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Les affaires diverses adopt�es par un vote d?ensemble de l?Assembl�e sont les suivantes :

2006, DJS 442 - Subventions � quatre associations de jeunesse du 13e arrondissement dont trois au titre de la politique de la ville. - Montant total : 13.500 euros.

2006, DJS 443 - Subvention � l?association ?Habonim Dror Paris? (20e). - Montant : 2.500 euros.

2006, DJS 459 - Autorisation � M. le Maire de Paris de signer une convention annuelle avec l?association ?Sainte Agn�s? (7e) pour l?attribution d?une subvention. - Montant : 1.500 euros.

2006, DJS 489 - Subvention d?�quipement � l?association ?Cirkoum? (18). - Montant : 3.000 euros.

2006, DJS 499 - Autorisation � M. le Maire de Paris de d�poser une demande de permis de construire pour la cr�ation d?une antenne jeunes, 60, rue La Fayette (9e).

Mme Cl�mentine AUTAIN, rapporteure.

2006, DVD 219 - Autorisation � M. le Maire de Paris de signer une convention avec l?Association des Usagers des Transports FNAUT Ile-de-France. - Attribution de la subvention correspondante. - Montant : 20.000 euros.

2006, DVD 224 - Autorisation � M. le Maire de Paris de souscrire un avenant n� 3 au march� de ma�trise d?oeuvre dans le cadre de l?op�ration de couverture du boulevard p�riph�rique, secteur Lilas (19e et 20e) substituant la soci�t� ?Coteba D�veloppement? � la soci�t� ?Thales Engineering et Consulting?.

2006, DVD 225 - Approbation du principe et des modalit�s de r�alisation de travaux de chauss�es et trottoirs parisiens pour le 10e arrondissement.

2006, DVD 228 - Approbation du principe et des modalit�s de passation d?un march� sur appel d?offres ouvert pour les travaux de d�placement du poste d?�clairage, de modification et de mise en conformit� du tunnel de la voie sur berge quai d?Austerlitz (13e).

2006, DVD 264 - Autorisation � M. le Maire de Paris de proc�der � l?indemnisation amiable de diff�rents tiers, en r�paration de dommages caus�s aux int�ress�s lors d?accidents survenus sur la voie publique et dont la responsabilit� incombe � la Ville de Paris.

M. Denis BAUPIN, rapporteur.

2006, DPVI 58 - Attribution d?une subvention � l?association ?G�n�rique? menant des actions sp�cifiques pour favoriser l?int�gration des �trangers vivant � Paris. - Montant : 35.000 euros. - Autorisation � M. le Maire de Paris de signer une convention triennale avec ladite association. - Autorisation � M. le Maire de Paris de signer une convention de mise � disposition de locaux avec ladite association.

Mme Kh�dija BOURCART, rapporteure.

2006, DU 171 - Demande d?autorisation pr�sent�e par la soci�t� d?architecture O.A.L. Edouard Fran�ois, d?�tablissement d?un r�seau de t�l�distribution dans l?h�tel Fouquet?s Barri�re situ� 93-95, avenue des Champs-Elys�es - 46, avenue Georges V (8e).

2006, DU 132 - Attribution de la d�nomination ?place Mireille Havet? � une place situ�e dans le 11e arrondissement de Paris.

M. Jean-Pierre CAFFET, rapporteur.

2006, DAJ 18 - Autorisation de signer au nom de la Ville de Paris la convention constitutive modifi�e du Point d?acc�s au droit (PAD) du 18e arrondissement.

Mmes Fr�d�rique CALANDRA et Myl�ne STAMBOULI, rapporteures.

2006, PP 95 - Avis sur des demandes en d�charge de responsabilit� et en remise gracieuse pr�sent�es par quatre r�gisseurs.

2006, PP 96 - Autorisation � M. le Pr�fet de police de signer les march�s � conclure avec les attributaires d�sign�s par la Commission d?appel d?offres de la Ville de Paris les 4, 11 et 18 septembre 2006.

2006, PP 97 - Autorisation � M. le Pr�fet de police de signer un march� pour les travaux de ma�onnerie, de charpente et d?�taiement � ex�cuter pour le compte de la Pr�fecture de police en vue de la r�alisation des mesures prescrites au titre des articles L. 511-1 � L. 511-4 du Code de la construction et de l?habitation ou L. 2212-2 et L. 2212-4 du Code g�n�ral des collectivit�s territoriales.

2006, PP 98 - Autorisation � M. le Pr�fet de police de souscrire un avenant au march� de service sign� avec la soci�t� ?Wartsila? pour l?entretien des groupes �lectrog�nes dans les locaux de la Pr�fecture de police.

2006, PP 99 - Section d?investissement du budget sp�cial de la Pr�fecture de police. - Individualisation d?une autorisation de programme de 132.000 euros TTC pour financer la r�fection des toitures terrasses du centre de secours de Noisy-le-Grand, 1-5, avenue M�d�ric (Seine-Saint-Denis).

2006, PP 100 - Autorisation � M. le Maire de Paris de souscrire un avenant au march� de travaux sign� avec la soci�t� SNRL pour le ravalement et le remplacement des menuiseries ext�rieures des fa�ades (est et sud) du centre de secours de l?�tat major du 3e groupement de la Brigade de sapeurs-pompiers de Paris � Courbevoie (92). - Section d?investissement du budget sp�cial de la Pr�fecture de police. - Individualisation d?une autorisation de programme compl�mentaire de 35.199 euros TTC pour financer cette op�ration.

2006, PP 101 - Autorisation � M. le Pr�fet de police de signer un contrat de transaction relatif au march� sign� avec la soci�t� SVD industrie pour les travaux de r�am�nagement et de r�fection de locaux au 4e �tage de l?immeuble sis 43, rue de Dantzig (15e) (lot n� 4 : installation de r�seau de gaz sp�cifiques).

2006, PP 102 - Autorisation � M. le Pr�fet de police de signer un contrat de transaction relatif au march� sign� avec la soci�t� EMSM pour les travaux de r�am�nagement et de r�fection de locaux au 4e �tage de l?immeuble sis 43, rue de Dantzig (15e) (lot n� 3 : installation des paillasses et sorbonnes).

M. Christophe CARESCHE, rapporteur.

2006, DJS 125 - Subvention de fonctionnement � l?association Paris Jean Bouin CASG. - Autorisation � M. le Maire de Paris de signer la convention d?objectifs aff�rente. - Montant : 91.470 euros.

2006, DJS 128 - Subvention de fonctionnement � l?association Paris Universit� Club Rugby. - Autorisation � M. le Maire de Paris de signer la convention d?objectifs aff�rente. Montant : 292.680 euros.

2006, DJS 341 - Subventions annuelles de fonctionnement � 2 associations du 6e arrondissement. - Montant total : 2.500 euros.

2006, DJS 364 - Subvention exceptionnelle d?aide au projet � la F�d�ration Fran�aise de judo pour l?organisation des Championnats du Monde par �quipe au Palais omnisports de Paris-Bercy, qui ont eu lieu les 16 et 17 septembre 2006. Autorisation � M. le Maire de Paris de signer la convention aff�rente. - Montant 50.000 euros.

2006, DJS 455 - Indemnisation de tiers en r�paration de dommages dont la responsabilit� incombe � la Ville de Paris. Montant : 5.364,67 euros.

2006, DJS 469 - Autorisation � M. le Maire de Paris de consentir au d�p�t d?une demande de permis de construire pr�sent�e par l?association Paris Jean-Bouin CASG pour le stade Jean Bouin (16e).

2006, DJS 477 - Autorisation � M. le Maire de Paris de lancer un march� n�goci� relatif � la restructuration du gymnase et des vestiaires douches au gymnase Auguste Renoir, square Auguste Renoir (14e) (lot couverture).

2006, DJS 481 - Subvention au Comit� D�partemental d?Equitation de Paris. - Montant : 9.000 euros.

