M. Alain LHOSTIS, adjoint, pr�sident. - Nous examinons le projet de d�lib�ration DVD 221 sur lequel le v?u r�f�renc� n� 39 dans le fascicule a �t� d�pos� par le groupe U.M.P. Je vous rappelle que le projet DVD 221 est relatif � l'approbation du principe et des modalit�s de passation de quatre march�s de d�finition concernant l'extension du tramway en rocade sud sur le boulevard des Mar�chaux vers le Nord-est et vers l'Ouest de Paris. Autorisation � M. le Maire de Paris de signer, d'une part, au titre du contrat particulier une convention avec M. le Pr�sident du Conseil de Paris, si�geant en formation de Conseil g�n�ral et, d'autre part, de solliciter les cofinancements r�gionaux pour les �tudes relatives � l'extension du tramway en rocade sud sur le boulevard des Mar�chaux vers le Nord-est.
Je donne la parole � Mme Sophie MEYNAUD. Comme il y a beaucoup d'inscrits, vous devez imp�rativement respecter votre temps de parole.
Mme Sophie MEYNAUD a la parole pour le groupe communiste.
Mme Sophie MEYNAUD. - Monsieur le Maire, chers coll�gues, merci.
Deux projets de d�lib�ration nous sont pr�sent�s pour lancer les �tudes sur la prolongation vers le Nord-est et vers l'Ouest du tramway circulaire. Les �tudes porteraient d'une part sur la prolongation de la porte d'Ivry � la porte de la Chapelle, soit un lin�aire de plus de 13 kilom�tres avec 23 ou 26 stations et, d'autre part, sur la prolongation vers la porte d'Auteuil sur 2 kilom�tres.
Ce projet, comme nous en parlions ce matin et n'en d�plaise � certains, doit �tre mis dans la perspective que nous souhaitons heureuse de la tenue des Jeux olympiques � Paris en 2012.
Nous en sommes aujourd'hui � l'engagement d'une r�flexion en amont qui permettra d'esquisser des projets par des approches vari�es, de pr�senter plusieurs alternatives pour une op�ration qui fera l'objet d'une large consultation. Diversit� des projets, consultation, donc transparence : tout cela nous convient totalement.
J'aimerais n�anmoins avoir quelques �l�ments d'information sur la nature du montage financier pr�vu pour cette op�ration au stade o� nous en sommes. La garantie de 70 % apport�s par la Ville est int�gr�e, mais qui seront les partenaires de la Ville pour cet engagement et � quel niveau ?
Ensuite, pour les �lus communistes, vous le savez, nous l'avons repris dans de nombreuses occasions devant ce Conseil, ces �tudes doivent comporter un volet requalification du paysage urbain au niveau de celui qui a �t� engag� dans la premi�re phase de r�alisation. C'est important et j'aimerais avoir votre assurance que ce volet est pr�vu � hauteur des enjeux qu'il suppose.
Enfin, de la m�me mani�re, j'ai envie de vous proposer que les �tudes pr�sent�es permettent d'avoir une vision sur la qualit� des p�les d'�change entre Paris et les communes voisines. Cette n�cessit� est d'autant plus importante dans la perspective de la cr�ation de la gare Evangiles-Aubervilliers.
Pour conclure et pour vous dire que vous aurez notre soutien total dans cette op�ration, Monsieur le Maire, vous savez que nous aimerions que le tramway poursuive sa route autour de Paris. Mais � moyen terme et parce qu'il y a un p�le d'attraction �vident, j'aimerais que vous nous disiez ce que nous pouvons envisager sur la porte de Clignancourt : requalification, r�habilitation en cours du quartier, pr�sence du march� aux puces qui voit passer plus de 12 millions de visiteurs par an... Le tramway serait naturellement un atout pour ce quartier.
Merci de m'apporter vos �l�ments de r�ponse.
M. Alain LHOSTIS, adjoint, pr�sident. - Monsieur AUTEXIER, vous avez la parole.
M. Jean-Yves AUTEXIER. - Une br�ve intervention pour confirmer notre accord avec le projet d'�tendre le tramway vers le nord-est de la Capitale et vers l'Ouest. Le tramway, qui a fait son apparition depuis plus dix ans dans de grandes villes de France, est un projet � la mesure des d�fis qui sont pos�s devant nous. Paris rejoint ce mouvement, c'est tout � fait heureux, m�me si les difficult�s �taient nombreuses. Je me souviens avoir tenu il y a plus de dix ans des r�unions d'information pour pr�senter aux habitants des quartiers des boulevards p�riph�riques de mon arrondissement, le 20e, l'int�r�t du tramway non seulement pour les transports en commun, les liaisons entre Paris et sa p�riph�rie, mais aussi pour la requalification dont parlait Mme MEYNAUD. A l'occasion de ces r�alisations, l'exemple de la Ville de Nantes, et les �lus de Nantes �taient venus nous expliquer ce qu'ils avaient r�alis�, montrait � quel point la r�alisation du tramway permettait vraiment de changer le mode de vie quotidien des riverains.
Ce projet de tramway est corr�l� � une politique de d�veloppement des voies cyclables, et il tourne le dos de mani�re bienvenue au tout automobile, � la min�ralisation continue de l'espace urbain.
