M. Christophe CARESCHE, adjoint, pr�sident. - Nous allons examiner pour commencer, puisque Mme CHRISTIENNE n'est pas l�, le projet de d�lib�ration DAC 425 autorisant M. le Maire de Paris � souscrire un avenant � la convention annuelle d'objectifs avec l'Association pour le d�veloppement de l'animation culturelle de Paris (A.D.A.C.).
Madame BROSSEL, vous avez la parole.
Mme Colombe BROSSEL. - Merci, Monsieur le Maire.
Un certain nombre d'�lus de gauche sont intervenus r�guli�rement depuis 2001 sur l'A.D.A.C., vous n'�tes donc pas sans savoir, les uns et les autres, que depuis un an un nouveau pr�sident a �t� �lu � la t�te de cette association et un directeur g�n�ral enfin nomm�. Un mandat a �t� confi� � ce directeur g�n�ral afin qu'il propose un projet ouvert sur la Ville et adapt� � tous ses habitants pour l'A.D.A.C.
Cependant, ce nouveau directeur g�n�ral est frein� dans sa mission par un certain nombre de difficult�s, sur lesquelles nous avions d'ailleurs d�j� alert� le Conseil. Je pense par exemple � l'application de la convention collective refus�e pour des motifs id�ologiques par l'ancien pr�sident, et qui fait peser aujourd'hui sur l'A.D.A.C., aujourd'hui et hier, un risque financier important.
Je pense �galement � l'opacit� totale en mati�re de contrat de travail ou de statut des personnels, et je pense enfin � une question que le groupe socialiste et radical de gauche a �voqu�e dans chacune de ses interventions au sein de ce Conseil, la s�curit� des locaux qui accueillent le public. Ces locaux sont, nous le savons, pour certains, dans un �tat d�plorable voire dangereux. Il n'est que temps enfin qu'un v�ritable travail soit effectu� sur cette question.
C'est pourquoi le groupe socialiste et radical de gauche votera le projet de d�lib�ration qui nous est propos� aujourd'hui, proposant l'attribution d'une subvention pour la r�alisation d'un audit comptable et financier, d'un audit social, d'un audit d'hygi�ne et de s�curit� des locaux. Nous voterons ce projet de d�lib�ration car cette subvention a un caract�re exceptionnel et n'a donc pas vocation a �tre renouvel�e. L'A.D.A.C. doit, en effet, je l'indiquais, op�rer un recentrage de ses activit�s par la mise en place d'une offre culturelle adapt�e � tous les publics sur l'ensemble du territoire parisien afin de contribuer pleinement au d�veloppement de pratiques culturelles amateur et �galement se montrer exemplaire en mati�re de r�forme et de gestion associative, c'est-�-dire � la hauteur de l'effort fait par la Ville de Paris pour participer � la r�forme de l'A.D.A.C.
Nous avons en effet � l'esprit quand nous �voquons l'A.D.A.C. d'envisager tous les aspects qui rendent ce dossier si complexe : l'�volution du projet de l'association - je viens de l'�voquer -, l'accueil le plus large des publics dans des conditions de s�curit� normales et le respect des personnels.
Il nous semble que ce projet de d�lib�ration r�pond pour partie � ces pr�occupations et c'est pour cette raison, et pour le caract�re exceptionnel de la subvention, je le r�p�te, que nous le voterons.
M. Christophe CARESCHE, adjoint, pr�sident. - Merci.
Madame MAC� de L�PINAY, vous avez la parole.
Mme H�l�ne MAC� de L�PINAY. - Merci, Monsieur le Maire.
Vous nous proposez, Monsieur le Maire, de voter une subvention de 200.000 euros pour l'A.D.A.C. Cette subvention compl�mentaire est, nous dites-vous, uniquement destin�e � financer des audits.
