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2006, DASCO 211 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer un contrat d’objectifs avec la caisse des écoles du 1er arrondissement dans le cadre de l’octroi par la Ville de Paris d’une subvention exceptionnelle. Montant : 10.000 euros.


M. Christian SAUTTER, adjoint, pr�sident. - Nous passons � l?examen du projet de d�lib�ration DASCO 211 relatif � un contrat d?objectifs avec la Caisse des �coles du 1er arrondissement dans le cadre de l?octroi par la Ville de Paris d?une subvention exceptionnelle de 10.000 euros, sur lequel l?amendement n� 50 bis a �t� d�pos� par le groupe U.M.P.

La parole est � M. LEGARET, rapidement.

M. Jean-Fran�ois LEGARET, maire du 1er arrondissement. - Merci, Monsieur le Maire.

J?ai d�j� indiqu� que sur le projet de d�lib�ration DASCO 211, nous voterions, bien entendu, et que nous acceptons de retirer l?amendement n� 48 et la substitution de l?amendement n� 50 bis en accord avec M. FERRAND.

Si vous souhaitez, pour gagner du temps, que je fasse une intervention globale sur les projets de d�lib�ration DASCO 211, DASCO 215, DASCO 216 et DASCO 217, je suis pr�t � d�marrer tout de suite. C?est � vous de juger.

M. Christian SAUTTER, adjoint, pr�sident. - On va proc�der dans l?ordre. Vous allez tron�onner votre brillante intervention.

Je mets donc aux voix, � main lev�e, la proposition d?amendement n� 50 bis d�pos�e par le groupe U.M.P., assortie d?un avis favorable de l?Ex�cutif.

Qui est pour ?

Contre ?

Abstentions ?

La proposition d?amendement n� 50 bis est adopt�e.

Je mets aux voix, � main lev�e, le projet de d�lib�ration DASCO 211 ainsi amend�.

Qui est pour ?

Contre ?

Abstentions ?

Le projet de d�lib�ration est adopt�. (2006, DASCO 211).

Octobre 2006
Débat
Conseil municipal
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