D'un point de vue environnemental comme d'un point de vue �conomique et social, c'est un projet structurant, c'est un mode de circulation qui am�liorera le cadre de vie et qui facilitera les �changes Paris-banlieue. Donc, � tous points de vue, l'extension vers l'Ouest et vers le Nord-est est un grand projet de cette mandature et nous lui apportons un entier soutien.
M. Alain LHOSTIS, adjoint, pr�sident. - Merci, Monsieur AUTEXIER.
M. Jean-Fran�ois PERNIN a la parole pour le groupe U.D.F.
M. Jean-Fran�ois PERNIN. - Monsieur le Maire, chers coll�gues, nous sommes invit�s � nous prononcer sur le lancement d'une proc�dure de march� de d�finition dont l'objet est plus remarquable que les modalit�s de proc�dure. Il s'agit des �tudes d'extension du tramway en rocade.
En r�alit�, rien de tr�s surprenant. En effet, le principe des �tudes de prolongement �tait inscrit au c?ur du contrat particulier sign� en 2003 par le D�partement de Paris et la R�gion Ile-de-France. La nature m�me de ce nouveau mode de transport reconnu au contrat de plan induisait qu'il en serait ainsi � propos du trac� choisi. Pouvait-on en effet croire que ce tramway se limiterait � un lin�aire de pr�s de 8 kilom�tres, m�me prolong� de pr�s de 3 kilom�tres de la porte d'Ivry � la porte de Charenton ? Quelle e�t �t� alors sa performance ? Pour une telle infrastructure, en p�riph�rie, un am�nagement partiel n'aurait pas �vit�, avec raison, la critique d'une approche inachev�e de l'enjeu des d�placements franciliens.
Le tramway, d�s l'instant o� son principe et son site ont �t� act�s, implique, pour sa l�gitimit�, une continuit� logistique, et donc, une logique de conduite. C'est pourquoi, vous l'aurez compris, le groupe U.D.F. votera favorablement ce m�moire et assumera la continuit� de ses engagements aupr�s des Parisiens.
Nous avions fait le choix de la capacit� de transport, de la fr�quence des passages, de la liaison pratique avec les autres modes de d�placement, de la qualit� environnementale. Nous faisons aujourd'hui le choix de la coh�rence et de l'efficacit�. D'autant plus nettement que ce projet d'extension appara�t comme un �l�ment structurant pour la candidature de Paris aux Jeux olympiques de 2012.
A cet �gard, nous sommes tous ici porteurs de la candidature de Paris. Nous avons tous conscience de notre responsabilit� � ce sujet. Cependant, si rien - et surtout personne - ne doit compromettre la r�ussite de cet espoir collectif, cet engagement ne pourra justifier tous les choix op�rationnels de la Municipalit�. Je fais simplement cette mise au point d'ordre g�n�ral car je suis convaincu qu'en l'occurrence, l'extension du tramway concourt � renforcer notre dossier � propos de l'accueil des Jeux olympiques dans la Capitale.
Mais un projet l�gitime reste celui dont les principes et la forme ont �t� consacr�s et consolid�s par l'opinion publique. La concertation pr�alable concernant le prolongement du tramway vers l'Est entre les portes d'Ivry et de Charenton d�montre cette adh�sion.
Il reste que des reproches ont �t� formul�s � propos des modalit�s de l'enqu�te publique sur le tron�on en cours de r�alisation : insuffisances d'informations financi�res et environnementales, champ d'enqu�te trop limit�. Aujourd'hui, nous esp�rons que la concertation sera globale et visera l'ensemble du projet. Que chacun pourra exprimer son avis. Que la concertation sera r�alis�e dans toutes les mairies d'arrondissement. Mais aussi, une information donn�e r�guli�rement aux riverains des chantiers.
Enfin, une nouvelle fois, nous affirmons notre volont� de voir les communes limitrophes totalement associ�es � ce projet. Nul n'ignore en effet que tout am�nagement urbanistique de ce type a des cons�quences qui vont bien au-del� de son p�rim�tre et s'�tend sur des dizaines de kilom�tres. Bref, ce n'est plus la Ville qui est le bon champ de r�flexion, mais l'agglom�ration parisienne. A ce propos, nous demandons une nouvelle fois que soit ouvert le d�bat sur la cr�ation d'une communaut� urbaine. C'�tait, Monsieur le Maire, votre souhait lorsque vous �tiez dans l'opposition.
En effet, il n'y a pas d'autre moyen de r�pondre aux questions pos�es dans notre R�gion par la circulation, le logement, l'emploi et le d�veloppement durable.
Enfin, Monsieur le Maire, vous envisagez avec raison la refonte du paysage urbain aux abords du tramway, en, je vous cite, "restituant l'espace aux riverains, en augmentant la perm�abilit� avec les communes limitrophes et en densifiant la trame v�g�tale". Fin de citation.
Voil� qui annonce sans aucun doute la couverture du boulevard p�riph�rique bordant les quartiers concern�s par le tramway et la transformation de la Petite ceinture, riveraine des boulevards des Mar�chaux, en coul�e verte.
