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Vœu déposé par M. Christophe NAJDOVSKI et les membres du groupe “Les Verts” relatif au délai de réponse aux questions orales posées par les conseillerEs de Paris.


M. Pierre SCHAPIRA, adjoint, pr�sident. - Nous passons au v?u r�f�renc� n� 31 dans le fascicule d�pos� par le groupe ?Les Verts?, qui est relatif au d�lai de r�ponse aux questions orales pos�es par les Conseillers de Paris et qui ne se rattache � aucun projet de d�lib�ration.

Je donne la parole � Mme DUBARRY.

Mme V�ronique DUBARRY. - Ce v?u fait suite � un v?u et � une d�marche que nous avons commenc� � explorer. Les s�ances de questions orales ont �t� modifi�es � la suite d?un v?u que nous avions d�pos�. Il nous paraissait en effet important de ne pas allonger les s�ances et de ne pas, syst�matiquement, avoir de s�ances de nuit qui n?�taient pas de la meilleure tenue.

Cependant, nous avions �galement eu un d�bat autour de cette suppression et il avait �t� clairement affirm� par chacun des groupes pr�sents dans cet h�micycle que si les questions orales n?�taient plus pr�sent�es en s�ance, leurs r�ponses devaient en revanche �tre transmises et publi�es rapidement, dans un d�lai de quinze jours, si ma m�moire est bonne.

Or, � l?heure actuelle, nous constatons que nous n?avons pas de r�ponse dans des d�lais raisonnables. L?exemple donn� par M. NAJDOVSKI est parlant puisqu?il s?agit d?une question des 26 et 27 septembre pour laquelle il n?a toujours pas de r�ponse. Mme NENNER me faisait part d?une question qu?elle a pos�e, il y a un an et demi. La question a �t� publi�e au B.M.O., mais il est mentionn� ?r�ponse de l?Ex�cutif non parvenue?.

C?est la raison pour laquelle nous d�posons ce v?u, que les r�ponses aux questions orales pos�es par les Conseillers de Paris et par les Conseils d?arrondissement soient envoy�es dans un d�lai maximal de quinze jours apr�s le Conseil de Paris au cours duquel la question a �t� pos�e.

M. Pierre SCHAPIRA, adjoint, pr�sident. - Merci, Madame DUBARRY.

La parole est � Christophe CARESCHE.

M. Christophe CARESCHE, adjoint. - Je crois comprendre ce que veut dire M. LE GOFF et je vais lui r�pondre.

A mon avis, le v?u pose une vraie question mais n?apporte pas une bonne r�ponse. La vraie question, c?est que, trop souvent, les r�ponses aux questions orales ne sont pas donn�es dans des d�lais satisfaisants.

Et si la majeure partie des r�ponses est obtenue dans des d�lais satisfaisants, je reconnais qu?en revanche ceux-ci sont assez longs. Je veux rendre attentive l?Assembl�e au fait que donner une r�ponse la plus pr�cise possible prend du temps (consultation des services, circuit de validation?). Il faut donc accepter que cela prenne du temps : c?est la qualit� qui en d�pend.

Toutefois, je suis en partie d?accord avec ce v?u car quelques r�ponses, en effet, prennent des mois et cela n?est pas acceptable. C?est sur ce point que je m?engage � essayer d?am�liorer les choses, � faire en sorte qu?aucune question ne soit mise de c�t� et qu?il y ait des r�ponses dans des d�lais raisonnables.

En tout �tat de cause, si le v?u �tait adopt�, je pense que nous ne serions pas en capacit�, je vous le dis tr�s clairement, de respecter le d�lai de 15 jours maximum. Ce n?est pas raisonnable. Les d�lais de consultation des services ne nous permettraient pas de r�pondre � cet imp�ratif. Je pr�f�rerais m?en tenir � ce qui est actuellement inscrit dans le r�glement int�rieur, � savoir que l?on donne la r�ponse aux questions lors de la s�ance suivante. Ce qui fait non pas quinze jours mais environ un mois, ce qui repr�sente d�j� un d�lai extr�mement serr�.

M. Pierre SCHAPIRA, adjoint, pr�sident. - Merci, Christophe CARESCHE.

La parole est � M. LEGARET et ensuite � Mme DUBARRY.

M. Jean-Fran�ois LEGARET, maire du 1er arrondissement. - Au nom des �lus U.M.P., je voudrais dire que Mme DUBARRY a raison. Ce n?est pas toujours le cas, mais l� elle a raison, c?�tait d�j� le cas pour le site ?Paris.fr?. Elle a raison, il y a m�me pire que les situations d�nonc�es par Mme DUBARRY. Il y a des v?ux qui ne re�oivent jamais de r�ponse, des questions qui ne re�oivent jamais de r�ponse. On pourrait vous citer des cas de questions qui ont �t� pos�es il y plusieurs ann�es et auxquelles il n?a jamais �t� r�pondu.

M. Pierre SCHAPIRA, adjoint, pr�sident. - Dans la pr�c�dente mandature, j?en t�moigne.

M. Jean-Fran�ois LEGARET, maire du 1er arrondissement. - Quant � l?humour de M. CARESCHE, j?esp�re qu?il est volontaire car oser pr�tendre que c?est parce que les d�lais sont plus longs que la qualit� est au rendez-vous dans les r�ponses qui sont apport�es, je pense qu?il vaut mieux en sourire. En tous cas, nous voterons ce v?u qui nous para�t amplement justifi�.

