M. Christian SAUTTER, adjoint, pr�sident. - Nous arrivons � l'examen du projet de d�lib�ration DASES 73, projet sur lequel deux amendements ont �t� d�pos�s, l'amendement n� 11 par l'Ex�cutif et l'amendement n� 12 par les membres du groupe U.M.P.
Il s'agit d'autoriser le Maire de Paris de signer des conventions de fonctionnement avec les associations et une fondation gestionnaire de cr�ches parentales et de haltes-garderies situ�es dans le 20e arrondissement. Le montant total des subventions au titre de 2004 est de 400.386 euros.
M. BERTHAULT va pr�senter l'amendement de l'U.M.P.
Et ensuite Mme HOFFMAN-RISPAL r�pondra au nom de Mme TROSTIANSKY et pr�sentera l'amendement de l'Ex�cutif.
M. Jean-Didier BERTHAULT. - J'interviendrai tr�s rapidement, au lieu et place de ma coll�gue Edwige ANTIER. Il s'agit d'un amendement technique en fait. Consid�rant que la halte-garderie sise 81, rue de la Plaine est g�r�e par l'Association familiale catholique des 15/20, l'amendement modifie l'article 14, en rempla�ant les mots "amicale de France" par "familiale catholique des 15/20" simplement.
M. Christian SAUTTER, adjoint, pr�sident. - Merci d'avoir pr�sent� cet amendement n� 12.
Je donne la parole � Mme HOFFMAN-RISPAL pour pr�senter l'amendement n� 11 de l'Ex�cutif et donner le sentiment de l'Ex�cutif sur l'amendement n� 12.
Mme Dani�le HOFFMAN-RISPAL, adjointe, au lieu et place de Mme Olga TROSTIANSKY, adjointe, au nom de la 6e Commission. - L'amendement de l'Ex�cutif est identique � celui pr�sent� au d�part par Mme ANTIER. Il dit qu'une subvention de fonctionnement de 21.051 euros est allou�e � l'Association familiale catholique des 15/20 pour le fonctionnement de la halte-garderie situ�e au 81, rue de la Plaine. Je pense que notre amendement technique vous donne enti�rement raison, nous pouvons adopter le n�tre tous ensemble.
M. Christian SAUTTER, adjoint, pr�sident. - Je mets aux voix, � main lev�e, l'amendement n� 11 d�pos� par l'Ex�cutif, mais qui est identique � celui d�pos� par Mme ANTIER.
Qui est pour ?
Contre ?
Abstentions ?
L'amendement n� 11 est adopt�.
Je mets aux voix, � main lev�e, l'amendement n� 12 de l'U.M.P. qui est identique � l'amendement n�11.
Qui est pour ?
Qui est contre ?
Qui s'abstient ?
L'amendement n� 12 est adopt�.
Je mets aux voix, � main lev�e, le projet de d�lib�ration DASES 73 ainsi amend�.
Qui est pour ?
Contre ?
Qui s'abstient ?
Le projet de d�lib�ration amend� est adopt�. (2004, DASES 73).