2006, DJS 491 - Subvention � l?association ?Collectif Remise en Jeu? (11e). - Montant : 2.500 euros.

2006, DJS 508 - Report de l?�ch�ance du contrat de d�l�gation de service public pour la gestion de la piscine Georges Hermant (19e). - Autorisation � M. le Maire de Paris de souscrire l?avenant de prolongation avec le d�l�gataire, soci�t� La Financi�re Sport et Loisir-Gesclub.

2006, DJS 512 - Autorisation � M. le Maire de Paris de conclure avec la SNCF et son Comit� d?Etablissement R�gional de Paris Nord une convention tripartite relative � la mise � disposition de la Ville de Paris du Centre sportif des Fillettes (18e).

2006, DJS 515 - Exon�ration d?imp�t sur les spectacles en faveur du Paris Saint Germain concernant les sommes vers�es aux associations ?Alliance Maladies Rares? et ?Enfance et Partage?.

2006, DJS 517 - Autorisation � M. le Maire de Paris de consentir au d�p�t d?une demande de permis de construire pr�sent�e par l?association Paris Jean Bouin pour effectuer des travaux pour la r�novation des courts de tennis A et B du stade Jean Bouin (16e).

2006, DPA 222 - Autorisation � M. le Maire de Paris de souscrire 2 avenants aux march�s de travaux sign�s avec les entreprises GTM BATIMENT et CHEMRY AQUAVIVA relatifs � la restructuration fonctionnelle et technique du centre sportif Armand Massard (15e).

2006, DPA 248 - Autorisation � M. le Maire de Paris de souscrire un avenant au march� de travaux sign� avec la Soci�t� QUILLERY BATIMENT en vue de la construction d?un gymnase, d?un mur d?escalade et d?une salle de danse, lot 25, ZAC ?Reuilly? (12e).

2006, DPA 259 - Approbation du principe de la r�alisation des travaux de r�habilitation des locaux des bain-douches, 1, rue Rouvet (19e) et des modalit�s de passation du march� de travaux correspondant.

2006, DPA 270 - Autorisation � M. le Maire de Paris de souscrire un avenant n� 1 au march� de travaux sign� avec l?entreprise COLAS ILE DE FRANCE relatif � la restructuration de la piscine Drigny, 18, rue Bochart de Saron (9e).

M. Pascal CHERKI, rapporteur.

2006, DAC 653 - Attribution d?une subvention de fonctionnement � l?association ?Au nom de la M�moire? situ�e 14, rue de la Paix 95370 Montigny-les-Cormeilles. - Montant : 10.000 euros.

2006, DASES 111 - Subvention de fonctionnement en faveur de l?Association Harkis et Droits de l?Homme, pour participation � l?organisation d?un colloque pour la d�fense des Harkis. - Montant : 2.300 euros.

2006, DASES 112 - Subvention de fonctionnement, au titre de l?ann�e 2006, au Comit� du 12e arrondissement des anciens combattants de la R�sistance - A.N.A.C.R. - Montant : 900 euros.

2006, DASES 113 - Subvention de fonctionnement au titre de l?ann�e 2006 � l?association ?M�moires et Espoirs de la R�sistance - M.E.R., Association des Amis de la Fondation de la R�sistance?. - Montant : 1.000 euros.

Mme Odette CHRISTIENNE, rapporteure.

2006, DDEE 142 - Subvention � une association de commer�ants et d?artisans du 2e et du 9e arrondissements pour les illuminations � l?occasion des f�tes de fin d?ann�e 2005. Montant : 12.000 euros.

2006, DDEE 169 - Subvention � l?association ?Quartier Drouot? � titre de soutien � l?organisation des ?Trois Jours du Quartier Drouot?. - Montant : 13.000 euros.

2006, DDEE 219 - Subvention pour la mise � jour en 2006 de la ?banque de donn�es sur le commerce � Paris?. Montant : 38.800 euros.

2006, DDEE 228 - Autorisation � M. le Maire de Paris de signer un avenant prolongeant jusqu?au 31 mai 2007 la convention de d�l�gation de service public du march� d�couvert Beauvau (12e).

2006, DDEE 229 - Avis du Conseil de Paris sur la demande de d�rogation � la r�gle du repos dominical, pr�sent�e par la SAS RYOHIN KEKAKU France 50, avenue des Ternes (17e), pour l?exploitation de sa boutique d?�quipement de la personne et d?�quipement de la maison, � l?enseigne MUJI, 47, rue des Francs-Bourgeois (4e).

2006, DDEE 231 - Indemnisation amiable d?une entreprise en r�paration de pr�judices qu?elle a subi du fait de la r�alisation des travaux du tramway.

2006, DDEE 232 - Indemnisation amiable d?une entreprise en r�paration de pr�judices qu?elle a subis du fait de la r�alisation des travaux du tramway.

Mme Lyne COHEN-SOLAL, rapporteure.

2006, DPE 103 - Autorisation � M. le Maire de Paris de consentir au d�p�t, par la Soci�t� Anonyme de Gestion des Eaux de Paris (SAGEP - EAU DE PARIS), d?une d�claration de travaux sur les b�timents de l?usine d?alimentation en eau situ�e 9, place Saint-Pierre (18e).

2006, DVD 114 - Approbation du principe et des modalit�s de r�alisation des travaux sur les b�timents g�r�s par le Service des canaux de la Ville de Paris : lot n� 1 : r�seau � grand gabarit - lot n� 2 : r�seau � petit gabarit (Seine-Saint-Denis, Seine-et-Marne, Oise et Aisne).

2006, DVD 180 - Autorisation � M. le Maire de Paris de signer 4 conventions tripartites avec le d�partement de Seine-Saint-Denis et chaque entit� dont le territoire est concern� (Etablissement public du parc et de la grande halle de la Villette, ville de Pantin, ville de Bobigny, communaut� de commune Plaine Commune) pour l?implantation par le D�partement de la Seine-Saint-Denis de bornes d?information touristique sur le domaine public fluvial.

Mme Myriam CONSTANTIN, rapporteure.

2006, DPE 20 - Autorisation � M. le Maire de Paris de proc�der � la cession de 402 v�hicules de la Direction de la protection de l?environnement au budget annexe du Service technique des transports automobiles municipaux.

2006, DPJEV 84 - Attribution de la d�nomination ?Les Jardins d?Eole? au ?Jardin de la Cour du Maroc? (18e).

2006, DPJEV 94 - Subvention � l?association de l?Ecole du chat libre � Clichy-la-Garenne (Hauts-de-Seine). - Montant : 1.000 euros.

2006, DPJEV 101 - Subvention � l?Institut d?Ecologie en Milieu Urbain (IDEMU). - Montant : 18.000 euros.

2006, DPJEV 104 - Subvention � la Soci�t� zoologique de Paris (11e). - Montant : 3.000 euros.

2006, DPJEV 133 - Subvention � l?Association des Jardiniers de l?Aqueduc (14e). - Montant : 1.900 euros.

2006, DPJEV 135 - Subvention � l?association Priartem (10e). - Montant : 2.500 euros.

2006, DPJEV 143 - Subvention � l?association L?Ilot Lilas (19e). - Montant : 1.900 euros.

2006, DPJEV 151 - Autorisation � M. le Maire de Paris de signer avec l?association ?Cultures et Potager 17/18? la convention d?occupation et d?usages mettant � sa disposition une parcelle de terrain situ�e au sein du jardin public des deux N�thes, 24-28 avenue de Clichy (18e) pour y �tablir un jardin partag�.

M. Yves CONTASSOT, rapporteur.

2006, DAJ 20 - Projet de transaction entre la Ville de Paris, la SCP LEBLOND-CONSTANTIN et Associ�s, Avocats et la compagnie d?assurances COVEA RISKS.

2006, DMG 37 - Autorisation � M. le Maire de Paris de signer trois march�s relatifs � des prestations d?insertion professionnelle en trois lots s�par�s en application de l?article 30 du code des march�s publics.