Bien s�r, nous ne sommes ici qu'au stade du lancement des march�s de d�finition, dont les montants sont, je le note, fort correctement appr�ci�s et b�n�ficient de la contribution r�gionale. Le projet, en revanche, ne nous apprend rien du financement des travaux et d'une �ventuelle et bienvenue cl� de r�partition entre les diff�rents partenaires financiers.
A cette incertitude, cons�quente pour les finances municipales, s'ajoutent des craintes sur une sous-estimation possible du co�t global de l'op�ration. Le groupe U.D.F. aimerait donc sur ce sujet disposer d'�l�ments pr�cis d'information sur cet am�nagement d'int�r�t r�gional.
Voil�, Monsieur le Maire, ce que notre groupe voulait dire aujourd'hui et apporter ainsi sa contribution au d�bat pour la r�alisation d'un beau projet. Nul doute qu'une fois les petites passions oubli�es, ce projet sera rassembleur car il en va de l'int�r�t de Paris, des Parisiens et des Franciliens. Bref, il en va de l'int�r�t g�n�ral.
M. Alain LHOSTIS, adjoint, pr�sident. - Merci, Monsieur PERNIN.
Monsieur Claude DARGENT, vous avez la parole pour le groupe socialiste.
M. Claude DARGENT. - Merci, Monsieur le Maire.
Monsieur le Maire, chers coll�gues, nous voici donc devant un projet de d�lib�ration, deux projets de d�lib�ration m�me, qui pr�parent la prolongation vers l'Est et vers l'Ouest du tramway des Mar�chaux sud. La perspective de ces prolongations et du bouclage du tramway autour de Paris a toujours fait partie des souhaits de cette majorit� municipale, et notamment du groupe socialiste et radical de gauche, m�me si le lieu de cette implantation restait � d�finir, et reste encore � d�finir pour certaines de ces sections. Mais par ce projet de d�lib�ration, nous passons des intentions � la r�alisation, et demain, � la mise en ?uvre.
Je voudrais cependant, quelques instants, m'arr�ter sur l'innovation majeure de ce projet de d�lib�ration. Sa grande nouveaut�, c'est la perspective explicite de prolongation du tramway vers l'Ouest. Nous avions d�j� largement �voqu� la prolongation vers l'Est, l�, c'est l'Ouest qui est explicitement envisag� comme terme provisoire du tramway au niveau de la porte d'Auteuil pour l'essentiel.
Il faut se r�jouir aujourd'hui de ce nouveau sigle, chers coll�gues, qui entre d�sormais dans notre vocabulaire : le T.M.O., le tramway des Mar�chaux de l'Ouest. Pourquoi faut-il s'en r�jouir ?
D'abord parce que le pont du Garigliano, o� va s'arr�ter en 2006-2007 le tramway des Mar�chaux, ne constitue qu'un terme �videmment provisoire pour cette infrastructure. La porte d'Auteuil constitue un point d'arr�t � maints �gards beaucoup plus logique. En premier lieu, nous sommes en face aujourd'hui d'une �tape consid�rable pour une meilleure accessibilit� du bois de Boulogne. Il y a l� un objectif majeur ; le paradoxe est qu'aujourd'hui, beaucoup de Parisiens sont largement contraints d'utiliser leur voiture pour aller respirer le week-end dans le bois de Boulogne faute de liaisons suffisamment commodes par transports collectifs.
Et puis en second lieu, la porte d'Auteuil est �galement l'endroit o� sont implant�s un certain nombre d'�quipements sportifs. On l'a �voqu� ce matin � propos de la perspective des J.O. de 2012. En tout �tat de cause, tout cela survivra � 2012.
Donc nous devrions avoir un consensus sur ce tramway des Mar�chaux de l'Ouest. Pourtant, nous ne l'avons pas. Nous ne l'avons pas parce nous avons not� que l'U.M.P. s'est d�clar�e contre ce prolongement dans les Conseils des 15e et 16e arrondissements. Et c'est sur ce point que je voudrais terminer : cette position m'a �tonn�, mais il me semblait bien avoir entendu des �lus U.M.P. r�clamer cette prolongation vers l'Ouest il y a quelques ann�es. Alors j'ai recherch�. J'ai recherch� les proc�s-verbaux du Conseil du 15e arrondissement et j'ai retrouv� celui du 5 novembre 2001. Et donc, dans ce Conseil d'arrondissement du 5 novembre 2001, donc celui qui mettait en place le T.M.S., eh bien Mme de CLERMONT-TONNERRE expliquait de fa�on tout � fait convaincante � l'�poque qu'elle souhaitait savoir s'il serait possible d'�tudier, voire de chiffrer la possible extension du tramway vers l'Ouest de Paris. "Est-ce qu'existe cette possibilit� ? Peut-on en chiffrer le co�t et peut-on laisser cette porte entrouverte pour l'avenir ?" Je cite Mme de CLERMONT-TONNERRE.
M. GOUJON encha�nait dans un genre, disons, moins constructif, enfin � sa fa�on, pour d�plorer que la priorit� des priorit�s soit le prolongement vers l'Est plut�t que le prolongement vers l'Ouest.
Alors voil�. Cela peut para�tre � un esprit na�f un peu contradictoire quand m�me, qu'� quelques trois ann�es de distance, eh bien, ce projet que souhaitait la droite, en tous les cas l'U.M.P. dans le 15e arrondissement, nous le proposons aujourd'hui, et elle vote contre. En tous les cas, c'est ce qu'elle a fait au Conseil d'arrondissement.