Mes chers coll�gues, l'A.D.A.C. est probablement l'association qui a fait l'objet du plus d'enqu�tes, audits et autres contr�les ! Je vous rappelle que cette association a non seulement un commissaire aux comptes mais aussi qu'elle a �t� inspect�e � plusieurs reprises par l'Inspection g�n�rale de la Ville et encore qu'elle a eu l'honneur d'�tre contr�l�e par la Chambre r�gionale des comptes et sept fois par l'URSSAF. Elle a bien s�r �t� contr�l�e lors de l'audit g�n�ral de la Ville command� au Cabinet "Andersen" en 2001 et plusieurs �tudes sur sa gestion, sa fiscalit� et son organisation ont �t� command�es depuis cette date.
J'ajoute que les locaux ont �t�, eux aussi, contr�l�s par la Pr�fecture de police et que l'Inspection du travail est parfaitement � m�me d'appr�cier les conditions de travail des salari�s.
Alors pourquoi ces nouveaux audits externes ?
Quel est r�ellement leur but ?
Quel est r�ellement leur co�t ?
A quels organismes sont-ils command�s ?
Nous avons besoin, Monsieur le Maire, d'avoir des r�ponses � ces questions.
Il semble que les instances dirigeantes de l'A.D.A.C. ne soient pas r�guli�rement r�unies et qu'il y ait encore besoin de transparence dans la gestion de cette association.
Nous devons �tre inform�s des buts r�els de ces audits qui, vous en conviendrez, concernent l'ensemble de notre Conseil, tant la pr�sence des ateliers de l'A.D.A.C. marque l'ensemble des arrondissements.
La somme de 200.000 euros que vous nous proposez de voter est tout � fait consid�rable et semble, � vrai dire, sur�valu�e si on la compare � d'autres �tudes d�j� r�alis�es.
Monsieur le Maire, nous souhaitons disposer d'informations plus explicites que celles contenues dans le dossier qui nous a �t� communiqu�. Les r�ponses que M. GIRARD m'a faites en Commission n'ont pas �t� � la hauteur.
Et que dire de sa r�ponse concernant l'�ge des salari�s ?
Monsieur GIRARD, ce n'est pas vous, le plus japonais d'entre nous, qui allez me convaincre qu'on doive syst�matiquement se priver de l'exp�rience et de la connaissance d'artistes ou d'artisans qui sont avides de transmettre leur savoir.
L'A.D.A.C. a apport� du bonheur � de nombreux Parisiens. L'association a contribu� � former de nombreux jeunes et de nombreuses personnes en recherche d'emploi. L'A.D.A.C. a apport� dans notre ville beaucoup de lien social. L'A.D.A.C. est fragile, ses utilisateurs et ses salari�s sont inquiets. Traitez cette association avec prudence.
Nous voterons cette subvention compl�mentaire si vous vous engagez � r�pondre � toutes les questions que je vous ai pos�es et � nous transmettre les r�sultats et les co�ts v�ritables de ces nouvelles �tudes.
Je vous remercie.
M. Christophe CARESCHE, adjoint, pr�sident. - Monsieur VUILERMOZ, vous voulez parler avant ou apr�s M. GIRARD ?
M. Jean VUILLERMOZ. - Avant.
M. Christophe CARESCHE, adjoint, pr�sident. - Peut-�tre avant, comme �a il pourra aussi vous r�pondre.
M. Jean VUILLERMOZ. - Simplement pour dire que nous nous abstiendrons sur ce projet de d�lib�ration, parce que nous persistons � consid�rer que le soutien tr�s important de la Ville de Paris, 4,4 millions d'euros, n'est pas en ad�quation avec le nombre de publics touch�s, trop faibles et peu renouvel�s, ni en ad�quation avec l'implantation des ateliers, trop absents sur tout ou partie du Nord-est parisien. Deuxi�mement, nous ne pouvons pas voter ce projet de d�lib�ration, dans la mesure o� l'A.D.A.C. a pr�vu d'augmenter les tarifs de ses prestations. Or vous savez qu'une des demandes persistantes de ma coll�gue Nicole BORVO est la mise en place rapide d'une tarification sociale, condition - a minima - pour �largir les publics parisiens concern�s, et je pense particuli�rement aux jeunes. C'est dans ce cadre-l� que nous nous abstenons.
