Libell� de la question :
"Pendant l'�t� nous avons appris que la Directrice g�n�rale de l'A.S.P.P., association g�rant la restauration collective du personnel de la Ville, avait �t� licenci�e. Etant donn� que cette directrice g�n�rale �tait lors de la pr�c�dente mandature une �lue du Conseil de Paris qui vous �tait proche, nous avons cherch� � comprendre les raisons de ce d�part.
Au cours des douze derniers mois, plusieurs questions vous ont �t� pos�es par notre groupe concernant la d�gradation de la qualit� des prestations servies au personnel et les probl�mes sanitaires rencontr�s en particulier dans le restaurant de l'H�tel-de-Ville. Vos r�ponses ont toujours �t� �vasives et le licenciement de cette directrice g�n�rale d�montre que nous avions raison de souligner le grand d�sordre r�gnant dans cette association avec les cons�quences que nous continuons d'observer au niveau de la pi�tre qualit� de la restauration destin�e au personnel. Mais il y a plus grave car il semble que la situation financi�re de I'A.S.P.P. soit d�sastreuse et que les indemnit�s de d�part de la directrice g�n�rale n'ont pas am�lior� la situation.
Monsieur le Maire, nous vous demandons de nous expliquer pourquoi la Directrice g�n�rale de l'A.S.P.P. a �t� licenci�e et de nous faire le point sur la situation financi�re de cette association d�pendant �troitement des subventions vers�es par la Ville. Nous souhaitons conna�tre les mesures que vous comptez prendre pour que cette association satisfasse aux engagements qu'elle a contract�s vis � vis de la Ville en �vitant de diminuer la qualit� des prestations de restauration dans un but de faire face � ses difficult�s financi�res. Enfin nous voulons savoir si vous allez demander au Conseil de Paris de voter une subvention exceptionnelle tr�s importante pour boucher le trou de la gestion calamiteuse de l'ex-Directrice g�n�rale."
R�ponse (M. Fran�ois DAGNAUD, adjoint) :
"Cette question concerne une association dont les instances dirigeantes sont non seulement autonomes, mais �galement constitu�es de repr�sentants des diff�rents groupes de notre Assembl�e.
Or, il se trouve que le Conseil d'administration de l'A.S.P.P. a longuement d�battu, comme le pr�voit ses statuts, du licenciement de sa directrice g�n�rale au cours d'une s�ance tenue le 27 mai, le repr�sentant de votre groupe, bien qu'invit�, n'ayant pas assist� � cette r�union.
Vous auriez ainsi appris qu'apr�s plusieurs mois d'absence, pour des raisons m�dicales graves, l'int�ress�e a exprim�, � son retour, son d�saccord sur les d�cisions prises pendant la p�riode int�rimaire. Devant cette situation, le Pr�sident de l'association a soumis � son conseil d'administration, l'engagement d'une proc�dure classique de licenciement, fond�e sur les divergences d'appr�ciation constat�es. Les �changes intervenus ont conduit � un avis favorable unanime des participants.
Pour ce qui concerne la situation financi�re actuelle de l'association, le rapport du Commissaire aux comptes, pr�sent� lors de la s�ance du 30 septembre confirme une d�t�rioration des comptes. La situation du deuxi�me semestre n�cessitera donc de la vigilance et les autorit�s de tutelle suivront de pr�s son �volution. Il faut toutefois rappeler que, loin du caract�re d�sastreux �voqu� par l'auteur de la question, l'exercice 2003 s'est sold� par un r�sultat positif ; la situation de la tr�sorerie permet � l'association de couvrir ses dettes.
Je vous indique enfin que la nouvelle direction g�n�rale de l'organisme est d�sormais op�rationnelle et particuli�rement mobilis�e sur l'�quilibre financier de l'association, tout en conservant la qualit� des prestations servies."