2006, DALIAT 43 - Autorisation � M. le Maire de Paris de signer l?avenant n� 6 � la convention de d�l�gation de service public pour la gestion du cr�matorium du P�re Lachaise (20e).

2006, DALIAT 44 - Autorisation � M. le Maire de Paris de signer l?avenant n� 1 � la convention de d�l�gation de service public pour la gestion du service ext�rieur des pompes fun�bres � Paris.

2006, DALIAT 51 - Autorisation � M. le Maire de Paris de signer l?avenant n� 1 de transfert du march� de prestations de nettoyage des locaux, souscrit avec la SAS Maintenance Industrie, au profit de l?Ecole Sup�rieure de Physique et de Chimie Industrielles de la Ville de Paris.

2006, DRH 28 - Modification des d�lib�rations D. 656 du 22 mai 1995 et D. 17 des 12 et 13 juillet 1999 relatives � la nouvelle bonification indiciaire.

2006, DRH 64 - Modification de la d�lib�ration M 93 en date du 25 avril 1977 et de la d�lib�ration D 430 en date du 21 mars 1988.

2006, DSTI 23 - Autorisation � M. le Maire de Paris de souscrire un march� n�goci� sans publicit� pr�alable et sans mise en concurrence avec la soci�t� Ad�lior France relatif � la fourniture de services de support technique, de licences suppl�mentaires et de r�alisation de prestations compl�mentaires associ�es aux applications GIMA.

2006, DSTI 31 - Autorisation � M. le Maire de Paris de lancer un appel d?offres ouvert d?acquisition, d?int�gration de licences et de r�alisation de prestations de service de ?Help Desk?.

2006, DSTI 32 - Autorisation � M. le Maire de Paris de souscrire un march� n�goci� sans publicit� pr�alable et sans mise en concurrence pour la maintenance curative et la fourniture de modules compl�mentaires, de licences suppl�mentaires et la r�alisation de prestations associ�es sur les modules progiciels de DIR?AJ �dit�s et distribu�s par la soci�t� ?Dimension Informatique R�alisations (DIR)?.

2006, DSTI 48 - Autorisation � M. le Maire de Paris de souscrire un avenant de transfert au march� conclu avec la soci�t� CEGETEL.

2006, DSTI 59 - Autorisation � M. le Maire de Paris de signer une convention constitutive d?un groupement de commandes r�unissant la Ville et le D�partement de Paris pr�alablement au lancement d?un appel d?offres ouvert pour la fourniture d?�quipements de bureautique.

M. Fran�ois DAGNAUD, rapporteur.

2006, DLH 243 - R�alisation par la RIVP d?un programme d?acquisition-r�habilitation comportant une r�sidence sociale destin�e principalement � des agents de la Ville de Paris de 27 logements PLUS situ� 15, rue Duperr� (9e). - Participation de la Ville de Paris au financement de l?op�ration.

M. Fran�ois DAGNAUD, M. Jean-Yves MANO, rapporteurs.

2006, DPVI 18 - Autorisation � M. le Maire de Paris de signer une convention avec l?association ?Atelier d?Architecture Autog�r�e du quartier la Chapelle?. - Attribution de la subvention correspondante. - Montant : 18.400 euros.

2006, DPVI 48 - Autorisation � M. le Maire de Paris de signer une convention avec l?association ?Ars Longa? du quartier Fontaine-au-Roi (11e). - Attribution de la subvention correspondante. - Montant : 5.833 euros.

2006, DPVI 74 - Subvention d?�quipement � l?association ?D�fi Insertion? du quartier Porte Montmartre - Porte Clignancourt (18). - Montant : 32.686 euros.

2006, DPVI 84 - Subvention d?�quipement � l?association ?Demain en Main? sur le quartier Fontaine-au-Roi (11e). Montant : 2.000 euros.

2006, DPVI 95 - Autorisation � M. le Maire de Paris de signer une convention annuelle avec l?Association Salle Saint Bruno dans le cadre de la politique de la ville d?un montant global de 28.000 euros pour la f�te de la Goutte-d?Or.

2006, DPVI 102 - Subventions � des associations menant des actions au titre de la politique de la ville sur le quartier Porte Clichy - Porte Saint-Ouen (17e). - Montant total :

29.467 euros.

2006, DPVI 114 - Subvention � l?ARBP du quartier des Portes du Sud (13e). - Montant : 8.000 euros.

Mme Martine DURLACH, rapporteure.

2006, DASCO 154 - Autorisation � M. le Maire de Paris de signer des conventions avec la caisse des �coles du 16e arrondissement portant sur le versement par la Ville de Paris de subventions contractuelles pour la restauration et les s�jours de vacances. - Montant : 52.879 euros.

2006, DASCO 155 - Autorisation � M. le Maire de Paris de signer des conventions avec la caisse des �coles du 17e arrondissement portant sur le versement par la Ville de Paris de subventions contractuelles pour la restauration et les s�jours de vacances. - Montant : 134.631 euros.

2006, DASCO 156 - Autorisation � M. le Maire de Paris de signer des conventions avec la caisse des �coles du 18e arrondissement portant sur le versement par la Ville de Paris de subventions contractuelles pour la restauration et les s�jours de vacances. - Montant : 577.943 euros.

2006, DASCO 158 - Autorisation � M. le Maire de Paris de signer des conventions avec la caisse des �coles du 20e arrondissement portant sur le versement par la Ville de Paris de subventions contractuelles pour la restauration et les s�jours de vacances. - Montant : 411.077 euros.

2006, DASCO 214 - Autorisation � M. le Maire de Paris de signer une convention de cl�ture pour solde de tout compte de la convention de mandat avec le D�partement de Paris approuv�e par d�lib�ration du 12 juillet 1999 dans le cadre du projet Internet.

2006, DASCO 215 - Autorisation � M. le Maire de Paris de signer un contrat d?objectifs avec la caisse des �coles du 4e arrondissement dans le cadre de l?octroi par la Ville de Paris d?une subvention exceptionnelle. - Montant : 70.000 euros.

2006, DPA 169 - Autorisation � M. le Maire de Paris de souscrire un avenant n� 1 au march� de travaux sign� avec la soci�t� CAMPENON BERNARD CONSTRUCTION (SNC) dans le cadre des travaux de restructuration du groupe scolaire et de l?annexe de l?ensemble immobilier Georges Brassens, 40, rue Manin (19e).

2006, DPA 210 - Approbation des modalit�s de passation d?un march� de travaux d?injections en vue de la construction d?une �cole �l�mentaire de 6 classes et de 2 logements de fonction 45, rue de la Tour d?Auvergne - 5 bis, cit� Charles Godon (9e).

2006, DPA 214 - Autorisation � la SEMAVIP de souscrire un avenant n� 1 au march� de travaux sign� avec la soci�t� DUMEZ ILE DE FRANCE relatif aux travaux de construction d?une �cole maternelle de 8 classes, sur le site de l?ancien h�pital Saint-Lazare, 9, square Alban Satragne (10e).

2006, DPA 231 - Approbation du principe de r�alisation des travaux de r�fection des peintures de sols de l?�cole maternelle 2, rue des Bois (19e) et des modalit�s de passation du march� de travaux correspondant.

M. Eric FERRAND, rapporteur.

2006, DPA 255 - Approbation du principe et des modalit�s de passation d?un march� d?�tude de g�om�tre pour la lev�e de plans des mairies des 2e, 4e, 11e et 13e arrondissements.

2006, SGCP 11 - Fixation des r�mun�rations ou avantages maximums susceptibles d?�tre per�us par 5 conseillers de Paris si�geant au conseil d?administration de la Soci�t� de g�rance des immeubles municipaux (SGIM).

Mme Mireille FLAM, rapporteure.

2006, DAC 268 - Autorisation � M. le Maire de Paris de signer une convention d?objectifs relative � une subvention de fonctionnement avec l?association ?Union des fanfares de France?, dont le si�ge social est situ� 6, rue Lamartine, 92130 Issy-Les-Moulineaux, au titre du projet musical ?Orph�onies?. Montant : 30.000 euros.

