M. Christian SAUTTER, adjoint, pr�sident. - Nous passons, mes chers coll�gues, � l'examen du projet de d�lib�ration DU 167. Il s'agit de la cession au S.I.A.A.P. et au S.N.C. "Triel Seine Amont" de terrains situ�s sur le territoire de la commune de Triel-sur-Seine dans les Yvelines.
M. BERTAULT souhaite interroger M. CAFFET.
Je lui donne la parole.
M. Jean-Didier BERTHAULT. - Merci, Monsieur le Maire.
Je souhaite non pas interroger M. CAFFET, mais intervenir bri�vement sur ce projet de d�lib�ration qui a effectivement mis un certain temps � arriver pour des raisons techniques. Simplement je voulais me f�liciter en tant que Vice-pr�sident du S.I.A.A.P. que nous soyons arriv�s Ville de Paris-S.I.A.A.P. et la Ville de Triel � un accord sur la cession de ces terrains qui va permettre au S.I.A.A.P. de commencer rapidement la construction de l'usine des Gr�sillons � Triel-sur-Seine. Nous �tions face � une situation juridique un peu limite puisque la pose de la premi�re pierre de l'usine a eu lieu il y a maintenant trois semaines � peu pr�s, et que cette d�lib�ration n'�tait pas vot�e. J'esp�re effectivement qu'il ne s'agit que de consid�rations techniques des services de la Ville et que cela ne remet pas en cause le principe qui a �t� n�goci� de fa�on difficile et compliqu�e entre le S.I.A.A.P., la Ville de Paris et la Ville de Triel.
Je vous remercie.
M. Christian SAUTTER, adjoint, pr�sident. - Merci, Monsieur BERTHAULT.
Monsieur CAFFET, j'imagine qu'il n'y a pas grand chose � ajouter ?
M. Jean-Pierre CAFFET, adjoint, au nom de la 8e Commission. - Non, je confirme ce qu'a dit M. BERTHAULT. Cela va permettre au S.I.A.A.P. de construire une usine aux normes actuelles de traitement des eaux us�es. Simplement, il y a une n�gociation fonci�re qui, comme chaque fois, a �t� longue et compliqu�e. Elle �tait d'autant plus compliqu�e cette fois-ci qu'il y avait un probl�me d'exploitation du sable, en partie pollu�, et que le prix devait en tenir compte. Finalement, nous passons ce projet de d�lib�ration au mois d'octobre tout simplement parce que l'accord des services fiscaux, qui est obligatoire pour pouvoir d�lib�rer, date du mois d'ao�t dernier.
M. Christian SAUTTER, adjoint, pr�sident. - Merci, Monsieur CAFFET.
Je mets aux voix, � main lev�e, le projet de d�lib�ration DU 167.
Qui est pour ?
Qui est contre ?
Qui s'abstient ?
Le projet de d�lib�ration est adopt�. (2004, DU 167).