Libell� de la question :
"Le projet TMS est inscrit pour une somme globale de 311,31 millions d'euros, � savoir :
- infrastructures : 214,11 millions d'euros (financement contrat de plan Etat-R�gion + Ville de Paris) ;
- mat�riel roulant : 52,80 millions d'euros (financement R.A.T.P.) ;
- requalification urbaine : 44,4 millions d'euros (financement Ville de Paris) ;
soit un Total de 311,31 millions d'euros (�quivalent � 2,042 milliards de francs).
Patrick TR�M�GE et les �lus du groupe U.M.P. du Conseil de Paris souhaitent savoir si les co�ts aff�rents aux personnels de la Ville de Paris ?uvrant au sein de la Mission Tramway sont compris dans cette somme, et, dans la n�gative, � combien est estim� le co�t de la Mission Tramway s'additionnant au montant total pr�cit�."
R�ponse (M. Denis BAUPIN, adjoint) :
"L'op�ration du tramway des Mar�chaux Sud est men�e en co-ma�trise d'ouvrage avec la R.A.T.P., dans le cadre du Contrat de plan Etat-R�gion.
Les co�ts du projet n'int�grent pas, ni pour la R.A.T.P. ni pour la Ville, les co�ts aff�rents aux personnels et aux locaux.
Le personnel affect� � la Mission "Tramway" est, pratiquement dans sa totalit�, compos� d'agents titulaires de la Ville et d�j� en poste, ce qui a permis de disposer d'agents de qualit� directement op�rationnels.
A titre d'information, le co�t des personnels affect�s au projet T.M.S., �tabli sur la base des co�ts budg�taires des personnels �dit� par la Direction des Ressources humaines , est depuis la cr�ation de la Mission "Tramway" (1er mars 2001) jusqu'� ce jour (1er novembre 2004) de 2,652 millions d'euros."