Chers coll�gues, les Parisiennes et les Parisiens sont en droit d'attendre un peu plus de coh�rence entre les propos et les actes. En l'occurrence, le T.M.O., cette "porte entrouverte sur l'avenir" que souhaitait Mme de CLERMONT-TONNERRE, eh bien, nous l'ouvrons en grand aujourd'hui, et cela, pour le plus grand profit des int�r�ts des Parisiennes et des Parisiens.
Je vous remercie.
M. Alain LHOSTIS, adjoint, pr�sident. - La parole est � M. LEBAN pour le groupe U.M.P.
M. G�rard LEBAN. - Merci.
Monsieur le Maire, mes chers coll�gues, avant tout une fois de plus il faut que les choses soient bien claires. Nous ne sommes pas oppos�s au tramway � Paris, en revanche, nous sommes tout � fait contre le trac� que vous entendez lui faire prendre, nous ne pouvons pas accepter les travaux pharaoniques que vous entreprenez au nom du soi-disant progr�s. Tout d'abord, Monsieur le Maire, nous ne pouvons que d�plorer votre mani�re d'agir. Vous engagez sans concertation un projet estim� au minimum � 506 millions d'euros. Vous qui �tes friand de d�mocratie locale, de comit�s "Th�odule", de conseils de quartier et que sais-je encore, n'avez pas �t� capable de lancer une v�ritable concertation avec tous les protagonistes concern�s par le tramway des Mar�chaux. Vous n'avez m�me pas abord� cette question en Commission extra municipale des d�placements. En fait, vous ne voulez absolument pas discuter du trac�, il aurait �t� logique et moins on�reux de vous appuyer sur la Petite ceinture plut�t que d'abattre des arbres parfois centenaires, j'ai cru entendre que nous sommes � plus de 800 arbres d�j� abattus. Certes vous me direz que vous planterez de nouvelles essences, mais avez-vous �tudi� comment �laguer ces arbres une fois qu'ils auront atteint la taille des cat�naires. Je profite de cette intervention, Monsieur BAUPIN, pour vous interroger sur l'explosion de la canalisation sur le chantier du tramway la semaine derni�re, qu'en est-il ?
Par ailleurs le projet de d�lib�ration que vous nous soumettez n'est absolument pas explicite. Avec la meilleure volont� du monde, nous ne pouvons nous prononcer sur un texte qui ne nous donne aucune caract�ristique sur la vitesse commerciale, la capacit�, le trac�, le mat�riel roulant utilis�. O� les rames seront-elles remis�es ? Quelles seront les r�organisations du r�seau de bus ?
Vous occultez un certain nombre de points. Vous supprimez pr�s de 40 % des arr�ts de bus, passant de 46 � 26 arr�ts sur ces deux tron�ons. Que deviendront alors les usagers les plus fragiles, personnes �g�es, handicap�s, les parents accompagn�s d'enfants en bas �ge. Vous laissez entendre que le tramway ne pr�sente que des avantages, vous omettez de nous informer que la r�duction du trafic sur les Mar�chaux s'accompagnera d'un report de circulation jusqu'� plus de 10 kilom�tres en banlieue, jusqu'� la rocade centrale de Paris. Ces reports viendront p�naliser des voies qui subissent d�j� de forts encombrements comme la rue de Crim�e, la rue des Pyr�n�es, la rue Ordener. J'ose croire que vous avez des id�es pour solutionner l'acc�s � l'autoroute A3 par la porte de Bagnolet ou simplement le cours de Vincennes. Comment entendez-vous g�rer les pistes � v�los que vous affectionnez tant puisqu'il faut 6 m�tres de large pour maintenir deux files de circulation ? Que dire de la pr�cipitation que vous nous montrez pour faire aboutir ce projet, vous semblez vouloir le lier � tout prix � l'organisation des Jeux olympiques, la desserte des J.O. qui dureront deux semaines, quatre tout au plus, si on prend en compte les Jeux paralympiques peut s'effectuer avec des moyens adapt�s et provisoires. Notre priorit� en mati�re de transport passe par le d�doublement de la ligne 13 et le prolongement de la ligne 14 qui sera d'ailleurs d�velopp� dans un v?u dans quelques instants. Les infrastructures lourdes que vous entendez mettre en place ne peuvent en aucun cas r�pondre � un besoin p�renne. En effet, le rapport de la commission d'enqu�te pour le tramway des Mar�chaux sud souligne une r�serve de capacit� des transports de passagers pour le bus PC 1 alors qu'il transporte plus de passagers que les bus PC 2 et PC 3 concern�s par ce projet. On peut donc raisonnablement pr�juger qu'il existe l� aussi une r�serve de capacit� d'accueil des voyageurs. Vous ne d�tes pas un mot des difficult�s �conomiques qu'engendrent de tels chantiers, certes il y a la dur�e des travaux proprement dite durant laquelle les quelques commerces qui peuvent subsister se voient contraints de r�clamer des d�dommagements pour survivre, mais il y a aussi la mort programm�e des march�s situ�s � proximit� des lignes comme le march� de la porte de Saint-Cloud, un des plus fr�quent�s de la Capitale, ou les puces de Saint-Ouen. Ceci nous conduit � �voquer pr�cis�ment le trac� que vous entendez faire prendre � votre tramway dans le 16e puisque j'ai bien compris qu'il n'est pas question qu'il passe ailleurs que sur les Mar�chaux. Or le boulevard Murat est trop �troit pour l'accueillir, choisirez-vous l'avenue de Versailles par laquelle passe le P.C. ou le boulevard Exelmans, ce qui n'a plus rien � voir avec le trac� actuel du P.C., dans ces conditions je sais que vous voudrez combler le souterrain, cr�ant � nouveau de graves encombrements de circulation d�j� initi�s lors de la mise en place des pistes cyclables.