2006, DAC 361 - Autorisation � M. le Maire de Paris de signer avec l?association ?Musique Nouvelle en Libert�?, dont le si�ge social est situ� 42, rue du Louvre (1er), une convention tripartite pluriannuelle d?objectifs relative � l?attribution d?une subvention de fonctionnement, au titre de ses activit�s en 2006. Montant : 450.000 euros.

2006, DAC 401 - Attribution d?une subvention de fonctionnement � l?association ?Ere de jeu?, 96, rue Raynouard (16e). - Montant : 15.000 euros.

2006, DAC 431 - Autorisation � M. le Maire de Paris d?attribuer une subvention de fonctionnement � l?association ?Artesss?, dont le si�ge social est situ� 37, rue Belgrand (20e). Montant : 4.000 euros.

2006, DAC 432 - Autorisation � M. le Maire de Paris de signer avec l?association ?Th��tre de l?Aquarium?, route du Champ de Man?uvre (12e), une convention relative � l?attribution d?une subvention d?�quipement. - Montant : 11.011 euros.

2006, DAC 446 - Autorisation � M. le Maire de Paris de signer une convention triennale relative � l?attribution d?une subvention de fonctionnement � l?association Le Lieu ?Mains d?Oeuvres?, 1, rue Charles-Garnier, 93400 Saint-Ouen. Montant : 10.000 euros.

2006, DAC 506 - Attribution d?une subvention de fonctionnement � l?association ?Atelier Musical des trois Tambours? situ�e 15, rue Doudeauville (18e). - Montant : 8.000 euros.

2006, DAC 518 - Attribution d?une subvention de fonctionnement � l?association ?JGC Gravure Contemporaine?, 16, rue Gr�goire-de-Tours (6e). - Montant : 750 euros.

2006, DAC 520 - Attribution d?une subvention de fonctionnement � l?association ?D�dale? situ�e 23, rue Olivier-M�tra (20e). - Montant : 3.000 euros.

2006, DAC 526 - Attribution d?une subvention de fonctionnement � l?association ?Smart Association?, 113 bis, rue Oberkampf (11e). - Montant : 5.000 euros.

2006, DAC 591 - Attribution d?une subvention de fonctionnement � l?association ?La Com�te?, situ�e 8, rue du Commandant-Ren�-Mouchotte (14e). - Montant : 2.000 euros.

2006, DAC 592 - Autorisation � M. le Maire de Paris de souscrire 2 avenants aux deux march�s de mandat de gestion technique pass�s avec la SEM Paris Centre pour la maintenance et l?entretien des installations techniques relevant de la Direction des Affaires culturelles int�gr�es au secteur Bourse Saint-Eustache et au b�timent Lescot du Forum des Halles.

2006, DAC 605 - Autorisation � M. le Maire de Paris de signer une convention d?occupation et une convention d?objectifs avec l?association ?59, rue de Rivoli? pour l?occupation de l?immeuble sis 14-18, rue de la Tour-des-Dames (9e).

2006, DAC 606 - Attribution d?une subvention de fonctionnement � l?association ?Mix Movement?, dont le si�ge social est situ� 22, rue Soleillet (20e), pour l?organisation du ?Bal des Ginettes? en 2006. - Montant : 12.000 euros.

2006, DAC 614 - Attribution d?une subvention de fonctionnement � l?association ?Lit�cox?, situ�e 11 bis, rue du Guizay, 42100 Saint-Etienne. - Montant : 3.000 euros.

2006, DAC 623 - Attribution d?une subvention de fonctionnement � l?association ?Paris Victoria Production?, situ�e 11, rue des Fermiers (17e). - Montant : 1.000 euros.

2006, DAC 642 - Autorisation � M. le Maire de Paris d?accepter le don d?une sculpture de M. Oscar Niemeyer qui sera install�e sur la place L�onard Bernstein (12e).

2006, SG 115 - Autorisation � M. le Maire de Paris de signer une convention pour l?attribution d?une subvention d?�quipement � l?association ?Le Centre audiovisuel de Paris? situ�e au Nouveau Forum des Halles, Porte Saint-Eustache (1er), relative, d?une part, � la 6e tranche du projet de num�risation et, d?autre part, � l?acquisition de mat�riels techniques et informatiques n�cessaires � l?am�lioration de l?ensemble des services. Montant : 497.000 euros.

2006, SG 142 - Autorisation � M. le Maire de Paris de souscrire un avenant au march� de ma�trise d?oeuvre pass� sur march� n�goci� conclu par la SEM Paris centre, mandataire de la Ville de Paris, en vue de r�aliser les travaux de restructuration du Forum des Images et de cr�ation de la Biblioth�que du Cin�ma sis au Forum des Halles (1er).

2006, SG 146 - Autorisation � M. le Maire de Paris de signer une convention relative � l?attribution d?une subvention de fonctionnement pour les salles ind�pendantes et Art et Essai parisiennes qui maintiennent une programmation difficile face � la concurrence. - Montant : 236.000 euros.

M. Christophe GIRARD, rapporteur.

2006, DAC 595 - Autorisation � M. le Maire de Paris de souscrire avec la fondation ?Institut Kurde de Paris? situ�e 106, rue La Fayette (10e), un avenant � la convention triennale d?objectifs sign�e le 17 mai 2006 relatif � l?attribution d?une subvention de fonctionnement. - Montant : 30.000 euros.

M. Christophe GIRARD, Mme Kh�dija BOURCART, rapporteurs.

2006, DAC 243 - Autorisation � M. le Maire de Paris de signer avec l?association ?International Visual Th��tre? situ�e 7, cit� Chaptal (9e), une convention triennale relative � l?attribution d?une subvention de fonctionnement de 100.000 euros et une convention relative � l?attribution d?une subvention d?�quipement de 197.000 euros.

2006, DAC 629 - Autorisation � M. le Maire de Paris de signer avec l?association ?Cemaforre? (Centre d?�tudes des m�diateurs artistiques formation recherche), situ�e 15, chemin du Halage, 45000 Orl�ans, une convention de partenariat relative � la mise en ?uvre de Cellules d?assistance et de Services culturels � domicile (CASCAD) � Paris.

M. Christophe GIRARD, Mme P�n�lope KOMIT�S, rapporteurs.

2006, DAC 285 - SGRI 25 - Autorisation � M. le Maire de Paris de signer une convention avec l?association Africultures, Les Pilles 26110 Nyons, relative � l?attribution d?une subvention de fonctionnement. - Montant : 50.000 euros.

MM. Christophe GIRARD et Pierre SCHAPIRA , rapporteurs.

2006, DAC 245 - Autorisation � M. le Maire de Paris de signer une convention avec l?association ?Institut d?Histoire de Paris? situ�e 26, rue Geoffroy-l?Asnier (4e), relative � l?attribution d?une subvention de fonctionnement. - Montant : 76.130 euros.

2006, DAC 251 - Autorisation � M. le Maire de Paris de signer avec l?Association Dioc�saine de Paris situ�e 7, rue Saint-Vincent (18e), une convention d?objectifs relative � l?attribution d?une subvention d?�quipement. - Montant : 78.000 euros.

2006, DAC 512 - Approbation des modalit�s de passation des march�s relatifs aux travaux de restauration et d?am�nagement des locaux attenants au vaisseau principal et r�novation des installations �lectriques et de chauffage du temple de Pentemont (7e).

2006, DAC 530 - Approbation des modalit�s de passation des march�s relatifs aux travaux de restauration des couvertures et gouttereaux du choeur et du transept sud de l?�glise Saint-Laurent (10e), lot n� 1 ?ma�onnerie - pierre de taille?, lot n� 2 ?charpente?, lot n� 3 ?couverture?.

