos.

Je vous remercie.

M. Christian SAUTTER, adjoint, pr�sident. - Merci, Madame BALDINI.

La parole est donn�e � Mme TROSTIANSKY.

Mme Olga TROSTIANSKY, adjointe. - Je voulais rappeler que Mme ANTIER, en tant que membre du Conseil d?administration du Centre d?action sociale de la Ville de Paris, a et aura toutes les informations sur l?ensemble des allocations et notamment sur le ?Paris Pass Famille?.

Madame BALDINI, votre v?u voudrait faire croire que Paris fait des �conomies sur le dos des familles dans le secteur social. Cette nouvelle rengaine de la droite parisienne qui est relay�e jusqu?� l?Assembl�e nationale par Fran�oise de PANAFIEU est d?une telle mauvaise foi qu?elle ne peut convaincre personne.

Non, Madame BALDINI, nous ne faisons pas d?�conomie sur le dos des familles ! Nous n?en faisons que sur le train de vie dispendieux qui �tait autrefois men� dans cette maison. Le budget consacr� aux aides familiales du Centre d?action sociale n?a cess� d?augmenter, passant de 52 millions en 2001 � 62 millions d?euros en 2005 en s?adaptant � la r�alit� des familles parisiennes.

Pendant ce temps, la droite parisienne soutient un Gouvernement qui r�duit l?aide sociale et menace de la supprimer aux parents dont les enfants sont les plus difficiles.

(Applaudissements sur les bancs des groupes socialiste et radical de gauche, communiste, du Mouvement r�publicain et citoyen et ?Les Verts?).

Non, Madame BALDINI, nous ne supprimons aucune aide aux familles. La r�forme des aides du C.A.S.-V.P. a �t� faite dans un esprit d?�quit� et de justice sociale. La carte ?Paris Famille? est d?ailleurs maintenue pour toutes les familles de 3 enfants. Seul le cr�dit est mis sous condition de ressources. Et je vous rappelle qu?aucune condition de ressources n?est demand�e aux familles ayant un enfant handicap�.

Madame BALDINI, la majorit� de gauche prend en compte toutes les familles et s?adapte � leurs besoins, alors qu?avec vous, seuls ceux qui ont ou qui avaient 3 enfants au moins trouvaient gr�ce � vos yeux.

Je voudrais vous rappeler qu?il y a 8.000 familles suppl�mentaires qui peuvent b�n�ficier de l?allocation logement � partir du deuxi�me enfant, soit 4 millions d?euros suppl�mentaires dans le budget.

D�s 2002, nous avons cr�� l?allocation logement pour les familles monoparentales dont le budget pour 2005 est de 6,5 millions d?euros. Les aides du C.A.S.-V.P. sont d�sormais ouvertes aux familles �trang�res non ressortissantes de la Communaut� europ�enne.

Les aides permettent, gr�ce � ?PAPADO? de soutenir d�s le premier enfant - et c?est nouveau - les familles qui font garder leur enfant � leur domicile et ce, jusqu?� 7.000 euros de ressources par mois. Dites-moi, Madame BALDINI, � 7.000 euros de ressources par mois, vous ne croyez pas que c?est aux classes moyennes que l?on s?adresse ?

Je ne rentrerai pas dans le d�tail de tout ce que nous avons r�alis� mais nous avons multipli� depuis le d�but de la mandature les �quipements de proximit� qui facilitent la vie des familles : 100 nouvelles cr�ches et haltes-garderies, 20 nouvelles �coles, 4 nouveaux centres sociaux et familiaux.

Donc, peut-�tre pour conclure, je tenais � souligner que 26.000 familles recevront le ?Paris Forfait Famille?, une allocation annuelle de 200 � 305 euros sans avoir � se d�placer, sans fournir de justificatif, nous pourrons tirer le bilan de cette r�forme l?ann�e prochaine en examinant le budget du C.A.S.-V.P. dans la plus grande transparence comme nous le faisons toujours.

Monsieur le Maire, je propose donc de rejeter ce v?u car il me semble que j?ai r�pondu � la question de Mme BALDINI et de Mme ANTIER avec les �l�ments � ma disposition et que les autres seront transmis dans le cadre budg�taire.

Je vous remercie.

(Applaudissements sur les bancs des groupes socialiste et radical de gauche, communiste, du Mouvement r�publicain et citoyen et ?Les Verts?).

M. Christian SAUTTER, adjoint, pr�sident. - Merci, Madame TROSTIANSKY. Vous avez r�pondu avec courtoisie et fermet�.

Je mets donc aux voix, � main lev�e, le v?u n� 35 du groupe U.M.P. assorti d?un avis d�favorable de l?Ex�cutif.

Qui est pour ?

Qui est contre ?

Qui s?abstient ?

Le v?u est rejet�.

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