Par ailleurs, vous supprimerez � n'en point douter tout le stationnement le long de cet axe, il est bien entendu que nous mobiliserons la population pour s'opposer � ce projet.
Plus au Nord, vous passerez � n'en point douter par la porte de Bagnolet. Un peu d'histoire : savez-vous comment s'est construite cette colline ? Pour ceux qui l'ignorent et je suis certain, Monsieur le Maire, que vous n'�tes pas de ceux-l�, il s'agit de l'ancienne d�charge municipale de Paris, les terrains sont donc tr�s meubles et auront besoin d'�tre renforc�s sous peine d'instabilit�. Avez-vous budg�t� le co�t suppl�mentaire de ces travaux de solidification des sols ? Je sais de source s�re que vous n'avez pas demand� d'enqu�te � l'Inspection des carri�res pour le tramway des Mar�chaux sud alors qu'il repose sur 15 m�tres de carri�res. Aucun sondage n'a �t� effectu�, en sera-t-il de m�me pour l'Est, alors que vous allez passer � c�t� d'installations militaires sensibles pour la s�ret� nationale qu'il ne m'est pas possible d'�voquer en ce lieu, mais dont vous ne devriez pas ignorer l'existence. L'arm�e vous a-t-elle donn� son accord ? Que de questions ! L'exp�rience nous a montr� � plusieurs reprises que la pr�cipitation �tait source de bien des probl�mes, votre projet n'est pas construit, les travaux des attributaires ne peuvent pas se substituer � un manque d'orientation politique pr�alable. Votre tramway prend une fois de plus l'allure d'une fuite en avant incontr�l�e et d'un oukase. Ces march�s de d�finition sont pr�sent�s bien trop t�t, � ce stade et avec toutes les incertitudes qui planent tant sur la teneur du projet que sur ses caract�ristiques susceptibles d'�voluer fortement sur sa pertinence et sur sa faisabilit�, le montant des march�s pour lesquels vous nous demandez un quitus s'apparente fortement � un gaspillage d'argent public auquel nous ne saurions nous associer, pour toutes ces raisons notre groupe votera contre ce projet de d�lib�ration.
M. Alain LHOSTIS, adjoint, pr�sident. - Mme KUSTER a la parole.
Mme Brigitte KUSTER. - Monsieur le Maire, mes chers coll�gues.
Le d�bat sur le tramway est devenu passionnel parce qu'aliment� de craintes, de souhaits et d'ambitions diverses qui se sont entrem�l�s sans qu'aucun consensus ne parvienne � �merger contrairement � la majorit� des villes de province qui ont fait le choix de se doter de ce mode de transport et qui sont pour la plupart parvenues � un tel consensus. Un tramway qui ferait le tour de Paris repr�senterait des travaux consid�rables, un co�t � l'avenant pour la collectivit� et des impacts p�rennes pour notre Ville.
Avant d'engager un tel projet, il convient de mener une r�flexion approfondie. Sans prendre parti a priori pour ou contre, on ne peut se contenter de dire qu'il s'agit seulement de prolonger une ligne existante, celle du T.M.S. Ce v?u a pour objectif de contribuer � apporter � chacune et chacun d'entre nous une information �conomique et technique aussi approfondie que possible.
L'existence de l'�tude que ce v?u vise � rendre publique a �t� signal�e pendant plusieurs ann�es, � savoir depuis 2001 sur le site Internet du S.T.I.F. � la rubrique "�tudes et grands projets".
Comme le pr�cise l'expos� des motifs du v?u, cette �tude est le pendant de celle qui fut r�alis�e pour la portion sud du tramway de rocade de Paris. Aussi je pense, Monsieur le Maire, que vous avez la l�gitimit� pour demander au Pr�sident du S.T.I.F., la communication de cette �tude qui nous concerne, nous �lus, mais �galement tous les Franciliens alors que l'on nous demande d'engager des d�penses sur d'autres �tudes sur l'extension du tramway. Il est sain avant d'engager des frais d'�tudes compl�mentaires d'avoir connaissance de celles r�alis�es. C'est en tout cas ce que nous attendons. La diffusion de cette �tude le plus en amont possible est enfin de nature � faciliter le d�roulement du d�bat public qui devrait survenir au cours de l'instruction de ce projet. Pour conclure, j'esp�re que vous apporterez un suffrage positif � ce v?u que nous voulons consensuel et si vous le voulez bien dont je vais vous donner la lecture.