2006, DAC 625 - Autorisation � M. le Maire de Paris de signer avec l?Etat (Minist�re de la Culture) une convention de versement de fonds de concours pour la restauration de diverses oeuvres d?art conserv�es dans des �difices cultuels appartenant � la Ville de Paris et class�es Monuments Historiques. Montant : 87.808 euros.

2006, DAC 635 - Autorisation � M. le Maire de Paris de signer avec la mutuelle ?MACSF assurances? une convention portant sur le remboursement des travaux de remise en �tat d?une grille de l?�glise Saint-Vincent-de-Paul.

2006, DPA 256 - Approbation du principe d?indemnisation des soci�t�s ?SCOP UTB? et ?Crystal? en raison des pr�judices subis par elles lors des travaux de r�habilitation du Petit Palais 1, avenue Dutuit (8e). - Autorisation � M. le Maire de Paris de signer les contrats de transaction correspondant.

2006, DPA 289 - Autorisation � M. le Maire de Paris de d�poser la demande de permis de construire pour la r�alisation des travaux de restauration et d?illumination de la fontaine de la Roquette 70, rue de la Roquette (11e).

Mme Mo�ra GUILMART, rapporteure.

2006, SG 69 - Subvention � l?association ?IRFED Europe? (13e). - Montant : 25.000 euros.

2006, SG 140 - Subvention � l?association ?Centre d?Entra�nement aux M�thodes d?Education Active - CEMEA? pour son action en faveur des Droits de l?Homme et de l?Enfant. - Montant : 10.000 euros.

2006, SG 141 - Subvention � l?association ?Je, Tu, Il? pour son action de sensibilisation des jeunes au respect mutuel entre les sexes au titre de 2006. - Montant : 50.000 euros.

2006, SG 143 - Subvention � l??Association Femmes et Musique? pour l?ensemble de ses actions de sensibilisation au patrimoine musical f�minin. - Montant : 5.000 euros.

2006, SG 144 - Autorisation � M. le Maire de Paris de signer une convention annuelle avec la ?Ligue des Droits de l?Homme? pour les travaux de mise en s�curit� de son si�ge pr�voyant l?attribution d?une subvention. - Montant : 150.000 euros.

Mme Anne HIDALGO, rapporteure.

2006, DLH 191 - R�alisation par l?OPAC de Paris d?un programme d?acquisition-am�lioration de 18 logements PLUS en foyer de vie pour adultes handicap�s psychiques situ� 114, rue du Temple (3e). - Participation financi�re de la Ville de Paris. - Garantie d?emprunt de la Ville de Paris. - Autorisation � M. le Maire de Paris de signer une convention relative au versement de la participation financi�re de la Ville de Paris et aux droits de r�servation.

Mme P�n�lope KOMIT�S, M. Jean-Yves MANO, rapporteurs.

2006, CAB_MA 27 - Subvention de fonctionnement � l?Association Internationale Culture Sans Fronti�re, pour la mise en oeuvre d?un projet intitul� ?La Marmite d?Or?. - Montant : 1.500 euros.

2006, CAB_MA 32 - Subvention de fonctionnement � l?association ?Oc�anie? pour la r�alisation d?un film documentaire. - Montant : 1.000 euros.

2006, CAB_MA 35 - Subvention de fonctionnement � l?association ?Good music diffusion - La meilleure Musique du Moment?, pour la mise en oeuvre de son programme d?activit�s pour 2006. - Montant : 3.000 euros.

2006, DDATC 81 - Autorisation � M. le Maire de Paris de signer une convention annuelle avec l?association ?France B�n�volat?. - Attribution de la subvention correspondante. Montant : 30.000 euros.

2006, DDATC 148 - Subvention de fonctionnement � l?association ?Comit� d?Action Sociale et d?Animation du 14e arrondissement?. - Montant : 12.000 euros.

2006, DDATC 166 - Subvention � l?association ?Comit� des F�tes et d?Actions Sociales du 9e arrondissement?. Montant : 5.000 euros.

2006, DDATC 173 - Autorisation � M. le Maire de Paris de souscrire un avenant � la convention sign�e avec l?association ?Services 18?, 40, rue Leibniz (18e). - Attribution de la subvention correspondante. - Montant : 16.000 euros.

2006, DDATC 185 - Subvention de fonctionnement au titre de la d�mocratie locale dans le cadre de la convention pluriannuelle 2004-2006 liant l?association ?ADELS?, 108-110, rue Saint-Maur (11e). - Montant : 15.000 euros.

2006, DPA 227 - Autorisation � M. le Maire de Paris de d�poser les demandes de permis de d�molir et de construire relatives � la cr�ation de la maison des associations du 5e arrondissement sise 6, rue des Ar�nes et 25, rue Linn� (5e).

Mme Marie-Pierre de LA GONTRIE, rapporteure.

2006, DASES 97 - Subvention contractuelle � l?INSERM (ADR Paris VI) au titre de la 2e annuit� du soutien municipal � une jeune �quipe de recherche en vue de poursuivre la recherche pluriannuelle sur ?les d�terminants sociaux de la sant� et du recours aux soins? - Annuit� 2006 de la Promotion 2005. - Montant : 65.625 euros.

2006, DASES 98 - Subvention contractuelle au CNRS (D�l�gation Paris B) au titre de la 2e annuit� du soutien municipal � une jeune �quipe de recherche en vue de poursuivre la recherche pluriannuelle consacr�e � ?l?analyse en temps r�el de la transcription par d�tection et manipulation de mol�cule individuelle? Annuit� 2006 de la Promotion 2005. - Montant : 65.625 euros.

2006, DASES 99 - Subvention contractuelle au CNRS (D�l�gation Paris A) au titre de la 2e annuit� du soutien municipal � une jeune �quipe de recherche en vue de poursuivre la recherche pluriannuelle consacr�e � ?l?�tude des �tapes pr�coces de la phagocytose et de l?infection par Neisseria meningitidis? - Annuit� 2006 de la Promotion 2005. - Montant : 65.625 euros.

2006, DASES 100 - Subvention contractuelle � l?Institut Pasteur au titre de la 2e annuit� du soutien municipal � une jeune �quipe de recherche en vue de poursuivre la recherche pluriannuelle sur les ?Dynamiques de l?activation lymphocitaire T et de la r�ponse T intratumorale in vivo? - Annuit� 2006 de la Promotion 2005. - Montant : 65.625 euros.

2006, DASES 101 - Subvention conventionnelle initiale au CNRS (D�l�gation Paris B), au titre du soutien municipal � une jeune �quipe de recherche en vue de r�aliser la recherche pluriannuelle. - Montant : 90.625 euros.

2006, DASES 102 - Subvention conventionnelle initiale au CNRS (D�l�gation Paris B), au titre de soutien municipal � une jeune �quipe de recherche en vue de r�aliser la recherche pluriannuelle. - Montant : 90.625 euros.

2006, DASES 103 - Subvention conventionnelle initiale � l?Institut Pasteur au titre du soutien municipal � une jeune �quipe de recherche en vue de r�aliser la recherche pluriannuelle ?D�veloppement et fonctionnement des tissus lympho�des secondaires et tertiaires. - Montant : 90.625 euros.

2006, DASES 104 - Subvention conventionnelle initiale � l?H�pital Necker - APHP au titre du soutien municipal � une jeune �quipe en vue de r�aliser la recherche pluriannuelle ?Remplacement des valves cardiaques par voie non chirurgicale : d�veloppement d?un dispositif pour remplacement alvulaire dans les gros troncs pulmonaires. - Montant : 90 625 euros.

M. Alain LHOSTIS, rapporteur.

2006, DLH 171 - R�alisation par l?OPAC de Paris d?un programme de travaux de r�sidentialisation du groupe ?Porte d?Ivry? situ� 1, 5 et 8, rue Dupuy-de-L�me (13e). - Participation financi�re de la Ville de Paris. - Garantie d?emprunt de la Ville de Paris.