Une autre question se poserait d?ailleurs et que nous avons d�j� pos�e et sur laquelle nous n?avons pas de r�ponse : quel est le devenir des v?ux qui sont adopt�s par le Conseil de Paris ? Parce qu?on pourrait aussi reprendre un � un les v?ux qui ont �t� adopt�s, parfois dans des circonstances compliqu�es mais qui n?ont absolument aucune suite. Nous esp�rons que ce v?u sera vot� et nous esp�rons qu?il aura une suite.

M. Pierre SCHAPIRA, adjoint, pr�sident. - Merci.

La parole est � Mme DUBARRY.

Mme V�ronique DUBARRY. - Je voudrais rajouter une chose que je n?ai pas dite et que je tiens � dire : la Pr�fecture de police, qui doit avoir sensiblement les m�mes contraintes que les maires adjoints de l?Ex�cutif parisien, r�pond syst�matiquement dans les dix jours suivant les questions. Je pense donc que c?est possible. On impose aux conseillers de Paris un d�lai que nous avons accept� et que nous comprenons qui est de d�poser les questions orales, puisque ce d�lai n?a pas �t� modifi�, quinze jours avant la s�ance. On leur r�pondrait donc maintenant un mois apr�s. Je veux bien l?entendre, Monsieur CARESCHE, mais prenez en compte �galement que ce probl�me de d�lai de r�ponse aux questions est une incitation � ce qu?augmente le nombre de v?ux d�pos�s � chaque s�ance et contre lesquels syst�matiquement vous vous �levez. Si j?ai le choix entre poser un v?u pour lequel j?aurais une r�ponse imm�diatement en s�ance et une question pour laquelle j?aurais peut-�tre une r�ponse dans deux ou trois mois, bien �videmment je vais choisir le v?u.

M. Pierre SCHAPIRA, adjoint, pr�sident. - Merci.

Christophe CARESCHE et lui seul.

M. Christophe CARESCHE, adjoint. - D?abord, je voudrais dire � M. LEGARET qu?il y a un suivi scrupuleux des v?ux adopt�s par le Conseil de Paris...

(Rires sur les bancs des groupes U.M.P. et Union pour la d�mocratie fran�aise).

... et que le cabinet du Maire de Paris y veille de fa�on tr�s scrupuleuse et tr�s attentive. Il n?est pas vrai, Monsieur LEGARET, mais comme toujours dans l?opposition vous avez une certaine facult� � r��crire l?histoire, il n?est pas vrai que pr�c�demment l?Ex�cutif donnait une r�ponse � toutes les questions orales qui �taient pos�es. Il donnait, effectivement, comme nous l?avons fait nous-m�me, une r�ponse � une partie des questions pos�es. Les autres empruntaient un circuit et avaient un traitement tout � fait comparable � ce que nous constatons aujourd?hui.

Je rejoins M. LEGARET quand il dit, et il a raison, qu?il n?est pas normal que des r�ponses prennent des mois. C?est tout � fait anormal. En revanche, il faut un minimum de temps pour r�pondre, d?autant plus que le nombre de questions, comme le nombre de v?ux, a augment� ces derni�res ann�es : il n?y a pas de limitation quantitative aux d�p�ts de v?ux et de questions et l?on ne peut nous demander, sauf � voter une augmentation significative des effectifs de l?administration, de r�pondre � un nombre illimit� de questions.

Soit une autor�gulation se met en place avec l?aide des groupes, chacun d?entre eux faisant l?effort de s�lectionner les questions qui lui paraissent prioritaires et sur lesquelles il veut une r�ponse rapide de l?Ex�cutif, et dans ce cas je peux prendre un certain nombre d?engagements. Soit on continue avec le syst�me que l?on a aujourd?hui, c?est-�-dire que chacun vient avec son v?u ou sa question sous le bras et dit : moi d?abord !

Evidemment, ce syst�me ne fonctionne pas et conduit � un certain nombre de blocages. Je suis pr�t � faire pr�valoir la responsabilit� dans ce domaine, mais il faut m?aider, Monsieur LEGARET. Je suis pr�t � donner � chacun des groupes les statistiques concernant le nombre de v?ux, le nombre de questions, le nombre d?interventions faites au Conseil de Paris. Il y a des graphiques � votre disposition : tout cela est tr�s clairement expos�.

Je dis aux groupes, le v�tre et pas seulement le v�tre car ce n?est pas forc�ment le plus excessif sur ce plan : arr�tez de poser des questions en quantit� incontr�l�e. Je suis pr�t, si c?est la cas, � faire un certain nombre de choses.

M. Pierre SCHAPIRA, adjoint, pr�sident. - Merci, Monsieur le Maire.

Je mets aux voix, � main lev�e, ce v?u.

Qui est pour ?

Qui est contre ?

Abstentions ?

Le v?u est adopt�. (2005, V. 416).

Novembre 2005
Débat
Conseil municipal
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