Ce v?u est pr�sent� par Patrick TR�M�GE et les �lus du groupe.
Je vous lis le texte :
"Entre 1998 et 2000, le S.T.I.F. a proc�d� � la r�alisation d'une �tude sur la "Cr�ation d'une ligne de tramway en rocade sud de Paris". Cette �tude a fait l'objet d'une large diffusion, tant aupr�s des �lus que des associations et de la population, puisque le S.T.I.F. s'�tait engag� � la rendre t�l�chargeable sur son site, ce qui fut le cas.
Dans un m�me ordre d'id�es, le S.T.I.F. a r�alis� une �tude similaire sur la cr�ation d'un tramway en rocade Est de Paris.
Alors que la Municipalit� manifeste son souhait d'entamer de mani�re plus approfondie les r�flexions sur l'extension � l'Est de Paris du tramway des Mar�chaux sud (T.M.S.), il semble particuli�rement opportun, tant dans un souci de transparence que dans l'objectif de formuler un avis �clair�, de mettre � disposition des �lus, des associations et de la population ladite �tude sur le tramway en rocade Est le plus en amont et le plus largement possible.
Aussi, Patrick TR�M�GE et les �lus du groupe U.M.P. du Conseil de Paris �mettent le v?u que le Maire de Paris intervienne pour que l'�tude r�alis�e sous l'autorit� du S.T.I.F. � propos des possibilit�s de "cr�ation d'un tramway en rocade Est de Paris" soit communiqu�e aux �lus, aux associations et � la population, notamment gr�ce � une mise en ligne sur Internet."
M. Alain LHOSTIS, adjoint, pr�sident. - Pour r�pondre, je donne la parole � M. Denis BAUPIN.
M. Denis BAUPIN, adjoint, au nom de la 3e Commission. - Merci, Monsieur le Maire.
Beaucoup d'interventions, donc je vais essayer de ne pas �tre trop long sur ces diff�rentes questions, tout en �tant � peu pr�s exhaustif sur les r�ponses. D'abord, les questions de Mme MEYNAUD qui me permettront de r�pondre en partie aux questions de M. PERNIN concernant le financement du tramway des Mar�chaux Est et Ouest. Il y a deux modalit�s de financement diff�rentes puisque le tron�on qui va jusqu'� la porte de Charenton est d'ores et d�j� dans le contrat particulier avec la R�gion et sera financ� � 50/50 entre la Ville et la R�gion. En ce qui concerne la prolongation � l'Est, au-del� de la porte de Charenton et la prolongation � l'Ouest, la clef de financement retenue dans le cadre de la candidature de Paris aux Jeux olympiques c'est 70 % � la charge de la Ville comme cela a �t� rappel� et 30 % � la charge de la R�gion, l'Etat n'ayant pas souhait� participer au financement du tramway comme c'�tait d�j� le cas pour l'extension jusqu'� la porte de Charenton. Chacun pourra d'ailleurs en tirer les cons�quences qu'il souhaite. En ce qui concerne la requalification, je voudrais vous confirmer, Madame MEYNAUD, qu'elle fait partie int�grante du projet. Il est clair pour nous que le tramway est un outil de d�placement certes mais c'est aussi un outil urbanistique tr�s important et l'objet de l'�tude de d�finition justement c'est principalement outre l'insertion du tramway lui-m�me sur la chauss�e, l'ensemble de la requalification et de l'accompagnement de ce projet. Il est donc �vident pour nous que ce projet est vraiment une occasion de faire des boulevards des Mar�chaux, qui sont une esp�ce de cicatrice dans la ville, une esp�ce d'autoroute urbaine qui s�pare les quartiers, un lien entre ces quartiers, comme nous sommes en train de le faire sur les Mar�chaux sud. Nous souhaitons en faire un �l�ment de dynamisme pour ces quartiers, un �l�ment d'attractivit�, un �l�ment de requalification afin que l'on ait la m�me qualit� de boulevard sur la couronne parisienne que ce que l'on a aujourd'hui sur un certain nombre de grands boulevards parisiens.
En ce qui concerne la question des p�les d'�change, je ne peux que vous confirmer que c'est �videmment au c?ur de nos projets, comme cela l'a �t� pour le tramway des Mar�chaux Sud. On peut penser � la porte des Lilas qui sera sur le trajet, � l'Est, et qui est la deuxi�me gare routi�re R.A.T.P. de Paris, apr�s la porte d'Orl�ans. Elle sera �videmment d�j� reconfigur�e � l'occasion de la couverture du p�riph�rique � la porte des Lilas, mais elle est d�j� con�ue en coordination avec l'arriv�e prochaine du tramway.
De la m�me fa�on, la gare Eole-Evangile sera au croisement de trois infrastructures ferroviaires importantes (Eole, le tramway des Mar�chaux Est et le tramway Saint-Denis/Epinay/Villetaneuse).
En ce qui concerne la porte de Clignancourt, je ne peux malheureusement pas vous donner une nouvelle qui vous satisfasse. Dans le cadre de la candidature, c'est jusqu'� la porte de la Chapelle que le projet a �t� retenu. Par cons�quent, ce n'est que dans une troisi�me phase que la porte de Clignancourt pourrait �tre examin�e.