2006, DLH 200 - Modification de la garantie de la Ville de Paris accord�e � la SA d?HLM ?LOGIKIA? pour un emprunt � contracter pour le financement d?un programme de construction de 12 logements locatifs aid�s d?int�gration situ� 39, rue des Poissonniers (18e) et octroi de la garantie de la Ville de Paris � la SA d?HLM ?LOGIKIA? pour un emprunt � contracter pour le financement d?un programme de r�habilitation de 13 logements locatifs aid�s d?int�gration situ� 22, rue Gu�not (11e).

2006, DLH 204 - Autorisation � M. le Maire de Paris de conclure avec la RIVP un bail emphyt�otique portant location de l?immeuble communal situ� 17 rue Gutenberg (15e).

2006, DLH 205 - Lancement de la proc�dure de march� pour la conduite de l?op�ration programm�e d?am�lioration de l?habitat (OPAH) du quartier des Epinettes (17e).

2006, DLH 250 - R�alisation par la SA d?HLM ?Immobili�re 3F? d?un programme d?acquisition-am�lioration de 42 logements PLA-I en r�sidence sociale situ� 8, rue Marcadet (18e). - Participation financi�re de la Ville de Paris. - Garantie d?emprunt de la Ville de Paris. - Autorisation � M. le Maire de Paris de signer une convention relative au versement de la participation financi�re de la Ville de Paris et aux droits de r�servation.

2006, DLH 254 - Autorisation � M. le Maire de Paris de signer une convention avec l?Etat relative au contr�le des r�gles d?hygi�ne de l?habitat.

2006, DU - DF 134 - Cession � l?OPAC de Paris d?une parcelle � d�tacher de l?immeuble, 36, rue Doudeauville (18e).

M. Jean-Yves MANO, rapporteur.

2006, DASCO 164 - Subventions � plusieurs associations �tudiantes pour soutenir leurs projets culturels. - Montant total : 12.000 euros.

Mme Sandrine MAZETIER, rapporteure.

2006, DASCO 35 - Subvention � l?association �tudiante Starting Block pour soutenir ses actions en faveur des handicap�s et de la citoyennet�. - Autorisation � M. le Maire de Paris de signer la convention annuelle sur projets correspondante. Montant : 55.000 euros.

Mme Sandrine MAZETIER, Mme P�n�lope KOMIT�S, rapporteures.

2006, DLH 223 - Cit� Internationale Universitaire de Paris, 17, boulevard Jourdan (14e). - Travaux de r�novation de la Maison de l?Asie du Sud-Est. - Participation de la Ville de Paris au financement de l?op�ration.

Mme Sandrine MAZETIER, M. Jean-Yves MANO , rapporteurs.

2006, DASCO 209 - Subvention compl�mentaire de fonctionnement au titre de l?ann�e 2006 � l?Ecole sup�rieure de physique et de chimie industrielles de la Ville de Paris (ESPCI) et � l?Ecole des Ing�nieurs de la Ville de Paris (EIVP). - Montant total : 155.500 euros.

2006, DASCO 210 - Dotations compl�mentaires de fonctionnement aux �coles d?art pour 2006. - Montant total 116.300 euros.

2006, DASCO 229 - Autorisation � M. le Maire de Paris d?attribuer une subvention d?investissement pour travaux de r�fection du syst�me de s�curit� incendie, l?am�nagement du plateau technique du BTS ?agencement d?environnement architectural? et de la licence professionnelle correspondante � l?E.S.A.A. BOULLE. - Montant : 103.081 euros.

2006, DPA 203 - Approbation du principe d?indemnisation de M. COLMAN HERCOVICH, architecte pour les pr�judices subis dans le cadre de l?op�ration de mise en s�curit� de l?Universit� de la Sorbonne (5e). - Autorisation � M. le Maire de Paris de signer le contrat de transaction correspondant.

Mme Dani�le POURTAUD, rapporteure.

2006, DF 50 - Autorisation � M. le Maire de Paris de signer une convention donnant droit � l?occupation d?une propri�t� domaniale d�nomm�e ?Le Chalet de la Croix Catelan?, situ�e route de Suresnes, carrefour de la Croix Catelan, au bois de Boulogne (16e) afin d?y exploiter un caf�-restaurant et des espaces de r�ception.

2006, DF 58 - Autorisation � M. le Maire de Paris de signer une convention donnant droit � l?occupation des locaux de l?ancien observatoire du parc Montsouris situ�s 17 rue Emile Deutsch de la Meurthe (14e).

2006, DF 61 - Modification des limites de l?emprise conc�d�e et actualisation du programme d?investissements du Parc des Expositions de la porte de Versailles (15e).

M. Christian SAUTTER, rapporteur.

2006, DDATC 168 - Autorisation aux conseils d?arrondissement d?effectuer des d�penses d?investissement sur des �quipements autres que ceux vis�s � l?article L. 2511-16-1 du code g�n�ral des collectivit�s territoriales.

M. Christian SAUTTER, M. Fran�ois DAGNAUD, rapporteurs.

2006, DF 54 - Individualisation des autorisations de programme de la d�cision modificative n� 2 du budget d?investissement de la Ville de Paris de 2006.

2006, DMG 50 - D�cision modificative du budget annexe du Service des transports automobiles municipaux de 2006.

2006, DF - DRH 55 - Transformations d?emplois dans les services municipaux au titre de 2006.

2006, DPE 104 - Budget annexe de l?assainissement de Ville de Paris. - D�cision modificative pour l?exercice 2006.

2006, DPE 105 - Budget annexe de l?eau de la Ville de Paris. - D�cision modificative pour l?exercice 2006.

2006, DPE 110 - Incidences budg�taires (exercice 2006) pour les budgets de l?eau et de l?assainissement de la convention sign�e entre M. le Maire de Paris et le Syndicat interd�partemental pour l?assainissement de l?agglom�ration parisienne, dans le cadre du chantier de raccordement du d�versoir Vincennes-Charenton au puits Mass�na.

2006, DPJEV 188 - D�cision modificative relative au budget annexe du fossoyage pour l?exercice 2006.

M. Christian SAUTTER, M. Fran�ois DAGNAUD, Mme Myriam CONSTANTIN, M. Yves CONTASSOT, rapporteurs.

2006, DLH 218 - Rattachement de l?h�tel social sis 2224, rue de Joinville (19e), d�pendant actuellement de la convention conclue entre la Ville et la RIVP le 26 septembre 1980, � la convention conclue le 11 janvier 1979 avec la m�me soci�t�.

M. Christian SAUTTER, Mme Mireille FLAM, M. Jean-Yves MANO, rapporteurs.

2006, SGRI 7 - Subvention de fonctionnement � l?association ?M�decins du Monde?, 62, rue Marcadet (18e), pour ses deux projets de la lutte contre le SIDA, de prise en charge des enfants des rues et de pr�vention des IST au B�nin et en R�publique D�mocratique du Congo, port�s en partenariat avec l?ONG am�ricaine ?Africare?. - Montant : 450.000 euros.

2006, SGRI 27 - Subvention de fonctionnement au Groupement d?Int�r�t Public (GIP) ESTHER (?Ensemble pour une Solidarit� Th�rapeutique Hospitali�re en R�seau?) pour son ?Programme de renforcement des activit�s de prise en charge de l?infection � VIH au CHU Sanou de Bobo Dioulasso (Burkina Fasso)?. - Montant : 150.000 euros.

2006, SGRI 30 - Attribution d?une subvention de fonctionnement � l?association ?Equilibres et populations?, 75 rue des Saint-P�res (6e), pour son programme ?Kpotes Kiosques?. Autorisation � M. le Maire de Paris de signer une convention avec ladite association pour l?attribution de la subvention. Montant : 88.663 euros.

2006, SGRI 33 - Subvention de fonctionnement � l?association ?Aides?, 14, rue Scandicci, 93508 Pantin Cedex, pour le volet alg�rien de son programme de solidarit� internationale intitul� ?Action entre le Maghreb et l?Europe pour le D�pistage, l?Information et le Soutien? (AMEDIS). - Montant : 46.476 euros.

