Mme Anne HIDALGO, premi�re adjointe, pr�sidente. - Nous examinons � pr�sent le v?u r�f�renc� n� 2 dans le fascicule d�pos� �galement par les membres du groupe "Les Verts". Ce v?u ne se rattache � aucun projet de d�lib�ration.
La parole est � M. Alain RIOU.
M. Alain RIOU. - Ce v?u demande tout simplement, � l'instar de ce qui a �t� fait dans d'autres domaines de l'activit� municipale, que soit r�alis� un "bleu" budg�taire. Qu'est-ce qu'un "bleu" budg�taire ? Cela peut �tre deux choses : un r�capitulatif en fin d'ann�e de ce qui a �t� fait du compte foncier, ce qui d'ailleurs ressemble � un compte administratif budg�taire, et un vrai bleu budg�taire, c'est traduire de mani�re claire et formelle, d�s lors que le budget est vot�, ce que pense faire la Municipalit� en terme de d�pense fonci�re. C'est cela le bleu budg�taire. A priori, je crois savoir que l'Ex�cutif a remis un bleu budg�taire premi�re version, c'est-�-dire un r�capitulatif pour 2003. Il ne l'a pas fait pour 2001 et pour 2002 et pas encore pour 2004 mais l'ann�e n'est pas termin�e. Mais nous continuons � penser qu'un bleu budg�taire qui indiquerait clairement autant que faire se peut ce que l'on va d�penser dans l'ann�e, quitte � ne pas tout dire car on n'est �videmment pas tenu de dire que l'on va pr�empter un terrain de 30 m�tres carr�s, puisqu'on ne le sait pas � l'avance. Mais l'id�e est bien de dire ce que compte faire globalement la Municipalit�.
C'est pourquoi ce v?u, qui fait l'objet de discussions entre nous et l'Ex�cutif, nous ne souhaitons pas le retirer.
Ce que nous voulons retirer dans ce v?u, c'est l'expos� des motifs, les consid�rants, puisqu'il semblerait que certains consid�rants sont consid�r�s comme blessants, et je reconnais que ce n'est pas en faisant des consid�rants qui tapent syst�matiquement sur l'adjoint au Maire comp�tent que l'on fera forc�ment avancer les choses.
M. Christian SAUTTER, adjoint. - Bien !
M. Alain RIOU. - Je souhaite donc que ce v?u soit pr�sent� sans les consid�rants qui n'ajoutent rien, car ce qui est important pour nous, c'est que l'on vote le v?u.
Je crois comprendre qu'il y a une difficult� pour nous pr�senter un vrai bleu budg�taire. J'attends votre r�ponse avec impatience.
Mme Anne HIDALGO, premi�re adjointe, pr�sidente. - Avec impatience, Christian SAUTTER va nous r�pondre !
M. Christian SAUTTER, adjoint. - Madame la Maire, je remercie beaucoup le Pr�sident RIOU pour la pr�sentation mod�r�e qu'il a faite du v?u d�pos� par son groupe. Comme il l'a dit, il existe d�j� un document r�trospectif qui s'appelle "l'�tat des acquisitions fonci�res r�alis�es en 2003", qui a �t� distribu� � l'ensemble des Conseillers de Paris en juin dernier. S'il faut faire 2001 et 2002, on peut le faire. Et pour 2004, on le r�digera de la m�me fa�on d�s que l'on aura pass� l'ann�e.
Concernant les consid�rants, je remercie beaucoup le Pr�sident RIOU car il y avait un consid�rant qui �tait franchement d�sagr�able � l'�gard de l'Adjoint au logement qui, entre parenth�ses, n'est pas le seul responsable du compte foncier car l'Adjoint � l'urbanisme et l'Adjoint aux finances y mettent parfois la main.
Le fait de retirer les consid�rants est donc une tr�s bonne id�e.
Reste le texte. Le texte �tait tr�s clair dans l'expos� que vous avez fait, Monsieur le Pr�sident RIOU, mais pas clair du tout dans sa r�daction. On peut faire deux documents distincts : on peut faire un document r�trospectif en am�liorant la qualit� du document dont une premi�re version a �t� diffus�e au mois de juin. Je suis tout � fait pr�t, par exemple, avec les membres de la 1�re Commission ou d'une autre Commission, � am�liorer la pr�sentation de ce document. Par ailleurs, il y a ce qui int�resse aussi le Pr�sident RIOU, c'est-�-dire le document prospectif car on parle en g�n�ral de "bleu budg�taire" pour r�unir dans un budget qui est vot� au mois de d�cembre pour l'ann�e � venir, tout ce qui touche une action qui int�resse diff�rentes directions et diff�rents adjoints.
Je veux bien prendre l'engagement de clarifier les enveloppes pour 2005. Par exemple, on a parl� dans le d�bat sur les orientations budg�taire, des 40 millions d'euros pour le logement. On peut donc mentionner les 40 millions d'euros pour le logement, ainsi que pour les achats d'emprises publiques. On peut pr�ciser les enveloppes, mais on ne peut pas entrer dans le d�tail car Jean-Yves MANO, avec le talent qu'on lui conna�t, saisit les opportunit�s, donc il ne peut pas annoncer douze mois � l'avance au mois de d�cembre les immeubles qu'il va acheter. D'autant plus que, s'il le faisait, ce serait peut-�tre un peu maladroit pour l'argent des contribuables parisiens.
Donc pour r�sumer, Madame la Maire, je propose de retirer les consid�rants ; cela, c'est fait. Je propose aussi de retirer le texte du v?u en prenant un double engagement : premi�rement, de pr�ciser dans le budget 2005 les grandes enveloppes qui constituent le compte foncier et deuxi�mement, en ce qui concerne l'ex�cution 2004, je suis pr�t � travailler avec tous les �lus qui le souhaitent, de la majorit� et de l'opposition, pour rendre le document plus clair. Donc, il me semble que le v?u est compl�tement satisfait et qu'apr�s ces r�ponses, que j'esp�re claires et rassurantes, M. RIOU pourrait peut-�tre le retirer.
Mme Anne HIDALGO, premi�re adjointe, pr�sidente. - Bien.
Monsieur RIOU, retirez-vous ce v?u, apr�s ces r�ponses de Christian SAUTTER et les engagements qu'il prend ? Je crois que l'on est quand m�me sur une position tr�s convergente.
M. Alain RIOU. - Je vais prendre une position moyenne : nous retirons le v?u pour cette fois. Mais, que les choses soient claires : Christian SAUTTER vient de nous dire des choses qui nous semblent int�ressantes, donc nous allons mesurer dans les mois qui viennent, en tout cas jusqu'en d�cembre, ce que nous pouvons faire ensemble sur ce point, et s'il y a une difficult� particuli�re ou un document qui ne serait pas, dans l'�tat o� il est envisag�, satisfaisant, eh bien nous profiterons du d�bat budg�taire pour reposer un v?u qui clarifierait notre position, si nous consid�rions que l'Ex�cutif nous satisfait insuffisamment.
Mme Anne HIDALGO, premi�re adjointe, pr�sidente. - Merci, Alain RIOU, pour cette r�ponse.
Donc je ne mets pas ce v?u aux voix puisqu'il est retir� avec l'explication qui vient d'en �tre donn�e par le pr�sident du groupe "Les Verts".