En ce qui concerne l'intervention de M. AUTEXIER, je voudrais le remercier pour son intervention qui a d�montr� que ce projet serait structurant. L'importance des �changes avec la banlieue est fondamentale dans ce projet. C'est un des aspects d'ailleurs qui a retenu l'attention du S.T.I.F. dans l'�tude qu'il a d�j� r�alis�e sur ce projet, j'y reviendrai dans un instant.
Il est clair que ce projet de tramway vise � la fois les usagers parisiens et les habitants de banlieue car ils seront aussi nombreux � utiliser ce tramway que les Parisiens. Ce n'est pas tr�s �tonnant car les p�les d'activit� qui seront reli�s par ce tramway sont des p�les d'activit� situ�s aux portes et, pour une partie, � l'ext�rieur de Paris.
Nous pourrons, gr�ce � ce tramway, mettre en relation ces diff�rents p�les d'activit�, m�me s'ils ne sont pas situ�s dans Paris, et faire en sorte qu'ils ne soient pas desservis uniquement par le p�riph�rique, mais aussi par les transports collectifs.
S'agissant de l'intervention de M. PERNIN qui a demand� que la concertation soit meilleure que celle du tramway des Mar�chaux sud, je voudrais rappeler que cette derni�re a �t� tr�s largement encadr�e par les textes et que nous avons respect� scrupuleusement les textes en vigueur. Il faut noter que depuis, la r�glementation encadrant ces concertations a �t� modifi�e.
Je peux donc vous indiquer que, de fait, la concertation ne se d�roulera pas de la m�me mani�re pour les extensions de tramway puisque la loi d�mocratie de proximit� s'appliquera � ce projet et nous aurons, pour le tramway des Mar�chaux Est et Ouest, une proc�dure de d�bat public encadr�e par la Commission nationale du d�bat public (C.N.D.P.), sous r�serve que la C.N.D.P. le d�cide.
En tout �tat de cause, nous devrons la saisir et j'ai �crit au Pr�fet LANDRIEU pour lui demander de bien vouloir autoriser la Ville de Paris � saisir la C.N.D.P. pour que ce d�bat public puisse �tre lanc�. Ce sera un d�bat tr�s important qui permettra � tous ceux qui sont int�ress�s par ce projet, voire par d'autres projets qui sont � proximit�, de pouvoir exprimer leurs points de vue afin qu'il y ait un tr�s large �change.
Monsieur PERNIN, vous nous sugg�rez la constitution d'une Communaut� urbaine de Paris. Je pense que ce d�bat �chappe largement � la question du tramway. Je ne sais pas si, � l'occasion de la r�vision du sch�ma directeur de la R�gion Ile-de-France, cette question pourra �tre abord�e.
De mon point de vue, il manque un lieu de d�bat au niveau de l'agglom�ration, notamment sur les questions de d�placement car il est clair que le bassin de d�placement dans lequel se situe Paris ne se limite pas � la Capitale. J'ai cru comprendre que Pierre MANSAT, mon coll�gue qui s'occupe des relations avec les collectivit�s territoriales, proposait de r�fl�chir � la mise en place d'une Conf�rence m�tropolitaine, un lieu o� nous pourrions d�battre de ces questions. M�me si ce n'est pas une communaut� urbaine, ce serait une bonne proposition pour trouver des lieux dans lesquels il puisse y avoir d�bat sur de tels projets.
Je remercie M. DARGENT de son intervention. Il a eu raison de souligner que le tramway permettrait de desservir le bois de Boulogne. Je crois qu'il permettra aussi aux habitants du 16e arrondissement de pouvoir aller, par exemple, � la porte de Versailles et aux diff�rentes manifestations qui y ont lieu. Ce sera un �l�ment de liaison entre les deux arrondissements.
Monsieur LEBAN, je regrette votre discours automatique et vaguement dogmatique sur le tramway. Vous nous dites que vous n'�tes pas contre le tramway et vous annoncez quantit� de consid�rations qui nous laissent peu d'espoir sur le soutien que vous pourriez apporter � un quelconque tramway.
Vous �tes contre le trac�, mais vous ne dites pas contre lequel des deux trac�s vous �tes. Etes-vous contre tous les trac�s ? Avez-vous une contre proposition, ce qui nous int�resserait beaucoup, dans le 16e arrondissement ?
Vous �tes peut-�tre pour le tramway, mais pas chez vous. Dans ce cas, c'est une singuli�re conception de l'am�nagement urbain.
Je ne peux pas r�pondre � toutes vos questions car, justement, vous ne pouvez pas nous reprocher de lancer un projet sans concertation et en m�me temps, alors que nous lan�ons les �tudes pr�liminaires qui permettront d'organiser la concertation, avoir toutes les r�ponses. Le but des �tudes que nous lan�ons est justement de r�pondre � toutes ces questions.
Toutes vos questions trouveront leur r�ponse dans les enqu�tes de d�finition et dans la concertation qui sera men�e dans le cadre du d�bat public.
En outre, je n'ai pas tr�s bien compris pourquoi vous avez parl� de la ligne 13 de m�tro. En l'occurrence, je ne vois pas tr�s bien comment elle pourra desservir le noyau Ouest des Jeux olympiques. M. LE GOFF nous proposait une voie olympique ; vous nous proposez la ligne 13 !