M. Christophe CARESCHE, adjoint, pr�sident. - Merci.
Monsieur GIRARD... Je ne sais pas s'il est le plus japonais d'entre nous, M. SAUTTER a aussi quelque qualit� dans ce domaine... Vous pouvez r�pondre ?
M. Christophe GIRARD, adjoint, au nom de la 9e Commission. - Nous sommes, M. SAUTTER et moi, que j'ai eu comme professeur aux langues orientales, en effet japonais tous les deux !
Pour r�pondre d'abord � Jean VUILLERMOZ, je regrette que le groupe communiste ne vote pas...
Si, j'ai eu un cours une fois...
(Rires dans l'h�micycle).
M. Christophe CARESCHE, adjoint, pr�sident. - Non, mais M. SAUTTER ne s'en souvient pas, cela ne l'a pas marqu�.
(Rires dans l'h�micycle).
Mais allez-y.
M. Christophe GIRARD, adjoint, rapporteur. - Mais nous �tions tr�s nombreux, il faut dire, j'�tais tr�s jeune � l'�poque.
(Rires dans l'h�micycle).
M. Christophe CARESCHE, adjoint, pr�sident. - Vous �tiez pr�s du radiateur, au fond de la classe !
(Rires dans l'h�micycle).
M. Christophe GIRARD, adjoint, rapporteur. - Je regrette que...
C'�tait � Dauphine, Christian.
... que M. VUILLERMOZ ne vote pas, que son groupe ne vote pas, car cette somme importante va permettre en effet de clarifier la situation en particulier des personnels, et il faut que vous sachiez qu'un syndicat que vous connaissez bien, la C.G.T. a engag� non pas une action mais une r�flexion pour r�clamer �ventuellement le paiement de primes, mais de fa�on r�troactive. Je pense donc que la somme propos�e aujourd'hui ne sera pas suffisante si on acc�de � la demande d'un syndicat que vous connaissez bien.
Madame MAC� de L�PINAY, prudence, oui, justement ! Je regrette que tous les audits engag�s dans le pass� n'aient jamais abouti sur une r�gularisation, on va dire de pratiques plus que discutables.
Depuis le d�but de l'ann�e 2004, l'A.D.A.C. a effectu� un travail d'analyse de son activit�, le directeur, un excellent directeur, nouvellement recrut�, restructure la maison sur le plan � la fois de l'organisation et de la technique. Il d�couvre des situations �tranges comme des r�mun�rations en "cash" de la main � la main... Et vous connaissez le probl�me de la non-application de la convention collective par l'association. Quant � l'�ge des personnes, Madame MAC� de L�PINAY, je signalais simplement qu'il �tait bon qu'il y ait un renouvellement de g�n�ration et, bien entendu, la sagesse et l'exp�rience des plus anciens, si elle peut �tre transmise de fa�on volontaire et gratuite, est �videmment la bienvenue et souhaitable.
De ce fait, l'association doit engager des audits, ce pourquoi nous avons engag� le cabinet "Authier". Un audit comptable pour 20.000 euros, un audit social pour 20.000 euros et un audit de s�curit� pour 75.000 euros. Je vous rappelle qu'il y a 249 ateliers dans 44 sites, donc il s'agit l� �videmment d'un r�seau extr�mement important et extr�mement lourd.
L'association doit �galement faire face � des charges li�es aux d�parts � la retraite de nombreux membres du personnel. Heureusement, le d�part � la retraite est fix� l�galement.
A la fin du mois de janvier 2005, l'association remettra un document pr�sentant son nouveau projet et, bien entendu, vous en aurez connaissance les uns et les autres. Dans l'imm�diat, je vous demande donc de bien vouloir voter � titre exceptionnel cette subvention de 200.000 euros dont on se serait bien pass�.
M. Christophe CARESCHE, adjoint, pr�sident. - Bien.
Je mets aux voix, � main lev�e, le projet de d�lib�ration DAC 425.
Qui est pour ?
Pas d'opposition ?
Abstentions ?
Le projet de d�lib�ration est adopt�. (2004, DAC 425).