M. LE MAIRE DE PARIS. - Je donne maintenant la parole � M. GALLAND pour la question d'actualit� du groupe U.D.F. relative au r�glement int�rieur.
M. Yves GALLAND. - Merci, Monsieur le Maire.
Cela pourrait para�tre surprenant comme question d'actualit� sauf qu'une fois de plus et une fois encore les questions orales avec d�bat ont �t� supprim�es pour le Conseil auquel nous participons aujourd'hui.
Monsieur le Maire, en septembre 2001 peu apr�s votre �lection, vous avez modifi�, remani� le r�glement de notre Assembl�e.
Vous avez, entre autre, instaur� la proc�dure des questions orales avec d�bat afin d'assurer dans un esprit d�mocratique un espace de dialogue utile et vivant pour tous les �lus.
Nous avons trouv� cette r�forme positive, nous l'avons soutenue � l'�poque, et nous l'avons toujours d�fendue depuis, comme peut en attester Christophe CARESCHE.
Or, Monsieur le Maire, notre Conseil fonctionne mal. Vous en connaissez parfaitement les raisons. Inflation pr�occupante des initiatives qui sont hors de la comp�tence directe du Conseil, explosion des v?ux sur des sujets quelquefois surprenants, je suis tr�s mod�r� dans mon expression. Mais dans le m�me temps vous avez renonc� � modifier le r�glement.
La plus mauvaise des solutions n'est-elle pas de modifier d�sormais le r�glement au cas par cas ? En dehors des proc�dures normales et de fa�on inadapt�e, comme c'est le cas par exemple en consid�rant que les questions orales avec d�bat que vous aviez restaur�es sont supprim�es de facto par un v?u, un de plus. Nous sommes tr�s attach�s, Monsieur le Maire, au bon fonctionnement du Conseil que je pratique depuis moins longtemps que vous puisque je ne le pratique que depuis 21 ans. Mais cela donne un fond d'exp�rience et un minimum de recul sur ce que furent nos lacunes du pass�, ce que sont nos lacunes d'aujourd'hui, et ce que nous pourrions am�liorer. Ma question paisible et sans pol�mique aucune est : Comment entendez vous, Monsieur le Maire, r�former notre r�glement pour que ce Conseil fonctionne mieux et que la d�mocratie et les droits des minorit�s et de l'opposition soient respect�s ?
M. LE MAIRE DE PARIS. - En tout cas, je suis d'accord avec la derni�re phrase.
Monsieur CARESCHE, qu'en penser vous ?
M. Yves GALLAND. - C'est encourageant !
M. LE MAIRE DE PARIS. - C'est vrai !
M. Christophe CARESCHE, adjoint. - Je trouve en premier lieu M. GALLAND un peu s�v�re dans le jugement qu'il porte sur le fonctionnement du Conseil.
Je ne dis pas que les choses ne peuvent pas �tre am�lior�es. Mais je consid�re que le Conseil de Paris remplit aujourd'hui son r�le, en permettant l'adoption d'un certain nombre de d�lib�rations et en donnant aux Conseillers de Paris la possibilit� de s'exprimer. C'est aussi incontestablement un espace d'expression politique pour chacun des Conseillers de Paris et pour les groupes. Ceci dit, je suis d'accord pour dire qu'il faut sans doute am�liorer les choses.
Deuxi�me remarque que je voudrais faire : aujourd'hui les �lus du Conseil de Paris ont � leur disposition de nombreuses possibilit�s de faire valoir leur point de vue, ce dont ils ne se privent d'ailleurs pas.
Vous les avez d'ailleurs vous-m�mes cit�es : les voeux, les amendements, les questions, les propositions de d�lib�ration, voire les commissions d'enqu�te. Il y a l� une multitude de possibilit�s pour les Conseillers de Paris d'exprimer leur opinion. Je pense que le probl�me du Conseil de Paris n'est pas l'atonie de d�mocratie, mais plut�t le dynamisme de celle-ci que nous avons parfois du mal � ma�triser.
Pour vous r�pondre pr�cis�ment, un v?u a �t� adopt� par les Conseillers de Paris, demandant la suppression non des questions orales, mais des r�ponses en s�ance. Nous en revenons finalement � la situation ant�rieure puisque telle �tait la pratique sous la pr�c�dente mandature. J'ai tenu compte de ce v?u. Il est vrai qu'il faut inscrire cette disposition dans le r�glement du Conseil. D'autres �l�ments devront d'ailleurs faire partie du toilettage du r�glement int�rieur puisqu'un certain nombre de dispositions l�gislatives doivent y �tre int�gr�es. Des propositions sont actuellement sur mon bureau et vous seront faites tr�s prochainement.
Je me propose de r�unir la Commission du r�glement int�rieur non pas avant la fin de l'ann�e car les ordres du jour sont extr�mement charg�s, mais disons courant janvier ou f�vrier afin de mettre notre r�glement en conformit� avec nos pratiques.
M. LE MAIRE DE PARIS. - Un mot, simplement. J'adh�re � ces objectifs que vous �voquez les uns et les autres. Mais le r�glement int�rieur, ce n'est jamais le produit uniquement d'une majorit�.
Moi ce que je souhaite, c'est que l'on trouve le point d'�quilibre, de mani�re consensuelle entre la n�cessit� du d�bat, la diversit�, la cr�ativit� et l'efficacit�. De ce point de vue, je pense que l'on a tous une marge de progr�s possible. Voil�, mais on doit y arriver. Faites cela apr�s le budget tranquillement, car cela demande du travail.