Malheureusement, pour desservir le bois de Boulogne, la ligne 13 aura peu d'utilit� et c'est bien du tramway dont nous avons besoin. C'est bien ce tramway que le S.T.I.F. a estim� n�cessaire pour compl�ter la desserte de m�tro par le tramway T2 pour l'Ouest du bois de Boulogne, pour desservir le noyau Ouest des Jeux olympiques.
J'apporterai trois �l�ments de r�ponse compl�mentaires.
En ce qui concerne l'Inspection g�n�rale des carri�res, je ne sais pas quelle est votre source "s�re", mais vous devriez la v�rifier. L'Inspection g�n�rale des carri�res a bien s�r �t� saisie sur le tramway des Mar�chaux sud. Aucun projet de cette ampleur ne peut �tre men� sans saisir l'Inspection g�n�rale des carri�res.
En ce qui concerne l'arm�e, cette proc�dure qui se fera en concertation avec l'Etat n�cessitera, � un moment ou � un autre, que le Minist�re de la D�fense donne son avis.
En ce qui concerne la canalisation qui a cass� dans le 13e arrondissement, il y a quelques jours, ce n'�tait pas � l'occasion des travaux du tramway car il n'y avait pas, � cet endroit-l�, de travaux en cours. Un expert a �t� nomm� et nous esp�rons qu'il pourra nous apporter tous les �l�ments de r�ponse.
Je voudrais vous confirmer qu'il n'y a toutefois pas eu de privation d'alimentation en eau des riverains car la S.A.G.E.P. a fait le n�cessaire pour que cette alimentation soit maintenue. Apr�s quelques jours d'interruption de la circulation automobile, la circulation a pu �tre r�tablie sur les boulevards concern�s.
Madame KUSTER, vous signalez que le projet de tramway est passionnel. Oui, mais restons raisonnables. Il est passionnel pour quelques �lus et quelques associations tr�s attach�s � la Petite ceinture ferroviaire. Les Parisiens, � l'occasion du questionnaire sur le P.L.U., se sont exprim�s et � cette question pr�cise de l'extension du tramway sur les boulevards des Mar�chaux, plus des deux tiers se sont montr�s favorables.
Je voudrais vous rassurer sur le soutien apport� par les Parisiens...
M. Alain LHOSTIS, adjoint, pr�sident. - Vous avez beaucoup de passion pour le tramway !
M. Philippe GOUJON. - Beaucoup de patience !
M. Denis BAUPIN, adjoint, rapporteur. - Il ne fallait pas poser autant de questions. Dites � M. LEBAN de poser moins de questions, si vous ne voulez pas que vos coll�gues posent des questions et qu'on y r�ponde.
En ce qui concerne l'�tude �voqu�e par Mme KUSTER, au nom de Patrick TR�M�GE, nous n'avons aucun probl�me pour qu'elle soit rendue publique, m�me si c'est de la responsabilit� du S.T.I.F. Je n'ai pas de probl�me pour relayer aupr�s du S.T.I.F. la demande que cette �tude soit rendue publique.
Elle a �t� men�e en 2001, en partenariat avec la Ville, la R�gion, l'Etat et la R.A.T.P., sur le tron�on porte d'Ivry et porte de la Chapelle et c'est une �tude qui d�montre tout l'int�r�t de l'extension � l'Est du tramway. C'est la raison pour laquelle le S.T.I.F. a donn� un accord � cette extension, en tout cas � la poursuite des �tudes et du travail. C'est bien �videmment une �tude qui ne pose aucun probl�me � �tre rendue publique et elle viendra vous conforter dans le sentiment, j'en suis s�r, que le tramway des Mar�chaux � l'Est, c'est un excellent compl�ment au tramway des Mar�chaux sud.
M. Alain LHOSTIS, adjoint, pr�sident. - Bien, alors, donc, le v?u n'a plus d'objet puisqu'elle vous sera communiqu�e, Madame KUSTER... puisque M. BAUPIN a dit qu'il vous communiquerait cette �tude.
Alors, Madame KUSTER ?
Mme Brigitte KUSTER. - Oui. Monsieur le Maire, l�, je n'ai pas compris que M. BAUPIN disait qu'il allait la transmettre, j'ai compris qu'il allait demander au S.T.I.F. afin que nous l'ayons. Etant porte-parole de M. TR�M�GE et M. TR�M�GE n'�tant pas l�, je maintiens le v?u que M. TR�M�GE a d�pos�.
M. Alain LHOSTIS, adjoint, pr�sident. - Monsieur BAUPIN, avis de l'Ex�cutif ?
M. Denis BAUPIN, adjoint, rapporteur. - Favorable.
M. Alain LHOSTIS, adjoint, pr�sident. - Je mets aux voix, � main lev�e, ce v?u assorti d'un avis favorable de l'Ex�cutif.
Qui est pour ?
Contre ?
Abstentions ?
Le v?u est adopt�. (2004, V. 230).
Je mets � pr�sent aux voix, � main lev�e, le projet de d�lib�ration DVD 221.
Qui est pour ?
Contre ?
Abstentions ?
Le projet de d�lib�ration est adopt�. (2004, DVD 221).