2006, SGRI 41 - Subvention de fonctionnement au ?Comit� fran�ais pour la solidarit� internationale?, 32, rue le Peletier (9e), pour l?organisation de la campagne ?AlimenTERRE?, �dition 2006. - Montant : 12.000 euros.

M. Pierre SCHAPIRA, rapporteur.

2006, DFPE 26 - Autorisation � M. le Maire de Paris de signer une convention de fonctionnement avec l?association ?Oeuvre Nouvelle des Cr�ches Parisiennes?, gestionnaire d?une cr�che collective situ�e au 15, rue de Cl�ry (2e). - Attribution de la subvention de fonctionnement pour 2006. - Montant : 153.361 euros.

2006, DFPE 40 - Autorisation � M. le Maire de Paris de signer une convention de fonctionnement avec l?association ?Croix-Rouge Fran�aise?, gestionnaire d?une cr�che collective ?Gabriel de Mun? situ�e 41, rue Lucien-Sampaix (10e). Attribution d?une subvention de fonctionnement au titre de 2006 au dit �tablissement. - Montant : 225.147 euros.

2006, DFPE 98 - Autorisation � M. le Maire de Paris de souscrire un avenant n� 2 � la convention de fonctionnement avec l?association ?Balustrade? gestionnaire d?une cr�che parentale situ�e dans le 11e arrondissement. - Attribution d?une subvention de fonctionnement au titre de 2006 au dit �tablissement. - Montant : 16.532 euros.

2006, DFPE 99 - Autorisation � M. le Maire de Paris de signer un avenant n� 2 � la convention de fonctionnement avec l?association ?Les 400 Coups? gestionnaire d?une cr�che parentale situ�e dans le 11e arrondissement. - Attribution d?une subvention de fonctionnement au titre de 2006 au dit �tablissement. - Montant : 25.726 euros.

2006, DFPE 104 - Autorisation � M. le Maire de Paris de signer un avenant n� 2 � la convention de fonctionnement avec l?association ?Mini-Coccinelles? gestionnaire d?une halte-garderie situ�e dans le 11e arrondissement. - Attribution d?une subvention de fonctionnement au titre de 2006 au dit �tablissement. - Montant : 22.949 euros.

2006, DFPE 113 - Autorisation � M. le Maire de Paris de souscrire un avenant n� 2 � la convention de fonctionnement sign�e avec l?association ?Au fil de la d�couverte? gestionnaire d?une halte-garderie situ�e dans le 15e arrondissement. Attribution d?une subvention de fonctionnement au titre de 2006 au dit �tablissement. - Montant : 16.517 euros.

2006, DFPE 155 - Autorisation � M. le Maire de Paris de souscrire un avenant � la convention de fonctionnement sign�e avec l?association ?Cr�che parentale : Les enfants d?abord?, gestionnaire d?une cr�che parentale (19e). - Attribution de la subvention de fonctionnement pour 2006 au dit �tablissement. Montant : 25.441 euros.

2006, DFPE 190 - Autorisation � M. le Maire de Paris de souscrire un avenant n� 2 � la convention de fonctionnement avec l?association ?Aide aux M�res de Familles? gestionnaire d?une halte-garderie situ�e dans le 7e arrondissement. Attribution d?une subvention de fonctionnement au titre de 2006 au dit �tablissement. - Montant : 168.201 euros.

2006, DFPE 192 - Autorisation � M. le Maire de Paris de souscrire un avenant n� 2 � la convention de fonctionnement avec l?association ?La Joannaise du Gros Caillou? gestionnaire d?une halte-garderie situ�e dans le 7e arrondissement. Attribution de la subvention de fonctionnement au titre de 2006. - Montant : 58.631 euros.

2006, DFPE 198 - Autorisation � M. le Maire de Paris de souscrire un avenant n� 2 � la convention de fonctionnement avec l?association ?R�publique enfants? gestionnaire d?une cr�che parentale situ�e 48 quater, rue du Faubourg-Saint-Denis (10e). - Attribution d?une subvention de fonctionnement au titre de 2006 au dit �tablissement. - Montant : 65.393 euros.

2006, DFPE 202 - Autorisation � M. le Maire de Paris de souscrire un avenant n� 2 � la convention de fonctionnement avec l?Association Initiatives Rencontres et Solidarit� 10e (AIRES 10) gestionnaire d?une halte-garderie ?Aires 10? situ�e 2, rue du Buisson-Saint-Louis (10e). - Attribution d?une subvention de fonctionnement au titre de 2006. - Montant : 97.666 euros.

2006, DFPE 206 - Autorisation � M. le Maire de Paris de souscrire un avenant n� 2 � la convention de fonctionnement sign�e avec l?association ?Les Z�bres de l?Atlas? gestionnaire d?une halte-garderie situ�e 213, rue Saint-Maur (10e). Attribution d?une subvention de fonctionnement au titre de 2006 au dit �tablissement. - Montant : 48.408 euros.

2006, DFPE 209 - Autorisation � M. le Maire de Paris de souscrire un avenant n� 2 � la convention de fonctionnement sign�e avec l?association ?Les Pieds Tendres? gestionnaire d?une cr�che parentale situ�e dans le 12e arrondissement. Attribution d?une subvention de fonctionnement au titre de 2006 au dit �tablissement. - Montant : 36.701 euros.

2006, DFPE 214 - Autorisation � M. le Maire de Paris de souscrire un avenant n� 2 � la convention de fonctionnement avec l?Association d?�ducation populaire Notre-Dame-des-Champs - Montparnasse Rencontre gestionnaire d?une halte-garderie situ� 92 bis, boulevard du Montparnasse (14e). Attribution de la subvention correspondante. - Montant : 16.328 euros.

2006, DFPE 215 - Autorisation � M. le Maire de Paris de signer un avenant n� 2 � la convention de fonctionnement avec l?association ?ABC Pu�riculture?, gestionnaire d?une halte-garderie situ�e dans 16e arrondissement. - Attribution d?une subvention de fonctionnement au titre de 2006 au dit �tablissement. Montant : 55.051 euros.

2006, DFPE 217 - Autorisation � M. le Maire de Paris de souscrire un avenant n� 2 � la convention de fonctionnement sign�e avec l?Association g�n�rale de familles de XVIe (AGF du 16e)? gestionnaire d?une halte-garderie situ�e dans le 16e arrondissement. - Attribution d?une subvention de fonctionnement au titre de 2006 au dit �tablissement. - Montant : 11.975 euros.

2006, DFPE 218 - Autorisation � M. le Maire de Paris de souscrire un avenant n� 2 � la convention de fonctionnement avec l?association ?ABC Pu�riculture? gestionnaire d?une halte-garderie situ�e dans 16e arrondissement. - Attribution d?une subvention de fonctionnement au titre de 2006 au dit �tablissement. - Montant : 57.427 euros.

2006, DFPE 222 - Autorisation � M. le Maire de Paris de souscrire un avenant n� 2 � la convention de fonctionnement sign�e avec l?association ?Grenadine et Menthe � l?eau?, gestionnaire d?une cr�che parentale situ�e dans le 19e arrondissement. - Attribution d?une subvention de fonctionnement au titre de 2006 au dit �tablissement. - Montant : 23.742 euros.

2006, DFPE 225 - Autorisation � M. le Maire de Paris de souscrire un avenant n� 2 � la convention de fonctionnement sign�e avec l?association ?Quel univers inventer (Qui ?)?, gestionnaire d?une cr�che parentale situ�e dans le 19e arrondissement. - Attribution d?une subvention de fonctionnement au titre de 2006 au dit �tablissement. - Montant : 57.078 euros.

2006, DFPE 231 - Autorisation � M. le Maire de Paris de souscrire un avenant n� 2 � la convention de fonctionnement sign�e avec l?association ?Espace 19?, gestionnaire d?une halte-garderie situ�e dans le 19e arrondissement. - Attribution d?une subvention de fonctionnement au titre de 2006 au dit �tablissement. - Montant : 20.904 euros.

