Libell� de la question :
"Le mardi 14 septembre dernier, un pli parvenait par porteur � la mairie du 17e en provenance de la mission communication de la Ville de Paris pour avertir de la tenue d'une r�union publique sur le bus 92, r�union qui se tenait le lendemain � 18 heures 30 � l'�cole de la rue Laugier.
Aucun �lu du 17e arrondissement n'avait �t� pr�venu de l'organisation de cette r�union qui avait pour but, je cite le document re�u : "de vous associer � l'avenir de votre quartier et recueillir vos impressions sur les d�cisions en cours".
Laurence DOUVIN et des �lus du groupe U.M.P. souhaiteraient savoir d'une part si les �lus locaux sont exclus de ce type de r�union, d'autre part quel r�le dans la d�mocratie locale est d�volu aux membres du conseil de quartier qui n'�taient pas plus inform�s, et enfin s'il s'agit d'une r�union de communication aux habitants des d�cisions prises par la Municipalit� ou bien du recueil de leur avis pour en tenir compte."
R�ponse (Mme Marie-Pierre de LA GONTRIE, adjointe) :
"La Municipalit� est tr�s sensible � ce qu'une large concertation des �lus et des Parisiens puisse s'organiser autour des projets municipaux qui impliquent des transformations dans les arrondissements.
C'est ainsi que le projet d'am�lioration de la ligne 92 a �t� pr�sent� en Commission extra-municipale des d�placements le 29 octobre 2003, en pr�sence des partenaires du programme Mobilien, l'Etat, le S.T.I.F., la R�gion Ile-de-France, la R.A.T.P., les maires d'arrondissement concern�s �tant invit�s � y participer.
Les propositions d'am�nagement concernant le 17e arrondissement ont �t� pr�sent�es par les services de la Direction de la Voirie et des D�placements lors d'une r�union organis�e, � la mairie du 17e arrondissement, le 8 f�vrier 2004, par Mme Fran�oise de PANAFIEU, maire de l'arrondissement et lors d'une r�union sur place avec l'auteur de la pr�sente question orale, en pr�sence de la R.A.T.P., dans les jours qui suivaient.
La Municipalit� souhaitant que les riverains soient pleinement associ�s � cette d�marche, une r�union publique a �t� organis�e dans l'arrondissement, le 15 septembre dernier, comme cela avait d�j� �t� r�alis� dans les autres arrondissements, afin que chacun puisse prendre connaissance de l'�volution du projet et puisse donner son avis. La r�union a �t� organis�e en liaison avec la mairie du 17e arrondissement, au cours du mois d'ao�t, notamment pour la r�servation des locaux. Une lettre d'invitation a �t� pr�par�e par la Direction de la Voirie et diffus�e aupr�s de 12.000 riverains, la semaine pr�c�dant la r�union organis�e � l'�cole rue Laugier. Cependant, il semble que des difficult�s de diffusion par le prestataire auquel la Ville recourt pour ce type de courriers n'aient pas permis � tous les riverains de recevoir l'invitation dans les d�lais. Pour cette raison, la Ville a pris l'engagement d'organiser une nouvelle r�union avec les riverains du 17e arrondissement afin que chacun puisse s'exprimer sur ce projet. La r�union, dont la date sera fix�e en plein accord avec la mairie du 17e, aura lieu en janvier 2005.
Par ailleurs, il a �t� demand� que les conseils de quartier soient d�sormais destinataires de la lettre diffus�e aux riverains afin qu'ils puissent en informer leurs membres."