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2006, Voeu déposé par Mme Violette BARANDA, M. Jean-François BLET et les membres du groupe “Les Verts” relatif à la recherche sur la dépollution pérenne des sols.


Mme Anne HIDALGO, premi�re adjointe, pr�sidente. - Nous passons � l?examen du v?u r�f�renc� n� 34 dans le fascicule, d�pos� par le groupe ?Les Verts?, relatif � la recherche sur la d�pollution p�renne des sols.

Madame BARANDA, vous avez donc la parole sur le v?u n� 34.

Mme Violette BARANDA. - Merci, Madame la Maire.

Mes chers coll�gues, les 200 hectares qui doivent �tre am�nag�s du G.P.R.U. Nord-Est sont vraisemblablement fortement pollu�s par des m�taux lourds et des hydrocarbures, produits chimiques, vu l?utilisation ant�rieure de ces terrains (h�pital, d�p�ts S.N.C.F., usines, etc.).

Actuellement, les moyens de d�contamination mis en ?uvre concernent uniquement les p�rim�tres � construire. On d�cape le sol contamin� sur toute l?�paisseur pollu�e, sans tenir compte des p�rim�tres effectivement pollu�s. On se contente d?emp�cher les polluants de migrer en interposant des barri�res de b�ton entre le milieu pollu� et le milieu sain, ce qui ne garantit nullement la d�pollution du site de fa�on p�renne. Surtout que les polluants, nous le savons, migrent sous l?effet de l?�coulement des eaux, de la manipulation de la terre, des plantations, etc. M�me si le danger pour l?environnement imm�diat li� � la pollution du site n?appara�t pas comme r�el, il demeure un risque pour le futur. De plus, cela induit des co�ts de transport et des co�ts de retraitement ou de stockage de la terre contamin�e.

Pourtant, la bio-rem�diation, qui existe depuis 1996, et la phyto-rem�diation bas�es sur la facult� d?organismes vivants � filtrer et �liminer les �l�ments toxiques ou � s?en servir comme aliment, certaines plantes sont capables ainsi de fixer dans leurs cellules les m�taux lourds, permettent des solutions p�rennes pour une d�pollution sans risque de retour. Le Laboratoire de recherche de l?�cologie des sols et des eaux de l?universit� Paris XII travaille depuis longtemps sur ce sujet. Les recherches sur la s�lection d?esp�ces adapt�es � la d�gradation de chaque type de polluant commencent � porter leurs fruits.

Pour autant, il faut �tre prudent. Car, souvent, des entreprises utilisent la bio-rem�diation mais ne suivent pas le site par la suite. Parfois, le rem�de peut s?av�rer pire que le mal. C?est pourquoi je pense que nous devons faire un petit peu comme ce que nous faisons actuellement sur la Haute Qualit� Environnementale pour la construction : essayer de rechercher des solutions p�rennes pour d�contaminer tout un site du Nord-est parisien.

Rappelons-le, dans le Nord-Est parisien, que ce soit sous Pailleron ou sous H�rold, on a trouv� des polluants.

Aujourd?hui, avec le G.P.R.U. Nord-Est, nous avons un grand champ d?application sur la recherche, que nous devrions essayer d?adapter.

Je propose que la Ville de Paris soit plus audacieuse dans ses m�thodes de d�pollution et de d�contamination des sols et que, dans le cadre du G.P.R.U. Nord-Est, soient mis en place des partenariats de recherche pour trouver des solutions p�rennes de d�contamination des sous-sols parisiens.

Je vous remercie.

Mme Anne HIDALGO, premi�re adjointe, pr�sidente. - Merci.

Je donne la parole � M. CONTASSOT.

M. Yves CONTASSOT, adjoint. - Merci.

Pour pallier les insuffisances de l?Etat en mati�re de recensement des sites potentiellement pollu�s � Paris et pour �tablir une m�thodologie de traitement des sols pollu�s pr�alablement � la r�alisation d?op�rations d?urbanisme ou � la construction d?�quipements publics, la Municipalit� s?attache depuis plusieurs ann�es � d�velopper des comp�tences qui n?existaient pas auparavant.

Elle a, pour ce faire, cr�� un p�le sols pollu�s � la Direction des Parcs, Jardins et Espaces verts. Ce p�le s?occupe, dans un premier temps, des terrains sur lesquels des jardins doivent �tre am�nag�s et, plus r�cemment, au sein du Service de l?Ecologie urbaine, il a une vocation plus transversale, qu?est venu compl�ter d?ailleurs un second p�le au sein de la Direction de l?Urbanisme notamment, en charge des secteurs G.P.R.U. La Direction du Patrimoine et de l?Architecture a �galement renforc� ses comp�tences en la mati�re.

Cet effort s?est traduit par la cr�ation de plusieurs postes d�di�s et a permis une prise de conscience de l?ensemble des directions municipales qui sont susceptibles d?�tre concern�es par la question, particuli�rement complexe dans une ville de la dimension de Paris, au pass� industriel assez riche.

Madame BARANDA, vous soulignez l?�mergence de nouvelles techniques de d�pollution qui font appel soit � la bio-rem�diation soit � la phyto-rem�diation, et vous souhaitez que la Ville mette en place des partenariats de recherche sur ces techniques, notamment dans le cadre du G.P.R.U. Nord-Est, avec l?universit� Paris XII Val-de-Marne. Il est �vident que ce type de partenariat ne peut que participer au d�veloppement de techniques innovantes et � leur utilisation � Paris, allant d?ailleurs dans le sens tout � fait souhait� d?un d�veloppement durable de la Capitale.

Je rappelle qu?il appartient � Mme Dani�le AUFFRAY, adjointe au Maire charg�e des nouvelles technologies et de la recherche, de mettre en place ces partenariats en relation avec la Direction de l?Urbanisme et la Direction du Logement et de l?Habitat qui sont en charge respectivement du terrain et des relations avec l?office public d?H.L.M., gestionnaire des immeubles d?habitation. Pour sa part, le Service de l?Ecologie urbaine apportera sa comp�tence au cahier des charges et � la r�daction du cahier des charges de cette recherche, ainsi qu?� son suivi.

L?avis est donc favorable.

Mme Anne HIDALGO, premi�re adjointe, pr�sidente. - Merci.

Je mets aux voix, � main lev�e, la proposition de v?u d�pos�e par le groupe ?Les Verts?, assortie d?un avis favorable de l?Ex�cutif.

Qui est pour ?

Contre ?

Abstentions ?

La proposition de v?u est adopt�e. (2006, V. 354).

Octobre 2006
Débat
Conseil municipal
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