2006, DFPE 239 - Autorisation � M. le Maire de Paris de souscrire un avenant n� 2 � la convention de fonctionnement avec l?Association familiale catholique Notre-Dame-du-Perpetuel-Secours gestionnaire d?un jardin d?enfants situ� dans le 11e arrondissement. - Attribution de la subvention correspondante. - Montant : 56.289 euros.

2006, DFPE 243 - Autorisation � M. le Maire de Paris de souscrire un avenant n� 2 � la convention de fonctionnement avec l?association ?A.I.R.A.P.E.? gestionnaire d?une halte-garderie situ�e dans le 13e arrondissement. - Attribution d?une subvention de fonctionnement au titre de 2006 au dit �tablissement. - Montant : 35.942 euros.

2006, DFPE 246 - Autorisation � M. le Maire de Paris de souscrire un avenant n� 2 � la convention de fonctionnement sign�e avec l?association ?La Cool douche?, gestionnaire d?une cr�che parentale situ�e 167, rue d?Al�sia (14e). - Attribution d?une subvention de fonctionnement au titre de 2006 au dit �tablissement. - Montant : 60.354 euros.

2006, DFPE 250 - Autorisation � M. le Maire de Paris de souscrire un avenant � la convention de fonctionnement sign�e avec l?Association du jardin d?enfants de l?organisation des Nations Unies � Paris gestionnaire d?un jardin d?enfants situ� dans le 16e arrondissement. - Attribution d?une subvention de fonctionnement pour 2006 � ladite association. - Montant :

28.175 euros.

2006, DFPE 253 - Autorisation � M. le Maire de Paris de souscrire un avenant n� 2 � la convention de fonctionnement avec l?association ?Centre Epinettes Famille Insertion Accueil CEFIA? gestionnaire d?une halte-garderie situ�e dans le 17e arrondissement. - Attribution d?une subvention de fonctionnement au titre de 2006 au dit �tablissement. - Montant : 19.100 euros.

2006, DFPE 255 - Autorisation � M. le Maire de Paris de souscrire un avenant n� 2 � la convention de fonctionnement avec l?association ?Union D�partementales des Associations Familiales de Paris - U.D.A.F. de Paris? gestionnaire d?une halte-garderie situ� dans le 17e arrondissement. - Subvention de fonctionnement au titre de 2006. - Montant : 28.751 euros.

2006, DFPE 259 - Autorisation � M. le Maire de Paris de souscrire un avenant n� 2 � la convention de fonctionnement avec l?association ?Accueil Goutte-d?Or? gestionnaire d?une halte-garderie situ�e dans le 18e arrondissement. - Attribution d?une subvention de fonctionnement au titre de 2006 au dit �tablissement. - Montant : 36.062 euros.

2006, DFPE 263 - Autorisation � M. le Maire de Paris de souscrire un avenant n� 2 � la convention de fonctionnement avec l?association ?Les Ateliers pour les petits? gestionnaire d?une halte-garderie situ�e dans le 18e arrondissement. Attribution d?une subvention de fonctionnement au titre de 2006 au dit �tablissement. - Montant : 137.138 euros.

2006, DFPE 264 - Autorisation � M. le Maire de Paris de souscrire un avenant n� 2 � la convention de fonctionnement avec l?association ?Apetreimc? gestionnaire d?une halte-garderie situ�e dans le 18e arrondissement. - Attribution d?une subvention de fonctionnement au titre de 2006 au dit �tablissement. Montant : 108.147 euros.

2006, DFPE 277 - Autorisation � M. le Maire de Paris de souscrire un avenant n� 3 � la convention de fonctionnement avec l?association ?M�tram�mes? gestionnaire d?une cr�che parentale situ�e dans le 20e arrondissement. - Subvention de fonctionnement pour 2006. - Montant : 26.021 euros.

2006, DFPE 289 - Autorisation � M. le Maire de Paris de souscrire un avenant n� 1 � la convention de fonctionnement avec l?association ?ABC Pu�riculture?, 9, rue La Fontaine (16e), gestionnaire du service de garde d?enfants � domicile au b�n�fice des familles parisiennes. - Attribution d?une subvention de fonctionnement au titre de 2006. - Montant : 69.768 euros.

2006, DFPE 294 - Autorisation � M. le Maire de Paris de signer une convention pour le fonctionnement de douze places ouvertes sur le quartier avec l?association ?Accueil et reclassement f�minin - oeuvre des Gares? (A.R.F-O.G.) gestionnaire d?une cr�che collective situ�e dans le 12e arrondissement. Attribution d?une subvention de fonctionnement au titre de 2006. - Montant : 46.059 euros.

2006, DFPE 362 - Autorisation � M. le Maire de Paris de signer une convention de fonctionnement avec l?association ?Apetreimc? gestionnaire d?une halte-garderie situ�e 11-21, rue du Chalet (10e). - Subvention de fonctionnement au titre de 2006. - Montant : 53.126 euros.

2006, DFPE 363 - Approbation de la passation d?un avenant au march� de mandat de ma�trise d?ouvrage notifi� le 22 juillet 2004 par la Ville de Paris � la SEMIDEP pour la r�alisation d?une halte-garderie de 30 places int�gr�e � un immeuble de logements sociaux, 13-15 rue Charri�re (11e).

2006, DFPE 369 - Autorisation � M. le Maire de Paris de souscrire un avenant � la convention de fonctionnement sign�e le 25 mai 2005 avec l?association ?Parler � d?autres?, gestionnaire du lieu de parole d�nomm� ?Les P?tits, les Grands? situ� 8 bis, rue Choron (9e). - Attribution au titre de l?ann�e 2006 d?une subvention de fonctionnement � ladite association. - Montant : 33.063 euros.

2006, DFPE 371 - Autorisation � M. le Maire de Paris de souscrire un avenant n� 2 � la convention de fonctionnement du 14 octobre 2004 avec l?association ?La Maison de l?Enfance?, gestionnaire du lieu d?accueil et d?information situ� 7, rue serge Prokofiev (16e). - Attribution, au titre de l?ann�e 2006, de la subvention de fonctionnement correspondante. - Montant : 16.922 euros.

2006, DFPE 372 - Autorisation � M. le Maire de Paris de souscrire un avenant n� 2 � la convention pluriannuelle de fonctionnement sign�e le 24 juin 2004 avec l?association ?Conseils de Familles?, gestionnaire du lieu d?accueil et d?information d�nomm� ?B�b�cit�?, 8, rue Riesener (12e). - Attribution, au titre de l?ann�e 2006, d?une subvention de fonctionnement � ladite association. - Montant : 39.310 euros.

2006, DFPE 374 - Autorisation � M. le Maire de Paris de souscrire un avenant aux conventions pluriannuelles de fonctionnement sign�es le 24 octobre 2005 avec l?association ?L?arbre Bleu?, gestionnaire du lieu de parole et du lieu d?information d�nomm�s ?l?Arbre bleu? situ�s 52, rue Polonceau (18e). Attribution au titre de l?ann�e 2006 d?une subvention de fonctionnement � ladite association. - Montant : 63.879 euros.

2006, DFPE 377 - Approbation de la passation d?un avenant n� 1 au march� de mandat de ma�trise d?ouvrage notifi� le 8 juin 2004 par la Ville de Paris � l?Office public d?am�nagement et de construction (O.P.A.C.) de Paris pour la r�alisation d?une cr�che collective de 30 berceaux, 43, rue Victor-Mass� 54, rue Jean-Baptiste-Pigalle (9e).

2006, DPA 201 - Autorisation � M. le Maire de Paris de souscrire un avenant au march� de ma�trise d?oeuvre sign� avec la SARL d?Architecture Denis Bernard et Laurent Hudon relatif aux travaux de construction d?une cr�che collective de 60 berceaux sise 298 bis et 390, rue Lecourbe (15e).

Mme Olga TROSTIANSKY, rapporteure.

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