M. Christophe CARESCHE, adjoint, pr�sident. - Avant de passer � la 9e Commission, nous allons maintenant examiner le v?ux r�f�renc� n� 23 dans le fascicule sur lequel est inscrit M. BLET. Il s'agit de l'�radication de l'insalubrit� de l'immeuble situ� 7, rue du D�partement.
Vous avez la parole, Monsieur BLET.
M. Jean-Fran�ois BLET. - Le v?u n� 23 concerne un immeuble qui est 7, rue du D�partement. C'est un immeuble de deux b�timents faubouriens.
En 1990, ce n'est donc pas de la responsabilit� de l'actuelle mandature, la Ville a d�moli le b�timent attenant situ� 9, rue du D�partement. Cette parcelle du 9 est rest�e � l'�tat de friche pendant pr�s de quatorze ans, jusqu'� ce que les travaux d�butent il y a quelques mois.
La d�molition du 9 et son maintien � l'�tat de friche ont bien �videmment fragilis� l'assise des b�timents du 7 qui ont commenc� � pencher dangereusement vers la parcelle en friche du 9.
Un arr�t� de p�ril a �t� pris par la Pr�fecture de police en janvier 2001. Les travaux d'office ont �t� effectu�s. Depuis cette date, le b�timent est �tay�. Ces travaux, toutefois, sont insuffisants. Le glissement, en effet, a eu pour cons�quence de cr�er un certain nombre de d�sordres, des fissures, des infiltrations d'eau au niveau des murs et de la toiture, ce qui a aggrav� l'insalubrit� de l'immeuble.
De plus, l'�tat de p�ril et le financement des travaux d'office ont compl�tement d�sorganis� la copropri�t�. Il y a eu d�mission d'un syndic, une dette de pr�s de 60.000 euros, maintenant.
Il est clair que l'instabilit�, l'insalubrit� sont le fruit de la d�sorganisation d'une copropri�t� r�sultant des dommages collat�raux de l'op�ration du passage Goix qui a �t� initi�e par les pr�c�dentes �quipes municipales. Il est clair que la Ville doit contribuer � aider cette copropri�t� d�grad�e � se redresser. Cet immeuble est donc parfaitement �ligible � l'Op�ration d'am�lioration de l'habitat d�grad�.
Le probl�me est que les Services de la Ville ont donn� un rapport assez sommaire en avril 2004, vraiment tr�s sommaire et tr�s exp�ditif, selon lequel l'immeuble serait dans un �tat moyen-bon. Ce rapport est contest� par un rapport rendu en juin 2004 par un cabinet d'architectes priv�s qui estiment que "la d�gradation sensible de certains ouvrages cruciaux en termes de solidit� et d'�tanch�it� du b�ti impose une intervention rapide, les d�sordres observ�s ayant vocation � �voluer".
Le rapport des services est �galement infirm� par une lettre adress�e le 21 septembre dernier par la Pr�fecture de police au nouveau syndic qui pr�cise que, dans le logement du 4e �tage, "la situation de p�ril perdure tant que certains op�rations de s�curit� ne sont pas r�alis�es", qu'il faut "proc�der � toute v�rification, � tout sondage utile des �l�ments constitutifs de la structure du b�timent sur rue, v�rifier la parfaite �tanch�it� des conduits de chemin�e, etc., d'ex�cuter � la suite tous travaux directement compl�mentaires sans lesquels ces derniers resteraient inefficaces pour garantir la s�curit� des occupants de l'immeuble".
Le moins que l'on puisse dire est que ce n'est pas un �tat parfait !
Les travaux � entreprendre sont ainsi relativement importants.
Par ailleurs, l'Association des responsables de copropri�t� (A.R.C.) qui est connue pour son s�rieux et l'efficacit� de ses �tudes a �galement rendu un rapport qui reprend, je dirais, toutes les consid�rations que je vous ai �nonc�es.
Donc nous souhaitons que cet immeuble soit int�gr� � l'O.A.H.D. et que lors du d�bat et de la d�lib�ration qui sera soumise au Conseil de Paris conform�ment au v?u que nous avions adopt� en d�cembre 2003, cet immeuble puisse figurer dans la liste qui nous sera soumise.
M. Christophe CARESCHE, adjoint, pr�sident. - Merci.
Monsieur MANO, vous avez la parole.
M. Jean-Yves MANO, adjoint. - Monsieur BLET, vos v?ux sont d�j� exauc�s puisque, depuis le 9 octobre, l'immeuble fait partie de l'O.A.H.D. Je crois qu'il y a une reconnaissance effective de l'�tat pr�caire du b�ti, c'est le moins que l'on puisse dire, et qu'apr�s contre-expertise les choses ont �t� faites suivant les conseils que vous avez pu nous prodiguer lors des derni�res s�ances.
Le v?u par lui-m�me, je veux bien l'accepter, mais c'est inutile.
M. Christophe CARESCHE, adjoint, pr�sident. - Il tombe. Vous voulez le soumettre au vote quand m�me ?
Alors je mets aux voix, � main lev�e, ce v?u.
Qui est pour ?
Qui est contre ?
Abstentions ?
M. Jean-Yves MANO, adjoint. - Pour faire plaisir � M. BLET, que ne ferait-on pas ?
M. Christophe CARESCHE, adjoint, pr�sident. - Le v?u est adopt�. (2004, V. 222).